Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - udiqw1nfbi8m1
Compte-Rendu - 7pzyfxuyrcfwskz
Compte-Rendu - s3dv13liyrr3bu
Procès Verbal - 0aj0nxkj7g649v9
Procès Verbal - l33g336uicng6q
Arrêté - mdx52n42dbf5b
Procès Verbal - x9xwoneoxvl98x4
Procès Verbal - vsr14avwghrjgl
Procès Verbal - b7xjrh3aw54zaz
Déliberation - 3denkeumcym11ya
Compte-Rendu - vu5m71dsk40q6b5
Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Moussé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - vu5m71dsk40q6b5)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Banque, Consommateurs,
1
Compte rendu réunion du
Vendredi 10 Décembre 2021
1-Acquisition foncière – Parcelle ZA13-
2- DM au budget 2021 -Commune-
Le Conseil décide de procéder au virement de comptes suivants :
Chapitre 11 (615231 Entretien et réparation) : +1 000.00€
Chapitre 65 (6558 : Autres contributions) : - 1 000.00 €
Questions diverses
Mr le Maire informe que dans le cadre de l’opération Bimby pour le terrain du presbytère, la publicité de la vente va être mise en ligne sur les divers sites internet et fait valider au conseil les pièces qui seront jointes.
La signature de la vente du terrain 19 est fixée au 28/12/2021 chez le notaire. La commercialisation de la fibre est une nouvelle fois reportée pour la fin mars 2022