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Document publié le Mardi 22 décembre 2015 par la commune de Sore.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 22 décembre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 22 DÉCEMBRE 2015
L'an deux mil quinze, le vingt-deux décembre à vingt heures le conseil municipal de la
commune de SORE dûment convoqué s’est réuni en session extraordinaire sous la présidence de Monsieur Vincent GELLEY, Maire de SORE.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : BEAUTEMPS -— BEDIN - DUPOUXY
- FRANCISCO — JAILLET
- LAULAN - LORMAND - RODES - SAUBOUA.
Etaient absents excusés : Mesdames et Messieurs : BARTHE - DAGUENET - LESCOUTES
— MARGNES - RAMBERT.
Madame DAGUENET a donné procuration à Madame JAILLET
Madame LESCOUTES a donné procuration à Monsieur SAUBOUA
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la dernière réunion adopté à l’unanimité Il passe ensuite à l’examen des affaires figurant à l’ordre du jour.
Approbation du plan de gestion communal présenté par l'ONF
Monsieur le Maire indique que le Conseil est invité à se prononcer sur le projet
d'aménagement de la forêt communale de SORE d’une contenance de 660 ha 09 a O1 ca
établi par l’Office National des Forêts pour la période de 2016 à 2030 en vertu des
dispositions de l’article L.212.1 du code forestier.
Il expose les grandes lignes du projet qui comprend :
- un ensemble d’analyses sur la forêt et son environnement
- la définition des objectifs assignés à cette forêt
- Un programme d’actions nécessaires ou souhaitables sur le moyen terme
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, (11 votes exprimés Pour et 1 abstention)
APPROUVE le projet d'aménagement proposé.
CHARGE Monsieur le Maire de signer toutes pièces utiles.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 30