Compte-Rendu - 25oct2010

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Compte-Rendu - 25oct2010 Document publié le Lundi 25 octobre 2010 par la commune de Vieille-Chapelle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 25oct2010)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique, 1

_ R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - D é p a r t e m e n t d u P a s - d e - C a l a i s

Commune de Vieille-Chapelle - 62136

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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 OCTOBRE 2010 A 19 H 00 SUR CONVOCATION EN DATE DU 12 OCTOBRE 2010

Séance : 07 / 2010

Conseillers présents 11

Absents : Mademoiselle PAGES Monsieur DE JONCKHEERE.

Monsieur THOUILLEZ ayant donné pouvoir à Monsieur ASSELINEAU

L’ordre du jour était le suivant :

07 / 2010 / 01- * - Désignation d’un secrétaire de séance

07 / 2010 / 02- * - Espace Avenir : Présentation de l’avant projet sommaire par le cabinet LEMAY TOULOUSE

07 / 2010 / 03- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion 07 / 2010 / 04- * - Compte rendu des délégations du Maire

07 / 2010 / 05- * - Accord de subvention du centre national pour le développement du sport

07 / 2010 / 06- * - Accord de subvention de la réserve parlementaire pour les Rues de Loisne et Gauguet

07 / 2010 / 07- * - Espace Avenir Artois Comm pour 105 000 € 00 07 / 2010 / 08- * - Décision modificative N°2

07 / 2010 / 09- * - Remboursement de location

07 / 2010 / 10- * - Travaux Rue de Loisne et Rue Gauguet

07 / 2010 / 11- * - Dissolution du SIPAL

07 / 2010 / 12- * - Randonnés pédestres autorisation de passage 07 / 2010 / 13- * - Nomination d’un agent recenseur

07 / 2010 / 14- * - Compte rendu des réunions aux différents syndicats 07 / 2010 / 15- * - Questions diverses

- Noces de diamant de M et Mme MURAWSKI

- Cérémonie du 11 novembre et des jardins fleuris

- Loto du CCAS du 14 novembre

- Goûter du CCAS

- L’arbre de Noël

- Cérémonie des vœux

07 / 2010 / 01- * - Désignation d’un secrétaire de séance

Madame GALLANT Stéphanie se propose pour être secrétaire de séance et à l’unanimité des présents, les membres du conseil sont d’accord.

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07 / 2010 / 02- * - Espace Avenir : Présentation de l’avant projet sommaire par le cabinet LEMAY TOULOUSE2

1-Rappel de la méthodologie

Le projet est une réponse à un site, à un programme, à une image.

Les phases précédentes ont étudié des scénarii possibles, abandonnés car jugés après analyses non

satisfaisants :

- les projets traitant une extension devant le bâtiment existant réduisait le parvis d’entrée et déformait trop la volumétrie actuelle

- les projets organisant le dispositif d’entrée côté parc perturbaient la lisibilité du bâtiment (l’entrée se faisant côté jardin non visible de la rue) et le pignon sud était bouché.

2-L’APD

L’Avant Projet Définitif développe l’extension en galerie le long de la façade, côté Eglise. Cette phase

est identique à l’Avant Projet Sommaire précédemment présentée et présente les atouts nécessaires

à la réussite d’un nouvel équipement public.

Pour rappel : le projet est cerné par galerie basse qui vient en soubassement cerner le pignon sur rue

et la façade latérale, cet élément d’architecture contemporaine (environ 4 m de large sur la longueur

du bâtiment) présente l’avantage de laisser apparaître l’essentiel de la volumétrie du bâtiment

d’origine. Le programme entre naturellement dans cette « sur-largeur » bar, sanitaire, vestiaire, dépôt,

etc. Cette galerie, sorte « d’entre-deux », entre la salle et l’extérieur, c’est un espace de

décompression, halle, salle des pas perdus.. lieu d’affichage d’exposition, ….

Enfin ce projet respecte un recul par rapport à la rue. Il laisse apparaître une nouvelle image du lieu

public qui vous emmène vers le parc, « l’arrière » de l’Eglise sera animé. Il dégage, par la démolition

des appentis vers le parc, un nouveau pignon plein sud ouvert, un jardin et rivière au sud …

3-Les remarques faites lors de la présentation de l’APS sont prises en compte

Galerie trop vitrée : des « pleins » en bois sont disposés entre les baies, ils permettront de rendre

intime et de réchauffer l’ambiance.

Pignon sur parc trop vitré : le haut du mur est conservé avec son remplissage brique, un ensemble

vitré ouvert sur une terrasse permet de cadrer précisément le jardin.

Les excès d’ensoleillement et les trop grandes déperditions thermiques sont ainsi évités.

Rivière invisible de l’intérieur : nous perçons des failles dans le mur existant qui laisseront apparaître

le cours d’eau.

Etant au bar, les mouvements d’entrée et sortie de la salle sont gênants : nous déportons la porte vers

la droite pour éloigner le flux.

Au questionnement des matériaux de la galerie, il est proposé un parement sec type panneau

sandwich bois traité.

4-Choix possibles

L’architecte présente différentes solutions d’aménagement d’une possible future cuisine en réduisant

les surfaces ou du bar ou des loges derrière la scène

Il est suggéré que 40 m² soit suffisant pour la cuisine.

L’architecte, pour éviter les marches entre les loges et l’arrière bar, propose de supprimer la

communication. Seule une rampe des loges vers la salle permettra l’accès et le franchissement du

dénivelé.

Des options sont suggérées :3

 Isolation intérieure (partie haute) des murs de la salle

 Isolation sous-face de couverture (prévue de base en sur-toiture)  Isolation par un dispositif de toiture végétale

 Enrobé en remplacement du béton désactivé en trottoir périphérique à l’extension  Création parking côté Eglise

En conclusion, l’option n°3 qui propose de démolir l’appendice en pignon façade rue et qui pose un

gros problème de niveau (+0,40) est retenue. On reconstruira avec une sur-largeur de 1,50.

Le maître d’ouvrage devra se positionner rapidement sur le bar et les équipements de manière à

prévoir les alimentations et les évacuations.

Ce nouveau bâtiment est présenté avec un surcoût de 10 % du budget.

La pièce sera livrée comme un rangement/loge aménageable plus tard en cuisine.

L’architecte a fait part de la conjoncture actuelle qui tend à tirer les prix vers le bas d’environ 15%.

Délai : l’architecte était engagé pour une livraison en septembre 2011. Monsieur le Maire et le conseil

municipal souhaitent vivement disposer de leur nouvel équipement pour la fête des écoles fin juin

2011.

Prochaine échéance : Présentation par l’architecte du dossier PRO/DCE (Dossier de consultation

entreprises) et dossier de Permis de Construire.

URGENT :

- Faire des sondages de sol

- Obtenir un plan de géomètre de l’environnement immédiat et des réseaux - Désigner un bureau de contrôle

- Désigner un CSPS (Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé)

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06 / 2010 / 03- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

Monsieur le Président demande à l’ensemble des membres du conseil s’il y a des remarques quelconques sur le compte-rendu de la réunion du 24 août 2010. Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

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06 / 2010 / 04- * - Compte rendu des délégations du Maire

Monsieur le Président indique qu’il a signé depuis la dernière réunion, les contrats d’animateurs pour le centre aéré de la Toussaint pour :

Mademoiselle BOULINGUEZ Hélène

Mademoiselle KUBIACK Rosine

Monsieur ROSE Pierre

L’achat de 8 chaises pour l’école à l’UGAP

L’achat du matériel pour la passerelle aux établissements TINTILIER

L’achat d’une motobineuse aux établissements PATOUX

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07 / 2010 / 05- * - Accord de subvention du Centre National pour le Développement du Sport

Monsieur le Président informe avoir reçu un courrier de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale octroyant la somme de 18 250 € pour la mise en accessibilité d’un local sportif.

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07 / 2010 / 06- * - Accord de subvention de la réserve parlementaire pour les rues de Loisne et Gauguet

Monsieur le Président donne également lecture de la lettre de Monsieur VANLERENBERGHE Sénateur qui subventionne les travaux de réfection de la rue de Loisne et de la rue Gauguet pour un montant de 13 000 € au niveau de la réserve sénatoriale 2010.

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07 / 2010 / 07- * - Espace Avenir Artois Comm pour 105 000 € 00

Dans le cadre de la restauration du hangar Espace-Avenir en salle polyvalente à dominante

sportive avec accès pour la petite enfance, Monsieur le Président propose aux membres du

conseil municipal de l’autoriser à faire une demande de subvention auprès de

l’agglomération de communes ARTOIS COMM pour un montant de subvention de 105 000 €

sur un montant de travaux et maîtrise d’œuvre de 468 656 € 00 HT, soit 22,40% des

dépenses à réaliser.

Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité et

mandatent Monsieur le Président à faire le nécessaire auprès d’Artois Com.

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07 / 2010 / 08- * - Décision modificative N°2

FONCTIONNEMENT

CHAPITRE A DEPLACER A AJOUTER

A DEPLACER + RECETTES NON PREVUES 10 300 € 00 12 100 € 00

6042 Achat prestation service 1 500 € 00

60621 Combustibles 1 000 € 00

60622 Carburants 500 € 00

60628 Autres fournitures 100 € 00

60632 Achat de petits matériels 5 000 € 00

60636 Vêtements de travail 500 € 00

60611 eau et assainissement 300 € 00

60631 Fournitures d’entretien 1.000 € 00

6135 Locations mobilières 1 000 € 00

61522 Entretien des bâtiments 1 000 € 00

61558 Entretien autres biens mobiliers 500 € 00

6413 Personnel non titulaire 5 000 € 00

64168 Autres 5 000 € 005

LES RECETTES NON PREVUES

AU BUDGET

54 376 € 00

013 2 614 € 00

70 20 000 € 00

73 2 000 € 00

74 26 666 € 00

75 1 096 € 00

77 2000 € 00

INVESTISSEMENT

Déplacer 30 000 € de l’Espace Avenir pour la chapelle St Liévin

Prévoir 30 000 € pour la Rue de Loisne

Prévoir 2 059 € 03 Mairistem compte 20

Prévoir 1 095 € 00 Arbustes compte 21

Prévoir 5 000 € 00 achat de matériels

Total à prévoir pour l’investissement 38 154 € 03

Reste 54 376 € 00 – 38 154 € 03 – 1 800 € 00 = 14 421 € 97 EN NON AFFECTE

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07 / 2010 / 09- * - Remboursement de location

Monsieur le Président indique avoir reçu une demande d’annulation de la réservation de la salle (Foyer + Espace-avenir). Comme celle-ci est déjà relouée à la même date, il demande que soient remboursés les acomptes versés à savoir 100 euros pour le foyer et 60 euros pour l’Espace Avenir. Monsieur le Président propose de rembourser la totalité de la somme versé à savoir 160 euros.

Les membres du conseil municipal adoptent à l’unanimité cette proposition et mandate Monsieur le Président à faire le nécessaire.

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07 / 2010 / 10- * - Travaux Rue de Loisne et Rue Gauguet

Monsieur le Président propose aux membres du Conseil Municipal de faire une demande de

subvention auprès des services du Département du Pas de Calais et de la réserve

sénatoriale concernant la pose de bordure A2, le terrassement et la pose d’enrobé sur une

épaisseur de 5 cm sur les chemins des rues de Loisne et rue Gauguet pour un montant TTC

de 121 103 € 97 soit un montant 101 257 € 50 H.T. Cette opération sera financée comme

suit :

- deux demandes de subvention auprès du département (commune de – 2000 habitants pour

un montant de 40 503 € 00 et amendes de police pour 5 000 € 00)

- une demande de subvention auprès de la réserve sénatoriale pour un montant de 13

000 € 00, ce qui représente pour la commune un autofinancement de 47 754 € 50 sur le

montant des travaux hors taxes. Au regard du caractère d’urgence et du danger permanent

existant sur ce tronçon, il est demandé que ces travaux soient réalisés au plus vite.6

Après délibération, Les membres du Conseil Municipal sont d’accord à l’unanimité.

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07 / 2010 / 11- * - Dissolution du SIPAL

Monsieur le Président signale qu’une réunion a eu lieu en Préfecture avec Messieurs les Maires de LOCON et de LESTREM pour discuter de la dissolution du SIPAL. Monsieur le Président propose aux membres du conseil municipal d’attendre les commentaires et la décision de Monsieur le Préfet et de remettre cette question à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.

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07 / 2010 / 12- * - Randonnés pédestres autorisation de passage

Monsieur le Maire donne connaissance au conseil municipal de la lettre en date du

26.08.2010 pour laquelle Monsieur le Président d’Artois comm l’informe que la Communauté

d’agglomération de l’Artois, compétent en terme d’aménagement et d’entretien des

itinéraires pédestres de promenade et randonnée (P.R) agréés par la Fédération Française

de Randonnée Pédestre, procède aujourd’hui à une réactualisation des autorisations pour le

passage des randonneurs sur les voies, chemins et propriétés concernés par les itinéraires

mais aussi permettant leur aménagement (implantation du balisage notamment) et leur

entretien en vue d’une mise à jour des agréments Fédération Française de Randonnée

Pédestre de l’ensemble des itinéraires de l’agglomération.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal considérant l’intérêt que présentent pour la

pratique de la promenade ou de la randonnée pédestre, les voies, chemins ou propriétés

suivants :

Chemin « Les coutures »

Section cadastrale Parcelle ou Dénonciation du

chemin ou de la voie

statut

La Place Public

Rue de Loisne Public

 S’engage à conserver leur caractère public et ouvert et autorise le balisage et l’entretien selon les dispositions de la charte officielle du balisage de la Fédération Française de Randonnée Pédestre,

 Autorise Monsieur le Maire à signer la convention permettant le passage et le balisage sur les propriétés privées de la commune

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07 / 2010 / 13- * - Nomination d’un agent recenseur

Monsieur le Président signale qu’il a pris l’arrêté nommant Madame Virginie SOUILLART, coordinateur communal, avec comme adjoint, Madame Marie-Paule LAZARO pour le prochain recensement de la population. Il demande aux membres du Conseil Municipal si des jeunes à la recherche d’un emploi sont susceptibles d’effectuer le recensement de la population. La priorité sera donnée aux jeunes du village.

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07 / 2010 / 14- * - Compte rendu des réunions aux différents syndicats

07 / 2010 / 14.01 LE SIADEBP

Monsieur DELAYEN indique que le prix de l’eau est le moins cher du Nord Pas-de-Calais : 3 € 284 pour le département du Pas-de-Calais contre 4 € 10 pour le Nord. Le SIADEBP a accepté l’adhésion de la commune de BEUVRY au sein de ce syndicat.

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07 / 2010 / 14.02 ARTOIS COMM

Commission Environnement :Monsieur le Président signale que toutes les conventions ont été ressignées de à savoir :

La convention : Eco Ecole,

La convention : Eco Garde. Madame PRUVOST est l’agent Eco-Garde sur notre secteur. Une information sera faite sur les activités de l’Eco-Garde,

La convention APA (Association pour la prévention de la pollution atmosphérique) Pour VIEILLE CHAPELLE, il existe une station de plant de tabac en partenariat avec l’école, La convention Espace info énergie, elle conseille la population en relation avec l’ADEME, La convention « Appel 1000 arbres », et

La convention maîtrise énergie

Réunion pour la Redevance Spéciale mise en place par Artois Comm pour les entreprises et les ERP

Monsieur le Président signale que les entreprises, les micros entreprises et les établissements recevant du public vont devoir payer une taxe sur l’enlèvement des déchets. Le prix pour les déchets non recyclables est de 0.03 € le litre et pour les déchets recyclables de 0.015 € le litre. Pour une poubelle de 400 litres et un enlèvement hebdomadaire, le coût annuel est de 624 € (déchets non recyclables) et de 321 € (déchets recyclables). Il sera demandé aux agents de faire très attention au stockage des déchets afin de réduire le coût au maximum. Monsieur le Président signale qu’il va répercuter une partie du coût supplémentaire sur les prix de la location de la salle des fêtes, car les agents ne pourront faire le tri qu’après chaque location.

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07 / 2010 / 15- * - Questions diverses

07 / 2010 / 15.01- Noces de diamant de M et Mme MURAWSKI

Monsieur le Président invite les membres du conseil municipal à participer aux noces de Diamant de Monsieur et Madame MURAWSKI Casimir le dimanche 31 octobre à 11 heures au Foyer Communal.

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07 / 2010 / 15.02- Cérémonie du 11 novembre et des jardins fleuris

Monsieur le Président invite les membres du conseil à participer à la cérémonie du 11 novembre au cimetière, puis à la remise des lots pour les jardins fleuris à 11 heures au foyer communal. A cette occasion, la nouvelle passerelle mise en place par les employés communaux au dessus de la Lawe sera inaugurée.8

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07 / 2010 / 15.03- Loto du CCAS du 14 novembre

Monsieur le Président invite les membres du conseil municipal à participer au loto organisé par le CCAS le dimanche 14 novembre à 14 heures 30, au foyer communal.

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07 / 2010 / 15.04- Goûter du CCAS

Le goûter du CCAS aura lieu de Jeudi 2 décembre au foyer, avec la participation de l’école, des ainés, des membres du CCAS et du Conseil Municipal, chacun est convié à y participer.

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07 / 2010 / 15.05- L’arbre de Noël

L’arbre du Noël aura lieu le samedi 11 décembre.

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07 / 2010 / 15.06- Cérémonie des vœux

La cérémonie des vœux 2011 aura lieu le dimanche 2 janvier 2011 à 11 heures au foyer communal. Monsieur le Président convie les membres du conseil au traditionnel repas qui aura lieu le samedi 8 janvier.

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07 / 2010 / 15.07- Trottoir Rue de la Croix

Monsieur ASSELINEAU signale au nom de Monsieur THOUILLEZ qu’il y a 2 zones boueuses au niveau de la rue de la Croix et que les enfants le matin se déportent sur la chaussée, ce qui est relativement dangereux. Monsieur THOUILLEZ demande de remettre un peu de cailloux ou de schistes et de faire un rappel que chacun est tenu de mettre un gilet jaune fluorescent afin d’être vu par les automobilistes. Monsieur le Président signale également que les caniveaux sont pleins de terre.

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07 / 2010 / 15.08 Eclairage Rue de Loisne

Monsieur le Président signale que l’éclairage de la Rue de Loisne ne fonctionne plus depuis le 12 avril 2010, date de mise en place du nouveau transformateur, et qu’il a envoyé un courrier à Monsieur BULTEL (ERDF) afin qu’il fasse rétablir au plus tôt l’éclairage dans cette rue, car de nombreux enfants empruntent ce tronçon de rue pour venir à l’arrêt de bus. C’est à ERDF, maître d’œuvre de ces travaux, de faire en sorte que la courant soit établi rue de Loisne.

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07 / 2010 / 15.09 Le jardin du souvenir9

Monsieur WALLE Michel signale que, suite au décès de Monsieur VASSEUR, ses cendres ont été déposées au cimetière de LA COUTURE et pose de nouveau la question pour l’acquisition d’un columbarium et d’un jardin du souvenir. Monsieur le Président propose de mettre en place une commission restreinte pour choisir le columbarium adapté à partir des documents existants en Mairie. Mesdames MOREL, TURPAIN et GEORGE ainsi que Monsieur CRANKSHAW se proposent de faire partie de cette commission et d’exposer leur choix lors de la prochaine réunion du conseil municipal.

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07 / 2010 / 15.10 Sourires d’Autistes

Monsieur le Président signale aux membres du conseil municipal que le dossier a reçu un avis favorable lors de la réunion CROSMS. C’est avis fait suite à un avis très favorable du CRAEI et deux avis défavorables, celui de l’ARS (Agence Régional de Santé) et celui du Conseil Général. Monsieur le Président indique qu’il a été reçu par Monsieur FLAJOLET avec Mesdames SERRURE et SENECHAL pour que l’Association prenne rendez vous avec l’ARS pour discuter et « gommer » les points négatifs du dossier de sorte que l’ARS émette cette fois un avis favorable avant que Monsieur le Préfet émette un avis sur le dossier. Monsieur le Président précise que le projet « Sourires d’Autistes » est inscrit dans la convention liant Artois Comm et le Conseil Général. Une réunion d’information avec Messieurs TASSEZ et GAQUERE est également prévue après les vacances scolaires pour informer et discuter du projet.

Monsieur le Président signale que l’Association met en place de son côté toutes les possibilités de mécénat.

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07 / 2010 / 15.11 L’AMICALE LAIQUE

Monsieur ASSELINEAU informe qu’il a provoqué une réunion extraordinaire de l’amicale laïque car deux membres étaient démissionnaires à savoir M et Mme DUPONT. Monsieur DUPONT n’est pas remplacé à son poste de vice président, Madame DUPONT est remplacée par Madame DELAYEN Pascale au poste de secrétaire et sa secrétaire adjointe est Madame ASSELINEAU Isabelle. Monsieur ASSELINEAU souhaite qu’il y ait plus de rigueur au sein du bureau. Monsieur ASSELINEAU signale que l’école ne fait pas de spectacle de Noël, donc elle ne compte pas participer comme l’an dernier avec le Comité des Fêtes. Monsieur ASSELINEAU souhaite qu’en 2011 que les associations indiquent les plannings des fêtes et que les subventions soient versées suivant les manifestations.

L’ordre du jour étant épuisé la séance a été levée à 21 h 50