Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR succinct 2021 04 08
Compte-Rendu - 4sept2008
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 5 SEPTEMBRE 2018
Compte-Rendu - 23 Mars 2022
Compte-Rendu - 17juin2013
Compte-Rendu - 25oct2010
Compte-Rendu - 7juil2008
Compte-Rendu - CR CM DU 25.10.2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 13 FEVRIER 2019
Compte-Rendu - 10sept2013
Compte-Rendu - 25mai2009
Document publié le Lundi 25 mai 2009 par la commune de Vieille-Chapelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25mai2009)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Consommateurs,
_ R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - D é p a r t e m e n t d u P a s - d e - C a l a i s
Commune de Vieille-Chapelle - 62136
__________________________________
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 MAI 2009 A 19 H 00 SUR CONVOCATION EN DATE DU 15 MAI 2009
Séance : 03 / 2009
L’an deux mille neuf, le lundi 25 mai 2009 à 19 Heures 00, le conseil municipal s’est réuni, dans la salle d’honneur de la Mairie de VIEILLE-CHAPELLE, sur convocation en date du 15 mai 2009.
Président : Monsieur DESSE Jean-Michel
Secrétaire de séance : Madame GALLANT Stéphanie
Tous les conseillers étaient présents à l’exception de Messieurs DE JONCKHEERE,
ASSELINEAU et Mademoiselle PAGES Evelyne excusée qui a donné pouvoir à Monsieur DESSE
Jean-Michel.
L’ordre du jour était le suivant :
03 / 2009 / 01- * - Désignation d’un secrétaire de séance
03 / 2009 / 02- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
03 / 2009 / 03- * - Compte rendu des délégations du Maire
03 / 2009 / 04- * - Remboursement location de salle
03 / 2009 / 05- * - Transfert de charge
03 / 2009 / 06- * - Allocation rentrée scolaire
03 / 2009 / 07- * - Participation centre aéré
03 / 2009 /.08- * - Tarif de la garderie
03 / 2009 / 09- * - Tarif de la cantine
03 / 2009 / 10- * - Tarif du bulletin municipal
03 / 2009 / 11- * - Tarif de la location de la salle
03 / 2009 / 12- * - Tarif de la casse vaisselle
03 / 2009 / 13- * - Tarif du cimetière
03 / 2009 / 14- * - Devenir de l’Espace Avenir, abandon du 1er projet
03 / 2009 / 15- * - Remboursement Centre aéré
03 / 2009 / 16- * - Agenda 21, désignation d’une personne référente
03 / 2009 / 17- * - Subvention pour DDEN
03 / 2009 / 18- * - Compte-rendu aux différents syndicats
03 / 2009 / 19- * - Questions diverses
03 / 2009 / 19.01- * - Remerciement de M CUVILLIER pour motion de Florence
CASSEZ
03 / 2009 / 19.02- * - Fondation du patrimoine _______________________________________________________________________________________
03 / 2009 / 01- * - Désignation d’un secrétaire de séance
Madame GALLANT Stéphanie se propose pour être secrétaire de séance.
Adopté à l’unanimité des membres du conseil municipal présents.
______________________________________________________________________________ 03 / 2009 / 02- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
Monsieur DESSE demande s’il y a des observations ou des commentaires relatifs au compte
rendu de la dernière réunion et signale qu’une modification a été apportée par Monsieur WALLE
Michel sur le point 02.2009.18 05 concernant le SIAAAH. En effet, les travaux de curage
concernent la LOISNE et non la LAWE.
A l’unanimité les membres du conseil municipal adoptent le compte rendu.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 03- * - Compte rendu des délégations du Maire
Monsieur DESSE Jean-Michel donne lecture de ses délégations depuis la dernière réunion du
conseil municipal à savoir :
- L’élaboration du dossier de plantation pour la demande de subvention auprès du Conseil
Général pour la somme de 1200 € (participation à hauteur de 50% du montant hors taxes),
- La signature de la convention pour les fonds de concours avec Artois Comm,
- La signature des contrats pour le centre aéré de Pâques,
- Les commandes de plantations à la pépinière de BERTHEN et aux établissements
POCLET,
- Le dossier de candidature pour l’Ecole Numérique Rural pour l’école primaire, pour la
première classe l’acquisition d’un tableau blanc interactif, 12 PC portables et un vidéo projecteur ;
pour la seconde classe, acquisition d’un tableau interactif blanc avec vidéoprojecteur + réutilisation
des 10 PC existants), ce qui permettrait d’avoir les 2 classes entièrement équipées. Le coût total
est d’environ 13 000 euros, subventionné à hauteur de 9000 euros. Le projet pédagogique
élaboré par Monsieur VAN MOERCKERCKE Hervé a été joint au dossier. Les 50 premières écoles
retenues auront une réponse fin Juin. Il y aura au total 130 classes retenues dans le département
du Pas de Calais.
- L’achat d’un nouveau congélateur.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 04- * - Remboursement location de salle
Monsieur et Madame MICHEZ PLADYS avaient retenu le foyer communal et l’Espace Avenir le 1er
week-end de juillet pour leur mariage. Celui-ci étant annulé, ils demandent le remboursement de
l’acompte versé, Monsieur le Président propose de rembourser la totalité, étant donnée la nouvelle
situation. Le montant de l’acompte était de 190 € 00.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité pour rembourser
la totalité.
Monsieur DESSE Jean-Michel donne lecture de la lettre de Monsieur DEROUBAIX qui avait loué
la salle en juillet de cette année. Il a demandé de reporter cette location pour le 1er week-end de
juillet 2010. La salle étant déjà retenue, il est proposé à Monsieur DEROUBAIX de chercher une
autre salle mais il demande le remboursement de l’acompte déjà versé. Les membres du conseil proposent de retenir la somme de 10 € sur la somme versée, à savoir 87 € 50 – 10 € soit la
somme de 77 € 50, car la situation est différente de celle de M. MICHEZ.
Le contrat de location actuellement en vigueur sera revu avec une clause particulière pour les
désistements ne présentant pas de cas de forces majeures.
Après délibération, 12 membres du conseil municipal sont d’accord pour retenir les 10 € et une
abstention.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 05- * - Transfert de charge
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal doit délibérer sur les transferts de charges
effectués vers la Communauté d’Agglomération de l’Artois, conformément à l’article 1609 nonies C
IV du code Général des Impôts.
Il précise qu’une commission locale d’évaluation des transferts de charges a été créée au sein
d’Artois Comm et que chaque commune dispose d’un représentant.
Il souligne que cette commission s’est réunie le 17 février 2009 afin d’évaluer les transferts de
charges.
Il signale enfin que lors de cette séance, la commission a rendu ses conclusions dans le rapport ci-
joint sur l’ensemble des transferts de charges effectués à cette date.
Il leur demande de bien vouloir délibérer :
6 sont pour, 6 sont contre et une abstention,
Aucune décision n’est donc prise sur l’évaluation du transfert des charges présentée dans le
rapport ci-joint.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 06- * - Allocation rentrée scolaire
L’allocation de rentrée scolaire s’élève à 20 € et elle est octroyée à tous les enfants fréquentant un
établissement scolaire sur présentation d’un justificatif.
Monsieur DESSE Jean-Michel précise qu’en 2007, 53 enfants ont bénéficié de cette allocation, ce
qui représente une somme de 1060 € et qu’en 2008, 69 en ont bénéficié, ce qui représente
1380 €.
Monsieur DESSE Jean Michel propose de maintenir cette somme pour l’année 2009.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 07- * - Participation centre aéré
Monsieur le Président propose de maintenir la participation de la commune pour la fréquentation
d’un centre de loisirs à 18 € 50, pour une participation d’au moins 15 jours dans l’année. Cette
participation est donnée à tous les parents mettant leur enfant dans un centre aéré extérieur à
Vieille-Chapelle, quand il n’y en a pas dans la commune pendant la même période.
Monsieur DESSE Jean Michel précise qu’en 2008, seules 4 familles en ont bénéficié, soit au total
148 €. Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité pour le maintien
à 18 € 50.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 /.08- * - Tarif de la garderie
Un tarif unique de la garderie a été instauré depuis la rentrée de septembre 2008 (1,50 € par
plage), que ce soit le matin à partir de 7h30 ou le soir à partir de 16h30.
Il est signalé également qu’aujourd’hui, la garderie est ouverte jusque 18h30.
Il est également instaurer une majoration tarifaire en cas de dépassement d’horaires : 1,50 € par ¼
heure dépassé.
Monsieur DESSE propose de maintenir ce tarif pour la rentrée de septembre, après délibération,
12 sont pour et 1 abstention.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 09- * - Tarif de la cantine
Monsieur DESSE Jean Michel indique que le repas de cantine était fixé en 2008 à 2,30 € pour les
enfants et le personnel communal qui travail autour de la cantine et propose de l’augmenter de
0,05 €, soit 2,35 € le repas.
Après délibération, 11 sont pour cette augmentation et 2 s’abstiennent.
Pour les enseignants et les autres personnes adultes, le repas était fixé à 3 € 20. Il propose de le
passer à 3 € 25.
Après délibération, 12 sont pour cette augmentation et 1 s’abstient.
Monsieur DESSE propose que ces tarifs soient appliqués à compter la rentrée de septembre 2009.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 10- * - Tarif du bulletin municipal
Depuis le 04 septembre 2008, les tarifs publicitaires pour le bulletin municipal sont les suivants
pour deux annonces (juin et décembre) :
1 page 100 €
½ page 70 €
¼ page 50 €
1/8 page 40 €
Monsieur DESSE Jean-Michel propose de maintenir les tarifs de 2008 étant donnée la conjoncture
actuelle.
Après délibération les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.
Monsieur THOUILLEZ signale qu’au 790 de la rue Marsy à la place de Monsieur et Madame
ORBIE, Monsieur PLANQUE possède une entreprise d’assainissement et que l’on peut le
contacter pour une publicité dans le bulletin municipal.
______________________________________________________________________________ 03 / 2009 / 11- * - Tarif de la location de la salle
Monsieur DESSE Jean-Michel propose de revaloriser les prix de la location du foyer communal, de la salle « Storet » et de l’Espace Avenir étant donné le coût supérieur de la facture de gaz et propose les tarifs suivants à compter du 01er juillet 2009.
FOYER COMMUNAL
EXTERIEUR HABITANT ET AGENT
SANS
CHAUFFAGE
AVEC
CHAUFFAGE
SANS
CHAUFFAGE
AVEC
CHAUFFAGE
VIN D’HONNEUR Prix Total
Acompte à la réservation
170 € 00
85 € 00
230 € 00
115 € 00
90 € 00
45 € 00
140 € 00
70 € 00
LUNCH Prix Total
Acompte à la réservation
230 € 00
115 € 00
290 € 00
145 € 00
140 € 00
70 € 00
190 € 00
95 € 00
REPAS Prix Total
Acompte à la réservation
310 € 00
155 € 00
430 € 00
215 € 00
200 € 00
100 € 00
270 € 00
135 € 00
Nettoyage par les agents communaux 60 € 00
Caution 250 € 00
Assurance obligatoire de la part du locataire
Tarif chauffage obligatoire du 01er Novembre au 31 Mars
SALLE STORET
EXTERIEUR HABITANT ET AGENT
SANS
CHAUFFAGE
AVEC
CHAUFFAGE
SANS
CHAUFFAGE
AVEC CHAUFFAGE
1 JOURNEE
Prix total
Acompte à la
réservation
80 € 00
40 € 00
120 € 00
60 € 00
60 € 00
30 € 00
80 € 00
40 € 00
ESPACE AVENIR
EXTERIEUR HABITANT ET AGENT
1 JOURNEE Prix total
Acompte à la réservation
80 € 00
40 € 00
60 € 00
30 € 00
Concernant les conditions de location de matériels, Monsieur DESSE Jean Michel propose de
maintenir le prix du prêt à 30 €, quelque soit le nombre de tables, de chaises et de vaisselles
louées. Cette somme sera versée au profit du CCAS.
Monsieur DESSE Jean-Michel propose aux membres du conseil municipal d’ajouter une clause
dans le contrat de location relative au désistement de location, tardif ou non justifié. Il propose de
retenir la somme de 50 € pour le foyer et 30 € pour l’espace avenir. Monsieur DESSE Jean-Michel propose la location des tables rondes moyennant la somme de 4 €
50 par table. La condition est que ces tables sont montées et démontées par les employés
communaux.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à 12 voix pour et une
abstention.
Pour information, voici un compte rendu des locations de la salle année pour l’année 2008 :
- Espace Avenir (9 locations) : 363 € 00
- Foyer communal, habitant Vieille-Chapelle (33 locations) : 3262 € 00
- Foyer communal, extérieur Vieille-Chapelle (18 locations): 2228 € 00
- Salle Storet (2 locations) : 76 € 00
- Nettoyage : 55 € 00
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 12- * - Tarif de la casse vaisselle
Monsieur le Maire propose de maintenir les prix adoptés le 01 juillet 08, à savoir :
PRET DE VAISSELLE TARIF AU 01.07.08 TARIF AU 01.07.09
Assiettes à dessert 2 € 00 2 € 00
Assiettes creuses 2 € 60 2 € 60
Assiettes plates 2 € 60 2 € 60
Bols 1 € 40 1 € 40
Bols avec anses 1 € 40 1 € 40
Cendriers 1 € 10 1 € 10
Chopes 0 € 60 0 € 60
Corbeilles à pain 3 € 70 3 € 70
Coupes à champagne 1 € 50 1 € 50
Coupes sorbet 1 € 70 1 € 70
Couteaux d’office 3 € 00 3 € 00
Couteaux de table 0 € 80 0 € 80
Couteaux éplucheurs 3 € 00 3 € 00
Couteaux grands 17 € 20 17 € 20
Cuillères à soupe 0 € 50 0 € 50
Fourchette 0 € 50 0 € 50
Légumières inox 9 € 00 9 € 00
Louches de table 3 € 70 3 € 70
Ménagère (sel-poivre-moutarde) 4 € 50 4 € 50
Pelles à tarte 4 € 70 4 € 70
Petites cuillères 0 € 30 0 € 30
Petits verres à vin 0 € 70 0 € 70
Plateaux grands 8 € 50 8 € 50
Plateaux moyens 6 € 10 6 € 10
Plateaux ronds 8 € 50 8 € 50
Plats à tartes 4 € 50 4 € 50
Plats ovales 28 X 25 5 € 60 5 € 60
Plats ovales à poisson 8 € 15 8 € 15
Plats ovales moyens 6 € 70 6 € 70
Sauciers inox 8 € 00 8 € 00
Soupières inox 18 € 30 18 € 30
Tasses à café 1 € 00 1 € 00 Soucoupes 0 € 80 0 € 80
Tire-bouchon 3 € 70 3 € 70
Vases à fleurs 8 € 00 8 € 00
Verres à liqueur 0 € 80 0 € 80
Verres ballon de 14 Cl 1 € 20 1 € 20
Verres ballon de 25 Cl 1 € 50 1 € 50
Verres droits 1 € 50 1 € 50
MATERIELS
Armoire 965 € 00 965 € 00
Armoire chauffante 1650 € 00 1650 € 00
Armoire de rangement 415 € 00 415 € 00
Armoire réfrigérée 2361 € 00 2361 € 00
Brûleurs + gazinière 2950 € 00 2950 € 00
Casier lave-vaisselle 22 € 00 22 € 00
Casserole Diamètre 16 Alu 13 € 00 13 € 00
Casserole Diamètre 20 Alu 17 € 80 17 € 80
Casserole Diamètre 24 Alu 25 € 60 25 € 60
Chaise grise 14 € 30 14 € 30
Chaise rouge 5 € 50 5 € 50
Chariot de service 287 € 00 287 € 00
Cintre 1 € 90 1 € 90
Corbeille dans les WC 9 € 70 9 € 70
Coupe légumes 975 € 00 975 € 00
Couteau à pain 4 € 50 4 € 50
Couteau boucher 30 cm 20 € 00 20 € 00
Couteau cuisine 26 cm 23 € 20 23 € 20
Couteau de cuisine 20 cm 20 € 00 20 € 00
Cuiller à pot alu diamètre 11,5 5 € 20 5 € 20
Cuiller à pot alu diamètre 14 8 € 40 8 € 40
Cuiller à pot alu diamètre 20 15 € 00 15 € 00
Distributeur de papier et savon 43 € 50 43 € 50
Distributeur de savon 57 € 00 57 € 00
Distributeur papier WC 11 € 60 11 € 60
Douchette 428 € 00 428 € 00
Ecumoire alu diamètre 12,5 4 € 20 4 € 20
Ecumoire alu diamètre 14 7 € 10 7 € 10
Ecumoire alu diamètre 20 9 € 50 9 € 50
Essoreuse à salade 6 € 40 6 € 40
Extincteur 64 € 70 64 € 70
Faitout avec couvercle alu
diamètre 28
41 € 60 41 € 60
Faitout avec couvercle alu
diamètre 32
56 € 30 56 € 30
Faitout avec couvercle alu
diamètre 40
60 € 00 60 € 00
Faitout Inox 84 € 10 84 € 10
Fouet 6 € 60 6 € 60
Friteuse 1526 € 00 1526 € 00
Godets lave-vaisselle 3 € 20 3 € 20
Grande louche 16 € 00 16 € 00
Grappin longueur 50 cm 10 € 00 10 € 00
Lave-Vaisselle 4500 € 00 4500 € 00 Marmite à café 208 € 10 208 € 10
Marmite Alu avec couvercle
diamètre 36
92 € 70 92 € 70
Marmite Alu avec couvercle
diamètre 40
115 € 00 115 € 00
Marmite Alu avec couvercle pour
potage diamètre 50
217 € 70 217 € 70
Micro-onde 618 € 00 618 € 00
Mixer 545 € 80 545 € 80
Ouvre boite 4 € 80 4 € 80
Passoire à gras à anse alu
diamètre 36
34 € 00 34 € 00
Passoire chinois diamètre 22 24 € 50 24 € 50
Petit congélateur 400 € 20 400 € 20
Pichets en inox 13 € 00 13 € 00
Pichets en Pyrex 4 € 80 4 € 80
Planche à découper à rigole 38 € 80 38 € 80
Plaque à rôtir 73 € 80 73 € 80
Plat à rôtir 33 € 60 33 € 60
Poêle alu 27 € 60 27 € 60
Poêle alu diamètre 40 45 € 60 45 € 60
Poêle alu diamètre 45 74 € 00 74 € 00
Poêle tôle noir 52 € 20 52 € 20
Porte-brosse avec brosse 4 € 90 4 € 90
Portemanteau à roulettes 144 € 80 144 € 80
Ramequins 1 € 20 1 € 20
Sauteuse alu diamètre 28 31 € 40 31 € 40
Sauteuse alu diamètre 32 45 € 60 45 € 60
Spatule 7 € 10 7 € 10
Table 189 € 20 189 € 20
Téléphone 121 € 80 121 € 80
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 13- * - Tarif du cimetière
Monsieur DESSE Jean Michel indique qu’une concession de 2m² pour une période trentenaire
coûte 160 € + frais de timbres et d’enregistrement et pour une période cinquantenaire, le tarif est
de 235 € + frais de timbres et d’enregistrement. Ces tarifs ayant été revus au 1er septembre 2007,
Monsieur DESSE Jean Michel propose de les maintenir.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 14- * - Devenir de l’Espace Avenir, abandon du 1er projet
Monsieur DESSE Jean-Michel signale qu’il a rencontré Madame DOUANNES, architecte porteur
du projet de l’ancienne équipe municipale. Monsieur DESSE signale que la commune doit prendre
une délibération indiquant que la nouvelle municipalité abonne le projet sans aucune incidence financière, sinon celle-ci devrait verser 4% d’indemnités relatives à l’abandon du projet à Madame
DOUANNES et à B. A. BAT.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité pour ne pas
verser cette indemnité.
Monsieur DESSE signale ensuite qu’il a rencontré de nouveau Madame DOUANNES afin qu’elle
revoit son projet initial. Une nouvelle estimation a été faite à 435000 euros hors taxes, comprenant
l’isolation par l’extérieur des murs, l’isolation du plafond sous les tôles, une extension de 90m²
comprenant la création d’un vestiaire fille, d’un vestiaire garçon, d’une partie douche et d’un
vestiaire entraîneur. La salle doit être à dominante sportive pour faire une demande de subvention
auprès de la DDJS, qui financerait le projet à hauteur de 50 %. Monsieur DESSE signale qu’il veut
y inclure une salle supplémentaire de 25 m², le coût est d’environ 1500 € 00 du m². Il faut compter
en plus les 20 % de frais d’architecte, différents commissions de sécurité, bureau de contrôle,
etc… soit un coût total de 570 000 euros.
Monsieur DESSE indique qu’il a proposé à l’architecte de décomposer le projet en deux parties.
Tout d’abord, il a demandé de chiffrer à part, la partie vestiaire (90m²) + salle (25m²) et ensuite,
d’évaluer la remise en état de l’Espace-Avenir au strict minimum.
Pour la construction des vestiaires, le coût est bien maîtrisé : 1500€ /m² x 110 m², soit 172500 € +
20 % de frais identifiés, soit un coût de 207 000 € (participation de la DDJS à hauteur de 50 %,
demande de subvention auprès de la CAF, du FARDA au département et Artois Comm, de la
réserve parlementaire). Il doit néanmoins rester entre 20 et 25 % à la charge de la commune.
Monsieur DESSE attend donc de Madame DOUANNES le prochain chiffrage concernant la
restauration du hangar pour avancer plus loin dans ce dossier.
Monsieur DESSE propose que la somme prévue au budget 2009 soit reportée en 2010, afin
d’établir les différentes demandes de subvention.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 15- * - Remboursement Centre aéré
Monsieur DESSE Jean-Michel propose aux membres du conseil municipal de rembourser la
participation aux centres aérés pour les personnes ayant été malades et fournissant un certificat
médical. Le remboursement se fera au prorata du nombre de jour d’absence du ou des enfants.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 16- * - Agenda 21, désignation d’une personne référente
Monsieur DESSE donne lecture de la lettre de Monsieur DECAILLON Serge en charge du
développement durable, de l’élaboration et du suivi de l’agenda 21. Il demande que le conseil
municipal nomme un référent. Monsieur DESSE propose que Monsieur DE JONCKHEERE soit le
référent s’il en est d’accord, sinon Monsieur DELAYEN propose de suppléer Monsieur DE
JONCKHEERE.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.
___________________________________________________________________________ 03 / 2009 / 17- * - Subvention pour DDEN
Monsieur Jean Michel DESSE précise également avoir reçu un courrier de la DDEN (Délégués
Départementaux de l’Education Nationale) concernant l’école.
La DDEN souhaiterait obtenir une subvention afin d’aider la personne qui intervient sur la
commune (notamment prise en charge d’une partie de ses frais de déplacements).
La participation de cette personne étant réelle et efficace, Monsieur le Président propose d’allouer
une subvention de 50 €.
A l’unanimité, les membres du conseil sont d’accord.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 18- * - Compte-rendu aux différents syndicats
03 / 2009 / 18.01 Le SIPAL
Monsieur DESSE signale que des financements importants provenant du FEDER sont disponibles
pour la rénovation des berges de la Lawe. Chaque commune sera contactée pour les travaux à
effectuer le long des berges de la Lawe.
03 / 2009 / 18.02 Artois Comm
Il y a eu une réunion où s’est discutée l’implantation de la station d’épuration sur la commune de
RICHEBOURG, avec l’acquisition des nouveaux terrains lors du bureau communautaire du 15 avril
dernier. La station d’épuration va drainer 8500 habitants avec 175 Kg/jour de matière sèche. Le
coût est de 3 millions 500 hors taxes.
______________________________________________________________________________
03 / 2009 / 19- * - Questions diverses
03 / 2009 / 19.01- * - Remerciement de M CUVILLIER pour motion de Florence CASSEZ
Monsieur DESSE donne lecture de la lettre de remerciement pour l’adoption de la motion en
faveur de Mademoiselle CASSEZ Florence.
Monsieur DESSE signale qu’il a reçu un mail de Madame CASSEZ expliquant la réalité sur
l’arrestation de sa fille et propose aux membres du conseil municipal de leur en faire une copie.
03 / 2009 / 19.02- * - Fondation du patrimoine
Monsieur DESSE donne lecture de la lettre de la fondation du patrimoine qui remercie le conseil
municipal pour sa subvention de 50 euros.
03 / 2009 / 19.03- * - Acquisition d’un matériel de tonte
Monsieur DESSE donne la parole à Monsieur WALLE qui rappelle la sécurité défaillante pour le
personnel communal lorsqu’il utilise le matériel de tonte (tracteur, tondeuse, etc…). Il signale que
la commune peut bénéficier d’un appareil polyvalent de démonstration pour la somme de 34 408 €,
avec une reprise des 3 tracteurs existants pour la somme de 16408 euros. Le coût pour la
commune est donc de 18 000 € somme sur laquelle on récupère la TVA sur l’appareil neuf.
Monsieur DESSE signale qu’il va se renseigner pour établir, si possible, un dossier de demande
de subvention auprès de l’agence de l’eau. Monsieur DESSE propose donc aux membres du conseil municipal de prendre une décision
modificative au budget d’investissement comme suit :
DEPENSES
Chapitre Compte Nature Montant
023 023 Virement à la section d’investissement 5 527 € 20
21 2158 Achat d’un tracteur tondeuse 34 408 € 00
39 935 € 20
RECETTES
Chapitre Compte Nature Montant
013 6419 Remboursement sur rémunération du
personnel
530 € 82
74 74121 DGF DSR 1ERE fraction 306 € 00
74 74127 Dotation Nationale 1 671 € 00
74 74832 Attribution du FDTP 2 873 € 42
77 7718 Autres produits exceptionnels 145 € 96
23 2313 Travaux espaces avenir 12 472 € 80
024 024 Produits de cessions 16 408 € 00
021 021 Virement de la section de fonctionnement 5 527 € 20
39 935 € 20
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.
03 / 2009 / 19.04- * - Bureau de vote pour les élections européennes
Vieille-Chapelle - Elections européennes du 7 juin 2009
Scrutin du 7 juin 2009 - Salle Communale
heure Président 1 er assesseur 2ème assesseur secrétaire
8/9
M DESSE J-M Melle GEORGE MH MME TURPAIN R M Mme MOREL D
9/10
M DESSE J-M Melle GEORGE MH MME TURPAIN R M Mme LAZARO MP
10/11
M WALLE M M ASSELINEAU F M DELAYEN F Mme GALLANT S
11/12
M WALLE M M ASSELINEAU F M DELAYEN F Melle GEORGE MH
12/13
M WALLE M Melle PAGES E M L’HERMITE P M CRANKSHAW F
13/14
M DESSE J-M Melle PAGES E M L’HERMITE P M CRANKSHAW F
14/15
M MALY E M THOUILLEZ P M ASSELINEAU F Mme LAZARO MP
15/16
M MALY E M THOUILLEZ P M DE JONCKHEERE Mme LAZARO MP
16/17
M MALY E M DE JONCKHEERE A Melle PAGES E Mme LAZARO MP
17/18
M DESSE J-M Melle GEORGE MH MME TURPAIN R M Mme MOREL D 03 / 2009 / 19.05- * - Noces d’Or de Monsieur et Madame DELEBARRE Daniel
Monsieur DESSE Jean-Michel invite les membres du conseil municipal à participer aux Noces d’Or
de Monsieur et Madame DELEBARRE Daniel qui auront lieu le Lundi 1er juin 2009 à 11 heures au
foyer communal.
03 / 2009 / 19.06- * - le collège de LAVENTIE
Monsieur DESSE donne lecture de la lettre de Monsieur le Président du SICLA qui demande aux
communes adhérentes de bien vouloir délibérer sur la cession pour l’euro symbolique des
bâtiments du collège.
Après délibération,
Les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.
03 / 2009 / 19.07- * - Les gens du voyage
Monsieur MALY pose la question de savoir si un accord a été donné pour les gens qui se sont
installés sur l’espace vert. Monsieur DESSE signale qu’il a eu un appel téléphonique vendredi soir
et qu’il a donné son accord avec comme contrepartie une demande de don pour le CCAS de
VIEILLE-CHAPELLE, ils devraient quitter VIEILLE-CHAPELLE en fin de semaine.
Monsieur DESSE signale que les communes de plus de 5000 habitants adhérents à Artois Comm
sont tenues d’avoir sur leur territoire un terrain d’accueil pour les gens du voyage. Si une seule des
communes de plus de 5000 habitant ne possède pas de terrain d’accueil, ceux-ci peuvent
s’installer sur un terrain de petites communes.
03 / 2009 / 19.08- * - Rénovation de la Chapelle Saint LIEVIN
Monsieur WALLE souligne qu’il a eu contact avec Messieurs SACRE et MANGIN de l’association
CARCO concernant la restauration de la Chapelle Saint LIEVIN qui se situe au niveau de la ferme
de Monsieur SENECHAL. Monsieur WALLE propose que le rallye champêtre passe de nouveau à
la Ferme de Sénéchal afin que Messieurs SACRE et MANGIN explique ce qu’ils font au niveau du
patrimoine. Il propose également que le projet soit discuté au niveau de l’Association « Sourires
d’Autistes ». Un mot sera mis dans la feuille bleue pour la recherche de bénévolat pour la
restauration de cette chapelle.
03 / 2009 / 19.09- * - Affiche cirque
Monsieur MALY pose la question de savoir si cela est normal qu’il y ait encore des affiches du
cirque ZAVATA, au niveau des extrémités de la commune de VIEILLE-CHAPELLE.
*******************
Monsieur DESSE signale que la prochaine réunion aura lieu en septembre, sauf s’il y a une
urgence.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 21 H 25