Déliberation - 2023 21 Repartition des subventions communales aux associations exercice 2023 Complement sig 1

Documents similaires

Déliberation - DEL2025 16 REPARTITION DES SUBVENTIONS COMMUNALE

Déliberation - del2026 31 repartition des subventions communales

Déliberation - del2026 31 repartition des subventions communales

Déliberation - DEL2026 05 REPARTITION DES SUBVENTIONS COMMUNALES

Déliberation - 2023 03 Repartition des subventions communales aux

Déliberation - 2023 42 Repartition des subventions communales a

Déliberation - 2024 09 Repartition des subventions communales aux

Déliberation - DEL2026 03 SUBVENTION 2026 CENTRE COMMUNAL DACTION

Déliberation - D2025 13 1 sig

Déliberation - D2025 05 1 sig

Déliberation - 2023 21 Repartition des subventions communales aux associations exercice 2023 Complement sig 1 Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Bougival. Lien du pdf (Déliberation - 2023 21 Repartition des subventions communales aux associations exercice 2023 Complement sig 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances, SEANCE DU 30 MARS 2023

DELIBERATION N°2023-21 : REPARTITION DES SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2023

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2121-29 et L. 2251- 3-1,

Vu la loi n°96-142 du 21 février 1996 et la loi n°2002-73 du 17 janvier 2002,

Vu le budget primitif pour l’exercice 2023 prévoyant un crédit destiné à soutenir, notamment, les associations bougivalaises ou celles qui œuvrent sur le territoire de la commune dans une logique d’intérêt général et local,

Vu la délibération n°2023-03 répartissant les subventions aux associations pour un montant de 95 350 €,

Considérant les demandes formulées par les associations suivantes : - Coopérative Renoir

- Coopérative Monet

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE d’allouer, pour l’année 2023, en complément, les subventions suivantes :

Nom de l'association Subvention 2022 Subvention 2023

Coopérative Renoir 5 040.00 € 2 760.00 €

Coopérative Monet 5 292.00 € 5 937.00 €

TOTAL 10 332.00 € 8 697.00 €

PRECISE que les sommes correspondantes sont prévues au budget.

Le Maire

Luc WATTELLESEANCE DU 30 MARS 2023

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

------------------------

SEANCE DU JEUDI 30 MARS 2023

L’An Deux Mille Vingt Trois le 30 mars à 20 heures 00, les membres du Conseil municipal de BOUGIVAL, régulièrement convoqués le 23 mars 2023 conformément aux articles L. 2121- 10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au nombre de 21 salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Luc WATTELLE, Maire.

************

Etaient Présents :

M. WATTELLE,

Maire,

Mmes JAQUEMET, BUNOUF, GUENEGAN, LEVEL,

MM. AUGIER, PELLIGRI, SAZDOVITCH, DIOT

Adjoints au maire,

Mmes DUGAST, ROUAIX, LE GRAND, BUCHON-SCHULTZ, HUSSON MM. MEZURE, SEBBAH, HUA, AOUN, CLERMONT, BRUN, VINCENT

Conseillers municipaux,

Absents excusés :

Mme FELGERES donne pouvoir à M. AUGIER

M. ALBERT donne pouvoir à Mme BUNOUF

Mme AUDOUZE donne pouvoir à Mme JAQUEMET

Mme BLIN donne pouvoir à M. PELLIGRI

M. CUIGNET donne pouvoir à M.SAZDOVITCH

M. VERDYS donne pouvoir à M.VINCENT

Absent(s) :

Mme PIRES

M. SUCHET

************

Mme JAQUEMET a été désignée secrétaire de séance.