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Déliberation - 2026.06.05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.06.05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du Vendredi 5 juin 2026 – 18h
Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Marlenheim
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
N° / Objet de la délibération Décision
46/2026 Désignation du Secrétaire de Séance APPROUVEE
47/2026 Approbation du compte-rendu de la séance du 20 avril 2026 APPROUVEE
48/2026 Compte-rendu des décisions prises par délégation Point sans vote
49/2026 Elections Sénatoriales 2026 – Désignation des délégués titulaires et suppléants APPROUVEE
50/2026 ATIP – Désignation des représentants pour la Commune de Marlenheim APPROUVEE
51/2026 Formation des élus municipaux APPROUVEE
52/2026 Attribution de subventions APPROUVEE
53/2026 Service Public de la Petite Enfance (SPPE) – Reversement de la dotation à la Communauté de Communes APPROUVEE
54/2026 Plateforme Alsace Marchés Publics – Renouvellement de l’adhésion APPROUVEE
55/2026 Construction des nouveaux ateliers municipaux – Avenants APPROUVEE
56/2026 Bail de chasse 2024-2033 – Lot 3 – Agrément d’un permissionnaire APPROUVEE
57/2026 Eco pâturage – Signature d’une convention APPROUVEE
58/2026 Convention d’entretien d’une aire de loisirs APPROUVEE
59/2026 Mise à jour du tableau des effectifs – Création de postes APPROUVEE
L’ensemble des délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 5 juin 2026.
Daniel Fischer
Maire de Marlenheim
Document publié le 08/06/2026