Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2017 03 27 CRCM
Conseil Municipal - 2017 04 Breves
Compte-Rendu - 2022 10 04 CRCM
Compte-Rendu - 2017 05 30 CRCM
Compte-Rendu - 2024 06 04 CRCM
Compte-Rendu - 2019 03 04 CRCM
Compte-Rendu - 2020 08 25 CRCM
Compte-Rendu - 2025 04 01 CRCM
Compte-Rendu - 2020 02 25 CRCM
Compte-Rendu - 2016 04 26 CRCM
Compte-Rendu - 2017 04 25 CRCM
Document publié le Mardi 25 avril 2017 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 04 25 CRCM)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique,
Mairie d’Aureville
4 place du Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone : 05 61 76 30 29
Fax : 05 61 76 41 36
Email : mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE
Mardi 25 avril 2017
Mairie 2
TABLE DES MATIERES
SOMMAIRE
Sujets avec débat
POINT DOSSIER LOTISSEMENT
AMENAGEMENT DU VILLAGE
TRAVAUX – ACHATS
SUJETS SANS DEBAT
Vie Communale
Commission URBANISATION/VOIRIE/TRAVAUX
Commission ECOLE/SPORT/ASSOCIATIONS
communication
Vie INTERCommunale
SICOVAL
SSTOM
QUESTIONS DIVERSES 3
Réunion du Conseil Municipal du 25 avril 2017
CM 2017-05
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents : Absents excusés
BACCHIN Patrice PIQUET Marcelle
CAMUS Gabriel SALEIL Georges
LANDREA Benoît MOUMIN Jean-Marc
CASSAN Christine
BUFF Florence
RIOCROS Jean-Pierre
PAGANI-CABANNE Florence
ESPIC Xavier
TARROUX Francis
SOLEIL Philippe
GILLES André
MANENT Corinne
Ordre du jour :
o Approbation du compte rendu du 27 mars 2017.
Sujets avec débats
1. Point dossier château.
o Vie Communale
Compte rendu des activités communales
o Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
o Questions diverses 4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 25 avril 2017 à 20h30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 12 / Pouvoir : 0 / Votants : 12
Le compte rendu de la réunion du 27 mars 2017 est approuvé à l’unanimité.
Monsieur André GILLES a été désigné secrétaire de séance.
SUJETS AVEC DÉBAT
POINT DOSSIER LOTISS EMENT
Dans le cadre des consultations pour la délivrance du Permis d’Aménagement du
lotissement du Cossignol, la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) a été
consultée. En raison de la superficie du projet, la DRAC a prescrit un « diagnostic archéologique
visant par des études, prospections ou travaux de terrain, à mettre en évidence et à
caractériser les éléments du patrimoine archéologique éventuellement présents sur le site. Ce
diagnostic sera réalisé par l’INRAP (Institut National de Recherches Archéologiques
Préventives) »
Monsieur le Maire a pris contact avec l’INRAP, les recherches qui seront effectuées sur environ
10% de la totalité du terrain, devraient être programmées courant juin 2017.
Un avenant à la promesse de vente de la parcelle du futur lotissement, a été signé
devant le notaire pour repousser la vente à fin novembre 2017.
AMENAGEMENT DU VILLAGE
Monsieur Patrice BACCHIN rend compte de la réunion qui s’est déroulée avec les
techniciennes du CAUE et présente leur projet.
Ce document servira de base pour la réflexion qui sera menée par le comité de
pilotage et la commission urbanisation.
Monsieur le Maire rappelle qu’une réunion publique se tiendra le VENDREDI 5 MAI
2017 à 18h30 sur le sujet.
Une réunion de préparation est organisée demain mercredi 26 avril 2017 à 20h30 et
jeudi 27 avril à 18h30 ; il sera fait un retour de ce dossier aux associations communales.
TRAVAUX – ACHATS
Création de portes de sécurité aux puits de la place du village
CM-05-2017 – 13/03
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de prévoir la
création de portes de sécurité pour protéger l’accès aux puits situés sur la place du village.
Plusieurs devis ont été établis, il propose celui de Monsieur NAIN Claude, dont la
société est située à TOULOUSE, 113, avenue Jean Rieux.
Qui s’élève à 1 265 € TTC.
Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal :
Approuve le projet présenté.
Décide d’ouvrir un programme d’investissement sur le budget communal et de demander une aide au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la réalisation de ces travaux.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
Nombre de suffrages exprimés : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0 5
Achat d’un phocopieur pour l’école primaire
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de prévoir
le remplacement du photocopieur de l’école primaire d’Aureville.
Un devis a été établi par la société BUREAUTIQUE CONSEIL pour un montant de
1 866 € H.T. (2 239.20 € TTC)
Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal :
Approuve le projet présenté.
Décide d’ouvrir un programme d’investissement sur le budget communal et de demander une aide au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la réalisation de cet achat.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
Nombre de suffrages exprimés : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0 6
SUJETS SANS DEBAT
VIE COMMUNALE
COMMISSION URBANISATION/VOIRIE/TRAVAUX
Travaux
La taille des haies a été réalisée par la société STP.
Un devis a été demandé pour l’abattage de 2 cyprès situés aux abords de l’école.
Jeux sur la place
Monsieur le Maire propose la constitution d’un petit comité de travail pour
étudier la mise en place de jeux pour les enfants sur la place du village.
Lors de l’aménagement global du centre du village, les jeux pourraient être
déplacés sur un autre site. En attendant, il convient de la rénover et les remplacer quitte
à les déménager ultérieurement.
Mesdames CASSAN Christine et Corinne MANENT se chargeront de cette étude.
COMMISSION ECOLE/SPORT/ASSOCIATIONS
École
RPI
Suite au dernier conseil d’école, quelques demandes émanant des parents
d’élèves :
- Il semble qu’il y ait toujours une odeur d’humidité à la garderie scolaire …à voir.
- Demande de refaire le traçage de l’emplacement « handicapés » et du
cheminement le long du grillage
- Demande d’un porte-vélo au parking.
SIEMCA
Suite à la mise en place du plan Vigipirate, il semble de plus en plus compliqué de
récupérer son enfant à l’école maternelle du SIEMCA.
Associations
Parenthèse
L’association « Parenthèse » qui a sollicité la Mairie d’Aureville pour organiser sur
son territoire une activité de drift trike propose la date du 1e juillet 2017.
Cette date convient, un arrêté de fermeture de route sera pris et la commune de
Goyrans sera informée.
Les « jeunes » d’Aureville sont invités à participer à cet évènement, une invitation
leur sera transmise.
Foyer rural
Soirée théâtre le 17 juin 2017.
Le Foyer Rural d’Aureville organise les auditions de musique le 5 juillet 2017.
CCAS
Le Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) du
Sicoval organise une journée de Prévention et de Sensibilisation à la Sécurité Routière pour les
séniors le mardi 16 mai 2017 à la salle des Glaces à PECHABOU.
Une invitation a été envoyée à tous les Aurevillois et Aurevilloises de plus de 65 ans.
COMMUNICATION
Brèves à distribuer 7
VIE INTERCOMMUNALE
SICOVAL
Voirie communale
Lors du Conseil de Communauté du lundi 27 mars 2017, il a été voté le transfert définitif des travaux de fonctionnement de la voirie à partir du 1er janvier 2017. Dorénavant, le Sicoval, après concertation avec les communes, définit et exécute un plan pluriannuel d’entretien de la voirie sur l’ensemble du territoire. Le principe acté a fait l’objet d’une proposition qui tient compte à la fois du linéaire de voirie et de la fréquentation des voies. Une réunion d’information s’est tenue le mardi 25 avril 2017.
Commissions
- Politique de l’eau
Les « Bâtiments de France » ont bien refusé le projet de la STEP … à suivre.
2 nouvelles STEP dans notre secteur à Issus et à Vigoulet-Auzil.
SSTOM
La prochaine réunion du SSTOM aura lieu à Drémil Lafage le 14 juin 2017. Cette réunion sera importante car il sera question des solutions de traitement des lixiviats dans le projet de collaboration avec Toulouse Métropole ainsi que du projet d'avancement d'installation des panneaux solaires sur le site de la décharge"
QUESTIONS DIVERSES
- Élections Présidentielles. Tours de garde 2me tour.
Beaucoup de monde au bureau de vote entre 10h30 et 13h, il semble prudent de
prévoir une personne supplémentaire pour ce créneau horaire.
Jean-Pierre RIOCROS renforcera l’équipe prévue
1er tour – 23 avril Heures 2ème tour – 7 mai
Xavier /Gabriel 8h – 10h30 Xavier/Francis
André /Benoît 10h30 – 13h André/Georges/ Jean-Pierre
Jean-Pierre/Philippe 13h – 16h Patrice/Florence B
Patrice/Jean-Marc/Florence PC 16h – 19h Jean-Marc/ Christine/Corinne
Dans les communes de moins de 1000 habitants, comme Aureville, il n’est pas nécessaire de produire une carte d’identité pour voter, sous prétexte que « tout le monde se connait » …mais si une personne, munie d’une carte d’électeur, totalement inconnue de toutes les personnes du bureau de vote, se présente, doit-on, ou peut-on lui demander une pièce d’identité pour justifier de son droit de vote ?
La question sera posée à la Préfecture de la Haute-Garonne.
Divers
- Problème de voisinage et d’incivilité : il y a encore des administrés qui ne respectent pas les heures d’utilisation des outils de jardin, les Week-end et jours fériés….
- Toujours des problèmes de distribution de courrier au chemin de Goyrans …. - Réunion sur la faune sauvage au Sicoval le 15 mai 2017. Madame Corinne MANENT représentera la commune d’Aureville.
- Repas de la « DDE » le 2 juin 2017.
- Bon anniversaire à Philippe et merci à lui, Corinne et Josy pour la collation de ce soir.
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire, lève la séance à 22h45.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le mardi 30 mai 2017 à 20h30. 8
CM-05-2017 – 16/01 : Création de portes de sécurité aux puits de la place du village CM-05-2017 –17/02 : Achat d’un photocopieur pour l’école primaire
1. BACCHIN Patrice
2. BUFF Florence
3. CAMUS Gabriel
4. CASSAN Christine
5. ESPIC Xavier
6. GILLES André
7. LANDREA Benoît
8. MANENT Corinne
9. MOUMIN Jean-Marc Absent
10. PAGANI-CABANNE Florence
11. PIQUET Marcelle Absente
12. RIOCROS Jean-Pierre
13. SALEIL Georges Absent
14. SOLEIL Philippe
15. TARROUX Francis