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Compte-Rendu - 2022 10 04 CRCM
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 10 04 CRCM)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Sécurité publique,
Mairie d’Aureville
4, place du Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone : 05 61 76 30 29
Email : mairie@aureville.fr
Compte Rendu de la réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE
Mardi 04 octobre 2022 Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
TABLE DES MATIÈRES
Sujets avec débat
GesƟon de la nouvelle salle des fêtes
Travaux à la salle des fêtes et halle couverte : avenant QUERCY CONFORT
Reversement de taxe d'aménagement
DésignaƟon d'un correspondant incendie et secours
DésignaƟon d'un référent « Plan paysage » du Sicoval
Décision modificaƟve budgétaire
Sujets avec débat
UrbanisaƟon/Voirie/Travaux
Point « fibre »
Coût d' l'énergie
École/Sport/AssociaƟons
Écoles
RPI
AssociaƟons
« Jeunes »
BASC
Comité des fêtes
AURECLER
Campestral
Nice People
CCAS
Ateliers numériques à desƟnaƟon des aînés.
RéactualisaƟon des tarifs dégressifs de la canƟne et de la garderie scolaire. CommunicaƟon
Sicoval
QUESTIONS DIVERSES Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
Réunion du Conseil Municipal du 04 octobre 2022
CM 2022-10
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents : Absents excusés
CASSAN Christine SCHMIT Sylvie
ANDRE Dominique
MANENT Corinne
BACCHIN Patrice
GILLES André
CAMUS Gabriel
AJAC Carole
TARROUX Francis
LANDREA Benoît
BOISLIVEAU Anthony
MOUMIN Jean-Marc
VERBEKE Céline
ESPIC Xavier, Maire
GROENEN Jesse
ORDRE DU JOUR
Approbation des comptes rendus du 28 juin et du 30 août 2022
Sujet avec débats
1.Proposition de mise en place de la gestion de la nouvelle salle des fêtes et de la halle couverte.
2.Travaux supplémentaires salle des fêtes (avenant QUERCY CONFORT)
3.Reversement de la Taxe d’Aménagement
4.Désignation d’un correspondant « Incendie et Secours »
5.Désignation d’un référent « plan paysage »
6.Recensement de la population : Désignation d’un coordonnateur communal
7.Décision modificative budgétaire
Vie Communale
-Compte rendu des activités communales
Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
Questions diverses Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
Monsieur ESPIC Xavier, Maire, ouvre la séance ordinaire du Conseil Municipal du 04 octobre2022 à
20h30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 14/ Pouvoir : 0 / Votants : 14
L’approbation du compte rendu du 28 juin est reportée au prochain conseil municipal.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT), Madame
MANENT Corinne est nommée secrétaire de séance, et ceci à l’unanimité des membres présents
SUJETS AVEC DEBAT
1. GesƟon de la nouvelle salle des fêtes
CM-10/2022-33/01
Monsieur le Maire rappelle à son conseil municipal les conditions dans lesquelles ce dernier a décidé le principe général de la gestion de la nouvelle salle des fêtes.
Il est nécessaire de désigner une personne ou une entreprise qui prendra en charge toute la gestion de cette nouvelle structure
–les demandeurs pour l'organisation d’événements (événementiels, événements familiaux...) –les associations d'Aureville
–les particuliers (Aurevillois ou non)
Plusieurs professionnels ont été contactés et des devis ont été établis.
Monsieur le Maire propose Madame Séverine GAL, auto entrepreneur à Aureville, pour gérer et promouvoir la location de la salle des fêtes.
Dans un premier temps, Madame GAL propose une phase de préparation jusqu'à la date d’ouverture de l'utilisation de la salle, soit probablement le 1er avril 2023 (Mise en place des conventions, état des lieux, règlement intérieur, création d'un planning en ligne, recherche d'entreprises de nettoyage et de sécurité...)
Elle prendra ensuite en charge l'organisation des locations (contact avec les demandeurs, visite, états des lieux...
Deux devis ont été établis :
1 - Préparation de la gestion (estimé à 40 heures de travail) …........................................2 035 € HT 2 – 10% du coût de la location sur la base d'une location par semaine (séminaires, réunions...) et d'une location par week-end (événementiel, événement familiaux)
Il a été acquis qu'un bilan de fonctionnement sera fait fin août 2023. Le contrat de Madame GAL prendra fin à cette date. Un appel à candidature sera organisé pour passer un contrat avec une personne ou un organisme.
Après en avoir débattu, le conseil municipal accepte cette proposition à l'unanimité.
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an.
1. Travaux à la salle des fêtes et halle couverte : avenant QUERCY CONFORT
CM-10/2022-34/02
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de l’avenant au
marché de travaux de la salle des fêtes et de la halle couverte,
concernant l’entreprise QUERCY CONFORT.
Plus-values :
-Ajout d’un WC et d’un robinet de puisage : + 1 221.18 € HT -Ajout d’une grille au local technique : + 2 281.61 € HT Moins-values :
-Diminution de la puissance de la PAC et augmentation de la taille du ballon tampon : - 5 539.69 € HT
Incidence sur le montant global du marché : - 2 036.90 € HT (-2 444.28€ TTC)
Montant iniƟal du marché 96 000.00 € HT (115 200.00€ TTC)
Nouveau montant du marché 93 963.10 € HT (112 755.72€ TTC)
Après avoir débattu, le conseil municipal accepte à l’unanimité cet avenant au marché de travaux de la salle des fêtes et de la halle couverte, concernant l’entreprise QUERCY CONFORT Ainsi fait et délibéré les, jours, mois et an que dessus.
Nombre de suffrages exprimés : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Nombre de suffrages exprimés : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0 Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
1. Reversement de taxe d'aménagement
CM-10/2022-35/03
Monsieur le Maire expose :
L’article 109 de la loi de finances pour 2022, prévoit qu’à compter du 1er janvier 2022, les communes ont l’obligation de reverser à leur intercommunalité tout ou partie de leur taxe d’aménagement selon des modalités de partage décrites dans le cadre d’une convention de reversement de fiscalité. L’ordonnance du 14 juin 2022 relative au transfert à la DGFIP de la gestion de la taxe d’aménagement a modifié les délais d’adoption des délibérations relatives à la taxe d’aménagement. À compter de 2023, la date sera fixée avant le 1er juillet pour une mise en œuvre au 1er janvier de l’année. A titre transitoire, cette date est fixée au 1er octobre 2022, pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2023. Sont concernées par ces nouveaux délais les délibérations nécessaires aux reversements de taxe d’aménagement (et conventions afférentes) visées récemment par l’article 109 de la loi de finances pour 2022.
Les règles de reversement de la taxe d’aménagement entre les communes et le Sicoval, au sens de l’article 109 de la loi de finances pour 2022, feront l’objet de discussions en cours dans le cadre du Pacte de Confiance (Pacte Financier et Fiscal). Dès que les modalités qui en découleront seront définitives, une délibération de partage pourra être prise, de sorte à modifier les règles qui s’appliquent aujourd’hui.
Afin de pérenniser les modalités de reversement déjà existantes pour l’exercice 2023, il est précisé que les délibérations fixant les modalités de reversement de la taxe d’aménagement entre le Sicoval prises antérieurement sont reconduites pour l’exercice 2023.
Des délibérations concordantes entre le Sicoval et ses communes membres déterminant la part de reversement de la taxe d’aménagement à l’EPCI devront être prises avant le 1er juillet 2023. Il est proposé :
-De reconduire les modalités de reversement déjà existantes sur l’exercice 2023 -D’autoriser Monsieur le Président à signer toute convention de reversement de la taxe d’aménagement selon ces modalités de partage
-De mettre au débat du Pacte de confiance les modalités futures de reversement de la taxe d’aménagement,
Après en avoir débattu, le conseil municipal accepte ces proposition à l’unanimité,
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an.
1. DésignaƟon d'un correspondant incendie et secours
CM-10/2022-36/04
Vu les articles L.2121-21 et L. 2121-33 du code général des collectivités territoriales, Vu le code de la sécurité intérieure et notamment les articles L 731-3 et D731-14 Vu l'article 13 de la loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civil et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels, Vu le décret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 relatif aux modalités de création et d'exercice de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours
Considérant la nécessité de désigner un conseil municipal qui exercera la fonction de correspondant incendie et secours,
Après en avoir délibéré
Le conseil municipal à l'unanimité
Décide de ne pas procéder au vote par bulletin secret
Désigne Monsieur Anthony BOISLIVEAU pour exercer la fonction de correspondant incendie et secours.
Ainsi fait et délibéré les, jours, mois et an que dessus.
2. DésignaƟon d'un référent « Plan paysage » du Sicoval
CM-10/2022-37/05
Le Sicoval a initié une démarche de Plan de paysage qui doit replacer le cadre de vie au cœur des projets d'aménagement du territoire.
Il convient de nommer un référent qui sera l’interlocuteur privilégié pour ce dossier. Après en avoir délibéré, Monsieur Xavier ESPIC sera notre référent « paysage » auprès du Sicoval. Ainsi fait et délibéré les, jours, mois et an que dessus.
Nombre de suffrages exprimés : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Nombre de suffrages exprimés : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Nombre de suffrages exprimés : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0 Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
3. Décision modificaƟve budgétaire
CM-10/2022-38/06
Diminution sur
crédits ouverts
Augmentation sur
crédits ouverts Observations
D 2315 : Immos en cours-inst.techn. 17 961.26 € Écritures d'ordre (transfert de
dépense SDF) TOTAL D 041 : Opérations patrimoniales 17 961.26 €
D 6811 : Dot.amort.immos incorp.& corp 300.00 €
Amortissement dépense SDAN TOTAL D 042 : Opérations d'ordre entre
section
300.00 €
D 2135-202208 : création d'un Fossé chemin de
l'Autan
979.97 €
Augmentation de crédits pour
honorer la facture de SARDA
(sorti du programme du
cheminement qui est terminé)
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 979.97 €
D 2313-202004 : Amgt liaison Clos du Cossignol 979.97 €
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 979.97 €
R 28041512 : GFP rat : Bâtiments et instal. 300.00 €
TOTAL R 040 : Opérations d'ordre entre
section 300.00 €
R 2031 : Frais d'études 17 961.26 €
TOTAL R 041 : Opérations patrimoniales 17 961.26 €
CM-10/2022-39/07
Diminution sur
crédits ouverts
Augmentation sur
crédits ouverts
D 60636 : Vêtements de travail 50.00 € Frais bancaire ( carte bleue ») D 627 : Services bancaires et assimil 50.00 € TOTAL D 011 : Charges à caractère général 50 .00€
Ainsi fait et délibéré les, jours, mois et an que dessus.
4. RevalorisaƟon des tranches de quoƟent familial – CanƟne et garderie
scolaire
CM-10/2022-40/08
Monsieur le Maire rappelle à son conseil municipal que depuis 2007,
des tarifs différentiels du prix de la cantine et de la garderie scolaires ont été mis en place. Les tarifs sont calculés en fonction du quotient familial des
familles.
Il propose de revaloriser les tranches de quotient familial.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents - Décide de valoriser les tranches de quotient familial de 11 % à compter du 1er septembre 2022. Ce qui donne la grille suivante :
10 % de réduction pour le QF 1 (0 à 693 €)
30 % de réduction pour le QF 2 (694 à 832 €)
50 % de réduction pour le QF 3 (833 à 971 €)
Cette mesure s’applique aux enfants d’Aureville
- Qui fréquentent les cantines scolaires de l’école de la maternelle du SIEMCA (Syndicat Intercommunal de l’Écoles Maternelle des Coteaux de l’Ariège) et du primaire (Regrou- pement Pédagogique Intercommunal Aureville/Clermont le Fort).
- Qui fréquentent la garderie scolaire d’Aureville
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.
Nombre de suffrages exprimés : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Nombre de suffrages exprimés : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0 Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
1. Tarifs dégressifs canƟne scolaire applicables à compter du 1er septembre
2022 – Modalité d’applicaƟon
CM-09/2022-41/09
Monsieur ESPIC Xavier, Maire, rappelle à son Conseil Municipal que
par délibération en date du 7 février 2007, il a décidé de mettre en
place sur la commune d’Aureville, des tarifs différentiels du prix de la cantine scolaire en fonction des revenus et du nombre de personnes de chaque famille.
Cette mesure s’applique aux enfants d’Aureville qui fréquentent les cantines scolaires de l’école maternelle du SIEMCA (Syndicat Intercommunal de l’Écoles Maternelle des Coteaux de l’Ariège) et du primaire (Regroupement Pédagogique Intercommunal Aureville/Clermont le Fort). Cette délibération a pour objet de préciser les tarifs appliqués à chaque taux définis.
Prix des repas primaires :
Pas de réduction pour les enfants ne bénéficiant pas de remise : soit 4.24 € Réduction de 10 % pour les enfants bénéficiant du coefficient 3 : soit 4.24€ - 10% = 3.82 €
Réduction de 30 % pour les enfants bénéficiant du coefficient 2 : soit 4.24 € - 30% = 2.97 €
Réduction de 50 % pour les enfants bénéficiant du coefficient 1 : soit 4.24 € - 50% = 2.12 €
Prix des repas maternelles :
Pas de réduction pour les enfants ne bénéficiant pas de remise : soit 4.14 € Réduction de 10 % pour les enfants bénéficiant du coefficient 3 : soit 4.14 € - 10% = 3.73 €
Réduction de 30 % pour les enfants bénéficiant du coefficient 2 : soit 4.14 € - 30% = 2.90 €
Réduction de 50 % pour les enfants bénéficiant du coefficient 1 : soit 4.14€ - 50% = 2.07 €
La Commune d’Aureville prend en charge la facturation des repas de tous les enfants d’Aureville quel que soit leur lieu de scolarisation (Écoles de Clermont le Fort ou Aureville, SIEMCA) et assume sur le budget communal la somme représentant la différence entre le tarif du Sicoval et celui appliqué par la commune.
Le SIEMCA et la commune de Clermont le Fort factureront à la commune d’Aureville, les repas sur la base du tarif du Sicoval.
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an.
Nombre de suffrages exprimés : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0 Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
SUJETS SANS DEBAT
VIE COMMUNALE
Urbanisation/Voirie/Travaux
Point « fibre »
La majorité de la commune est ouverte à la commercialisation,
Outre quelques zones encore en cours d’implantation, 4 secteurs soulèvent des difficultés : -Route du Bois des Dames (répartiteur à Vigoulet)
-Chemin du Bois Grand (refus de poteaux)
-Chemin du Moulin (refus de poteau)
-Chemin du Bosquet (nécessité de travaux dans des zones privatives)
Coût de l'énergie
Groupement d'achat chez VOLTERRES
Nous sommes dans l'attente du résultat des négociations du Sicoval avec Volterres, Éclairage public.
Présentation du dossier au prochain conseil municipal.
Bâtiments communaux
Utilisation des programmateurs dans les bâtiments communaux et organisation de réunions avec le personnel et les institutrices pour les informer et les sensibiliser aux économies d'énergie (éclairage et chauffage).
École/Sport/Associations
2a – Écoles
RPI
Organisation de la semaine à la rentrée 2023.
Le conseil municipal se positionne pour le maintient de 4 jours ½ de classe, le Sicoval ne mettra pas en place de centre de loisirs le mercredi matin.
PEDT
Le document définitif est en cours de signatures
ENT
Mise en place d'un espace numérique de travail (ENT), accessible par internet, permet aux élèves, aux parents et aux personnels enseignants et non enseignants, d'avoir accès à des services numériques et des informations : les horaires et les emplois du temps, la restauration, les dates de conseil de classe, etc.
On peut également consulter les informations concernant les enfants : le cahier de texte pour y trouver les activités menées en classe ainsi que les travaux ou devoirs à faire à la maison. Sont consultable aussi les notes, les absences et les retards des enfants.
Pour se connecter, un mot de passe et un identifiant sont distribués à la rentrée scolaire par l'établissement.
2b - Associations
« JEUNES »
Le 16 octobre se déroulera une réunion pour organiser une autre rencontre « jeunes ».
BASC
La « RANDOBASC » du 2 octobre au lac d'Oo, a rassemblé 18 participants, le temps était très beau... opération à renouveler.
Le loto du BASC se tiendra dans la salle des fêtes d'Aureville le 3 décembre 2022. COMITÉ DES FÊTES
–« Nettoyons la nature » le 9 octobre 2022 de 10h à 12h.
–Halloween, la soirée devrait être organisée par les jeunes du Comité des fêtes. AURECLER (ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES)
Aurecler a mis en place des cours de couture pour les « ados » le samedi matin. CAMPESTRAL Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
La réunion bilan doit être rapidement programmée.
NICE PEOPLE
Le concert s'est très bien déroulé, beaucoup de monde et pas de bruit démesuré (les murs de la cour du château arrêtent bien le son). Quelques soucis avec le parking et les toilettes sèches qui seront réglés lors de la prochaine édition.
Quelques mises au point seront à faire pour la prochaine édition.
CCAS
Ateliers numériques à destination des aînés.
Une réunion de préparation de cette opération menée par le Sicoval, s’est déroulée le 30 septembre 2022 à 15h à la mairie de Goyrans.
Noël
Une réunion sera rapidement programmée pour organiser la tournée de Noël des aînés (choix du cadeau, constitution des groupes...). Nous reparlerons également de l'opportunité de remettre en place une collecte pour les « restos Bébés »
Communication
Travail sur le prochain Cossignol Info à organiser. Collecte des articles, définition des dates butoirs...
Mise à jour des informations du site (notamment concernant les associations communales) à mener,
VIE INTERCOMMUNALE
1 - Sicoval
Prochaines réunions :
–Conseil de communauté et conférences des Maires – le 03 octobre 2022
–Concertation tourisme – le 25 octobre 2022 à Aureville
–Grand cycle de l'eau – le 19 octobre
–Numérique – le 19 octobre
QUESTIONS DIVERSES
PCS Plan Communal de Sécurité
Mise à jour de la planification des actions des acteurs communaux de la gestion des risques en cas d’événement majeur.
Visite des travaux de la nouvelle salle des fêtes
Vendredi 21 octobre 2022 à 18 heures + repas convivial ensemble.
Catastrophe naturelle
La mairie a demandé à la préfecture de la Haute-Garonne la reconnaissance de commune sinistrée pour la sécheresse 2021. Le dossier est en cours d'instruction.
Apéro rencontre
Les co-lotis du lotissement du Cossignol invitent la municipalité à participer à un apéro convivial de rencontre le jeudi 23 octobre 2022 sur la place du village au sein du marché hebdomadaire. Recensement de la population
La commune d’Aureville est concernée par le recensement de la population en 2023. Du 19 janvier au 25 février 2023. Madame VILLUENDAS sera coordonnatrice et Madame DROUET agent recenseur. Mairie d’Aureville 2022 –10 4 octobre 2022
CM-10/2022-33/01 : Gestion de la nouvelle salle des fêtes
CM-10/2022-34/02 : Travaux à la salle des fêtes et halle couverte : avenant QUERCY CONFORT CM-10/2022-35/03 : Reversement de taxe d'aménagement
CM-10/2022-36/04 : Désignation d'un correspondant incendie et secours
CM-10/2022-37/05 : Désignation d'un référent « Plan paysage » du Sicoval CM-10/2022-38/06 : Décision modificative budgétaire 1
CM-10/2022-39/07 : Décision modificative budgétaire 2
CM-10/2022- 40/08 : Revalorisation des tranches de quotient familial – Cantine et garderie scolaire
CM-10/2022- 41/09 : Tarifs année scolaire 2022/2023 de la cantine – Tarifs dégressifs applicables à compter du 1er septembre 2022 – Modalités d’application.
AJAC Carole
ANDRE Dominique
BACCHIN Patrice
BOISLIVEAU Anthony
CAMUS Gabriel
CASSAN Christine
ESPIC Xavier
GILLES André
GROENEN Jesse
LANDREA Benoît
MANENT Corinne
MOUMIN Jean-Marc
SCHMIT Sylvie Absente
TARROUX Francis
VERBEKE Céline