Compte-Rendu - CRConseil du 05 09 2014

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Compte-Rendu - CRConseil du 05 09 2014 Document publié le Vendredi 5 septembre 2014 par la commune de Lans. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRConseil du 05 09 2014)Thèmes du document : Assurance, Famille, Eau et assainissement, Séance du 5 septembre 2014

Le Conseil Municipal de Lans s'est réuni le 5 Septembre 2014 à 20 heures sous la présidence du Maire M Gilles Desbois.

Présents : M Gilles Desbois, André Gilbert Alloin, Sébastien Bidaut, Stéphane Brun, Caroline Charles, Michel Dezapy, Gérard Ducret, Cyril Goyard, Anne-Gaëlle Labry, Pascal Laurenceau, Lydie Lory, Valérie Lutmann, Evelyne Machillot, Annie Marchand, Gaëlle Stacchetti

Secrétaire de séance : M Dezapy Michel.

1 - APPROBATION COMPTE RENDU REUNION PRECEDENTE

Le compte rendu de la séance du 11 juillet 2014 est adopté à l'unanimité.

2 – POINT SUR TRAVAUX EN COURS ET A REALISER

Le Maire et les adjoints en charge des travaux informent le Conseil sur leur avancement.

Bâtiments :

• Pour les locaux scolaires, dans le cadre des Chantiers Utiles, en élémentaire, la classe de Mme Apoutou et en maternelle les toilettes ont été repeintes après un travail préparatoire assez conséquent : coût 950 €uros. • Pour l’école maternelle, tous les travaux de réfection de la salle d’évolution sont réalisés, à l’exception des radiateurs ainsi que les dalles du plafond d’une salle de classe.

• La pose des rideaux a été réalisée.

Voirie :

- La couche d’enrobés tièdes Rue des Tilleuls, Impasse des Acacias ainsi que Rue de la Mare a été appliquée. - Les travaux d’empierrement du Chemin des Etanchots (Jonchère) avec reprofilage du fossé, sont terminés. - Des travaux de finition sont à réaliser avant l’intégration de la voirie et des équipements du lotissement Le Jardin, dans le domaine public communal.

- L’Agence Technique Départementale a présenté une pré-étude pour l’aménagement du parking des écoles, ainsi que pour la sécurisation de la RD 123.

- L’enfouissement du réseau électrique sur le parking des écoles est prévu pendant les vacances de Pâques 2015, sous maîtrise d’œuvre et d’ouvrage du SYDESL, avec une participation financière de la commune. - Le Service des Eaux et Assainissement du Grand Chalon réalisera le renouvellement partiel de la conduite d’eau potable Rue du Quart du Bois, à partir du 8 septembre. Durée des travaux : 2 mois. - Sont prévus, dès que possible, le reprofilage des fossés Chemin de l’Etang ainsi que la réfection (empierrement) du Chemin de la Mare.

3 – DELIBERATION PROJET ECLAIRAGE PUBLIC PARKING DES ECOLES

Le Maire rappelle à l’assemblée que l’aménagement du parking des écoles est prévu pour 2015 avec la dépose du réseau électrique aérien.

De ce fait, la pose de deux mâts d’éclairage public est à prévoir simultanément aux travaux d’enfouissement du réseau électrique.

L’estimation financière des travaux, réalisée par le SYSDEL, est de 5.376,42 €uros avec une contribution communale de 2.050 €uros.

Le conseil délibère favorablement à l’unanimité.

4 – COMPTES RENDUS REUNIONS DIVERSES

• Mesdames Marchand et Machillot présentent le fonctionnement des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)

Elémentaire : lundi et vendredi de15h15 à 16h45.

Pour la première période, 54 enfants inscrits sont répartis en 4 groupes avec différents intervenants et un coordinateur local. Les différentes activités se déroulent dans des salles communales et sur le terrain multisports.

Maternelle : de 16h15 à 16h45 tous les jours et de 13h45 à 14h15 les mardis et jeudis. A ce jour 23 enfants sont inscrits, encadrés par les ATSEM au sein des locaux.

• Dans le cadre de la nouvelle loi concernant la mutualisation des services, un audit du cabinet KPMG commandité par le Grand Chalon, est actuellement en cours sur le territoire de l’agglomération. Il a eu lieu le 1er août pour notre commune. Un comité de pilotage sera créé intégrant des élus des 38 communes. Le Maire, Gilles DESBOIS, sera membre de ce comité.• Madame MARCHAND fait le compte rendu de la réunion « petite enfance » au Grand Chalon Lors de cette première prise de contact, Madame Fabienne Saint- Arroman, Vice-Présidente, a présenté les services, a évoqué la modification du questionnaire famille et le bilan de la commission d’attribution des places, ainsi que les Relais Assistance Maternelle. Toutes les communes du Grand Chalon sont couvertes par ce Relais.

• Dans le cadre du CCAS, Mesdames MARCHAND, MACHILLOT et Monsieur le Maire évoquent la préparation du concours de pétanque du 6 Septembre ainsi que le repas des anciens qui aura lieu le 11 Octobre. Le traiteur retenu cette année est Monsieur THOMAS de MARNAY. Les inscriptions seront closes le 30 septembre.

5 – QUESTIONS DIVERSES

• Les fouilles de la Zone II NA sont terminées. Les travaux de viabilisation sont prévus à partir de fin 2014. Le bornage contradictoire a été effectué.

• Une demande de certificat d’urbanisme opérationnel pour un projet immobilier, Route de Saint Christophe, a été reçue. Le Service Urbanisme du Grand Chalon dispose d’un délai de 2 mois courant jusqu’au 8 septembre pour instruire le dossier. • La commune projette d’acquérir une parcelle d’environ 400 m² au droit du lavoir. Dossier en cours. • L’arrêt de travail d’un agent communal nous amène à prévoir son remplacement par un CDD d’une durée initiale d’un mois. M. Julien BASSEN, ex-job d’été, étant disponible, assurera ce remplacement. • Le Cabinet AXA de CHALON SUR SAONE réalise une étude concernant le contrat d’assurance global de la commune. Dossier en cours.

• Lors de la désignation du Jury d’Assises au Tribunal qui s’est tenue en mairie de Chalon le 30 juillet, la commune de Lans n’a pas été tirée au sort.

• Concernant le repas du conseil du 19 octobre, la finalisation est en cours. • Un essaim d’abeilles a été découvert dans la toiture du bâtiment mairie. • La pose d’une plaque commémorative et le déplacement des supports pour le pavoisement sont évoqués. • La réflexion sur la création d’un comité des fêtes est engagée.

• La réorganisation de la collecte des ordures ménagères dans les secteurs accidentogènes, suite à une direction de la Caisse d’Assurance Maladie, sera effective au 1er octobre 2014. Un courrier sera adressé par la mairie aux administrés concernés.

• L’assemblée générale des maires de Saône et Loire se tiendra le samedi 6 septembre à RULLY. • Les universités d’été du Grand Chalon se dérouleront le samedi 13 septembre à l’Espace des Arts de Chalon.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au vendredi 10 Octobre à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h30.