Procès Verbal - CR03 2023

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Procès Verbal - CR03 2023 Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune d'Escurolles. Lien du pdf (Procès Verbal - CR03 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES-VERBAL

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 3 MARS 2023

Assistaient à la séance : Mr. B. BECHONNET, Maire ; Mrs C. MARTINAT, J. RAMBERT, A. CHARNET, Adjoints ; Mmes L. DEMAY, F. MORELLO, L. VAUDIERE, S. CAFFE, Mrs V. ROUMIER, Y. GUILLARD, P. MORET, F. ELZEARD DE SAINT SYLVESTRE, S. MECHIN, Conseillers

Absents excusés : L. CHAULIEU (pouvoir à B. BECHONNET), P. GAUME (pouvoir à V. ROUMIER)

Le procès-verbal du 03/02/2023 est approuvé à l’unanimité.

Mr Philippe GAUME est nommé secrétaire de séance.

CIMETIERE

- Gestion : Mr MARTINAT fait un compte rendu de l’entretien avec Mme CAUSSARD, Déléguée Régionale du groupe ELABOR, concernant le diagnostic cimetière. Elle propose une aide technique et juridique pour la mise à jour du cimetière. Le montant de sa proposition serait d’environ 5 000 €. Après discussion, le Conseil Municipal souhaite réfléchir à une solution moins onéreuse.

- Haies : Il a été décidé de tailler les lauriers, en 2/3 fois, par le pied car trop grands.

TERRASSE MAM

Monsieur le Maire fait part d’échange de mail avec les assistantes maternelles de la MAM, concernant la réfection de la terrasse de la MAM. Après en avoir délibéré, il a été décidé de prendre en charge les travaux à hauteur de 400 €.

SIVOS

Monsieur le Maire et sa titulaire font état de la dernière réunion du SIVOS. Les délégués ont demandé une prise en charge des inscriptions cantine par le SIVOS qui a été refusé, prétextant une surcharge de travail pour le secrétariat du SIVOS.

Il a été fait état d’un projet de nouveaux statuts enterrant définitivement le projet émis par la commune d’ESCUROLLES, d’une garderie intercommunale offrant un accueil supplémentaire le mercredi.

Monsieur le Maire souligne qu’à chaque demande d’évolution de la commune d’ESCUROLLES, un véto est systématiquement émis par le président.

Dans ce contexte, le Conseil Municipal d’ESCUROLLES réfléchit à la suite à donner à cette attitude.

REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE

Concernant la pose de panneaux photovoltaïques, aucune offre n’étant reçu, il a été décidé de contacter d’autres entreprises. Une entreprise a été consulté, dès réception, l’architecte analysera l’offre et nous fera un retour.Les devis de l’Entreprise HENRION, concernant la buvette et la porte du garage ont été présenté. Le Conseil Municipal émet un avis favorable sous réserve de vérification par le maître d’œuvre

DEMANDE D’AIDE A L’ELABORATION, LA REVISION OU LA MODIFICATION DE DOCUMENTS D’URBANISME

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) peut être subventionné par la Communauté de Communes Saint Pourçain Sioule Limagne sous la forme d’un fond de concours. Cette aide est attribuée à hauteur de 50% du reste à charge pour la commune sur la totalité de l’opération déduite des aides de l’Etat. Le Conseil Municipal :

- Autorise Monsieur le Maire à solliciter la subvention au titre du fond de concours de la Communauté de Communes.

- Approuve le plan de financement, ci-joint.

- Dit que les dépenses et recettes correspondantes seront inscrites au budget 2023.

CONVENTION LOCATION TABLES ET CHAISES – FETES ET LOISIRS

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’à compter du 1er janvier 2023, une convention de location de chaises et de tables aux habitants de la commune, entre la commune et l’association Fêtes et Loisirs a été mise en place.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Approuve cette convention,

- Autorise Monsieur le Maire à signer celle-ci.

STATUES EGLISES

Suite à la réunion de l’association ARPE, Monsieur PINOTO, maître de conférences, a étudié les statues de l’église et propose de faire un inventaire des statues pour les restaurer. Environ 2000 € pour une statue. Après discussion, il a été décidé de demander une réactualisation des devis.

PANNEAUX LED

En vue d’optimiser la communication dans les communes, le Conseil Départemental de l’Allier projette d’installer des panneaux LED, dans les communes du département. Ces panneaux sont appelés à conjuguer informations communales et informations départementales. Une réunion de présentation des panneaux va être organisée prochainement.

DEVIS DIVERS

- Devis Bâtiments Communaux : Jacques RAMBERT présente les devis de l’Entreprise HENRION concernant des travaux sur les bâtiment communaux (Salle de danse, logement école et maison en location), après discussion, il a été décidé de réétudier ces devis en fonction des possibilités budgétaires.

- Devis vidéo projecteur : Christian MARTINAT présente le devis de l’Entreprise AUVERGNE NUMERIQUE pour l’achat d’un vidéo projecteur d’un montant de 1 300,00 € T.T.C. Après discussion il a été décidé de demander un complément d’installation.QUESTIONS DIVERSES

- Complémentaire Santé Citoyenne : Monsieur le Maire explique que comme l’année précédente, la compagnie d’assurance AXA a fait une proposition de contrat groupé de complémentaire santé citoyenne sur la commune. Afin d’en faire bénéficier les habitants de 60 ans et plus.

- Abri-bus : Séverine CAFFE doit recontacter le graffiste pour une actualisation des devis.

- Courriers divers : Mr le Maire fait part d’un courrier de Mme FRADIN-DANGLARD concernant les nouveaux horaires de l’éclairage public. Celui-ci prendra contact avec elle dans les prochains jours.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.