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Déliberation - 1681378630 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1681378630 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
mardi
11
avril
2023
à
20h30
MAIRIE
DE
BELFORT-DU-QUERCY
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le onze
avril, à dix-huit heures,
le Conseil
Municipal
de
BELFORT
DU
QUERCY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la Mairie
de
BELFORT
DU
QUERCY
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
FIGEAC,
Maire.
Date
de la convocation
du Conseil
Municipal
04/04/2023
Nombre
de membres
en exercice
14
Nombre
de membres
présents
10
Étaient
présents
: CASTELNAU
Dorothée,
CONTÉ
Josiane,
DEILHES
Benoît,
FIGEAC
Francis,
MARTY
Annie,
ESCOBOSA
Alain,
ROBERT
Jean-Marc,
COURNUT
Evelyne,
PERIE
Cécile,
FOISSAC
Laurette,
Étaient
excusés
: RESCOUSSIÉ
Damien,
FIGEAC
Valentin,
JOSEPH
Delphine,
ROUMIGUIÉ
Alexandre, Madame
Josiane
CONTÉ
a été désignée
en qualité de secrétaire.
>
DELIBERATION
N°2023-04-001
:
Objet
: Approbation
du procès-verbal
de
la séance
publique
du
lundi 27 mars
2023,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-002
:
Objet
: TRANSPORT
SCOLAIRE
COMMUNAL
-— Délibération
sur le Compte
de
Gestion
2022,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-003
:
Objet
: TRANSPORT
SCOLAIRE
COMMUNAL
— Délibération
sur le Compte
Administratif 2022,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-004
:
Objet
: TRANSPORT
SCOLAIRE
COMMUNAL
— Délibération
pour l'affectation
du
résultat de
Fonctionnement
2022,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-005
:
Objet
: TRANSPORT SCOLAIRE
COMMUNAL
— Adoption
du Budget Annexe
2023,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-006
:
Objet
: COMMUNE
- Délibération
sur le Compte
de
Gestion
2022
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents. >
DELIBERATION
N°2023-04-007 :
Objet
: COMMUNE
-— Délibération
sur le Compte
Administratif 2022,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-008 :
Objet
: COMMUNE
- Délibération
pour
l'affectation
du
résultat de
fonctionnement
2022,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-009
:
Objet
: COMMUNE
- Vote des taxes directes locales directes pour l'année
2023,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-010
:
Objet
: COMMUNE
- Adoption
du
Budget
Communal
2023,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-011 :
Objet
: Durée
d'amortissement
étude
photovoltaïque
salle
des
fêtes,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-012
:
Objet
: Durée
d'amortissement
déplacement
canalisation
lieu-dit « Barrat
»,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-013
:
Objet
: Durée
d'amortissement
logiciel Horizon
Line gamme
Cloud,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-04-014
:
Objet
: Modification
de
la convention
entre
le budget
commune
et le budget
annexe
transport
scolaire
communal
concernant
les frais de
remboursement
du personnel
à compter
du
1e' janvier
2023, Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
A
Belfort
du
Quercy,
le
11
avril
2023.
Francis
FIGEAC.
Affiché
le:
13
AVR.
2023