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Déliberation - D2025 15
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 15)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Consommateurs,
DECISION N°2025-15
OBJET : CONTRAT DE SEJOUR-AU FUTUROSCOPE-ECOLE RENOIR
Le Maire de la Ville de BOUGIVAL, Yvelines,
Vu les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la commande publique, notamment les articles L.2122-1 et R.2122-8 relatifs
aux marchés sans publicité ni mise en concurrence
Vu la délibération n°2020-04 du Conseil Municipal du 25 mai 2020 autorisant M. le Maire à
prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des
marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque
les crédits sont inscrits au budget ;
Vu la proposition de contrat de Cap Monde pour l’organisation et le suivi d’un séjour classe de
découvertes à l’hôtel du Futuroscope, sis Jaunay-Clan (86130) pour des élèves de l’Ecole
Elémentaire Auguste Renoir,
Vu la décision 2025-14 créant les tarifs applicables aux familles pour ce séjour,
Vu l’inscription au budget des crédits nécessaires,
DECIDE
DE SIGNER avec Cap Monde concept loisirs, 11 quai Conti-78430 Louveciennes, le
contrat de séjour ayant pour objet de régir les conditions de l’organisation et de suivi
d’un séjour au Futuroscope, et pour un montant prévisionnel de 8 625.00€ TTC pour
27 participants dont 3 gratuités
PRECISE que le montant est susceptible d’être modifié en fonction de l’effectif réel des
participants ou de toute autre modification (dates, durée, destination).
D’INDIQUER que les membres du Conseil Municipal seront informés de cette Décision
lors de la prochaine réunion délibérante.
Fait à Bougival, le 6 mars 2025
Le Maire
Luc WATTELLE