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Ordre du Jour - Ordre du jour C.M du lundi 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour C.M du lundi 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 20 novembre 2023
A 18H30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
|
RAPPORTEUR
23.05.01
| Adoption du compte rendu de la séance du 25/09/2023.
M. LE MAIRE
23.05.02
[Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de Particle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. LE MAIRE
23.05.03
| Métropole
-
rapports
de
la
Commission
Locale
des
Charges
Transférées
—
transfert et restitutions de compétences.
M. LE MAIRE
23.05.04
| Convention
de
dette
récupérable relative
aux compétences
transférées
au
17
janvier 2023 entre la commune et la Métropole Aix-Marseilie-Provence.
M. LE MAIRE
23.05.05
| Motion en faveur de la révision de la loi SRU vers une gestion basée sur le flux plutôt que sur le stock.
M. LE MAIRE
23.05.06
[Mise en place de la gestion en flux des logements locatifs sociaux
/ signature
de
conventions
avec
les
bailleurs
sociaux
13
HABITAT,
LOGIREM,
CDC
HABITAT, UNICIL, SFHE, 3FSUD, FAMILLE & PROVENCE.
M. LE MAIRE
23.05.07
[Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
de
220.000€
à
l’Organisme
Foncier
Solidaire
(OFS)
« Tous
propriétaires »
/
opération
de
logements
en
BRS
sur
la
parcelle
cadastrée
section
BX
N°161,
propriété
EPF
PACA
et
située lieudit « Pont de Bouc » route de la Gardure.
M. LE MAIRE
23.05.08
|Contrat d’objectifs
2024 — 2026
entre
la commune
et
l'association Ecole
de
musique de Bouc Bel Air.
M. PIETRI
23.05.09
| Subvention exceptionnelle dans
le cadre de
l’achat d’un piano pour le chœur
de l’association UN CAFFÈ ? — année 2023.
M. PIETRI
23.05.10
|Information
du
conseil
municipal
: rapport
du
délégataire
GARIG
(Rapport
annuel 2022).
C. LE MEUT
23.05.11
[information
du
Conseil
municipal
:
rapport
du
délégataire
Bulles
et
Billes
(Rapport annuel 2022).
C. LE MEUT
23.05.12
|Contrat
de
concession
de
service
public
pour
la
gestion
des
crèches
municipales — modification du contrat en cours d’exécution N°2.
C. LE MEUT
23.05.13
| Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône au titre d’un soutien aux modes de garde collectifs des enfants de 0 à 3 ans — année 2024.
C. LE MEUT
23.05.14
| Dénomination de la Maison du combattant « Eugène PARLANTI ».
Y. PERTUISEL
23.05.15
|
Dénomination d’une voie « Impasse des Grenadiers ».
Y. PERTUISEL
23.05.16
|Désaffectation
et
déclassement
d’une
partie
des
parcelles
communales
cadastrées
section
BS N°231
et 233,
d’une superficie
de près
de 6800 M? et
situées lieudit « Montaury nord ».
Y,PERTUISEL
23.05.17
l'Echange d’une partie des parcelles communales cadastrées section BS N°231 et 233, d’une superficie de près de 6800 M°, contre une partie,
de superficie
équivalente de
la parcelle cadastrée section BS N°230
appartenant à la SNC
Montaury — Lieudit
« Montaury nord ».
Ÿ.PERTUISEL
23.05.18
|Acquisition
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
BS
N°238,
d’une
superficie
d'environ
350
M?
et
appartenant
à
la
SNC
Montaury
—
Lieudit
« Montaury nord ».
Y. PERTUISEL
23.05.19
| Admission en non-valeur des produits irrécouvrabies — année 2022.
$S. SURACE
23.05.20
| Modification des autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP.
S. SURACE
23.05.21
| Budget commune décision modificative N°2 — exercice 2023.
S. SURACE
23.05.22
|« Ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour Pexercice 2024 : budget de la Commune ».
$. SURACE23.05.23 23.05.24 23.05.25 23.05.26 23.05.27 23.05.28 23.05.29 23.05.30 23.05.31 23.05.32 23.05.33 23.05.34 23.05.35 23.05.36 23.05.37
Convention de prestations liées à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Bouc Bel Air. Convention
de
gestion
relative
à
la
compétence
"Création,
aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire,
artisanale,
touristique,
portuaire
ou
aéroportuaire"
de
la
commune de Bouc-Bel-Air. Adhésion de la Ville de Bouc Bel Air à l'association
«
Initiative Pays
d’Aix ». Adhésion de la Commune de Bouc Bel Air à l’association MedinSoft — année 2023. Information
du
conseil
municipal: rapport
d’activité
de
la
Réserve
Communale de la Sécurité Civile de Bouc Bel Air
(RCSC)—
année
2022/2023. Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches du
Rhône
au
titre
de
l’aide
an
développement
de
la
Provence
numérique 2024. Nouvelle tranche des caveaux : tarifs 2023. Création de postes permanents au registre des effectifs. Suppression de postes permanents au registre des effectifs. Modification de postes permanents au registre des effectifs. Création
de
postes
temporaires
pour
faire
face
à
un
accroissement
d'activité. Conditions
et
modalités
de
mise
en
œuvre
et
de
financement
des
formations dans le cadre du congé de transition professionnelle. Recours à la mission d’accompagnement en évolution professionnelle proposée par le CDG13. Protocole
d’accord
relatif
à
l’organisation
des
services
en
cas
de
grève. Questions diverses.
S. SURACE S. SURACE M.
GAUTELIER
M. GAUTELIER J. CASSARO J. CASSARO R.
MOSSÉ
M.P
VITIELLO
M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P
VITIELLO
M. LE MAIRE