Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2167979
Déliberation - 1952477
Déliberation - 2168038
Déliberation - 2193520
Procès Verbal - 1663831
Procès Verbal - 1476576
Déliberation - 1644751
unknown - 2180345
Procès Verbal - 1987718
Procès Verbal - 1893746
Procès Verbal - 1627421
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Campénéac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1627421)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
CAMPÉNÉAC
MAIRIE
Madame Le Maire,
Mesdames, Messieurs les adjoints,
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira à la Salle du Conseil :
LE JEUDI 4 AVRIL 2024 à 20 H 00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR : Session ordinaire
e Désignation d'un secrétaire de séance.
e Adoption du Procès-verbal de la séance du 22 février 2024.
BUDGET ANNEXE : Lotissement « Domaine des Genêts » :
o Approbation du compte de gestion 2023.
o Vote du compte administratif 2023.
o Affectation du résultat 2023.
o Vote du budget primitif 2024 du budget annexe lotissement «Domaine des
Genéêts».
e BUDGET PRINCIPAL:
o Approbation du compte de gestion 2023.
o Vote du compte administratif 2023.
o Affectation du résultat 2023.
o Fixation des taux d'imposition 2024.
o Vote du budget primitif 2024 du Budget principal.
e Versement d’une subvention de fonctionnement au budget annexe « CCAS » pour 2024.
e Vote des subventions aux associations 2024.
e Signature de l’avenant n° 23 au contrat d'association avec l’école Notre Dame.
e Choix pour les années 2024 et 2025 de l’entreprise pour l'entretien des accotements des routes
communales et chemins ruraux.
e Questions diverses.
Fait à CAMPENEAC, le 27 mars 2024.
Madame Le Maire,
Hania RENAUD
Mairie de Campénéac - BA 10 place de la Mairie - 56800 Campénéac - # 02 97 93 40 39 - oœ mairie@campeneac.fr