Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 29 09 2022
Déliberation - liste des deliberations du 29 09 2022 1
Ordre du Jour - odj cm du 28 09 2023 22 09 23
Déliberation - deliberation n2023 056 du 28 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 21 12 2023
Déliberation - deliberation n2023 057 du 28 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 19 12 2024
Déliberation - deliberation n2023 061 du 28 septembre 2023
Déliberation - deliberation n2023 090 du 21 decembre 2023
Déliberation - deliberation n2023 091 du 21 decembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 28 09 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 28 09 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
SÈVRES
Fi ia
Li
HAUTS-DE-SEINE
Hôtel de Ville
54, Grande Rue
BP 76
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de la Ville de SÈVRES, dûment convoqué par arrêté du 15 septembre 2023,
s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Grégoire
de LA RONCIÈRE, Maire de Sèvres.
Le nombre des membres composant le Conseil est de 35, dont 26 présents à la séance,
PRÉSENTS :
M. Grégoire de LA RONCIÈRE, Mme Anne TEXIER, M. Jean-Christophe SCIBERRAS,
Mme Pascale FLAMANT (à partir du point n°11), M. Olivier HUBERT (jusqu’au point n°14),
M. Vincent DECOUX, Mme Assunta MESMIN, M. Pascal GIAFFERI, Mme Pascale PARPEX,
M. Philippe HAZARD, M. Jean-Pierre FORTIN, Mme Françoise RUSSO-MARIE (jusqu’au point
n°20), Mme Martine VAN WENT, M. Jacques VILLEMUR, Mme Marie SANCHO,
Mme Louise BOMPAIRE, M. Franck-Eri MOREL, Mme Caroline BASTIDE,
M. Christophe CHABOUD (à partir du point n°11), Mme Muriel COHEN, M. Thomas PARDOUX
(à partir du point n°2), Mme Chloé DUCHAUSSOY, Mme Marlène DA SILVA,
M. Arthur BEAUREPAIRE, M. Thierno-B NDIAYE, M. Jean DUPLEX,
Mme Anne-Marie de LONGEVIALLE-MOULAÏ, Mme Catherine CANDELIER,
Mme Lucile GASBER-AAD (à partir du point n°2), M. Denis MORON (à partir du point n°2),
M. Loïc LASSAGNE
Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement
délibérer aux termes des articles L2121-17 et L2121-20 du code général des collectivités territoriales.
AVAIENT DONNÉ POUVOIR :
M. Olivier HUBERT donne procuration à M. Grégoire de LA RONCIÈRE (à partir du n°15),
M. Christophe CHABOUD donne procuration à M. Jean-Pierre FORTIN (jusqu’au point n°10),
Mme Nadia IDORANE donne procuration à M. Arthur BEAUREPAIRE, M. LuaiJAFF donne
procuration à Mme Catherine CANDELIER, Mme Lucile GASBER-AAD donne procuration à
M. Jean DUPLEX (jusqu’au point n°1)
ÉTAIENT EXCUSÉES :
Mme Pascale FLAMANT (jusqu’au point n°10), Mme Emilie BOZIO-MADE,
Mme Dominique BLANCHET
ÉTAIENT ABSENTS :
Mme Françoise RUSSO-MARIE (à partir du point n°21), M. Thomas PARDOUX (jusqu’au point
n°1), M. Denis MORON (jusqu’au point n°1)
92311 Sèvres Cedex En application de l'article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, M. Thierno-B
0141141010 NDIAYE a été désigné(e) secrétaire de séance.
8 01 75 19 41 20
S mairie@ville-sevres.fr
LC wwwsevres.fr
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE Q 3 OUT. 2073 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
ADOPTÉ à l'unanimité, sous réserve de rectification demandée
MM. DECOUX et MOREL ne prennent pas part au vote
DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
2. Délibération n°2023/050: Convention pour l’ouverture et l’entretien de la "Promenade des
Jardins" avec le Centre des monuments nationaux
ADOPTÉ à l'unanimité
6 abstentions : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER
M. JAFF (pouvoir à Mme CANDELIER)
Mme GASBER-AAD
M. MORON
3. Délibération n°2023/651 : Convention de maîtrise d'ouvrage et de financement de la "Promenade
des Jardins" avec le Département des Hauts-de-Seine
ADOPTÉ à l'unanimité
6 abstentions : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER
M. JAFF (pouvoir à Mme CANDELIER)
Mme GASBER-AAD
M. MORON
COMMERCE
4. Délibération n°2023/052 : Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales
ADOPTÉ à l'unanimité
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE û 3 OCT. 02 AFFAIRES SCOLAIRES — ENFANCE — JEUNESSE
5. Délibération n°2023/053 : Régularisations de factures familles
ADOPTÉ à l'unanimité
6. Délibération n°2023/054: Actualisation de l'indemnité allouée aux enseignants chargés
d'accompagner leurs élèves en classe de découverte
ADOPTÉ à l'unanimité
5 abstentions : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER
M. JAFF (pouvoir à Mme CANDELIER)
Mme GASBER-AAD
7. Délibération n°2023/055: Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion pour
l'organisation du transport scolaire pour les élèves de Sèvres
ADOPTÉ à la majorité
5 votes contre : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER
M. JAFF (pouvoir à Mme CANDELIER)
Mme GASBER-AAD
‘8 Délibération n°2023/056: Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Approbation des
avenants aux conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le
versement du “bonus territoire Ctg"
ADOPTÉ à l'unanimité
Mme CANDELIER et M. HAZARD ne prennent pas part au vote
9. Délibération n°2023/057: Établissements d'accueil du jeune enfant et Relais Petite Enfance -
Approbation des avenants aux conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-
Seine pour le versement du bonus territoire Ctg
ADOPTÉ à l'unanimité
Mme CANDELIER et M. HAZARD ne prennent pas part au vote
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE 0 3 OCT. 2023 10. Délibération n°2023/058 : Approbation du nouveau règlement intérieur du pôle animation
ADOPTÉ à l'unanimité
Mme CANDELIER, M. HAZARD et M. MOREL ne prennent pas part au
vote
AFFAIRES SOCIALES - LOGEMENT
11. Délibération n°2023/059 : Présentation du rapport social 2022
PRIS ACTE
12. Délibération n°2023/060 : Convention de mise à disposition de la piscine en faveur du CCAS de
Sèvres pour des cours d’aquagym des séniors
ADOPTÉ à l'unanimité
M. BEAUREPAIRE ne prend pas part au vote
13. Délibération n°2023/061: Convention avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
relative au Fonds de Solidarité Logement 2023
ADOPTÉ à l'unanimité
SÉCURITÉ - PRÉVENTION
14. Délibération n°2023/062 : Convention avec le CCAS et le Commissariat de Sèvres dans le cadre
de la cellule «SÉCURITÉ SÉNIORS»
ADOPTÉ à l'unanimité
« CŒUR DE SÈVRES »
15. Communication relative à la concertation préalable à l'opération "Cœur de Sèvres"
PRIS ACTE
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE û 3 OCT. n73 PATRIMOINE
16. Délibération n°2023/063 : Acquisition des locaux situés 61 Grande Rue à SÈVRES (Section AC
n°573 et 577)
ADOPTÉ à la majorité
2 votes contre : M. DUPLEX
Mme GASBER-AAD
4 abstentions : Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER
M. JAFF (pouvoir à Mme CANDELIER)
M. MORON
ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
17. Délibération n°2023/064 : Avenant n°1 à la convention de délégation de gestion du parking
Troyon avec la SPL Seine Ouest Aménagement
ADOPTÉ à la majorité
2 votes contre : Mme CANDELIER
M. JAFF (pouvoir à Mme CANDELIER)
3 abstentions : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme GASBER-AAD
18. Délibération n°2023/065: Demande d'adhésion au SIFUREP des communes d'Ennery, de
Tremblay-en-France, de Coubron et d'Ormesson-sur-Marne
ADOPTÉ à l'unanimité
19. Délibération n°2023/066 : Désignation d'un représentant de la Ville pour siéger au sein d'un
organisme
Conformément à l’article L.2121-21 du code général des collectivités
territoriales, le conseil décide, à l’unanimité, ne pas recourir au scrutin
secret
Est élu à l’unanimité pour représenter la Ville au sein du conseil d'école de
l'école élémentaire Gambetta A, M. Loïc LASSAGNE
M. DUPLEX, Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ, Mme CANDELIER,
M. JAFF (pouvoir à Mme CANDELIER) et Mme GASBER-AAD ne prennent pas
part au vote
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE 0 3 OCT. 2073 20. Délibération n°2023/067 : Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois
ADOPTÉ à l'unanimité
21. Communication relative au nouveau dispositif d'aides financières pour la rénovation énergétique
de l'habitat de GPSO
PRIS ACTE
Mme CANDELIER ne prend pas part aux échanges
22. Compte-rendu de la délégation au Maire
PRIS ACTE
Mme CANDELIER ne prend pas part aux échanges
La séance est levée le 28 septembre 2023 à 21h00.
Gréboire de LA RONCIÈRE
Maire de Sèvres
Vice-Président de Grand Paris Seine Ouest
Conseiller départemental des Hauts-de-Seine
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE Û 3 OCT. 2073