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Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Banque,
VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISE Ç Commune : VILLE DE SAINT YRIEIX (1) (2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE Numéro SIRET : 21160358400015 POSTE COMPTABLE : TRESORERIE D'ANGOULEME MUNICIPALE M. 57 Compte administratif Voté par nature BUDGET : MAIRIE (3) ANNEE 2023 (1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT. (2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe. (3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 2 Sommaire I - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières 5 B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6 C1 - Exécution du budget - Résultats 7 C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8 C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9 II - Présentation générale A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10 B1 - Equilibre financier - Investissement 11 B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12 C1 - Balance générale - Dépenses 13 C2 - Balance générale - Recettes 14 III - Adoption du CA A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 16 A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 19 A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 21 A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 24 A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 27 A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 81 B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 83 B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 86 B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 90 IV - Annexes A - Présentation croisée A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 92 A1.01 - Opérations non ventilables 94 A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 95 A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 98 A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 99 A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 100 A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 103 A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 106 A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 109 A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 110 A1.906 - Fonction 6 - Action économique 113 A1.907 - Fonction 7 - Environnement 115 A1.908 - Fonction 8 - Transports 118 A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 122 A2.01 - Opérations non ventilables 124 A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 125 A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 134 A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 135 A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 136 A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 142 A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 148 A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 154 A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 155 A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 156 A2.936 - Fonction 6 - Action économique 162 A2.937 - Fonction 7 - Environnement 164 A2.938 - Fonction 8 - Transports 167 B - Annexes patrimoniales B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 174 B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 175 B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 179 B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 180 B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 181 B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 183 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 3 B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 184 B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 185 B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes 186 B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 187 B3.1 - Etat des provisions constituées 188 B3.2 - Etalement des provisions 190 B4 - Etat des charges transférées Sans Objet B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 191 B6 - Prêts Sans Objet B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet B7.3 - Etat des emprunts garantis 192 B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 197 B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet B8.1.1 - Concours attribués à des tiers Sans Objet B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 198 B9 - Etat du personnel 199 B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet B11.1 - Liste des organismes de regroupement 202 B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 203 B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 205 B13 - Opérations liées aux cessions 207 B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet C - Annexes budgétaires C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 208 C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 209 C2.1 - Situation des AP 211 C2.2 - Situation des AE 212 D - Autres éléments d'information D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 213 D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 214 D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 215 D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 216 D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet D6 - Actions de formation des élus 217 D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet D9 - Identification des flux croisés Sans Objet D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet D11 - Décisions en matière de taux 218 D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet D14 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet V - Arrêté et signatures A - Arrêté et signatures 219 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 4 Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet. Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que : dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations, la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ; les opérations d’ordre doivent figurer en italique. (1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0 (2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 5 I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A Informations statistiques Valeurs Population totale 7740 Informations fiscales (N-2) Collectivité Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 779,58 Informations financières – ratios Valeurs 1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 896.85 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1007.01 3 Dépenses d’équipement brut / population 117.09 4 Encours de dette / population (2) (3) 240,51 5 DGF / population 114.33 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 11.63 % 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) (1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N. (3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts (4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 6 I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante a voté le budget : - au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ; - au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ; - avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ». III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) : - Fonctionnement : % - Investissement : % IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre. V – Les provisions sont semi-budgétaires (4). (1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section. (4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N°... du ... VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 7 I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1 RESULTAT DE L’EXERCICE Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1) Résultat ou solde (A) (1) TOTAL DU BUDGET 8 438 508,79 9 404 127,46 609 278,61 A1 1 574 897,28 Investissement 1 232 929,27 1 466 538,85 (2) -346 268,75 A2 -112 659,17 Dont 1068 874 818,75 Fonctionnement 7 205 579,52 7 937 588,61 (3) 955 547,36 A3 1 687 556,45 RESTES A REALISER (4) Dépenses Recettes Solde (B) (5) TOTAL des RAR I + II 579 600,00 III + IV 140 000,00 B1 -439 600,00 Investissement I 579 600,00 III 140 000,00 B2 -439 600,00 Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00 RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (6) TOTAL A1 + B1 1 135 297,28 Investissement A2 + B2 -552 259,17 Fonctionnement A3 + B3 1 687 556,45 (1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire. (4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1. (5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 8 I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2 DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1) Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 579 600,00 018 RSA 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement (3) 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 289 Opération d’équipement n° 289 113 300,00 444 Opération d’équipement n° 444 32 000,00 446 Opération d’équipement n° 446 104 200,00 488 Opération d’équipement n° 488 1 000,00 492 Opération d’équipement n° 492 1 000,00 502 Opération d’équipement n° 502 23 900,00 504 Opération d’équipement n° 504 101 600,00 511 Opération d’équipement n° 511 5 000,00 512 Opération d’équipement n° 512 5 000,00 515 Opération d’équipement n° 515 2 500,00 519 Opération d’équipement n° 519 500,00 523 Opération d’équipement n° 523 35 000,00 524 Opération d’équipement n° 524 25 000,00 525 Opération d’équipement n° 525 5 700,00 528 Opération d’équipement n° 528 113 900,00 531 Opération d’équipement n° 531 1 000,00 532 Opération d’équipement n° 532 8 000,00 534 Opération d’équipement n° 534 1 000,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00 011 Charges à caractère général (4) 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 66 Charges financières 0,00 67 Charges spécifiques (4) 0,00 (1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 9 I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3 DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1) Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 140 000,00 018 RSA 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 140 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 74 Dotations et participations (4) 0,00 75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00 013 Atténuations de charges (4) 0,00 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 76 Produits financiers 0,00 77 Produits spécifiques (4) 0,00 (1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 10 II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE L’EXERCICE (mandats et titres) Section de fonctionnement A 7 205 579,52 G 7 937 588,61 Section d’investissement B 1 232 929,27 H 1 466 538,85 + + REPORTS DE L’EXERCICE N-1 Report en section de fonctionnement (002) C 0,00 I 955 547,36 (si déficit) (si excédent) Report en section d’investissement (001) D 346 268,75 J 0,00 (si déficit) (si excédent) = = TOTAL EXERCICE (réalisations + reports N-1) = A + B + C + D 8 784 777,54 = G + H + I + J 10 359 674,82 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00 Section d’investissement F 579 600,00 L 140 000,00 TOTAL des restes à réaliser à reporter en N+1 = E + F 579 600,00 = K + L 140 000,00 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement = A + C + E 7 205 579,52 = G + I + K 8 893 135,97 Section d’investissement = B + D + F 2 158 798,02 = H + J + L 1 606 538,85 TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 9 364 377,54 = G + H + I + J + K + L 10 499 674,82 (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 11 II – PRESENTATION GENERALE II EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1 SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS (y compris les restes à réaliser N-1) Chap. Libellé Mandats Titres 018 RSA 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 91 534,42 16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 5 808,16 0,00 204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 73 818,79 0,00 21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 738 340,05 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 88 258,41 0,00 Total des réalisations d’équipement 906 225,41 91 534,42 10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 236 208,13 13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 181 359,55 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières (1) 1 937,27 0,00 Total des réalisations financières 183 296,82 236 208,13 45... Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 Total des réalisations réelles en investissement I 1 089 522,23 II 327 742,55 040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 143 407,04 263 977,55 041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 Total des réalisations d’ordre en investissement III 143 407,04 IV 263 977,55 TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE TOTAL I + III 1 232 929,27 II + IV 591 720,10 RESULTATS ANTERIEURS 001 Solde d’exécution de la section d’investissement N-1 reporté V 346 268,75 VI 0,00 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 874 818,75 TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT TOTAL DE LA SECTION I + III + V 1 579 198,02 II + IV + VI + VII 1 466 538,85 SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -112 659,17 (1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018. (2) Sauf 165, 166 et 16449. (3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (4) En recettes, sauf 1068. (5) En recettes, détail du 138. (6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. (9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. (11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 12 II – PRESENTATION GENERALE II EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2 SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS (y compris les restes à réaliser et rattachements N-1) MANDATS EMIS TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES 011 Charges à caractère général (1) 1 637 988,36 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 428 534,10 012 Charges de personnel et frais assimilés (1) 4 537 110,65 73 Impôts et taxes (sauf 731) 353 774,00 731 Fiscalité locale 5 246 318,37 74 Dotations et participations (1) 1 574 159,60 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (1) 719 477,59 75 Autres produits de gestion courante (1) 132 295,49 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 014 Atténuations de produits 15 588,90 013 Atténuations de charges (1) 25 315,70 016 APA 0,00 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 Total dépenses de gestion des services 6 910 165,50 Total recettes de gestion des services 7 760 397,26 66 Charges financières 30 189,31 76 Produits financiers 18,82 67 Charges spécifiques (1) 1 247,16 77 Produits spécifiques (1) 33 603,49 68 Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (1) 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (1) 162,00 TOTAL DEPENSES REELLES ET MIXTES I 6 941 601,97 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES II 7 794 181,57 OPERATIONS D’ORDRE (2) 042 Opérations ordre transf. entre sections (3) 263 977,55 042 Opérations ordre transf. entre sections (3) 143 407,04 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 263 977,55 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 143 407,04 TOTAL DES DEPENSES DE l’EXERCICE I + III 7 205 579,52 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE II + IV 7 937 588,61 RESULTAT REPORTE DE N-1 002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 955 547,36 TOTAL DES DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT I + III + V 7 205 579,52 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT II + IV + VI 8 893 135,97 SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 1 687 556,45 (1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043. (3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 13 II – PRESENTATION GENERALE II BALANCE GENERALE – DEPENSES C1 MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (3) 0,00 3 500,00 3 500,00 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 181 359,55 0,00 181 359,55 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00 Total des opérations d’équipement 906 225,41 906 225,41 19 Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 139 907,04 139 907,04 22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5) 0,00 0,00 0,00 018 RSA 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 1 937,27 0,00 1 937,27 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00 29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00 39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00 3... Stocks et en-cours 0,00 0,00 198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00 49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00 59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00 Dépenses d’investissement – Total 1 089 522,23 143 407,04 1 232 929,27 Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté 346 268,75 FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé 011 Charges à caractère général (9) 1 637 988,36 1 637 988,36 012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 4 537 110,65 4 537 110,65 014 Atténuations de produits 15 588,90 15 588,90 016 APA 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 719 477,59 0,00 719 477,59 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 66 Charges financières 30 189,31 0,00 30 189,31 67 Charges spécifiques (9) 1 247,16 33 000,00 34 247,16 68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 230 977,55 230 977,55 71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 Dépenses de fonctionnement – Total 6 941 601,97 263 977,55 7 205 579,52 Pour information D 002 Résultat négatif reporté 0,00 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Hors chapitres opérations. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 14 II – PRESENTATION GENERALE II BALANCE GENERALE – RECETTES C2 TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1) INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 236 208,13 0,00 236 208,13 13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 91 534,42 0,00 91 534,42 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00 19 Neutral. et régul. d'opérations 29 898,44 29 898,44 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 3 101,56 3 101,56 22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 018 RSA 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 230 977,55 230 977,55 29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00 39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00 3... Stocks et en-cours 0,00 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00 49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00 59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00 Recettes d’investissement – Total 327 742,55 263 977,55 591 720,10 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1 874 818,75 Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00 FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé 013 Atténuations de charges (8) 25 315,70 25 315,70 016 APA 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 428 534,10 428 534,10 71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 72 Production immobilisée 139 907,04 139 907,04 73 Impôts et taxes (sauf 731) 353 774,00 353 774,00 731 Fiscalité locale 5 246 318,37 5 246 318,37 74 Dotations et participations (8) 1 574 159,60 1 574 159,60 75 Autres produits de gestion courante (8) 132 295,49 0,00 132 295,49 76 Produits financiers 18,82 0,00 18,82 77 Produits spécifiques (8) 33 603,49 3 500,00 37 103,49 78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 162,00 0,00 162,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00 Recettes de fonctionnement – Total 7 794 181,57 143 407,04 7 937 588,61 Pour information R002 Résultat positif reporté 955 547,36 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 15 (7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 16 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A Chapitre Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi (2) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP Pour information, réalisations gérées hors AP TOTAL 2 085 731,25 1 232 929,27 579 600,00 273 201,98 77 680,71 1 155 248,56 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des opérations d’équipement (3) 1 746 831,25 906 225,41 579 600,00 261 005,84 77 680,71 828 544,70 Total des dépenses d’équipement 1 746 831,25 906 225,41 579 600,00 261 005,84 77 680,71 828 544,70 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 181 400,00 181 359,55 0,00 40,45 181 359,55 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 2 000,00 1 937,27 0,00 62,73 0,00 1 937,27 Total des dépenses financières 183 400,00 183 296,82 0,00 103,18 0,00 183 296,82 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles 1 930 231,25 1 089 522,23 579 600,00 261 109,02 77 680,71 1 011 841,52 040 Opérations ordre transf. entre sections (5) 143 500,00 143 407,04 92,96 143 407,04 041 Opérations patrimoniales (6) 12 000,00 0,00 12 000,00 0,00 Total des dépenses d’ordre 155 500,00 143 407,04 12 092,96 143 407,04 Pour information : D001 Solde d’exécution négatif reporté 346 268,75 Total des dépenses d’investissement cumulées 2 432 000,00 1 579 198,02 579 600,00 273 201,98 77 680,71 1 155 248,56 (1) Dépenses engagées non mandatées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12. (3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 17 (4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042 (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 (7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 18 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A Chapitre Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi (2) TOTAL 2 465 200,00 1 466 538,85 140 000,00 858 661,15 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 236 000,00 91 534,42 140 000,00 4 465,58 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166 et 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’équipement 236 000,00 91 534,42 140 000,00 4 465,58 10 Dotations, fonds divers et réserves 1 085 000,00 1 111 026,88 0,00 -26 026,88 138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 Total des recettes financières 1 085 000,00 1 111 026,88 0,00 -26 026,88 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles 1 321 000,00 1 202 561,30 140 000,00 -21 561,30 021 Virement de la section de fonctionnement (4) 844 000,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 288 200,00 263 977,55 24 222,45 041 Opérations patrimoniales (8) 12 000,00 0,00 12 000,00 Total des recettes d’ordre 1 144 200,00 263 977,55 880 222,45 Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00 Total des recettes d’investissement cumulées 2 465 200,00 1 466 538,85 140 000,00 858 661,15 (1) Recettes justifiées non titrées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12. (3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation). (5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042 (6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 19 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1 Chap. / art. (1) Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP Pour information, réalisations gérées hors AP TOTAL 2 085 731,25 1 232 929,27 579 600,00 273 201,98 77 680,71 1 155 248,56 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des opérations d’équipement (4) 1 746 831,25 906 225,41 579 600,00 261 005,84 77 680,71 828 544,70 Total des dépenses d’équipement 1 746 831,25 906 225,41 579 600,00 261 005,84 77 680,71 828 544,70 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le 1688 non budgétaire) 181 400,00 181 359,55 0,00 40,45 181 359,55 1641 Emprunts en euros 178 900,00 178 896,13 0,00 3,87 178 896,13 168758 Dettes - Autres groupements 2 500,00 2 463,42 0,00 36,58 2 463,42 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 2 000,00 1 937,27 0,00 62,73 0,00 1 937,27 275 Dépôts et cautionnements versés 2 000,00 1 937,27 0,00 62,73 0,00 1 937,27 Total des dépenses financières 183 400,00 183 296,82 0,00 103,18 0,00 183 296,82 45... Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles 1 930 231,25 1 089 522,23 579 600,00 261 109,02 77 680,71 1 011 841,52 040 Opérations ordre transf. entre sections (6) 143 500,00 143 407,04 92,96 143 407,04 Reprise sur autofinancement antérieur 3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00 13918 Autres subventions d'équipement transf. 3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00 Charges transférées (7) 140 000,00 139 907,04 92,96 139 907,04 2128 Autres agencements et aménagements 0,00 17 229,54 -17 229,54 17 229,54 21311 Bâtiments administratifs 0,00 11 783,39 -11 783,39 11 783,39 21312 Bâtiments scolaires 0,00 26 799,80 -26 799,80 26 799,80 21318 Autres bâtiments publics 140 000,00 36 940,66 103 059,34 36 940,66 2151 Réseaux de voirie 0,00 47 153,65 -47 153,65 47 153,65 041 Opérations patrimoniales (8) 12 000,00 0,00 12 000,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 20 Chap. / art. (1) Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP Pour information, réalisations gérées hors AP 2111 Terrains nus 2 000,00 0,00 2 000,00 0,00 2313 Constructions 10 000,00 0,00 10 000,00 0,00 Total des dépenses d’ordre 155 500,00 143 407,04 12 092,96 143 407,04 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers. (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042). (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041). (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 21 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1 Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Cumul des réalisations Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP Pour information, réalisations gérées hors AP TOTAL 1 746 831,25 906 225,41 579 600,00 261 005,84 3 938 464,24 77 680,71 828 544,70 289 Acquistions de TERRAINS 114 000,00 650,36 113 300,00 49,64 332 476,43 0,00 650,36 424 FONDS DE CONCOURS 2018 4 800,00 488,23 0,00 4 311,77 5 491,62 0,00 488,23 427 CONSTRUCTION MAISON MEDICALE 201801 5 470,05 2 060,71 0,00 3 409,34 1 616 989,85 2 060,71 0,00 440 TRAVAUX WC CLAUDE ROY B 1 000,00 172,80 0,00 827,20 140 081,20 0,00 172,80 444 ECLAIRAGE SDEG 2019 110 000,00 14 590,56 32 000,00 63 409,44 51 203,81 0,00 14 590,56 446 AMENAGEMENT RUE JEAN MONNET 108 000,00 3 766,57 104 200,00 33,43 273 760,83 0,00 3 766,57 448 AMENAGEMENT RUE DE ROYAN 0,00 0,00 0,00 0,00 20 880,00 0,00 0,00 448 AMENAGEMENT RUE DE ROYAN 201901 30 000,00 20 880,00 0,00 9 120,00 20 880,00 20 880,00 0,00 471 ACQUISITIONS BATIMENTS 27 500,00 8 734,63 0,00 18 765,37 460 528,50 0,00 8 734,63 480 PASS ACCESSION 4 000,00 4 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 4 000,00 487 CENTRALITE 30 000,00 22 680,00 0,00 7 320,00 22 680,00 0,00 22 680,00 488 ACQUISITIONS SCE ADMINISTRATIF 8 000,00 6 109,83 1 000,00 890,17 8 141,72 0,00 6 109,83 490 ACQUISITIONS SCE DOMAINE PUBLI 20 000,00 18 862,15 0,00 1 137,85 35 716,99 0,00 18 862,15 491 PROGRAMME INFORMATIQUE 2022 2 100,00 1 183,18 0,00 916,82 1 183,18 0,00 1 183,18 492 ACQUISITIONS SCE SPORTS 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 1 653,48 0,00 0,00 494 ACQUISITIONS SCE ALSH 2022 1 000,00 987,61 0,00 12,39 987,61 0,00 987,61 497 ACQUISITIONS ECOLE VANIER 5 400,00 4 428,30 0,00 971,70 4 428,30 0,00 4 428,30 498 ACQUISITIONS ECOLE CLAIREFONTA 300,00 228,60 0,00 71,40 492,60 0,00 228,60 499 ACQUISITIONS SCE RESTAURATION 13 000,00 12 777,60 0,00 222,40 12 777,60 0,00 12 777,60 500 TRAVAUX DE BATIMENTS 2022 52 650,00 52 628,18 0,00 21,82 120 925,90 0,00 52 628,18 502 AMENAGEMENT RUE BELLEVUE 34 000,00 10 015,20 23 900,00 84,80 10 015,20 0,00 10 015,20 503 PLAN ACCESSIBILITE 2022 800,00 0,00 0,00 800,00 1 785,78 0,00 0,00 504 CLUB HOUSE TENNIS 151 200,00 49 574,90 101 600,00 25,10 51 304,82 0,00 49 574,90 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 22 N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Cumul des réalisations Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP Pour information, réalisations gérées hors AP 505 DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 500,00 336,00 0,00 164,00 22 275,59 0,00 336,00 506 RENOVATION BATIMENTS 36 500,00 36 450,00 0,00 50,00 42 690,00 0,00 36 450,00 507 TRAVAUX EN REGIE 2022 12 800,00 12 538,29 0,00 261,71 35 831,52 0,00 12 538,29 510 SANTE ET PREVENTION 2022 2 000,00 1 128,00 0,00 872,00 2 328,00 0,00 1 128,00 511 ACQUISITIONS SCE PATRIMOINE 10 900,00 5 377,82 5 000,00 522,18 5 377,82 0,00 5 377,82 512 ACQUISITIONS SCE DOMAINE PUBLI 28 600,00 23 430,98 5 000,00 169,02 23 430,98 0,00 23 430,98 513 ACQUISITIONS VEHICULES 2023 46 500,00 21 480,00 0,00 25 020,00 21 480,00 0,00 21 480,00 514 ACQUISITIONS SCE INFORMATIQUE 56 850,00 56 243,09 0,00 606,91 56 243,09 0,00 56 243,09 515 SERVICE COMMUNICATION 7 000,00 3 351,72 2 500,00 1 148,28 3 351,72 0,00 3 351,72 516 ALSH 2023 2 400,00 2 377,61 0,00 22,39 2 377,61 0,00 2 377,61 517 ACQUISITIONS LA MARELLE 2023 900,00 889,42 0,00 10,58 889,42 0,00 889,42 518 ACQUISITIONS CLAUDE ROY 2023 7 700,00 7 607,02 0,00 92,98 7 607,02 0,00 7 607,02 519 ACQUISITIONS VANIER 2023 2 400,00 993,88 500,00 906,12 993,88 0,00 993,88 520 ACQUISITIONS LA MARELLE 2023 2 200,00 1 149,60 0,00 1 050,40 1 149,60 0,00 1 149,60 521 ACQUISITIONS SCE RESTAURATION 12 800,00 870,60 0,00 11 929,40 870,60 0,00 870,60 522 TRAVAUX DE BATIMENTS 2023 209 111,20 193 000,68 0,00 16 110,52 193 000,68 0,00 193 000,68 523 TRAVAUX DE VOIRIES 2023 170 300,00 135 055,07 35 000,00 244,93 135 055,07 0,00 135 055,07 524 DEVELOPPEMENT DURABLE 2023 48 500,00 22 977,50 25 000,00 522,50 22 977,50 0,00 22 977,50 525 TRAVAUX EN REGIE 2023 60 000,00 54 286,54 5 700,00 13,46 54 286,54 0,00 54 286,54 526 DEFENSE INCENDIE 2023 5 000,00 2 637,91 0,00 2 362,09 2 637,91 0,00 2 637,91 527 EXTENSION DE RESEAUX 2023 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 528 AMENAGEMENT COUR LA MARELLE 120 000,00 6 048,00 113 900,00 52,00 6 048,00 0,00 6 048,00 529 SANTE ET PREVENTION 2023 4 900,00 3 259,68 0,00 1 640,32 3 259,68 0,00 3 259,68 530 ACQUISITIONS SPORTS 2023 600,00 507,00 0,00 93,00 507,00 0,00 507,00 531 ACQUISITIONS SCE CULTURE 2023 3 150,00 0,00 1 000,00 2 150,00 0,00 0,00 0,00 532 PASS ACCESSION 2023 8 000,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 23 N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Cumul des réalisations Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP Pour information, réalisations gérées hors AP 533 CENTRALITE LOGEMENTS SOCIAUX 202301 55 000,00 54 740,00 0,00 260,00 54 740,00 54 740,00 0,00 534 ACQUISITIONS TRAVAUX DIVERS 98 000,00 24 669,59 1 000,00 72 330,41 24 669,59 0,00 24 669,59 (1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 24 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 427 LIBELLE : CONSTRUCTION MAISON MEDICALE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 201801 DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 5 470,05 A1 2 060,71 0,00 3 409,34 A2 1 616 989,85 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 5 470,05 2 060,71 0,00 3 409,34 1 616 989,85 2313 Constructions 5 470,05 2 060,71 0,00 3 409,34 1 616 989,85 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 14 000,00 0,00 -14 000,00 B2 14 000,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 14 000,00 0,00 -14 000,00 14 000,00 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 14 000,00 0,00 -14 000,00 14 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 11 939,29 B2 - A2 -1 602 989,85 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 25 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 448 LIBELLE : AMENAGEMENT RUE DE ROYAN AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 201901 DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 30 000,00 A1 20 880,00 0,00 9 120,00 A2 20 880,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 30 000,00 20 880,00 0,00 9 120,00 20 880,00 2151 Réseaux de voirie 30 000,00 20 880,00 0,00 9 120,00 20 880,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -20 880,00 B2 - A2 -20 880,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 26 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 533 LIBELLE : CENTRALITE LOGEMENTS SOCIAUX AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 202301 DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 55 000,00 A1 54 740,00 0,00 260,00 A2 54 740,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 54 740,00 0,00 -54 740,00 54 740,00 204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 54 740,00 0,00 -54 740,00 54 740,00 21 Immobilisations corporelles 55 000,00 0,00 0,00 55 000,00 0,00 2151 Réseaux de voirie 55 000,00 0,00 0,00 55 000,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -54 740,00 B2 - A2 -54 740,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 27 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 289 LIBELLE : Acquistions de TERRAINS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 114 000,00 A1 650,36 113 300,00 49,64 A2 332 476,43 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 114 000,00 650,36 113 300,00 49,64 332 476,43 2111 Terrains nus 114 000,00 650,36 113 300,00 49,64 332 476,43 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -650,36 B2 - A2 -332 476,43 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 28 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 424 LIBELLE : FONDS DE CONCOURS 2018 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 4 800,00 A1 488,23 0,00 4 311,77 A2 5 491,62 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 4 800,00 488,23 0,00 4 311,77 5 491,62 2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 4 800,00 488,23 0,00 4 311,77 5 491,62 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -488,23 B2 - A2 -5 491,62 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 29 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 440 LIBELLE : TRAVAUX WC CLAUDE ROY B NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 1 000,00 A1 172,80 0,00 827,20 A2 140 081,20 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 000,00 172,80 0,00 827,20 140 081,20 2313 Constructions 1 000,00 172,80 0,00 827,20 140 081,20 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -172,80 B2 - A2 -140 081,20 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 30 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 444 LIBELLE : ECLAIRAGE SDEG 2019 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 110 000,00 A1 14 590,56 32 000,00 63 409,44 A2 51 203,81 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 110 000,00 14 590,56 32 000,00 63 409,44 51 203,81 2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 110 000,00 14 590,56 32 000,00 63 409,44 51 203,81 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -14 590,56 B2 - A2 -51 203,81 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 31 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 446 LIBELLE : AMENAGEMENT RUE JEAN MONNET NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 108 000,00 A1 3 766,57 104 200,00 33,43 A2 273 760,83 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 108 000,00 0,00 104 200,00 3 800,00 0,00 2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 108 000,00 0,00 104 200,00 3 800,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 3 766,57 0,00 -3 766,57 273 760,83 2151 Réseaux de voirie 0,00 3 766,57 0,00 -3 766,57 273 760,83 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 26 460,00 B1 17 890,42 0,00 8 569,58 B2 29 230,42 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 26 460,00 17 890,42 0,00 8 569,58 29 230,42 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 26 460,00 17 890,42 0,00 8 569,58 29 230,42 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 14 123,85 B2 - A2 -244 530,41 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 32 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 448 LIBELLE : AMENAGEMENT RUE DE ROYAN NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 20 880,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 20 880,00 2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 20 880,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -20 880,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 33 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 471 LIBELLE : ACQUISITIONS BATIMENTS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 27 500,00 A1 8 734,63 0,00 18 765,37 A2 460 528,50 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 27 500,00 8 734,63 0,00 18 765,37 460 528,50 2115 Terrains bâtis 27 500,00 8 734,63 0,00 18 765,37 460 528,50 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 120 000,00 B1 0,00 120 000,00 0,00 B2 120 000,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 120 000,00 0,00 120 000,00 0,00 120 000,00 13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 120 000,00 0,00 120 000,00 0,00 120 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -8 734,63 B2 - A2 -340 528,50 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 34 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 480 LIBELLE : PASS ACCESSION NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 4 000,00 A1 4 000,00 0,00 0,00 A2 20 000,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 4 000,00 4 000,00 0,00 0,00 20 000,00 20422 Privé : Bâtiments, installations 4 000,00 4 000,00 0,00 0,00 20 000,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -4 000,00 B2 - A2 -20 000,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 35 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 487 LIBELLE : CENTRALITE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 30 000,00 A1 22 680,00 0,00 7 320,00 A2 22 680,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 30 000,00 22 680,00 0,00 7 320,00 22 680,00 2151 Réseaux de voirie 30 000,00 22 680,00 0,00 7 320,00 22 680,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -22 680,00 B2 - A2 -22 680,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 36 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 488 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE ADMINISTRATIF NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 8 000,00 A1 6 109,83 1 000,00 890,17 A2 8 141,72 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 500,00 2 479,18 0,00 20,82 2 479,18 2051 Concessions, droits similaires 2 500,00 2 479,18 0,00 20,82 2 479,18 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 5 500,00 3 630,65 1 000,00 869,35 5 662,54 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 2 283,48 0,00 -2 283,48 2 283,48 2188 Autres immobilisations corporelles 5 500,00 1 347,17 1 000,00 3 152,83 3 379,06 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -6 109,83 B2 - A2 -8 141,72 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 37 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 490 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE DOMAINE PUBLI NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 20 000,00 A1 18 862,15 0,00 1 137,85 A2 35 716,99 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 20 000,00 18 862,15 0,00 1 137,85 35 716,99 2188 Autres immobilisations corporelles 20 000,00 18 862,15 0,00 1 137,85 35 716,99 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -18 862,15 B2 - A2 -35 716,99 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 38 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 491 LIBELLE : PROGRAMME INFORMATIQUE 2022 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 2 100,00 A1 1 183,18 0,00 916,82 A2 1 183,18 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 900,00 0,00 0,00 900,00 0,00 2051 Concessions, droits similaires 900,00 0,00 0,00 900,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 1 200,00 1 183,18 0,00 16,82 1 183,18 21831 Matériel informatique scolaire 1 200,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 21838 Autre matériel informatique 0,00 1 183,18 0,00 -1 183,18 1 183,18 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 183,18 B2 - A2 -1 183,18 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 39 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 492 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE SPORTS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 1 000,00 A1 0,00 1 000,00 0,00 A2 1 653,48 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 1 653,48 2188 Autres immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 1 653,48 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -1 653,48 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 40 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 494 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE ALSH 2022 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 1 000,00 A1 987,61 0,00 12,39 A2 987,61 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 1 000,00 987,61 0,00 12,39 987,61 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 987,61 0,00 -987,61 987,61 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -987,61 B2 - A2 -987,61 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 41 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 497 LIBELLE : ACQUISITIONS ECOLE VANIER NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 5 400,00 A1 4 428,30 0,00 971,70 A2 4 428,30 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 5 400,00 4 428,30 0,00 971,70 4 428,30 21831 Matériel informatique scolaire 2 900,00 1 848,40 0,00 1 051,60 1 848,40 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 2 484,38 0,00 -2 484,38 2 484,38 2188 Autres immobilisations corporelles 2 500,00 95,52 0,00 2 404,48 95,52 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -4 428,30 B2 - A2 -4 428,30 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 42 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 498 LIBELLE : ACQUISITIONS ECOLE CLAIREFONTA NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 300,00 A1 228,60 0,00 71,40 A2 492,60 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 300,00 228,60 0,00 71,40 492,60 21831 Matériel informatique scolaire 100,00 0,00 0,00 100,00 0,00 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 200,00 228,60 0,00 -28,60 228,60 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 264,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -228,60 B2 - A2 -492,60 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 43 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 499 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE RESTAURATION NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 13 000,00 A1 12 777,60 0,00 222,40 A2 12 777,60 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 2051 Concessions, droits similaires 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 9 000,00 12 777,60 0,00 -3 777,60 12 777,60 21312 Bâtiments scolaires 8 000,00 12 777,60 0,00 -4 777,60 12 777,60 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -12 777,60 B2 - A2 -12 777,60 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 44 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 500 LIBELLE : TRAVAUX DE BATIMENTS 2022 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 52 650,00 A1 52 628,18 0,00 21,82 A2 120 925,90 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 52 628,18 0,00 -52 628,18 70 313,74 21312 Bâtiments scolaires 0,00 33 762,59 0,00 -33 762,59 51 448,15 21318 Autres bâtiments publics 0,00 18 865,59 0,00 -18 865,59 18 865,59 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 52 650,00 0,00 0,00 52 650,00 50 612,16 2313 Constructions 52 650,00 0,00 0,00 52 650,00 50 612,16 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 40 100,00 B1 40 204,00 0,00 -104,00 B2 49 838,96 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 40 100,00 40 204,00 0,00 -104,00 49 838,96 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 9 634,96 1323 Subv. non transf. Départements 40 100,00 40 204,00 0,00 -104,00 40 204,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -12 424,18 B2 - A2 -71 086,94 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 45 (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 46 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 502 LIBELLE : AMENAGEMENT RUE BELLEVUE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 34 000,00 A1 10 015,20 23 900,00 84,80 A2 10 015,20 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 34 000,00 10 015,20 23 900,00 84,80 10 015,20 2151 Réseaux de voirie 34 000,00 10 015,20 23 900,00 84,80 10 015,20 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -10 015,20 B2 - A2 -10 015,20 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 47 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 503 LIBELLE : PLAN ACCESSIBILITE 2022 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 800,00 A1 0,00 0,00 800,00 A2 1 785,78 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 800,00 0,00 0,00 800,00 1 785,78 2188 Autres immobilisations corporelles 800,00 0,00 0,00 800,00 1 785,78 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 15 440,00 B1 15 440,00 0,00 0,00 B2 30 880,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 15 440,00 15 440,00 0,00 0,00 30 880,00 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 15 440,00 15 440,00 0,00 0,00 30 880,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 15 440,00 B2 - A2 29 094,22 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 48 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 504 LIBELLE : CLUB HOUSE TENNIS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 151 200,00 A1 49 574,90 101 600,00 25,10 A2 51 304,82 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 151 200,00 49 574,90 101 600,00 25,10 51 304,82 2313 Constructions 151 200,00 49 574,90 101 600,00 25,10 51 304,82 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 20 000,00 B1 0,00 20 000,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 20 000,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 20 000,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -49 574,90 B2 - A2 -51 304,82 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 49 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 505 LIBELLE : DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 500,00 A1 336,00 0,00 164,00 A2 22 275,59 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 500,00 336,00 0,00 164,00 336,00 2188 Autres immobilisations corporelles 500,00 336,00 0,00 164,00 336,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 939,59 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 21 939,59 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -336,00 B2 - A2 -22 275,59 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 50 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 506 LIBELLE : RENOVATION BATIMENTS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 36 500,00 A1 36 450,00 0,00 50,00 A2 42 690,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 36 500,00 36 450,00 0,00 50,00 42 690,00 2313 Constructions 36 500,00 36 450,00 0,00 50,00 42 690,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -36 450,00 B2 - A2 -42 690,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 51 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 507 LIBELLE : TRAVAUX EN REGIE 2022 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 12 800,00 A1 12 538,29 0,00 261,71 A2 35 831,52 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 12 800,00 12 538,29 0,00 261,71 35 831,52 2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 155,44 21311 Bâtiments administratifs 12 800,00 0,00 0,00 12 800,00 7 486,69 21312 Bâtiments scolaires 0,00 10 168,29 0,00 -10 168,29 22 819,39 21318 Autres bâtiments publics 0,00 2 370,00 0,00 -2 370,00 2 370,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -12 538,29 B2 - A2 -35 831,52 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 52 (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 53 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 510 LIBELLE : SANTE ET PREVENTION 2022 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 2 000,00 A1 1 128,00 0,00 872,00 A2 2 328,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 2 000,00 1 128,00 0,00 872,00 2 328,00 2188 Autres immobilisations corporelles 2 000,00 1 128,00 0,00 872,00 2 328,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 128,00 B2 - A2 -2 328,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 54 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 511 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE PATRIMOINE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 10 900,00 A1 5 377,82 5 000,00 522,18 A2 5 377,82 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 10 900,00 5 377,82 5 000,00 522,18 5 377,82 2188 Autres immobilisations corporelles 10 900,00 5 377,82 5 000,00 522,18 5 377,82 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -5 377,82 B2 - A2 -5 377,82 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 55 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 512 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE DOMAINE PUBLI NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 28 600,00 A1 23 430,98 5 000,00 169,02 A2 23 430,98 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 28 600,00 23 430,98 5 000,00 169,02 23 430,98 2188 Autres immobilisations corporelles 28 600,00 23 430,98 5 000,00 169,02 23 430,98 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -23 430,98 B2 - A2 -23 430,98 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 56 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 513 LIBELLE : ACQUISITIONS VEHICULES 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 46 500,00 A1 21 480,00 0,00 25 020,00 A2 21 480,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 46 500,00 21 480,00 0,00 25 020,00 21 480,00 21828 Autres matériels de transport 46 500,00 21 480,00 0,00 25 020,00 21 480,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -21 480,00 B2 - A2 -21 480,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 57 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 514 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE INFORMATIQUE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 56 850,00 A1 56 243,09 0,00 606,91 A2 56 243,09 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 3 328,98 0,00 -3 328,98 3 328,98 2051 Concessions, droits similaires 0,00 3 328,98 0,00 -3 328,98 3 328,98 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 56 850,00 52 914,11 0,00 3 935,89 52 914,11 21311 Bâtiments administratifs 5 000,00 4 100,00 0,00 900,00 4 100,00 21838 Autre matériel informatique 31 650,00 28 698,63 0,00 2 951,37 28 698,63 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 12 000,00 6 096,00 0,00 5 904,00 6 096,00 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 6 000,00 12 376,68 0,00 -6 376,68 12 376,68 2185 Matériel de téléphonie 2 200,00 1 642,80 0,00 557,20 1 642,80 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -56 243,09 B2 - A2 -56 243,09 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 58 (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 59 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 515 LIBELLE : SERVICE COMMUNICATION NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 7 000,00 A1 3 351,72 2 500,00 1 148,28 A2 3 351,72 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 7 000,00 3 351,72 2 500,00 1 148,28 3 351,72 21351 Bâtiments publics 2 800,00 0,00 2 500,00 300,00 0,00 21578 Autre matériel technique 0,00 3 351,72 0,00 -3 351,72 3 351,72 2188 Autres immobilisations corporelles 4 200,00 0,00 0,00 4 200,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -3 351,72 B2 - A2 -3 351,72 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 60 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 516 LIBELLE : ALSH 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 2 400,00 A1 2 377,61 0,00 22,39 A2 2 377,61 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 2 400,00 2 377,61 0,00 22,39 2 377,61 2188 Autres immobilisations corporelles 2 400,00 2 377,61 0,00 22,39 2 377,61 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -2 377,61 B2 - A2 -2 377,61 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 61 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 517 LIBELLE : ACQUISITIONS LA MARELLE 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 900,00 A1 889,42 0,00 10,58 A2 889,42 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 900,00 889,42 0,00 10,58 889,42 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 900,00 889,42 0,00 10,58 889,42 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -889,42 B2 - A2 -889,42 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 62 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 518 LIBELLE : ACQUISITIONS CLAUDE ROY 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 7 700,00 A1 7 607,02 0,00 92,98 A2 7 607,02 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 7 700,00 7 607,02 0,00 92,98 7 607,02 21831 Matériel informatique scolaire 6 850,00 6 849,00 0,00 1,00 6 849,00 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 850,00 758,02 0,00 91,98 758,02 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -7 607,02 B2 - A2 -7 607,02 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 63 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 519 LIBELLE : ACQUISITIONS VANIER 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 2 400,00 A1 993,88 500,00 906,12 A2 993,88 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 2 400,00 993,88 500,00 906,12 993,88 21831 Matériel informatique scolaire 400,00 0,00 0,00 400,00 0,00 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 2 000,00 993,88 500,00 506,12 993,88 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -993,88 B2 - A2 -993,88 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 64 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 520 LIBELLE : ACQUISITIONS LA MARELLE 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 2 200,00 A1 1 149,60 0,00 1 050,40 A2 1 149,60 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 2 200,00 1 149,60 0,00 1 050,40 1 149,60 21831 Matériel informatique scolaire 1 500,00 1 149,60 0,00 350,40 1 149,60 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 700,00 0,00 0,00 700,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 149,60 B2 - A2 -1 149,60 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 65 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 521 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE RESTAURATION NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 12 800,00 A1 870,60 0,00 11 929,40 A2 870,60 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 12 800,00 870,60 0,00 11 929,40 870,60 21312 Bâtiments scolaires 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 800,00 870,60 0,00 -70,60 870,60 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -870,60 B2 - A2 -870,60 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 66 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 522 LIBELLE : TRAVAUX DE BATIMENTS 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 209 111,20 A1 193 000,68 0,00 16 110,52 A2 193 000,68 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 209 111,20 193 000,68 0,00 16 110,52 193 000,68 21311 Bâtiments administratifs 9 900,00 9 860,60 0,00 39,40 9 860,60 21312 Bâtiments scolaires 96 600,00 95 296,94 0,00 1 303,06 95 296,94 21318 Autres bâtiments publics 102 611,20 87 843,14 0,00 14 768,06 87 843,14 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -193 000,68 B2 - A2 -193 000,68 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 67 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 523 LIBELLE : TRAVAUX DE VOIRIES 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 170 300,00 A1 135 055,07 35 000,00 244,93 A2 135 055,07 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 170 300,00 135 055,07 35 000,00 244,93 135 055,07 2151 Réseaux de voirie 170 300,00 135 055,07 35 000,00 244,93 135 055,07 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -135 055,07 B2 - A2 -135 055,07 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 68 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 524 LIBELLE : DEVELOPPEMENT DURABLE 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 48 500,00 A1 22 977,50 25 000,00 522,50 A2 22 977,50 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 48 500,00 22 977,50 25 000,00 522,50 22 977,50 2128 Autres agencements et aménagements 9 000,00 6 113,06 0,00 2 886,94 6 113,06 21311 Bâtiments administratifs 22 500,00 6 200,60 12 000,00 4 299,40 6 200,60 21312 Bâtiments scolaires 0,00 7 090,30 0,00 -7 090,30 7 090,30 21318 Autres bâtiments publics 17 000,00 3 573,54 13 000,00 426,46 3 573,54 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -22 977,50 B2 - A2 -22 977,50 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 69 (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 70 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 525 LIBELLE : TRAVAUX EN REGIE 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 60 000,00 A1 54 286,54 5 700,00 13,46 A2 54 286,54 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 60 000,00 54 286,54 5 700,00 13,46 54 286,54 2128 Autres agencements et aménagements 0,00 6 813,87 0,00 -6 813,87 6 813,87 21311 Bâtiments administratifs 60 000,00 7 587,35 5 700,00 46 712,65 7 587,35 21312 Bâtiments scolaires 0,00 4 666,29 0,00 -4 666,29 4 666,29 21318 Autres bâtiments publics 0,00 30 011,69 0,00 -30 011,69 30 011,69 2151 Réseaux de voirie 0,00 5 207,34 0,00 -5 207,34 5 207,34 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -54 286,54 B2 - A2 -54 286,54 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 71 (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 72 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 526 LIBELLE : DEFENSE INCENDIE 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 5 000,00 A1 2 637,91 0,00 2 362,09 A2 2 637,91 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 5 000,00 2 637,91 0,00 2 362,09 2 637,91 21568 Autre matériel, outillage incendie 5 000,00 2 637,91 0,00 2 362,09 2 637,91 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -2 637,91 B2 - A2 -2 637,91 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 73 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 527 LIBELLE : EXTENSION DE RESEAUX 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 10 000,00 A1 0,00 0,00 10 000,00 A2 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 2152 Installations de voirie 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 74 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 528 LIBELLE : AMENAGEMENT COUR LA MARELLE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 120 000,00 A1 6 048,00 113 900,00 52,00 A2 6 048,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 120 000,00 6 048,00 113 900,00 52,00 6 048,00 21312 Bâtiments scolaires 120 000,00 6 048,00 113 900,00 52,00 6 048,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -6 048,00 B2 - A2 -6 048,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 75 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 529 LIBELLE : SANTE ET PREVENTION 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 4 900,00 A1 3 259,68 0,00 1 640,32 A2 3 259,68 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 4 900,00 3 259,68 0,00 1 640,32 3 259,68 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 1 788,00 0,00 -1 788,00 1 788,00 2188 Autres immobilisations corporelles 4 900,00 1 471,68 0,00 3 428,32 1 471,68 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -3 259,68 B2 - A2 -3 259,68 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 76 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 530 LIBELLE : ACQUISITIONS SPORTS 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 600,00 A1 507,00 0,00 93,00 A2 507,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 600,00 507,00 0,00 93,00 507,00 2188 Autres immobilisations corporelles 600,00 507,00 0,00 93,00 507,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -507,00 B2 - A2 -507,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 77 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 531 LIBELLE : ACQUISITIONS SCE CULTURE 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 3 150,00 A1 0,00 1 000,00 2 150,00 A2 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 3 150,00 0,00 1 000,00 2 150,00 0,00 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 200,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 1 950,00 0,00 1 000,00 950,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 78 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 532 LIBELLE : PASS ACCESSION 2023 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 8 000,00 A1 0,00 8 000,00 0,00 A2 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 8 000,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 20422 Privé : Bâtiments, installations 8 000,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 79 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 534 LIBELLE : ACQUISITIONS TRAVAUX DIVERS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) DEPENSES 98 000,00 A1 24 669,59 1 000,00 72 330,41 A2 24 669,59 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 98 000,00 24 669,59 1 000,00 72 330,41 24 669,59 21351 Bâtiments publics 0,00 4 361,73 0,00 -4 361,73 4 361,73 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 3 175,50 0,00 -3 175,50 3 175,50 2188 Autres immobilisations corporelles 98 000,00 17 132,36 1 000,00 79 867,64 17 132,36 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FINANCEMENT EXTERNE (pour information) Chap./ art. (2) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4) Pour information, cumul des réalisations (5) TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 4 000,00 0,00 -4 000,00 B2 4 000,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 4 000,00 0,00 -4 000,00 4 000,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 4 000,00 0,00 -4 000,00 4 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -20 669,59 B2 - A2 -20 669,59 (1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (7) Sauf 165, 166 et 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 80 (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 81 III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3 Chap. / art. (1) Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) TOTAL 2 465 200,00 1 466 538,85 140 000,00 858 661,15 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 236 000,00 91 534,42 140 000,00 4 465,58 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 26 460,00 21 890,42 0,00 4 569,58 1323 Subv. non transf. Départements 54 100,00 54 204,00 0,00 -104,00 13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 140 000,00 0,00 140 000,00 0,00 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 15 440,00 15 440,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’équipement 236 000,00 91 534,42 140 000,00 4 465,58 10 Dotations, fonds divers et réserves 1 085 000,00 1 111 026,88 0,00 -26 026,88 10222 FCTVA 80 000,00 131 747,15 0,00 -51 747,15 10226 Taxe d'aménagement 130 181,25 104 460,98 0,00 25 720,27 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 874 818,75 874 818,75 0,00 0,00 138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 Total des recettes financières 1 085 000,00 1 111 026,88 0,00 -26 026,88 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles 1 321 000,00 1 202 561,30 140 000,00 -21 561,30 021 Virement de la section de fonctionnement 844 000,00 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 288 200,00 263 977,55 24 222,45 192 Plus ou moins-values sur cession immo. 30 000,00 29 898,44 101,56 2112 Terrains de voirie 3 200,00 3 101,56 98,44 28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 31 040,00 21 780,69 9 259,31 2804182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 89,00 -89,00 280422 Privé - Bâtiments et installations 7 950,00 6 346,67 1 603,33 2805 Licences, logiciels, droits similaires 16 070,00 15 368,84 701,16 28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 360,00 360,00 0,00 281311 Bâtiments administratifs 2 460,00 2 775,00 -315,00 281351 Bâtiments publics 4 960,00 4 911,74 48,26 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 82 Chap. / art. (1) Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) 281568 Autre matériel, outillage incendie 3 530,00 3 393,68 136,32 281578 Autre matériel technique 0,00 335,17 -335,17 281828 Autres matériels de transport 40 160,00 38 191,69 1 968,31 281831 Matériel informatique scolaire 41 850,00 40 466,59 1 383,41 281838 Autre matériel informatique 4 100,00 2 370,17 1 729,83 281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 15 620,00 14 112,27 1 507,73 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 450,00 884,27 565,73 28188 Autres immo. corporelles 85 450,00 79 591,77 5 858,23 041 Opérations patrimoniales (10) 12 000,00 0,00 12 000,00 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 2 000,00 0,00 2 000,00 238 Avances commandes immo corporelles 10 000,00 0,00 10 000,00 Total des recettes d’ordre 1 144 200,00 263 977,55 880 222,45 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Recettes justifiées non titrées. (3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042 (8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 (11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 83 III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B DEPENSES Chap. Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi (2) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AE Pour information, réalisations gérées hors AE TOTAL 8 634 200,00 7 005 434,63 200 144,89 0,00 1 428 620,48 0,00 7 205 579,52 011 Charges à caractère général (3) 1 978 259,00 1 453 651,03 184 337,33 0,00 340 270,64 0,00 1 637 988,36 012 Charges de personnel et frais assimilés (3) 4 710 899,00 4 533 454,48 3 656,17 0,00 173 788,35 4 537 110,65 014 Atténuations de produits 20 000,00 15 588,90 0,00 0,00 4 411,10 15 588,90 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (3) 757 142,00 719 377,59 100,00 0,00 37 664,41 0,00 719 477,59 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses de gestion des services 7 466 300,00 6 722 072,00 188 093,50 0,00 556 134,50 0,00 6 910 165,50 66 Charges financières 30 200,00 18 137,92 12 051,39 0,00 10,69 30 189,31 67 Charges spécifiques (3) 2 500,00 1 247,16 0,00 0,00 1 252,84 1 247,16 68 Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (3) 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 Total des dépenses financières 35 700,00 19 385,08 12 051,39 0,00 4 263,53 31 436,47 Total des dépenses réelles 7 502 000,00 6 741 457,08 200 144,89 0,00 560 398,03 0,00 6 941 601,97 023 Virement à la section d'investissement 844 000,00 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections (4) 288 200,00 263 977,55 24 222,45 263 977,55 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre 1 132 200,00 263 977,55 868 222,45 263 977,55 Pour information : 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00 Total des dépenses de fonctionnement cumulées 8 634 200,00 7 005 434,63 200 144,89 0,00 1 428 620,48 0,00 7 205 579,52 (1) Dépenses engagées non mandatées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 84 (4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B RECETTES Chap. Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi (2) TOTAL 7 645 452,64 7 776 320,80 161 267,81 0,00 -292 135,97 013 Atténuations de charges (3) 14 148,00 20 946,84 4 368,86 0,00 -11 167,70 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 418 500,00 346 973,79 81 560,31 0,00 -10 034,10 73 Impôts et taxes (sauf 731) 349 500,00 353 774,00 0,00 0,00 -4 274,00 731 Fiscalité locale 5 143 500,00 5 245 500,30 818,07 0,00 -102 818,37 74 Dotations et participations (3) 1 469 652,00 1 513 132,31 61 027,29 0,00 -104 507,60 75 Autres produits de gestion courante (3) 106 652,64 118 802,21 13 493,28 0,00 -25 642,85 Total des recettes de gestion des services 7 501 952,64 7 599 129,45 161 267,81 0,00 -258 444,62 76 Produits financiers 0,00 18,82 0,00 0,00 -18,82 77 Produits spécifiques (3) 0,00 33 603,49 0,00 0,00 -33 603,49 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 162,00 -162,00 Total des recettes financières 0,00 33 784,31 0,00 0,00 -33 784,31 Total des recettes réelles 7 501 952,64 7 632 913,76 161 267,81 0,00 -292 228,93 042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) 143 500,00 143 407,04 92,96 043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre 143 500,00 143 407,04 92,96 Pour information : 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 955 547,36 Total des recettes de fonctionnement cumulées 8 601 000,00 8 731 868,16 161 267,81 0,00 -292 135,97 (1) Recettes justifiées non titrées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040 (5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 85 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 86 III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1 Chap. / art. (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AE Pour information, réalisations gérées hors AE TOTAL 8 634 200,00 7 005 434,63 200 144,89 0,00 1 428 620,48 0,00 7 205 579,52 011 Charges à caractère général (4) 1 978 259,00 1 453 651,03 184 337,33 0,00 340 270,64 0,00 1 637 988,36 60611 Eau et assainissement 32 000,00 34 631,88 0,00 0,00 -2 631,88 0,00 34 631,88 60612 Energie - Electricité 645 000,00 336 050,89 102 052,65 0,00 206 896,46 0,00 438 103,54 60622 Carburants 40 000,00 36 601,12 2 301,41 0,00 1 097,47 0,00 38 902,53 60623 Alimentation 207 909,00 198 598,47 2 971,55 0,00 6 338,98 0,00 201 570,02 60628 Autres fournitures non stockées 7 000,00 3 260,03 0,00 0,00 3 739,97 0,00 3 260,03 60631 Fournitures d'entretien 34 500,00 34 154,67 578,52 0,00 -233,19 0,00 34 733,19 60632 Fournitures de petit équipement 21 000,00 15 612,00 1 246,59 0,00 4 141,41 0,00 16 858,59 60633 Fournitures de voirie 15 500,00 11 967,15 1 923,84 0,00 1 609,01 0,00 13 890,99 60636 Habillement et vêtements de travail 18 000,00 16 936,69 291,36 0,00 771,95 0,00 17 228,05 6064 Fournitures administratives 12 500,00 11 696,54 0,00 0,00 803,46 0,00 11 696,54 6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 20 000,00 19 874,14 20,02 0,00 105,84 0,00 19 894,16 6067 Fournitures scolaires 20 400,00 17 896,37 602,79 0,00 1 900,84 0,00 18 499,16 6068 Autres matières et fournitures 113 500,00 118 607,27 2 151,91 0,00 -7 259,18 0,00 120 759,18 611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 1 252,58 0,00 -1 252,58 0,00 1 252,58 61351 Matériel roulant 8 500,00 12 917,89 0,00 0,00 -4 417,89 0,00 12 917,89 61358 Autres 25 600,00 8 440,14 474,97 0,00 16 684,89 0,00 8 915,11 61521 Entretien terrains 11 800,00 8 186,30 0,00 0,00 3 613,70 0,00 8 186,30 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 8 000,00 10 803,39 1 506,96 0,00 -4 310,35 0,00 12 310,35 615231 Entretien, réparations voiries 3 000,00 8 114,21 0,00 0,00 -5 114,21 0,00 8 114,21 61551 Entretien matériel roulant 15 000,00 15 176,76 0,00 0,00 -176,76 0,00 15 176,76 61558 Entretien autres biens mobiliers 17 000,00 13 713,45 637,60 0,00 2 648,95 0,00 14 351,05 6156 Maintenance 100 000,00 70 071,27 7 781,55 0,00 22 147,18 0,00 77 852,82 6161 Multirisques 25 000,00 23 435,41 0,00 0,00 1 564,59 0,00 23 435,41 6162 Assur. obligatoire dommage-construction 1 000,00 57,56 0,00 0,00 942,44 0,00 57,56 6168 Autres primes d'assurance 60 000,00 57 690,16 0,00 0,00 2 309,84 0,00 57 690,16 617 Etudes et recherches 7 800,00 3 217,50 0,00 0,00 4 582,50 0,00 3 217,50 6182 Documentation générale et technique 6 000,00 5 506,12 0,00 0,00 493,88 0,00 5 506,12 6184 Versements à des organismes de formation 35 000,00 19 612,26 3 958,08 0,00 11 429,66 0,00 23 570,34 6185 Frais de colloques et de séminaires 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 50 300,00 37 347,70 4 482,51 0,00 8 469,79 0,00 41 830,21 62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 0,00 -2 213,40 2 213,40 0,00 0,00 0,00 0,00 62268 Autres honoraires, conseils 10 600,00 9 278,40 1 380,00 0,00 -58,40 0,00 10 658,40 6227 Frais d'actes et de contentieux 15 000,00 5 005,85 0,00 0,00 9 994,15 0,00 5 005,85 6228 Divers 31 200,00 24 704,39 1 408,36 0,00 5 087,25 0,00 26 112,75 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 87 Chap. / art. (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AE Pour information, réalisations gérées hors AE 6231 Annonces et insertions 3 800,00 2 996,91 0,00 0,00 803,09 0,00 2 996,91 6232 Fêtes et cérémonies 51 000,00 33 745,50 903,58 0,00 16 350,92 0,00 34 649,08 6236 Catalogues et imprimés 17 000,00 16 257,20 105,60 0,00 637,20 0,00 16 362,80 6238 Divers 1 550,00 1 456,61 0,00 0,00 93,39 0,00 1 456,61 6245 Transports de personnes extérieures 0,00 53 260,92 297,64 0,00 -53 558,56 0,00 53 558,56 6247 Transports collectifs 94 000,00 30 352,48 0,00 0,00 63 647,52 0,00 30 352,48 6251 Voyages, déplacements et missions 4 000,00 4 586,92 0,00 0,00 -586,92 0,00 4 586,92 6261 Frais d'affranchissement 15 600,00 10 976,79 316,66 0,00 4 306,55 0,00 11 293,45 6262 Frais de télécommunications 37 000,00 35 078,58 0,00 0,00 1 921,42 0,00 35 078,58 627 Services bancaires et assimilés 1 500,00 415,77 110,77 0,00 973,46 0,00 526,54 6281 Concours divers (cotisations) 3 000,00 2 449,84 600,00 0,00 -49,84 0,00 3 049,84 6283 Frais de nettoyage des locaux 17 700,00 11 771,25 3 000,00 0,00 2 928,75 0,00 14 771,25 6284 Redevances pour services rendus 43 700,00 38 351,06 3 552,00 0,00 1 796,94 0,00 41 903,06 62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 2 500,00 2 360,00 0,00 0,00 140,00 0,00 2 360,00 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 39 700,00 2 646,71 36 000,00 0,00 1 053,29 0,00 38 646,71 6288 Autres services extérieurs 9 700,00 9 250,15 214,43 0,00 235,42 0,00 9 464,58 63512 Taxes foncières 8 000,00 10 470,00 0,00 0,00 -2 470,00 0,00 10 470,00 6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 000,00 271,76 0,00 0,00 728,24 0,00 271,76 637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 9 100,00 0,00 0,00 0,00 9 100,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (4) (5) 4 710 899,00 4 533 454,48 3 656,17 0,00 173 788,35 4 537 110,65 6218 Autre personnel extérieur 95 000,00 88 744,27 3 647,17 0,00 2 608,56 92 391,44 6331 Versement mobilité 44 299,00 42 643,02 0,00 0,00 1 655,98 42 643,02 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 13 100,00 12 541,52 0,00 0,00 558,48 12 541,52 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 48 877,00 47 158,15 0,00 0,00 1 718,85 47 158,15 64111 Rémunération principale titulaires 2 278 210,00 2 249 708,41 0,00 0,00 28 501,59 2 249 708,41 64112 SFT, indemnité de résidence 21 400,00 20 781,23 0,00 0,00 618,77 20 781,23 64113 NBI 17 751,00 18 317,16 0,00 0,00 -566,16 18 317,16 64118 Autres indemnités 532 337,00 488 999,68 0,00 0,00 43 337,32 488 999,68 64131 Rémunérations 250 142,00 244 282,06 0,00 0,00 5 859,94 244 282,06 64132 SFT, indemnité de résidence 3 414,00 1 114,03 0,00 0,00 2 299,97 1 114,03 64138 Primes et autres indemnités 72 870,00 20 468,84 0,00 0,00 52 401,16 20 468,84 6414 Personnel rémunéré à la vacation 64 528,00 54 156,12 0,00 0,00 10 371,88 54 156,12 64168 Autres emplois aidés 17 821,00 10 958,11 0,00 0,00 6 862,89 10 958,11 6417 Rémunérations des apprentis 13 155,00 12 639,66 0,00 0,00 515,34 12 639,66 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 467 345,00 444 801,49 0,00 0,00 22 543,51 444 801,49 6453 Cotisations aux caisses de retraites 724 268,00 705 775,96 0,00 0,00 18 492,04 705 775,96 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 13 152,00 13 656,00 0,00 0,00 -504,00 13 656,00 6456 Versement au F.N.C. supplément familial 17 000,00 18 017,00 0,00 0,00 -1 017,00 18 017,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 88 Chap. / art. (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AE Pour information, réalisations gérées hors AE 64731 Allocations chômage versées directement 730,00 730,08 0,00 0,00 -0,08 730,08 6475 Médecine du travail, pharmacie 15 000,00 10 194,74 9,00 0,00 4 796,26 10 203,74 6488 Autres 500,00 27 766,95 0,00 0,00 -27 266,95 27 766,95 014 Atténuations de produits 20 000,00 15 588,90 0,00 0,00 4 411,10 15 588,90 739116 Prél. article 55 de la loi SRU 20 000,00 15 588,90 0,00 0,00 4 411,10 15 588,90 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante (sauf le 6586) (4) 757 142,00 719 377,59 100,00 0,00 37 664,41 0,00 719 477,59 65311 Indemnités de fonction 120 000,00 108 529,88 0,00 0,00 11 470,12 0,00 108 529,88 65313 Cotisations de retraite 7 500,00 5 725,43 0,00 0,00 1 774,57 0,00 5 725,43 65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 14 000,00 11 927,80 0,00 0,00 2 072,20 0,00 11 927,80 65315 Formation 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 105,78 0,00 0,00 -105,78 0,00 105,78 6541 Créances admises en non-valeur 5 000,00 3 166,41 0,00 0,00 1 833,59 0,00 3 166,41 6542 Créances éteintes 5 000,00 3 535,61 0,00 0,00 1 464,39 0,00 3 535,61 65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 135 000,00 116 576,06 0,00 0,00 18 423,94 0,00 116 576,06 65568 Autres contributions 48 400,00 46 896,41 0,00 0,00 1 503,59 0,00 46 896,41 65731 Subv. fonct. état 200,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 9 200,00 9 514,30 0,00 0,00 -314,30 0,00 9 514,30 657362 Subv. fonct. CCAS 89 850,00 89 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 850,00 657381 Subv. fonct. autres EPL 23 112,00 23 112,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 112,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 260 800,00 260 793,52 0,00 0,00 6,48 0,00 260 793,52 65818 Autres 34 080,00 33 935,57 100,00 0,00 44,43 0,00 34 035,57 6584 Amendes fiscales et pénales 0,00 450,00 0,00 0,00 -450,00 0,00 450,00 65888 Autres 0,00 5 058,82 0,00 0,00 -5 058,82 0,00 5 058,82 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses de gestion des services 7 466 300,00 6 722 072,00 188 093,50 0,00 556 134,50 0,00 6 910 165,50 66 Charges financières 30 200,00 18 137,92 12 051,39 0,00 10,69 30 189,31 66111 Intérêts réglés à l'échéance 32 294,00 32 283,02 0,00 0,00 10,98 32 283,02 66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -2 094,00 -14 145,10 12 051,39 0,00 -0,29 -2 093,71 67 Charges spécifiques (4) 2 500,00 1 247,16 0,00 0,00 1 252,84 1 247,16 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 2 500,00 1 247,16 0,00 0,00 1 252,84 1 247,16 68 Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (4) 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 89 Chap. / art. (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AE Pour information, réalisations gérées hors AE Total des charges financières et spécifiques 35 700,00 19 385,08 12 051,39 0,00 4 263,53 31 436,47 Total des dépenses réelles 7 502 000,00 6 741 457,08 200 144,89 0,00 560 398,03 0,00 6 941 601,97 023 Virement à la section d'investissement 844 000,00 042 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) 288 200,00 263 977,55 24 222,45 263 977,55 675 Valeurs comptables immobilisations cédée 3 200,00 3 101,56 98,44 3 101,56 6761 Différences sur réalisations (positives) 30 000,00 29 898,44 101,56 29 898,44 6811 Dot. amort. immos incorporelles 255 000,00 230 977,55 24 022,45 230 977,55 043 Opérations ordre intérieur de la section (7) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre 1 132 200,00 263 977,55 868 222,45 263 977,55 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9) Montant des ICNE de l’exercice 12 051,39 Montant des ICNE de l’exercice N-1 14 145,10 = Différence ICNE N – ICNE N-1 -2 093,71 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement. (6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043). (8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent. (9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 90 III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2 Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) TOTAL 7 645 452,64 7 776 320,80 161 267,81 0,00 -292 135,97 013 Atténuations de charges (4) 14 148,00 20 946,84 4 368,86 0,00 -11 167,70 6419 Remboursements rémunérations personnel 14 148,00 18 056,07 4 368,86 0,00 -8 276,93 6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 2 890,77 0,00 0,00 -2 890,77 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 418 500,00 346 973,79 81 560,31 0,00 -10 034,10 70311 Concessions cimetières (produit net) 4 000,00 5 276,68 0,00 0,00 -1 276,68 70323 Red. occupation dom. public 21 000,00 21 836,06 0,00 0,00 -836,06 7067 Redev. services périscolaires et enseign 320 000,00 239 345,10 81 560,31 0,00 -905,41 70841 Mise à dispo personnel BA,régie 54 150,00 54 150,00 0,00 0,00 0,00 708778 Remb. frais, autres frais 19 350,00 26 365,95 0,00 0,00 -7 015,95 70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 349 500,00 353 774,00 0,00 0,00 -4 274,00 73211 Attribution de compensation 200 000,00 199 814,00 0,00 0,00 186,00 73212 Dotation de solidarité communautaire 5 000,00 13 011,00 0,00 0,00 -8 011,00 732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 144 500,00 140 410,00 0,00 0,00 4 090,00 738 Autres impôts et taxes 0,00 539,00 0,00 0,00 -539,00 731 Fiscalité locale 5 143 500,00 5 245 500,30 818,07 0,00 -102 818,37 73111 Impôts directs locaux 4 660 000,00 4 742 307,00 0,00 0,00 -82 307,00 73118 Autres contributions directes 0,00 394,00 0,00 0,00 -394,00 73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 280 000,00 272 421,18 0,00 0,00 7 578,82 73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 156 000,00 181 617,72 472,87 0,00 -26 090,59 73154 Droits de place 1 500,00 1 189,60 345,20 0,00 -34,80 73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 46 000,00 47 570,80 0,00 0,00 -1 570,80 74 Dotations et participations (4) 1 469 652,00 1 513 132,31 61 027,29 0,00 -104 507,60 74111 Dotation forfaitaire des communes 875 000,00 884 952,00 0,00 0,00 -9 952,00 741121 DSR des communes 124 000,00 133 710,00 0,00 0,00 -9 710,00 741127 DNP des communes 113 000,00 132 493,00 0,00 0,00 -19 493,00 744 FCTVA 600,00 539,05 0,00 0,00 60,95 74718 Autres participations Etat 1 600,00 6 071,86 0,00 0,00 -4 471,86 74751 Participation GFP de rattachement 22 000,00 26 623,94 0,00 0,00 -4 623,94 7478222 Participation Caisses alloc. familiales 181 152,00 211 811,54 16 700,00 0,00 -47 359,54 747888 Autres 5 000,00 1 379,02 4 262,29 0,00 -641,31 74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 58 000,00 79 652,00 0,00 0,00 -21 652,00 74888 Autres 89 300,00 35 899,90 40 065,00 0,00 13 335,10 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 91 Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) 75 Autres produits de gestion courante (4) 106 652,64 118 802,21 13 493,28 0,00 -25 642,85 752 Revenus des immeubles 59 500,00 60 146,58 836,24 0,00 -1 482,82 7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 150,00 0,00 0,00 -150,00 75888 Autres 47 152,64 58 505,63 12 657,04 0,00 -24 010,03 Total des recettes de gestion des services 7 501 952,64 7 599 129,45 161 267,81 0,00 -258 444,62 76 Produits financiers 0,00 18,82 0,00 0,00 -18,82 761 Produits de participations 0,00 18,82 0,00 0,00 -18,82 77 Produits spécifiques (4) 0,00 33 603,49 0,00 0,00 -33 603,49 773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 603,49 0,00 0,00 -603,49 775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 33 000,00 0,00 0,00 -33 000,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 162,00 -162,00 7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 162,00 -162,00 Total des recettes réelles 7 501 952,64 7 632 913,76 161 267,81 0,00 -292 228,93 042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 143 500,00 143 407,04 92,96 722 Immobilisations corporelles 140 000,00 139 907,04 92,96 777 Rec... subv inv transférées cpte résult 3 500,00 3 500,00 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7) 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre 143 500,00 143 407,04 92,96 Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00 Compensation 0,00 Montant net 0,00 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9) Montant des ICNE de l’exercice 0,00 Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00 = Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Recettes justifiées non titrées. (3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043). (6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe. (9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 92 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1 Chapitre nature Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux (hors 01 et Gestion des fonds européens) 0-5 Gestion des fonds européens 1 Sécurité 2 Enseign., formation prof.,apprentissage 3 Cult., vie soc., jeun., sports, loisirs 4 Santé et action sociale (hors RSA) 4-4 RSA DEPENSES 178 896,13 201 089,40 0,00 627,74 216 247,90 127 534,66 39 971,47 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 178 896,13 2 463,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 5 808,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 177 160,55 0,00 627,74 201 900,10 65 404,76 37 910,76 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 9 720,00 0,00 0,00 14 347,80 62 129,90 2 060,71 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 1 937,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 1 111 026,88 26 940,64 0,00 0,00 25 777,00 5 774,68 15 151,68 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 1 111 026,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 26 940,64 0,00 0,00 25 777,00 5 774,68 15 151,68 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 93 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1 Chapitre nature Libellé 5 Aménagement des territoires et habitat 6 Action économique 7 Environnement 8 Transports 9 Fonction en réserve TOTAL DEPENSES 28 631,09 3 598,73 0,00 292 925,11 1 089 522,23 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 181 359,55 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 808,16 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 69 818,79 73 818,79 21 Immobilisations corporelles 28 631,09 3 598,73 0,00 223 106,32 738 340,05 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 88 258,41 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 937,27 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 17 890,42 1 202 561,30 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 1 111 026,88 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 17 890,42 91 534,42 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 94 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01 01 – OPERATIONS NON VENTILABLES Article / compte nature (1) Libellé 01 Opérations non ventilables DEPENSES 178 896,13 1641 Emprunts en euros 178 896,13 RECETTES 1 111 026,88 10222 FCTVA 131 747,15 10226 Taxe d'aménagement 104 460,98 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 874 818,75 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 95 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900 FONCTION 0 – Services généraux Article / compte nature (1) Libellé 02 Administration générale 020 Admin. générale de la collectivité 021 Personnel non ventilé 022 Information, communication, publicité 023 Fêtes et cérémonies 024 Aide aux associations 025 Cimetières et pompes funèbres 026 Administration générale de l'Etat 028 Autres moyens généraux DEPENSES 201 089,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168758 Dettes - Autres groupements 2 463,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20422 Privé : Bâtiments, installations 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2051 Concessions, droits similaires 5 808,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2115 Terrains bâtis 8 734,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2128 Autres agencements et aménagements 7 726,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21311 Bâtiments administratifs 27 748,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21312 Bâtiments scolaires 7 090,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21318 Autres bâtiments publics 40 284,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21351 Bâtiments publics 4 361,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21828 Autres matériels de transport 21 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21838 Autre matériel informatique 29 614,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 19 623,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2185 Matériel de téléphonie 1 642,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 8 852,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 9 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 275 Dépôts et cautionnements versés 1 937,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 26 940,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 Subv. non transf. Départements 7 500,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 15 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 96 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900 FONCTION 0 – Services généraux (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 03 Conseils 031 Assemblée délibérante 032 Conseil éco.,social région./Conseil dév. 033 Conseil cult., éduc., env. 034 Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc. 035 Conseil de territoire 038 Autres instances 0341 Section éco., sociale et environnem. 0342 Section culture, éducation et sports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168758 Dettes - Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 97 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900 FONCTION 0 – Services généraux (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 04 Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU CHAPITRE 041 Action relevant de la subvention globale 042 Actions interrégionales 043 Actions européennes 044 Aide publique au développement 048 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201 089,40 168758 Dettes - Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 463,42 20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 808,16 2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 734,63 2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 726,82 21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 748,55 21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 090,30 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 284,93 21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 361,73 21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 480,00 21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 614,80 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 623,66 2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 642,80 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 852,33 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 720,00 275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 937,27 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 940,64 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,64 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 440,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 98 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5 FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens Article / compte nature (1) Libellé 051 FSE 052 FEDER 058 Autres TOTAL DU CHAPITRE 0580 FEADER 0581 FEAMP DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 99 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901 FONCTION 1 – Sécurité Article / compte nature (1) Libellé 10 Services communs 11 Police, sécurité, justice 12 Incendie et secours 13 Hygiène et salubrité publique 18 Autres interv. protect. personnes, biens TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 627,74 0,00 0,00 0,00 627,74 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 627,74 0,00 0,00 0,00 627,74 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 100 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Article / compte nature (1) Libellé 20 Services communs 21 Enseignement du premier degré 22 Enseignement du second degré 201 Services communs 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées 221 Collèges 222 Lycées publics 223 Lycées privés DEPENSES 0,00 101 802,56 59 819,07 0,00 0,00 0,00 0,00 21312 Bâtiments scolaires 0,00 85 359,94 39 833,47 0,00 0,00 0,00 0,00 21831 Matériel informatique scolaire 0,00 1 149,60 8 697,40 0,00 0,00 0,00 0,00 21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 1 118,02 10 332,28 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 783,12 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 0,00 14 175,00 172,80 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 6 919,13 12 403,31 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 6 919,13 12 403,31 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 101 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 23 Enseignement supérieur 24 Cités scolaires 25 Formation professionnelle 26 Apprentissage 27 Formation sanitaire et sociale 251 Insertion sociale et professionnelle 252 Formation professionnalisante personnes 253 Formation certifiante des personnes 254 Formation des actifs occupés 255 Rémunération des stagiaires 256 Autres DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 102 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 28 Autres services périscolaires et annexes 29 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 281 Hébergement et restauration scolaires 282 Sport scolaire 283 Médecine scolaire 284 Classes de découverte 288 Autre service annexe de l'enseignement DEPENSES 54 626,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216 247,90 21312 Bâtiments scolaires 37 526,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162 719,71 21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 847,00 21838 Autre matériel informatique 267,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 267,01 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 450,30 2188 Autres immobilisations corporelles 16 832,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 616,08 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 347,80 RECETTES 6 454,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 777,00 1323 Subv. non transf. Départements 6 454,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 777,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 103 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Article / compte nature (1) Libellé 30 Services communs 31 Culture 311 Activités artist.,actions et manif.cult. 312 Patrimoine 313 Bibliothèques, médiathèques 314 Musées 315 Services d'archives 316 Théâtres et spectacles vivants 317 Cinémas et autres salles de spectacles 318 Archéologie préventive DEPENSES 3 391,30 0,00 0,00 9 525,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21318 Autres bâtiments publics 3 391,30 0,00 0,00 3 450,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 6 075,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 5 774,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 Subv. non transf. Départements 5 774,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 104 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 32 Sports (autres que scolaires) 321 Salles de sport, gymnases 322 Stades 323 Piscines 324 Centres de formation sportifs 325 Autres équipements sportifs ou loisirs 326 Manifestations sportives DEPENSES 53 419,10 8 258,38 0,00 0,00 49 574,90 0,00 21318 Autres bâtiments publics 46 939,10 7 088,38 0,00 0,00 0,00 0,00 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 170,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 6 480,00 0,00 0,00 0,00 49 574,90 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 105 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 33 Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs 34 Vie sociale et citoyenne 39 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 331 Centres de loisirs 332 Colonies de vacances 338 Autres activités pour les jeunes 341 Egalité entre les femmes et les hommes 348 Autres DEPENSES 3 365,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 534,66 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 869,54 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 987,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 987,61 2188 Autres immobilisations corporelles 2 377,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 547,61 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 129,90 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 774,68 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 774,68 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 106 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) Article / compte nature (1) Libellé 41 Santé 410 Services communs 411 PMI et planification familiale 412 Prévention et éducation pour la santé 413 Sécurité alimentaire 414 Dispensaires et autres éts sanitaires 418 Autres actions DEPENSES 2 060,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 2 060,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 Subv. non transf. Départements 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 107 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale 420 Services communs 421 Famille et enfance 422 Petite enfance 4211 Actions en faveur de la maternité 4212 Aides à la famille 4213 Aides sociales à l'enfance 4214 Adolescence 4221 Crèches et garderies 4222 Multi accueil 4228 Autres actions pour la petite enfance DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 108 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale TOTAL DU CHAPITRE 423 Personnes âgées 424 Personnes en difficulté 425 Personnes handicapées 428 Autres interventions sociales 4231 Forfait autonomie 4232 Autres actions de prévention 4238 Autres actions pour les personnes âgées DEPENSES 0,00 0,00 37 910,76 0,00 0,00 0,00 39 971,47 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 37 910,76 0,00 0,00 0,00 37 910,76 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 060,71 RECETTES 0,00 0,00 1 151,68 0,00 0,00 0,00 15 151,68 1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 1 151,68 0,00 0,00 0,00 15 151,68 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 109 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4 FONCTION 4-4 – RSA Article / compte nature (1) Libellé 441 Insertion sociale 442 Santé 443 Logement 444 Insertion professionnelle 445 Evaluation des dépenses engagées 446 Dépenses de structure 447 RSA allocations 448 Autres dépenses au titre du RSA TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 110 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat Article / compte nature (1) Libellé 50 Services communs 51 Aménagement et services urbains 501 Services communs 510 Services communs 511 Espaces verts urbains 512 Eclairage public 513 Art public 514 Electrification 515 Opérations d'aménagement 518 Autres actions d'aménagement urbain DEPENSES 0,00 23 430,98 5 200,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 5 200,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 23 430,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 111 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 52 Politique de la ville 53 Agglomérations et villes moyennes 54 Espace rural et autres espaces de dév. 55 Habitat (Logement) 551 Parc privé de la collectivité 552 Aide au secteur locatif 553 Aide à l'accession à la propriété 554 Aire d'accueil des gens du voyage 555 Logement social DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 112 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 56 Actions en faveur du littoral 57 Techno. de l'information et de la comm. 58 Autres actions 59 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 581 Réserves Foncières 588 Autres actions d'aménagement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 631,09 2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,11 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 430,98 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 113 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906 FONCTION 6 – Action économique Article / compte nature (1) Libellé 60 Services communs 61 Interventions économiques transversales 62 Structure d'animation et de dév. éco. 63 Actions sectorielles 631 Agriculture, pêche et agro-alimentaire 632 Industrie, commerce et artisanat 633 Développement touristique 6311 Laboratoire 6312 Autres DEPENSES 0,00 3 598,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21318 Autres bâtiments publics 0,00 3 598,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 114 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906 FONCTION 6 – Action économique (suite) Article / compte nature (1) Libellé 64 Rayonnement, attractivité du territoire 65 Insertion éco. et éco.sociale, solidaire 66 Maintien et dév. des services publics 67 Recherche et innovation 68 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 598,73 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 598,73 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 115 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907 FONCTION 7 – Environnement Article / compte nature (1) Libellé 70 Services communs 71 Actions transversales 72 Actions déchets et propreté urbaine 720 Services communs collecte et propreté 721 Collecte et traitement des déchets 722 Propreté urbaine 7211 Actions prévention et sensibilisation 7212 Collecte des déchets 7213 Tri, valorisation, traitement déchets 7221 Actions prévention et sensibilisation 7222 Action propreté urbaine et nettoiement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 116 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907 FONCTION 7 – Environnement (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 73 Actions en matière de gestion des eaux 74 Politique de l'air 731 Politique de l'eau 732 Eau potable 733 Assainissement 734 Eaux pluviales 735 Lutte contre les inondations DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 117 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907 FONCTION 7 – Environnement (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 75 Politique de l'énergie 76 Préserv. patrim. naturel,risques techno. 77 Environnement infrastructures transports 78 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE 751 Réseaux de chaleur et de froid 752 Energie photovoltaïque 753 Energie éolienne 754 Energie hydraulique 758 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 118 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908 FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 752,57 0,00 0,00 0,00 0,00 2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 752,57 0,00 0,00 0,00 0,00 21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 119 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908 FONCTION 8 – Transports (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 83 Transports de marchandises 830 Services communs 831 Fret routier 832 Fret ferroviaire 833 Fret fluvial 834 Fret maritime 835 Fret aérien 838 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 120 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908 FONCTION 8 – Transports (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 84 Voirie 841 Voirie nationale 842 Voirie régionale 843 Voirie départementale 844 Voirie métropolitaine 845 Voirie communale 846 Viabilité hivernale et aléas climatiques 847 Equipements de voirie 849 Sécurité routière DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 291 172,54 0,00 0,00 0,00 2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 15 078,79 0,00 0,00 0,00 204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 54 740,00 0,00 0,00 0,00 2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 650,36 0,00 0,00 0,00 2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 195 851,61 0,00 0,00 0,00 21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 637,91 0,00 0,00 0,00 21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 351,72 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 862,15 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 17 890,42 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 17 890,42 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 121 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908 FONCTION 8 – Transports (suite 3) Article / compte nature (1) Libellé 85 Infrastructures 86 Liaisons multimodales 87 Circulations douces 89 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 851 Gares, autres infrastructures routières 852 Gares et autres infrastructures ferrov. 853 Haltes, autres infrastructures fluviales 854 Ports, autres infrastructures portuaires 855 Aéroports et autres infrastructures DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292 925,11 2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 078,79 204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 740,00 2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,36 2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 197 604,18 21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 637,91 21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 351,72 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 862,15 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 890,42 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 890,42 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 122 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2 Chapitre nature Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux (hors 01 et Gestion des fonds européens) 0-5 Gestion des fonds européens 1 Sécurité 2 Enseign., formation prof.,apprentissage 3 Cult., vie soc., jeun., sports, loisirs 4 Santé et action sociale (hors APA et RSA / Régularisation de RMI) 4-3 APA DEPENSES 45 851,84 2 244 704,83 0,00 117 873,54 1 938 206,49 1 082 103,00 500 984,25 0,00 011 Charges à caractère général 43,67 508 566,25 0,00 10 259,44 495 173,30 316 132,92 33 257,80 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 1 554 067,53 0,00 107 614,10 1 404 526,04 741 144,77 26 546,31 0,00 014 Atténuations de produits 15 588,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 182 071,05 0,00 0,00 38 507,15 24 825,31 441 180,14 0,00 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 30 189,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques 29,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 6 843 639,00 161 375,55 0,00 0,00 622 313,63 24 194,17 71 897,31 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 11 138,01 0,00 0,00 7 156,95 6 362,53 17,95 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 68 702,86 0,00 0,00 322 942,56 0,00 15 052,62 0,00 73 Impôts et taxes 353 774,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 731 Fiscalité locale 5 197 212,77 1 534,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 1 259 632,55 1 450,90 0,00 0,00 270 520,75 4 409,30 38 146,10 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,86 77 783,49 0,00 0,00 21 693,37 13 422,34 18 680,64 0,00 76 Produits financiers 18,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques 33 000,00 603,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 162,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 123 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2 Chapitre nature Libellé 4-4 RSA / Régularisation de RMI 5 Aménagement des territoires et habitat 6 Action économique 7 Environnement 8 Transports 9 Fonction en réserve TOTAL DEPENSES 0,00 717 904,56 112,00 0,00 293 861,46 6 941 601,97 011 Charges à caractère général 0,00 50 995,10 112,00 0,00 223 447,88 1 637 988,36 012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 665 691,49 0,00 0,00 37 520,41 4 537 110,65 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 588,90 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,77 0,00 0,00 32 893,17 719 477,59 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 189,31 67 Charges spécifiques 0,00 1 217,20 0,00 0,00 0,00 1 247,16 68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 48 899,58 0,00 0,00 21 862,33 7 794 181,57 013 Atténuations de charges 0,00 613,99 0,00 0,00 26,27 25 315,70 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 21 836,06 428 534,10 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 353 774,00 731 Fiscalité locale 0,00 47 570,80 0,00 0,00 0,00 5 246 318,37 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 574 159,60 75 Autres produits de gestion courante 0,00 714,79 0,00 0,00 0,00 132 295,49 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18,82 77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 603,49 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 124 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01 01 – OPERATIONS NON VENTILABLES Article / compte nature (1) Libellé 01 Opérations non ventilables DEPENSES 309 829,39 627 Services bancaires et assimilés 43,67 66111 Intérêts réglés à l'échéance 32 283,02 66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -2 093,71 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 29,96 675 Valeurs comptables immobilisations cédée 3 101,56 6761 Différences sur réalisations (positives) 29 898,44 6811 Dot. amort. immos incorporelles 230 977,55 739116 Prél. article 55 de la loi SRU 15 588,90 RECETTES 6 987 046,04 722 Immobilisations corporelles 139 907,04 73111 Impôts directs locaux 4 742 307,00 73118 Autres contributions directes 394,00 73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 272 421,18 73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 182 090,59 73211 Attribution de compensation 199 814,00 73212 Dotation de solidarité communautaire 13 011,00 732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 140 410,00 738 Autres impôts et taxes 539,00 74111 Dotation forfaitaire des communes 884 952,00 741121 DSR des communes 133 710,00 741127 DNP des communes 132 493,00 744 FCTVA 539,05 74718 Autres participations Etat 1 662,56 74751 Participation GFP de rattachement 26 623,94 74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 79 652,00 75888 Autres 0,86 761 Produits de participations 18,82 775 Produits des cessions d'immobilisations 33 000,00 777 Rec... subv inv transférées cpte résult 3 500,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 125 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930 FONCTION 0 – Services généraux Article / compte nature (1) Libellé 02 Administration générale 020 Admin. générale de la collectivité 021 Personnel non ventilé 022 Information, communication, publicité 023 Fêtes et cérémonies 024 Aide aux associations 025 Cimetières et pompes funèbres 026 Administration générale de l'Etat 028 Autres moyens généraux DEPENSES 2 196 628,48 0,00 31 827,11 16 025,84 0,00 223,40 0,00 0,00 60611 Eau et assainissement 2 475,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 26 154,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 24 410,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 3 272,41 0,00 0,00 0,00 0,00 60628 Autres fournitures non stockées 1 911,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60631 Fournitures d'entretien 34 733,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 4 302,77 0,00 0,00 0,00 0,00 98,40 0,00 0,00 60636 Habillement et vêtements de travail 13 262,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6064 Fournitures administratives 11 696,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 51 157,97 0,00 0,00 1 160,77 0,00 0,00 0,00 0,00 61351 Matériel roulant 1 126,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61358 Autres 7 702,31 0,00 0,00 724,40 0,00 0,00 0,00 0,00 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 5 585,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 3 162,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 3 501,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 40 268,29 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6161 Multirisques 23 435,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6162 Assur. obligatoire dommage-construction 57,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6168 Autres primes d'assurance 57 462,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 617 Etudes et recherches 3 217,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6182 Documentation générale et technique 2 119,49 0,00 431,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 8 077,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 26 911,92 0,00 109,99 161,72 0,00 0,00 0,00 0,00 62268 Autres honoraires, conseils 10 658,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6227 Frais d'actes et de contentieux 5 005,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6228 Divers 4 688,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6231 Annonces et insertions 1 728,00 0,00 404,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 345,40 10 523,54 0,00 0,00 0,00 0,00 6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 14 610,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6238 Divers 241,61 0,00 1 215,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 817,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 126 Article / compte nature (1) Libellé 02 Administration générale 020 Admin. générale de la collectivité 021 Personnel non ventilé 022 Information, communication, publicité 023 Fêtes et cérémonies 024 Aide aux associations 025 Cimetières et pompes funèbres 026 Administration générale de l'Etat 028 Autres moyens généraux 6261 Frais d'affranchissement 9 250,35 0,00 1 850,55 183,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 18 124,53 0,00 462,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6281 Concours divers (cotisations) 3 299,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 5 209,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6284 Redevances pour services rendus 11 725,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 2 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 35 884,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6288 Autres services extérieurs 2 988,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 14 144,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 159,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 15 731,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63512 Taxes foncières 6 697,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6355 Taxes et impôts sur les véhicules 271,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 807 704,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 6 398,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64113 NBI 12 789,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 193 067,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 43 157,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 3 566,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 135 130,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 262 002,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 761,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6456 Versement au F.N.C. supplément familial 18 017,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 8 669,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6488 Autres 27 766,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65311 Indemnités de fonction 88 575,80 0,00 9 977,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65313 Cotisations de retraite 4 887,35 0,00 419,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 11 927,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 105,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6541 Créances admises en non-valeur 3 166,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6542 Créances éteintes 3 535,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65568 Autres contributions 14 003,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65731 Subv. fonct. état 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 11 130,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65818 Autres 27 835,57 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6584 Amendes fiscales et pénales 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65888 Autres 5 057,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 156 098,87 0,00 0,00 0,00 0,00 5 276,68 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 8 247,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 127 Article / compte nature (1) Libellé 02 Administration générale 020 Admin. générale de la collectivité 021 Personnel non ventilé 022 Information, communication, publicité 023 Fêtes et cérémonies 024 Aide aux associations 025 Cimetières et pompes funèbres 026 Administration générale de l'Etat 028 Autres moyens généraux 6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 2 890,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 276,68 0,00 0,00 70841 Mise à dispo personnel BA,régie 54 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708778 Remb. frais, autres frais 7 471,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70878 Remb. frais par des tiers 1 804,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73154 Droits de place 1 534,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74888 Autres 1 450,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 Revenus des immeubles 39 082,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7584 Recouvr./créances admises en non valeur 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 38 550,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 603,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 162,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 128 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930 FONCTION 0 – Services généraux (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 03 Conseils 031 Assemblée délibérante 032 Conseil éco.,social région./Conseil dév. 033 Conseil cult., éduc., env. 034 Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc. 035 Conseil de territoire 038 Autres instances 0341 Section éco., sociale et environnem. 0342 Section culture, éducation et sports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 129 Article / compte nature (1) Libellé 03 Conseils 031 Assemblée délibérante 032 Conseil éco.,social région./Conseil dév. 033 Conseil cult., éduc., env. 034 Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc. 035 Conseil de territoire 038 Autres instances 0341 Section éco., sociale et environnem. 0342 Section culture, éducation et sports 6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65731 Subv. fonct. état 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6584 Amendes fiscales et pénales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 130 Article / compte nature (1) Libellé 03 Conseils 031 Assemblée délibérante 032 Conseil éco.,social région./Conseil dév. 033 Conseil cult., éduc., env. 034 Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc. 035 Conseil de territoire 038 Autres instances 0341 Section éco., sociale et environnem. 0342 Section culture, éducation et sports 65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70841 Mise à dispo personnel BA,régie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708778 Remb. frais, autres frais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 131 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930 FONCTION 0 – Services généraux (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 04 Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU CHAPITRE 041 Action relevant de la subvention globale 042 Actions interrégionales 043 Actions européennes 044 Aide publique au développement 048 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 244 704,83 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 475,94 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 154,85 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 410,81 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 272,41 60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 911,66 60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 733,19 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 401,17 60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 262,19 6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 696,54 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 318,74 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 126,58 61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 426,71 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 585,86 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 162,35 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 501,18 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 468,29 6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 435,41 6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57,56 6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 462,44 617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 217,50 6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 551,37 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 077,47 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 183,63 62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 658,40 6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 005,85 6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 688,08 6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 132,91 6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 868,94 6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 610,80 6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 456,61 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 132 Article / compte nature (1) Libellé 04 Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU CHAPITRE 041 Action relevant de la subvention globale 042 Actions interrégionales 043 Actions européennes 044 Aide publique au développement 048 Autres actions 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 817,95 6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 283,90 6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 587,03 6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 299,84 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 209,60 6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 725,92 62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 360,00 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 884,61 6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 988,20 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 144,47 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 159,84 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 731,24 63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 697,00 6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 271,76 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 807 704,76 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 398,40 64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 789,46 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 193 067,33 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 157,12 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 566,15 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 130,36 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 262 002,81 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 761,70 6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 017,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 669,94 6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 766,95 65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 552,84 65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 306,39 65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 927,80 653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105,78 6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 166,41 6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 535,61 65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 003,24 65731 Subv. fonct. état 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 130,00 65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 635,57 6584 Amendes fiscales et pénales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00 65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 057,41 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 161 375,55 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 247,24 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 133 Article / compte nature (1) Libellé 04 Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU CHAPITRE 041 Action relevant de la subvention globale 042 Actions interrégionales 043 Actions européennes 044 Aide publique au développement 048 Autres actions 6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 890,77 70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 276,68 70841 Mise à dispo personnel BA,régie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 150,00 708778 Remb. frais, autres frais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 471,80 70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 804,38 73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 534,80 74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 450,90 752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 082,82 7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 550,67 773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 603,49 7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 134 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5 FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens Article / compte nature (1) Libellé 051 FSE 052 FEDER 058 Autres TOTAL DU CHAPITRE 0580 FEADER 0581 FEAMP DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 135 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931 FONCTION 1 – Sécurité Article / compte nature (1) Libellé 10 Services communs 11 Police, sécurité, justice 12 Incendie et secours 13 Hygiène et salubrité publique 18 Autres interv. protect. personnes, biens TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 117 873,54 0,00 0,00 0,00 117 873,54 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 352,28 0,00 0,00 0,00 1 352,28 60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 1 782,31 0,00 0,00 0,00 1 782,31 6068 Autres matières et fournitures 0,00 258,96 0,00 0,00 0,00 258,96 61551 Entretien matériel roulant 0,00 397,00 0,00 0,00 0,00 397,00 6156 Maintenance 0,00 622,49 0,00 0,00 0,00 622,49 6182 Documentation générale et technique 0,00 518,97 0,00 0,00 0,00 518,97 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 3 186,50 0,00 0,00 0,00 3 186,50 6188 Autres frais divers 0,00 665,00 0,00 0,00 0,00 665,00 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 837,60 0,00 0,00 0,00 837,60 6261 Frais d'affranchissement 0,00 9,55 0,00 0,00 0,00 9,55 6262 Frais de télécommunications 0,00 928,78 0,00 0,00 0,00 928,78 6281 Concours divers (cotisations) 0,00 -300,00 0,00 0,00 0,00 -300,00 6331 Versement mobilité 0,00 904,09 0,00 0,00 0,00 904,09 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 265,93 0,00 0,00 0,00 265,93 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 005,13 0,00 0,00 0,00 1 005,13 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 52 903,64 0,00 0,00 0,00 52 903,64 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 917,76 0,00 0,00 0,00 917,76 64118 Autres indemnités 0,00 26 366,20 0,00 0,00 0,00 26 366,20 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 8 206,03 0,00 0,00 0,00 8 206,03 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 17 045,32 0,00 0,00 0,00 17 045,32 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 136 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Article / compte nature (1) Libellé 20 Services communs 21 Enseignement du premier degré 22 Enseignement du second degré 201 Services communs 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées 221 Collèges 222 Lycées publics 223 Lycées privés DEPENSES 164 116,76 403 708,18 323 120,52 0,00 0,00 0,00 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 3 181,25 3 010,82 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 41 195,50 108 024,02 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60628 Autres fournitures non stockées 340,50 234,95 292,67 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 291,84 125,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60636 Habillement et vêtements de travail 2 003,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6067 Fournitures scolaires 0,00 6 889,57 11 609,59 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 5 643,30 4 726,05 0,00 0,00 0,00 0,00 611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 1 553,38 385,80 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 4 430,53 9 036,10 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 59,56 1 050,00 303,12 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 35,14 1 165,80 1 125,08 0,00 0,00 0,00 0,00 6218 Autre personnel extérieur 88 505,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6236 Catalogues et imprimés 1 224,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6245 Transports de personnes extérieures 0,00 80,34 412,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6247 Transports collectifs 0,00 0,00 225,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 6,82 68,45 10,92 0,00 0,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 301,42 2 113,18 3 134,96 0,00 0,00 0,00 0,00 627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 308,18 1 162,28 0,00 0,00 0,00 0,00 6284 Redevances pour services rendus 6 915,70 0,00 852,72 0,00 0,00 0,00 0,00 6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 605,72 3 377,77 1 729,98 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 178,05 993,48 508,74 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 673,39 3 755,08 1 923,25 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 34 067,83 194 038,34 84 302,46 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 1 286,46 1 609,62 297,66 0,00 0,00 0,00 0,00 64113 NBI 1 563,88 43,98 131,94 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 137 Article / compte nature (1) Libellé 20 Services communs 21 Enseignement du premier degré 22 Enseignement du second degré 201 Services communs 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées 221 Collèges 222 Lycées publics 223 Lycées privés 64118 Autres indemnités 8 717,10 31 765,89 14 066,59 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 3 071,77 14 807,61 0,00 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 209,67 210,34 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 125,28 0,00 0,00 0,00 0,00 6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 5 498,77 34 866,69 22 789,28 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 11 403,08 55 969,95 20 124,92 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 154,67 680,24 0,00 0,00 0,00 0,00 64731 Allocations chômage versées directement 730,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 189,00 330,10 0,00 0,00 0,00 0,00 657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 5 456,00 16 656,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 69,32 2 881,57 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 47,70 2 799,91 0,00 0,00 0,00 0,00 7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708778 Remb. frais, autres frais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 21,62 81,66 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 138 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 23 Enseignement supérieur 24 Cités scolaires 25 Formation professionnelle 26 Apprentissage 27 Formation sanitaire et sociale 251 Insertion sociale et professionnelle 252 Formation professionnalisante personnes 253 Formation certifiante des personnes 254 Formation des actifs occupés 255 Rémunération des stagiaires 256 Autres DEPENSES 0,00 0,00 651,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 206,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 445,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 139 Article / compte nature (1) Libellé 23 Enseignement supérieur 24 Cités scolaires 25 Formation professionnelle 26 Apprentissage 27 Formation sanitaire et sociale 251 Insertion sociale et professionnelle 252 Formation professionnalisante personnes 253 Formation certifiante des personnes 254 Formation des actifs occupés 255 Rémunération des stagiaires 256 Autres 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708778 Remb. frais, autres frais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 140 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 28 Autres services périscolaires et annexes 29 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 281 Hébergement et restauration scolaires 282 Sport scolaire 283 Médecine scolaire 284 Classes de découverte 288 Autre service annexe de l'enseignement DEPENSES 635 278,84 0,00 0,00 -5 692,42 417 022,98 0,00 1 938 206,49 60611 Eau et assainissement 5 540,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 732,44 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 219,52 60622 Carburants 269,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 269,50 60623 Alimentation 153 567,51 0,00 0,00 0,00 40 408,47 0,00 193 975,98 60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 480,25 0,00 1 348,37 60632 Fournitures de petit équipement 2 111,92 0,00 0,00 0,00 5 988,28 0,00 8 517,04 60636 Habillement et vêtements de travail 180,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 183,55 6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 499,16 6068 Autres matières et fournitures 5 875,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 244,96 611 Contrats de prestations de services 1 252,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 252,58 61358 Autres 488,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 488,40 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 939,18 61558 Entretien autres biens mobiliers 9 232,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 438,74 6156 Maintenance -1 356,11 0,00 0,00 0,00 99,07 0,00 12 209,59 6184 Versements à des organismes de formation 371,32 0,00 0,00 0,00 1 283,20 0,00 3 067,20 6188 Autres frais divers 2 494,82 0,00 0,00 0,00 8 745,15 0,00 13 565,99 6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 505,91 6228 Divers 846,60 0,00 0,00 0,00 2 610,83 0,00 3 457,43 6231 Annonces et insertions 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00 6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 224,00 6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 4 657,58 0,00 5 149,92 6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 352,60 0,00 1 577,60 6251 Voyages, déplacements et missions 7,94 0,00 0,00 0,00 1 717,08 0,00 1 811,21 6262 Frais de télécommunications 3 323,11 0,00 0,00 0,00 392,64 0,00 9 265,31 627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 512,87 0,00 512,87 6283 Frais de nettoyage des locaux 5 842,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 313,08 6284 Redevances pour services rendus 8 653,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 422,10 6288 Autres services extérieurs 3 178,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 623,58 6331 Versement mobilité 4 449,64 0,00 0,00 0,00 3 307,07 0,00 13 470,18 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 308,70 0,00 0,00 0,00 972,65 0,00 3 961,62 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 4 946,92 0,00 0,00 0,00 3 676,91 0,00 14 975,55 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 141 Article / compte nature (1) Libellé 28 Autres services périscolaires et annexes 29 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 281 Hébergement et restauration scolaires 282 Sport scolaire 283 Médecine scolaire 284 Classes de découverte 288 Autre service annexe de l'enseignement 64111 Rémunération principale titulaires 208 431,09 0,00 0,00 0,00 147 937,23 0,00 668 776,95 64112 SFT, indemnité de résidence 2 730,40 0,00 0,00 0,00 1 698,42 0,00 7 622,56 64113 NBI 1 231,38 0,00 0,00 0,00 196,96 0,00 3 168,14 64118 Autres indemnités 37 216,23 0,00 0,00 0,00 25 372,16 0,00 117 137,97 64131 Rémunérations 48 914,44 0,00 0,00 0,00 47 586,91 0,00 114 380,73 64132 SFT, indemnité de résidence 491,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 911,67 64138 Primes et autres indemnités 521,77 0,00 0,00 0,00 3 197,73 0,00 3 844,78 6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 10 617,31 0,00 10 617,31 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 52 720,45 0,00 0,00 0,00 39 476,15 0,00 155 351,34 6453 Cotisations aux caisses de retraites 61 586,76 0,00 0,00 0,00 45 687,17 0,00 194 771,88 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 263,11 0,00 0,00 0,00 2 144,25 0,00 5 242,27 64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 730,08 6475 Médecine du travail, pharmacie 321,20 0,00 0,00 0,00 216,80 0,00 1 057,10 657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 -6 172,94 15 687,24 0,00 9 514,30 657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 23 112,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 480,52 0,00 0,00 480,52 65818 Autres 5 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00 65888 Autres 0,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,33 RECETTES 418 752,88 0,00 0,00 -1 438,93 202 048,79 0,00 622 313,63 6419 Remboursements rémunérations personnel 4 306,35 0,00 0,00 0,00 2,99 0,00 7 156,95 7067 Redev. services périscolaires et enseign 320 905,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 905,41 708778 Remb. frais, autres frais 0,00 0,00 0,00 0,00 3 841,53 0,00 3 841,53 70878 Remb. frais par des tiers -365,45 0,00 0,00 -1 438,93 0,00 0,00 -1 804,38 7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 0,00 187 485,93 0,00 187 485,93 747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 8 520,82 0,00 8 520,82 74888 Autres 74 514,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 514,00 75888 Autres 19 392,57 0,00 0,00 0,00 2 197,52 0,00 21 693,37 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 142 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Article / compte nature (1) Libellé 30 Services communs 31 Culture 311 Activités artist.,actions et manif.cult. 312 Patrimoine 313 Bibliothèques, médiathèques 314 Musées 315 Services d'archives 316 Théâtres et spectacles vivants 317 Cinémas et autres salles de spectacles 318 Archéologie préventive DEPENSES 113 788,75 62 926,33 0,00 297 659,50 0,00 0,00 0,00 256,72 0,00 60611 Eau et assainissement 1 753,89 0,00 0,00 1 065,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 30 763,07 0,00 0,00 37 712,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 98,40 0,00 0,00 1 827,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 19 894,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 1 221,54 0,00 0,00 1 883,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 722,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 707,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 3 903,01 0,00 0,00 4 404,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6168 Autres primes d'assurance 0,00 227,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 2 327,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 1 546,02 0,00 0,00 0,00 256,72 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 447,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6232 Fêtes et cérémonies 0,00 21 894,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6236 Catalogues et imprimés 0,00 528,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 115,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 1 269,30 288,00 0,00 380,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 288,38 0,00 0,00 671,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6284 Redevances pour services rendus 5 304,00 0,00 0,00 1 166,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6288 Autres services extérieurs 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 622,65 260,64 0,00 2 229,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 143 Article / compte nature (1) Libellé 30 Services communs 31 Culture 311 Activités artist.,actions et manif.cult. 312 Patrimoine 313 Bibliothèques, médiathèques 314 Musées 315 Services d'archives 316 Théâtres et spectacles vivants 317 Cinémas et autres salles de spectacles 318 Archéologie préventive 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 183,05 76,62 0,00 655,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 692,15 289,67 0,00 2 326,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 36 840,53 14 893,68 0,00 120 207,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 917,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64113 NBI 0,00 439,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 12 785,11 4 264,96 0,00 26 804,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 1 276,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 10 958,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 5 651,50 2 365,92 0,00 18 807,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 11 704,65 4 897,03 0,00 38 865,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 443,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 12 900,00 0,00 0,00 9 944,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 5 534,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 4 409,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 Revenus des immeubles 12 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 144 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 32 Sports (autres que scolaires) 321 Salles de sport, gymnases 322 Stades 323 Piscines 324 Centres de formation sportifs 325 Autres équipements sportifs ou loisirs 326 Manifestations sportives DEPENSES 191 924,84 59 286,89 0,00 0,00 13 336,73 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 14 532,71 0,00 0,00 299,08 0,00 60612 Energie - Electricité 65 219,66 8 796,13 0,00 0,00 8 736,89 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60623 Alimentation 50,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 465,80 0,00 0,00 0,00 98,40 0,00 6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 5 657,80 7 321,50 0,00 0,00 15,00 0,00 61351 Matériel roulant 0,00 1 633,75 0,00 0,00 646,84 0,00 61521 Entretien terrains 0,00 4 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 3 048,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 465,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 7 612,22 1 376,38 0,00 0,00 869,47 0,00 6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 313,72 104,57 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6218 Autre personnel extérieur 3 885,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6232 Fêtes et cérémonies 1 885,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 873,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6284 Redevances pour services rendus 2 333,76 1 768,00 0,00 0,00 1 166,88 0,00 6288 Autres services extérieurs 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 834,35 191,26 0,00 0,00 12,96 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 245,35 56,29 0,00 0,00 3,81 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 927,57 212,68 0,00 0,00 14,40 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 44 604,40 9 904,34 0,00 0,00 762,70 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 5,16 1,71 0,00 0,00 0,00 0,00 64113 NBI 439,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 145 Article / compte nature (1) Libellé 32 Sports (autres que scolaires) 321 Salles de sport, gymnases 322 Stades 323 Piscines 324 Centres de formation sportifs 325 Autres équipements sportifs ou loisirs 326 Manifestations sportives 64118 Autres indemnités 11 089,50 2 275,14 0,00 0,00 348,44 0,00 64131 Rémunérations 3 959,12 1 319,72 0,00 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 5,16 1,71 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 8 187,18 1 940,51 0,00 0,00 117,60 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 14 608,09 3 236,97 0,00 0,00 244,26 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 160,55 53,52 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 72,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 14 825,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 146 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 33 Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs 34 Vie sociale et citoyenne 39 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 331 Centres de loisirs 332 Colonies de vacances 338 Autres activités pour les jeunes 341 Egalité entre les femmes et les hommes 348 Autres DEPENSES 342 923,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 082 103,00 60611 Eau et assainissement 814,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 465,56 60612 Energie - Electricité 19 898,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 171 126,69 60622 Carburants 130,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130,79 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,49 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 489,70 6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 894,16 6068 Autres matières et fournitures 1 007,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 107,20 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 280,59 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 560,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 464,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 235,11 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 172,64 6156 Maintenance 1 819,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 984,28 6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227,72 6182 Documentation générale et technique 107,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 435,78 6184 Versements à des organismes de formation 1 774,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 995,67 6188 Autres frais divers 112,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560,19 6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 885,53 6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 780,14 6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 528,00 6251 Voyages, déplacements et missions 346,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462,54 6262 Frais de télécommunications 2 171,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 982,70 6281 Concours divers (cotisations) 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 1 096,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 056,57 6284 Redevances pour services rendus 1 166,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 906,40 6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 650,00 6331 Versement mobilité 2 692,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 843,84 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 792,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 012,94 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 888,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 351,82 64111 Rémunération principale titulaires 117 625,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 838,43 64112 SFT, indemnité de résidence 1 338,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 262,71 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 147 Article / compte nature (1) Libellé 33 Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs 34 Vie sociale et citoyenne 39 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 331 Centres de loisirs 332 Colonies de vacances 338 Autres activités pour les jeunes 341 Egalité entre les femmes et les hommes 348 Autres 64113 NBI 600,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 480,02 64118 Autres indemnités 21 244,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 812,13 64131 Rémunérations 31 224,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 503,79 64132 SFT, indemnité de résidence 14,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,94 64138 Primes et autres indemnités 3 353,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 630,72 6414 Personnel rémunéré à la vacation 54 156,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 156,12 64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 958,11 6417 Rémunérations des apprentis 2 022,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 022,35 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 32 278,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 347,71 6453 Cotisations aux caisses de retraites 38 167,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 724,45 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 514,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 172,46 6475 Médecine du travail, pharmacie 48,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,70 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 825,00 65888 Autres 0,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,31 RECETTES 1 350,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 194,17 6419 Remboursements rémunérations personnel 827,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 362,53 74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 409,30 752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 900,00 75888 Autres 522,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 522,34 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 148 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Article / compte nature (1) Libellé 41 Santé 410 Services communs 411 PMI et planification familiale 412 Prévention et éducation pour la santé 413 Sécurité alimentaire 414 Dispensaires et autres éts sanitaires 418 Autres actions DEPENSES 2 766,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63512 Taxes foncières 2 466,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708778 Remb. frais, autres frais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 149 Article / compte nature (1) Libellé 41 Santé 410 Services communs 411 PMI et planification familiale 412 Prévention et éducation pour la santé 413 Sécurité alimentaire 414 Dispensaires et autres éts sanitaires 418 Autres actions 7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 Revenus des immeubles 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 150 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale 420 Services communs 421 Famille et enfance 422 Petite enfance 4211 Actions en faveur de la maternité 4212 Aides à la famille 4213 Aides sociales à l'enfance 4214 Adolescence 4221 Crèches et garderies 4222 Multi accueil 4228 Autres actions pour la petite enfance DEPENSES 324 604,08 0,00 0,00 0,00 0,00 117 550,72 19 672,09 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 247,26 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 216,26 0,00 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 606,01 3 665,13 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 398,30 724,86 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,20 0,00 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -108,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276,35 2 627,58 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -168,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 748,80 0,00 627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -30,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192,00 0,00 6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65311 Indemnités de fonction 9 977,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65313 Cotisations de retraite 419,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 576,06 0,00 0,00 657362 Subv. fonct. CCAS 89 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 224 358,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 151 Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale 420 Services communs 421 Famille et enfance 422 Petite enfance 4211 Actions en faveur de la maternité 4212 Aides à la famille 4213 Aides sociales à l'enfance 4214 Adolescence 4221 Crèches et garderies 4222 Multi accueil 4228 Autres actions pour la petite enfance RECETTES 41 025,61 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 879,51 15 052,62 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708778 Remb. frais, autres frais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 052,62 0,00 7478222 Participation Caisses alloc. familiales 41 025,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 879,51 0,00 0,00 752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 152 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale TOTAL DU CHAPITRE 423 Personnes âgées 424 Personnes en difficulté 425 Personnes handicapées 428 Autres interventions sociales 4231 Forfait autonomie 4232 Autres actions de prévention 4238 Autres actions pour les personnes âgées DEPENSES 0,00 0,00 36 391,36 0,00 0,00 0,00 500 984,25 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 1 097,26 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 4 483,80 0,00 0,00 0,00 15 700,06 60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 271,14 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 98,40 0,00 0,00 0,00 98,40 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 1 170,63 0,00 0,00 0,00 2 293,79 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 550,20 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 1 402,18 0,00 0,00 0,00 1 402,18 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -108,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 425,44 0,00 0,00 0,00 3 329,37 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -168,00 6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 565,96 0,00 0,00 0,00 1 314,76 627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -30,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192,00 6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 848,64 0,00 0,00 0,00 848,64 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 279,65 0,00 0,00 0,00 279,65 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 82,23 0,00 0,00 0,00 82,23 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 310,99 0,00 0,00 0,00 310,99 63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 466,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 11 541,16 0,00 0,00 0,00 11 541,16 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 1 841,10 0,00 0,00 0,00 1 841,10 64131 Rémunérations 0,00 0,00 4 989,25 0,00 0,00 0,00 4 989,25 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 3 310,76 0,00 0,00 0,00 3 310,76 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 3 881,37 0,00 0,00 0,00 3 881,37 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 234,20 0,00 0,00 0,00 234,20 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 75,60 0,00 0,00 0,00 75,60 65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 977,04 65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 419,04 65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 576,06 657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 850,00 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 358,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 153 Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale TOTAL DU CHAPITRE 423 Personnes âgées 424 Personnes en difficulté 425 Personnes handicapées 428 Autres interventions sociales 4231 Forfait autonomie 4232 Autres actions de prévention 4238 Autres actions pour les personnes âgées RECETTES 0,00 0,00 9 698,59 0,00 0,00 0,00 71 897,31 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 17,95 0,00 0,00 0,00 17,95 708778 Remb. frais, autres frais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 052,62 7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 025,61 747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 879,51 752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00 75888 Autres 0,00 0,00 9 680,64 0,00 0,00 0,00 9 680,64 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 154 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3 FONCTION 4-3 – APA Article / compte nature (1) Libellé 430 Services communs 431 APA à domicile 432 APA versée aux bénéf. en établissement 433 APA versée à l'établissement TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 155 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4 FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI Article / compte nature (1) Libellé 441 Insertion sociale 442 Santé 443 Logement 444 Insertion professionnelle 445 Evaluation des dépenses engagées 446 Dépenses de structure 447 RSA allocations 448 Autres dépenses au titre du RSA TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 156 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat Article / compte nature (1) Libellé 50 Services communs 51 Aménagement et services urbains 501 Services communs 510 Services communs 511 Espaces verts urbains 512 Eclairage public 513 Art public 514 Electrification 515 Opérations d'aménagement 518 Autres actions d'aménagement urbain DEPENSES 0,00 656 090,73 61 813,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 860,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 10 282,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 407,53 21 968,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 3 762,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 3 501,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 1 631,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 185,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 5 204,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 56,70 -33,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 657,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 202,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 6 361,87 230,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 871,06 67,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 7 073,11 255,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63512 Taxes foncières 0,00 1 307,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 348 863,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 3 576,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64113 NBI 0,00 879,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 68 953,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 24 359,60 13 536,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 176,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 7 179,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 62 982,52 4 186,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 112 495,33 568,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 278,97 606,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 186,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65888 Autres 0,00 0,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 1 217,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 48 899,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 613,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 47 570,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 714,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 157 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 158 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 52 Politique de la ville 53 Agglomérations et villes moyennes 54 Espace rural et autres espaces de dév. 55 Habitat (Logement) 551 Parc privé de la collectivité 552 Aide au secteur locatif 553 Aide à l'accession à la propriété 554 Aire d'accueil des gens du voyage 555 Logement social DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 159 Article / compte nature (1) Libellé 52 Politique de la ville 53 Agglomérations et villes moyennes 54 Espace rural et autres espaces de dév. 55 Habitat (Logement) 551 Parc privé de la collectivité 552 Aide au secteur locatif 553 Aide à l'accession à la propriété 554 Aire d'accueil des gens du voyage 555 Logement social 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 160 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 56 Actions en faveur du littoral 57 Techno. de l'information et de la comm. 58 Autres actions 59 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 581 Réserves Foncières 588 Autres actions d'aménagement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 717 904,56 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 860,68 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 282,92 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 375,91 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 762,58 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 501,30 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 631,20 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185,19 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 204,50 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23,40 6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 657,62 6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 202,80 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 591,97 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 938,72 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 328,91 63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 307,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 348 863,86 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 576,20 64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 879,54 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 953,75 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 896,08 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 176,84 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 179,96 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 169,49 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 063,84 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 885,53 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186,80 65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,77 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 217,20 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 899,58 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 613,99 73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 570,80 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 161 Article / compte nature (1) Libellé 56 Actions en faveur du littoral 57 Techno. de l'information et de la comm. 58 Autres actions 59 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 581 Réserves Foncières 588 Autres actions d'aménagement 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 714,79 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 162 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936 FONCTION 6 – Action économique Article / compte nature (1) Libellé 60 Services communs 61 Interventions économiques transversales 62 Structure d'animation et de dév. éco. 63 Actions sectorielles 631 Agriculture, pêche et agro-alimentaire 632 Industrie, commerce et artisanat 633 Développement touristique 6311 Laboratoire 6312 Autres DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 163 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936 FONCTION 6 – Action économique (suite) Article / compte nature (1) Libellé 64 Rayonnement, attractivité du territoire 65 Insertion éco. et éco.sociale, solidaire 66 Maintien et dév. des services publics 67 Recherche et innovation 68 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 112,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112,00 60622 Carburants 112,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 164 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937 FONCTION 7 – Environnement Article / compte nature (1) Libellé 70 Services communs 71 Actions transversales 72 Actions déchets et propreté urbaine 720 Services communs collecte et propreté 721 Collecte et traitement des déchets 722 Propreté urbaine 7211 Actions prévention et sensibilisation 7212 Collecte des déchets 7213 Tri, valorisation, traitement déchets 7221 Actions prévention et sensibilisation 7222 Action propreté urbaine et nettoiement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 165 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937 FONCTION 7 – Environnement (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 73 Actions en matière de gestion des eaux 74 Politique de l'air 731 Politique de l'eau 732 Eau potable 733 Assainissement 734 Eaux pluviales 735 Lutte contre les inondations DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 166 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937 FONCTION 7 – Environnement (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 75 Politique de l'énergie 76 Préserv. patrim. naturel,risques techno. 77 Environnement infrastructures transports 78 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE 751 Réseaux de chaleur et de froid 752 Energie photovoltaïque 753 Energie éolienne 754 Energie hydraulique 758 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 167 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938 FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 101 437,64 0,00 0,00 760,61 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 760,61 0,00 0,00 0,00 0,00 615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 39,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6245 Transports de personnes extérieures 0,00 48 408,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6247 Transports collectifs 0,00 28 774,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 265,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 78,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 295,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 11 713,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 3,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 1 905,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 3 513,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 4 198,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 1 994,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 154,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 93,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 26,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 26,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 168 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938 FONCTION 8 – Transports (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 83 Transports de marchandises 830 Services communs 831 Fret routier 832 Fret ferroviaire 833 Fret fluvial 834 Fret maritime 835 Fret aérien 838 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 169 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 170 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938 FONCTION 8 – Transports (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 84 Voirie 841 Voirie nationale 842 Voirie régionale 843 Voirie départementale 844 Voirie métropolitaine 845 Voirie communale 846 Viabilité hivernale et aléas climatiques 847 Equipements de voirie 849 Sécurité routière DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 191 663,21 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 75 902,42 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 3 696,51 0,00 0,00 0,00 60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 13 890,99 0,00 0,00 0,00 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 9 159,62 0,00 0,00 0,00 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 4 987,53 0,00 0,00 0,00 615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 8 114,21 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 8 584,03 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 161,30 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 238,80 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 17 967,24 0,00 0,00 0,00 6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 762,10 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 143,42 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 42,17 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 159,44 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 3 366,57 0,00 0,00 0,00 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 915,92 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 3 841,22 0,00 0,00 0,00 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 4,58 0,00 0,00 0,00 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 1 247,23 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 2 087,55 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 1 291,87 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 205,32 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 32 893,17 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 21 836,06 0,00 0,00 0,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 21 836,06 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 171 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 172 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938 FONCTION 8 – Transports (suite 3) Article / compte nature (1) Libellé 85 Infrastructures 86 Liaisons multimodales 87 Circulations douces 89 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 851 Gares, autres infrastructures routières 852 Gares et autres infrastructures ferrov. 853 Haltes, autres infrastructures fluviales 854 Ports, autres infrastructures portuaires 855 Aéroports et autres infrastructures DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 293 861,46 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 902,42 60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 696,51 60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 890,99 6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 159,62 61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 748,14 615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 114,21 61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 584,03 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 161,30 6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238,80 6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39,00 6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 967,24 6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 408,64 6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 774,88 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 762,10 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 408,82 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,24 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 454,51 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 079,61 64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,60 64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 821,20 64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 355,09 64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4,58 64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 247,23 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 285,80 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 286,29 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359,84 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93,60 65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 893,17 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 862,33 6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26,27 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 173 Article / compte nature (1) Libellé 85 Infrastructures 86 Liaisons multimodales 87 Circulations douces 89 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 851 Gares, autres infrastructures routières 852 Gares et autres infrastructures ferrov. 853 Haltes, autres infrastructures fluviales 854 Ports, autres infrastructures portuaires 855 Aéroports et autres infrastructures 70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 836,06 (1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 174 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1 DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Date de la décision de réaliser la ligne de trésorerie (2) Montant maximum autorisé au 01/01/N Montant des tirages N Montant des remboursements N Encours restant dû au 31/12/N Intérêts (3) Remboursement du tirage 5191 Avances du Trésor 5192 Avances de trésorerie 51931 Lignes de trésorerie 51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt 5194 Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerie 519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989. (2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT). (3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 175 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2 REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier rembour- sement Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Taux initial Devise Pério- dicité des rembour- sements (6) Profil d'amor- tissement (7) Possibilité de rembour- sement anticipé O/N Caté- gorie d’em- prunt (8) Niveau de taux (5) Taux actuariel 163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 164 Emprunts auprès des (Total) établissements financiers 3 223 000,00 1641 Emprunts en euros (total) 3 223 000,00 200508/70003299 CSE RGLE CREDIT AGRICOLE 20/11/2008 15/01/2009 01/05/2009 700 000,00 F 4,710 0,000 A P N A-1 201500311 CAISSE ALLOCATIONS DE LA CHTE 14/10/2016 22/12/2016 01/01/2017 25 000,00 F 0,000 0,000 A C N A-1 70004860746 CSE RGLE CREDIT AGRICOLE 20/10/2010 03/01/2011 01/04/2011 220 000,00 F 3,030 0,000 A P N A-1 8580306 CAISSE D EPARGNE 23/11/2009 15/12/2009 15/02/2010 240 000,00 F 3,750 0,000 A P N A-1 CREDIT MUTUEL 2017 CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST 20/12/2017 30/12/2017 30/03/2018 548 000,00 F 1,470 0,000 T P N A-1 MON514076EUR LA BANQUE POSTALE 25/10/2016 07/12/2016 01/04/2017 900 000,00 F 1,070 0,000 T P N A-1 NE01127250 CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST 22/12/2015 28/12/2015 29/02/2016 70 000,00 F 1,430 0,000 T P N A-1 NE06802167 CREDIT MUTUEL DU SUD OUEST 19/10/2021 10/11/2021 28/02/2022 520 000,00 F 0,430 0,000 T P N A-1 1643 Emprunts en devises (total) 0,00 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) 0,00 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor (total) 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 176 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier rembour- sement Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Taux initial Devise Pério- dicité des rembour- sements (6) Profil d'amor- tissement (7) Possibilité de rembour- sement anticipé O/N Caté- gorie d’em- prunt (8) Niveau de taux (5) Taux actuariel 1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 0,00 1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 0,00 1687 Autres dettes (total) 0,00 Total général 3 223 000,00 (1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine (8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 177 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2 B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 31/12/N Couverture ? O/N (11) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couverture éventuelle (12) Capital restant dû au 31/12/N Durée résiduelle (en années) Taux d'intérêt Annuité de l’exercice ICNE de l'exercice Type de taux (13) Index (14) Niveau de taux d'intérêt au 31/12/N (15) Capital Charges d'intérêt (16) Intérêts perçus (le cas échéant) (17) 163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 Emprunts auprès des (Total) établissements financiers 0,00 1 861 520,50 178 896,13 32 283,02 0,00 12 051,39 1641 Emprunts en euros (total) 0,00 1 861 520,50 178 896,13 32 283,02 0,00 12 051,39 200508/70003299 N 0,00 A-1 224 570,06 5,00 F 0,000 39 725,73 10 888,99 0,00 6 168,19 201500311 N 0,00 A-1 7 500,00 3,00 F 0,000 2 500,00 0,00 0,00 0,00 70004860746 N 0,00 A-1 34 544,76 2,00 F 0,000 16 514,21 1 547,09 0,00 783,60 8580306 N 0,00 A-1 90 165,83 6,00 F 0,000 13 011,85 4 261,24 0,00 3 258,37 CREDIT MUTUEL 2017 N 0,00 A-1 400 130,71 14,00 F 0,000 25 557,69 6 117,15 0,00 0,00 MON514076EUR N 0,00 A-1 617 486,54 14,00 F 0,000 43 150,47 6 896,05 0,00 1 633,43 NE01127250 N 0,00 A-1 34 534,47 7,00 F 0,000 4 657,81 535,55 0,00 42,06 NE06802167 N 0,00 A-1 452 588,13 13,00 F 0,000 33 778,37 2 036,95 0,00 165,74 1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 178 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 31/12/N Couverture ? O/N (11) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couverture éventuelle (12) Capital restant dû au 31/12/N Durée résiduelle (en années) Taux d'intérêt Annuité de l’exercice ICNE de l'exercice Type de taux (13) Index (14) Niveau de taux d'intérêt au 31/12/N (15) Capital Charges d'intérêt (16) Intérêts perçus (le cas échéant) (17) 1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total général 0,00 1 861 520,50 178 896,13 32 283,02 0,00 12 051,39 (10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement. (11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ». (12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture. (15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. (17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 179 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3 REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1) Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1) Organisme prêteur ou chef de file Nominal (2) Capital restant dû au 31/12/N (3) Type d’indices (4) Durée du contrat Dates des périodes bonifiées Taux minimal (5) Taux maximal (6) Coût de sortie (7) Taux maximal après couver- ture éventu- elle (8) Niveau du taux au 31/12/N (9) Intérêts payés au cours de l’exercice (10) Intérêts perçus au cours de l’exercice (le cas échéant) (11) % par type de taux selon le capital restant dû Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) (A) TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Barrière simple (B) TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Option d'échange (C) TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé (D) TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Multiplicateur jusqu'à 5 (E) TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres types de structures (F) TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte. (3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. (4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices. (5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance. (8) Montant, index ou formule. (9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. (11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 180 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4 TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1) Indices sous-jacents Structure (1) Indices zone euro (2) Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices (3) Ecarts d’indices zone euro (4) Indices hors zone euro et écarts d’indices dont l’un est un indice hors zone euro (5) Ecarts d’indices hors zone euro (6) Autres indices (A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap encadré ( ) tunnel Nombre de produits 8 0 0 0 0 % de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 1 861 520,50 0,00 0,00 0,00 0,00 (B) Barrière simple. Pas d’effet de levier Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (C) Option d’échange ( ) swaption Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (E) Multiplicateur jusqu’à 5 Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (F) Autres types de structures Nombre de produits 0 % de l’encours 0,00 Montant en euros 0,00 (1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 181 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5 DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunt couvert Instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Capital restant dû au 31/12/N Date de fin du contrat Organisme co-contractant Type de couverture (3) Nature de la couverture (change ou taux) Notionnel de l’instrument de couverture Date de début du contrat Date de fin du contrat Périodicité de règlement des intérêts (4) Montant des commissions diverses Primes éventuelles Primes payées pour l'achat d'option Primes reçues pour la vente d'option Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert. (2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage. (3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption (4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 182 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5 B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Effet de l'instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8) Index (5) Niveau de taux (6) Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération de couverture Après opération de couverture Taux fixe (total) 0,00 0,00 Taux variable simple (total) 0,00 0,00 Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 Total 0,00 0,00 (5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux. (6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap (8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 183 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6 REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1) Emprunts (2) (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Année de mobilisation et profil d’amort. de l’emprunt Date du refinance- ment Organisme prêteur ou chef de file Capital restant dû Capital réaménagé Durée résidu- elle Pério- dicité des rem- bour- se- ments (6) Caractéristiques du taux Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice ICNE de l'exercice Année Profil (5) Type de taux (7) Index (8) Niveau de taux (9) Type (11) Montant (12) Intérêts (13) Capital Total des dépenses au c/ 166 Refinancement de dette (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes au c/ 166 Refinancement de dette (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées. (2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté. (3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement. (4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement. (5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine (6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. (7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois). (9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement. (10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté. (11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée. (12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation. (13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 184 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7 EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1) N° du contrat d’emprunt Date de souscrip- tion du contrat initial Date de renégocia- tion Organisme prêteur Durée résiduelle en années Taux (2) Nominal Profil d'amortissement et périodicité de remboursement (6) Capital restant dû au 31/12/N ICNE de l'exercice Annuité payée dans l'exercice (s’il y a lieu) Con- trat initial Con- trat rené- gocié Contrat initial Contrat renégocié Contrat initial Contrat renégocié (5) Contrat initial Contrat renégocié Intérêts Capital Type de taux (3) Index (4) Taux act. Type de taux (3) Index (4) Taux act. Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N. (2) Taux à la date de renégociation. (3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois). (5) Nominal à la date de renégociation. (6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine - Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 185 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8 DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION PAR PRÊTEUR Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de l’exercice Dont Intérêts (3) Capital TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat. (2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité. (3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 186 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.9 AUTRES DETTES (Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restante VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 187 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2 METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : € Catégories de biens amortis Durée (en années) L BIENS DE FAIBLE VALEUR < 1500? 1 16/01/1997 L SITE INTERNET 5 18/10/2007 L SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSSES POUR DES PROJETS D'INFRASTRUCTURE D'INTERET NATIONAL 40 20/09/2018 L SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES POUR DES BIENS IMMOBILIERS 30 20/09/2018 L FRAIS DE RECHERCHES ET DE DEVELOPPEMENT 5 20/09/2018 L FRAIS D'ETUDES ET D'INSERTIONS NON SUIVIS DE REALISATIONS 5 20/09/2018 L FRAIS RELATIFS AUX DOCUMENTS D'URBANISME 10 20/09/2018 L LOGICIELS 5 20/09/2018 L VOITURES 8 20/09/2018 L CAMIONS ET VEHICULES INDUSTRIELS 7 20/09/2018 L MOBILIERS 15 20/09/2018 L MATERIELS DE BUREAUX ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES 5 20/09/2018 L MATERIELS INFORMATIQUES 5 20/09/2018 L MATERIELS CLASSIQUES 10 20/09/2018 L COFFRES FORTS 30 20/09/2018 L INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE 15 20/09/2018 L APPAREILS DE LEVAGE ASCENSEURS 25 20/09/2018 L EQUIPEMENTS DE GARAGE ET ATELIERS 12 20/09/2018 L EQUIPEMENTS DE CUISINE 12 20/09/2018 L EQUIPEMENTS SPORTIFS 12 20/09/2018 L INSTALLATIONS DE VOIRIES 25 20/09/2018 L PLANTATIONS 18 20/09/2018 L AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 20 20/09/2018 L BATIMENTS LEGERS ABRIS 15 20/09/2018 L AGENCEMENTS ET AMENAGMENTS BATIMENTS INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES 15 20/09/2018 L SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES BIENS MOBILIERS 5 20/09/2018 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 188 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1 PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N Nature de la provision Date de constitution de la provision Montant des provisions constituées au 01/01/N A Montant total des provisions de l’exercice (1) B Montant des reprises de l’exercice C Montant des provisions constituées au 31/12/N D = A + B - C PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2) Provisions pour risques et charges (3) 3 187,62 3 000,00 162,00 6 025,62 Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres provisions pour risques 3 187,62 3 000,00 162,00 6 025,62 CREANCES DOUTEUSES 28/03/2023 3 187,62 3 000,00 162,00 6 025,62 Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 - des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 - des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 - des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 - des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des provisions semi-budgétaires 3 187,62 3 000,00 162,00 6 025,62 PROVISIONS BUDGETAIRES (2) Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 - des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 - des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 - des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 - des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 189 Nature de la provision Date de constitution de la provision Montant des provisions constituées au 01/01/N A Montant total des provisions de l’exercice (1) B Montant des reprises de l’exercice C Montant des provisions constituées au 31/12/N D = A + B - C TOTAL PROVISIONS 3 187,62 3 000,00 162,00 6 025,62 (1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée. (2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes. (3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 190 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2 ETALEMENT DES PROVISIONS (1) Nature de la provision Objet Montant total de la provision à constituer Durée Montant des provisions constituées au 31/12/N Provision constituée au titre de l’exercice Montant restant à provisionner (1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 191 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5 CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1) (1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers. (2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux. (3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes. (4) Indiquer le chapitre. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 192 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3 ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS Désignation du bénéficiaire Année de mobilisation et profil d’amortissement de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Capital restant dû au 01/01/N Durée rési- duelle Périodi- cité des rem- bour- sements (2) Taux initial Taux à la date de vote du budget (6) Catégorie d’emprunt (7) Indices ou devises pouvant modifier l’emprunt Annuité garantie au cours de l’exercice Année Profil Taux (3) Index (4) Taux actua- riel (5) Taux (3) Index (4) Niveau de taux En intérêts (8) En capital Total des emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux) 980 364,00 621 930,14 14 000,96 15 716,10 LOGELIA 2010 P LOGEMENTS LOCATIFS LES ROSIERS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 28 507,75 20 204,13 26,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 343,47 595,89 LOGELIA 2010 P LOGEMENTS LOCATIFS LES ROSIERS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 5 065,50 3 590,04 26,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 61,03 105,88 LOGELIA 2009 P LOGEMENTS LOCATIFS LES ROSIERS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 211 304,75 156 126,44 26,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 3 825,10 4 147,31 LOGELIA 2008 P LOGEMENTS LOCATIFS LES ROSIERS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 53 253,75 39 996,31 26,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 043,90 1 038,68 LOGELIA 2010 P AMELIORATION LOGT INDIVIDUEL 11 RUE DES CHARMILLES CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 20 363,50 15 196,47 27,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 121,57 486,37 NOALIS 2005 P 5 PAVILLONS LOCATION ACCESSION ARKEA BANQUE 180 620,00 20 838,99 13,00 T F 0,000 F 0,000 A-1 919,00 1 121,72 NOALIS 2008 P RESIDENCE SOCIALE LA CROIX MAILLOT CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 213 500,00 148 470,14 25,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 2 672,46 4 528,33 OPH DE L'ANGOUMOIS 2004 P PRET LOCATIF AIDE INTEGRATION CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 16 607,50 9 260,07 15,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 157,42 508,49 OPH DE L'ANGOUMOIS 2004 P MAISON ROUTE DE ROYAN CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 16 409,50 10 214,13 17,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 122,57 511,76 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 193 Désignation du bénéficiaire Année de mobilisation et profil d’amortissement de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Capital restant dû au 01/01/N Durée rési- duelle Périodi- cité des rem- bour- sements (2) Taux initial Taux à la date de vote du budget (6) Catégorie d’emprunt (7) Indices ou devises pouvant modifier l’emprunt Annuité garantie au cours de l’exercice Année Profil Taux (3) Index (4) Taux actua- riel (5) Taux (3) Index (4) Niveau de taux En intérêts (8) En capital OPH DE L'ANGOUMOIS 2014 P LOGTS ANCIENNE GERNDARMERIE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 15 920,50 13 640,44 41,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 245,53 141,95 OPH DE L'ANGOUMOIS 2014 P LOGTS ANCIENNE GENDARMERIE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 46 761,25 38 163,83 31,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 686,95 683,03 OPH DE L'ANGOUMOIS 2014 P LOGTS ANCIENNE GENDARMERIE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 128 287,50 107 697,50 31,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 2 800,14 1 569,05 OPH DE L'ANGOUMOIS 2014 P LOGTS ANCIENNE GENDARMERIE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 43 762,50 38 531,65 41,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 001,82 277,64 Total des emprunts autres que ceux contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des emprunts contractés pour des opérations de logement social 4 806 331,09 4 446 366,34 64 984,13 74 598,14 LOGELIA 2021 P CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LES GRILLAUDS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 282 851,00 278 577,48 48,00 A V 0,000 V 0,000 A-1 4 457,24 2 964,16 LOGELIA 2021 P CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LES GRILLAUDS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 604 384,25 592 274,14 38,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 9 476,38 9 374,73 LOGELIA 2021 P CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LES GRILLAUDS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 132 965,25 130 496,43 48,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 043,97 1 838,04 LOGELIA 2021 P CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LES GRILLAUDS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 279 802,50 273 208,28 38,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 2 185,66 5 285,03 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 194 Désignation du bénéficiaire Année de mobilisation et profil d’amortissement de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Capital restant dû au 01/01/N Durée rési- duelle Périodi- cité des rem- bour- sements (2) Taux initial Taux à la date de vote du budget (6) Catégorie d’emprunt (7) Indices ou devises pouvant modifier l’emprunt Annuité garantie au cours de l’exercice Année Profil Taux (3) Index (4) Taux actua- riel (5) Taux (3) Index (4) Niveau de taux En intérêts (8) En capital LOGELIA 2021 P CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LES GRILLAUDS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 47 500,00 47 500,00 38,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 0,00 0,00 LOGELIA 2021 C CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LES GRILLAUDS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 168 750,00 168 750,00 38,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 906,88 0,00 NOALIS 2014 P CONSTRUCTION 8 LOGEMENTS ALLEE DES PINS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 59 566,20 53 370,58 42,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 853,93 872,31 NOALIS 2013 P CONSTRUCTION 4 LOGEMENTS COLLECTIFS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 26 580,03 23 254,27 42,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 186,04 455,24 NOALIS 2013 P CONSTRUCTION 4 LOGEMENTS COLLECTIFS ALLEE DES PINS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 158 761,96 133 266,82 32,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 066,13 3 544,79 NOALIS 2016 P CONSTRUCTION 8 LOGEMENTS COLLECTIFS ALLEE DES PINS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 286 132,84 246 181,96 32,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 3 938,91 5 721,29 NOALIS 2013 P CONSTRUCTION 4 LOGEMENTS INDIVIDUELS ALLEE DES PINS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 27 473,82 24 036,23 42,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 192,29 470,55 NOALIS 2013 P CONSTRUCTION 4 LOGEMENTS INDIVIDUELS ALLEE DES PINS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 201 309,27 168 981,58 32,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 351,85 4 494,77 NOALIS 2013 P CONSTRUCTION 9 LGTS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 502 542,71 432 375,92 32,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 6 918,01 10 048,45 NOALIS 2013 P CONSTRUCTION 9 LOGEMENTS ALLEE DES PINS CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 68 046,26 60 968,62 42,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 975,50 996,50 NOALIS 2015 P 8 LOGEMENTS PAIN PERDU CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 110 784,00 95 449,35 33,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 763,59 2 453,97 NOALIS 2015 P 8 LOGEMENTS PAIN PERDU CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 45 338,50 40 436,80 43,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 323,49 770,38 NOALIS 2015 P 8 LOGEMENTS PAIN PERDU CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 80 131,00 72 954,61 43,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 167,27 1 155,05 NOALIS 2015 P 8 LOGEMENTS PAIN PERDU CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 197 582,50 173 891,65 33,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 2 782,26 3 888,67 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 195 Désignation du bénéficiaire Année de mobilisation et profil d’amortissement de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Capital restant dû au 01/01/N Durée rési- duelle Périodi- cité des rem- bour- sements (2) Taux initial Taux à la date de vote du budget (6) Catégorie d’emprunt (7) Indices ou devises pouvant modifier l’emprunt Annuité garantie au cours de l’exercice Année Profil Taux (3) Index (4) Taux actua- riel (5) Taux (3) Index (4) Niveau de taux En intérêts (8) En capital OPH DE L'ANGOUMOIS 2017 P 3 LOGEMENTS 172 ROUTE DE ROYAN CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 54 223,00 47 964,13 34,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 383,71 1 130,33 OPH DE L'ANGOUMOIS 2017 P 3 LOGEMENTS 172 ROUTE DE ROYAN CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 23 824,50 21 674,66 44,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 173,40 372,99 OPH DE L'ANGOUMOIS 2017 P 24 LOGEMENTS RUE JEAN MARVAUD CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 396 725,25 357 211,38 34,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 9 287,50 3 745,16 OPH DE L'ANGOUMOIS 2017 P 24 LOGEMENTS RUE JEAN MARVAUD CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 127 160,00 117 690,86 44,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 3 059,96 490,09 OPH DE L'ANGOUMOIS 2017 P 24 LOGEMENTS RUE JEAN MARVAUD CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 154 568,25 136 726,70 34,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 2 461,08 1 897,67 OPH DE L'ANGOUMOIS 2017 P 24 LOGEMENTS RUE JEAN MARVAUD CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 56 604,75 51 496,93 44,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 926,95 384,11 OPH DE L'ANGOUMOIS 2021 P CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS A LA DEMI-LUNE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 43 604,50 42 794,88 48,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 342,36 602,77 OPH DE L'ANGOUMOIS 2021 P CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS A LA DEMI-LUNE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 161 949,00 158 132,28 38,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 265,06 3 058,96 OPH DE L'ANGOUMOIS 2021 P CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS A LA DEMI-LUNE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 86 250,00 83 792,86 28,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 888,20 2 483,19 OPH DE L'ANGOUMOIS 2021 P CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS A LA DEMI-LUNE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 85 465,25 84 173,98 48,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 346,78 895,64 OPH DE L'ANGOUMOIS 2021 P CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS A LA DEMI-LUNE CAISSE DEPOTS-CONSIGNATIONS 335 454,50 328 732,96 38,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 5 259,73 5 203,30 TOTAL GENERAL 5 786 695,09 5 068 296,48 78 985,09 90 314,24 (1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser). (2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 196 (3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...). (5) Taux annuel, tous frais compris. (6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget. (7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 197 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4 CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT Calcul du ratio (1) Valeur en euros Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 0,00 Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 0,00 Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00 Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 0,00 Recettes réelles de fonctionnement II 0,00 Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 0,00 (1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité. (2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité. (3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT. (4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 198 IV– ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES B8.1.2 SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES (Articles L. 4312-11 et L. 3312-5 du CGCT) (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d’une ou de plusieurs subventions versées par la collectivité. (2) Numéro à 9 chiffres. (3) Détailler le numéro d’article. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 199 B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9 B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET TOTAL AGENTS TITULAIRES AGENTS NON TITULAIRES TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article L. 313-1 du CGFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 28,00 0,00 28,00 23,00 0,00 23,00 Adjoint Administratif principal 1ère classe C 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00 Adjoint Administratif principal 2ème classe C 5,00 0,00 5,00 3,00 0,00 3,00 Adjoint Adminitratif C 6,00 0,00 6,00 4,00 0,00 4,00 Attaché principal A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00 Attaché territorial A 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00 Redacteur principal 2ième classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Rédacteur B 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Rédacteur principal 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 FILIERE TECHNIQUE (c) 70,00 0,00 70,00 58,00 0,00 58,00 Adjoint technique C 23,00 0,00 23,00 21,00 0,00 21,00 Adjoint technique principal 1ère classe C 18,00 0,00 18,00 15,00 0,00 15,00 Adjoint technique principal 2ème classe C 17,00 0,00 17,00 14,00 0,00 14,00 Agent de maîtrise C 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00 Agent de maîtrise principal C 6,00 0,00 6,00 5,00 0,00 5,00 Ingénieur A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ingénieur principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Technicien B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Technicien principal 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Technicien principal 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE SOCIALE (d) 4,00 0,00 4,00 3,00 0,00 3,00 Atsem pricipal 2ième classe C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Atsem principal 1ère classe C 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00 FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 IV – ANNEXES IV VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 200 GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET TOTAL AGENTS TITULAIRES AGENTS NON TITULAIRES TOTAL FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE CULTURELLE (h) 7,00 0,00 7,00 4,00 0,00 4,00 Adjoint du patrimoine C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Adjoint du patrimoine principal 1ère classe C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Assistant de conservation du patrimoine B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Assistant de conservation du patrimoine principal 1ère classe B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00 Assistant de conservation du patrimoine principal 2ième classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 FILIERE ANIMATION (i) 17,00 0,00 17,00 13,00 0,00 13,00 Adjoint animation C 11,00 0,00 11,00 11,00 0,00 11,00 Adjoint d'animation principal 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Adjoint d'animation principal 2ème classe C 4,00 0,00 4,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE POLICE (j) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Brigadier chef principal de police municipale C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k + l) 128,00 0,00 128,00 103,00 0,00 103,00 (1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12). (5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 201 B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9 B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3) CONTRAT Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00 Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00 TOTAL GENERAL 0,00 (1) CATEGORIES: A, B et C. (2) SECTEUR ADM : Administratif. TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S : Social. MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation. POL : Police. POMP : Sapeurs-pompiers. X : Emplois non cités. (3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). (4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet. 333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus. A : Autres. (5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12. (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. IV – ANNEXES IV VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 202 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1 LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT) EPCI Autres organismes de regroupement SIVU CRECHE FAMILIALE 116 576,06 SYNDICAT BRACONNE BOIS BLANC 1 499,80 ATD 16 5 537,44 SYNDICAT MIXTE DE LA FOURRIERE 6 966,00 SDEG 32 893,17 ECOLES VILLE D'ANGOULEME 9 514,30 (1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 203 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1 ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1) Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique) Cumul des amortissements au 31/12/N Durée d’amortissement en années (2) TOTAL GENERAL 457 353,41 8 904,38 Acquisitions à titre onéreux 457 353,41 8 904,38 04/01/2023 ORDINATEUR LENOVO 20230006000 1 183,18 1 173,32 1 05/01/2023 AMPLIFICATEUR DE BOUCLE 20230008000 478,23 0,00 1 11/01/2023 MATERIEL INOX RESTAURATION 20230005000 12 777,60 0,00 0 20/01/2023 ACHAT PANNEAUX DE POLICE 20230007000 9 936,38 0,00 10 25/01/2023 PASS ACCESSION THURSFIELD MASON 20230001000 4 000,00 746,67 5 25/01/2023 CHAISES BOSTON 20230002000 228,60 0,00 1 20/02/2023 TERRAIN CHARBONNAUD 20230011000 650,36 0,00 0 08/03/2023 PLAQUES DE RUES 2022 20230009000 8 925,77 0,00 10 06/04/2023 1 SOUFFLEUR 20230010001 792,00 0,00 1 06/04/2023 1 SOUFFLEUR 20230010002 792,00 0,00 1 20/04/2023 PATERE A VISSER 20230013000 95,52 0,00 1 20/04/2023 VIDEOPROJECTEUR INTERACTIF ET ACCESSOIRES 20230014000 1 848,40 257,75 5 21/04/2023 FOUR MICRO-ONDES 20230012000 129,00 0,00 1 03/05/2023 MEUBLE 9 CASES 20230015000 758,02 0,00 1 19/05/2023 TELEPHONE SMARTPHONE 20230022000 372,00 0,00 1 25/05/2023 DEPOT DE GARANTIE APSL16 20230016000 1 937,27 0,00 0 31/05/2023 TELEPHONES PORTABLE ET SMARTPHONE 20230023000 1 270,80 0,00 1 01/06/2023 TABLEAU MURAL TRIPTYQUE 20230020000 2 484,38 144,92 10 05/06/2023 ORDINATEUR PORTABLE 17.3 20230021000 811,94 0,00 1 07/06/2023 POSTE LED CD 20230053000 95,20 0,00 1 09/06/2023 CENDRIER COLONNE ET MURAL 20230018000 1 464,00 0,00 1 12/06/2023 SUBVENTION FONCIERE OPH 20230019000 4 830,00 89,00 30 14/06/2023 CHARIOT A BALLON ET TABLEAU 20230030000 606,72 0,00 1 16/06/2023 FONTAINE DE DEGRAISSAGE 20230024000 4 690,22 211,00 12 22/06/2023 BACS DE TRANSPORT 20230031000 187,50 0,00 1 01/07/2023 ILLUMINATIONS NOEL 2023 20230035000 3 351,72 335,17 5 04/07/2023 FAUTEUIL BUREAUTIQUE 20230028000 1 788,00 0,00 1 04/07/2023 MATERIEL AMENAGE ADMINISTRATIF 20230029000 656,40 0,00 1 04/07/2023 PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTION ECOLES 20230043000 6 096,00 599,44 5 13/07/2023 POTEAU INCENDIE N°12 RUE DE L'EPINEUIL 20230033000 2 637,91 123,10 10 13/07/2023 DESTRUCTEUR PAPIER 20230045000 1 444,68 0,00 1 13/07/2023 DESTRUCTEUR PAPIER ET DECOUPE PHOTO CNI 20230046000 1 627,08 0,00 1 21/07/2023 GODET DE CURAGE 20230032000 1 927,50 85,67 10 21/07/2023 CAMION EQ 639 BN 20230034000 21 480,00 1 363,81 7 21/07/2023 AMENAGEMENT BUREAU CNI 20230041000 8 723,46 129,24 15 25/07/2023 VIDEO PROJECTEUR INTERACTIF 20230038000 6 849,00 593,00 5 25/07/2023 PANNEAUX POUR POINT DE RASSEMBLEMENT 20230058000 1 471,68 0,00 1 28/07/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC RUE JEAN MONNET 20230047000 14 590,56 413,00 15 11/08/2023 PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTION 20230042000 10 932,00 850,27 5 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 204 Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique) Cumul des amortissements au 31/12/N Durée d’amortissement en années (2) 11/08/2023 VIDEOPROJECTEUR 20230044000 8 200,00 318,00 5 14/08/2023 TABLETTE SAMSUNG 20230049000 267,01 0,00 1 16/08/2023 REPARAMETRAGE MODULE COMEDEC 20230036000 550,00 0,00 1 16/08/2023 VIDEO PROJECTEUR LAMPE 20230037000 1 149,60 0,00 1 04/09/2023 COFFRE FORT CNI 20230054000 3 175,50 34,00 30 13/09/2023 ABRI DE TOUCHE STADE 20230050000 1 170,00 0,00 1 21/09/2023 MODULE FLEXIBLE 20230055000 85,00 0,00 1 30/09/2023 MOBILIERS ET MATERIELS DIVERS ALSH 20230052000 2 377,61 0,00 1 30/09/2023 LICENCES SERVEUR 20230056000 3 328,98 0,00 5 13/10/2023 INFRASTRUCTURE SERVEUR 20230059000 55 239,36 1 196,85 5 21/10/2023 PANNEAUX DE SIGNALISATIONS 20230057000 15 430,16 0,00 10 26/10/2023 SAUTEUSE BRAISIERE 20230060000 31 924,72 240,17 12 06/11/2023 Ouverture de travaux... 19960083000 41 474,97 0,00 0 07/11/2023 ACHAT CORBEILLES 20230062000 687,60 0,00 1 21/11/2023 Ouverture de travaux... 19960087000 172,80 0,00 0 22/11/2023 DEBROUSSAILLEUSE ECHO SRM301TESL 20230061001 864,00 0,00 1 22/11/2023 DEBROUSSAILLEUSE ECHO SRM3021TESU 20230061002 957,96 0,00 1 22/11/2023 DEBROUSSAILLEUSE ECHO SRM301TESL 20230061003 864,00 0,00 1 22/11/2023 DEBROUSSAILLEUSE ECHO SRM301TESL 20230061004 864,00 0,00 1 22/11/2023 SECATEUR PRUNION 150P AVEC BATTERIE 20230061005 939,36 0,00 1 23/11/2023 PERCOLATEUR 6L 20230065000 224,40 0,00 1 04/12/2023 PATERE A VISSER 20230063000 191,04 0,00 1 04/12/2023 CHARIOT MULTIUSAGE ENTRETIEN 20230064000 1 741,20 0,00 1 13/12/2023 VITRINE EXTERIEURE ET CHEVALET 20230068000 1 975,22 0,00 1 13/12/2023 TABLEAU TRYPTIQUE MURAL 20230069000 574,36 0,00 1 15/12/2023 Ouverture de travaux... 19960067000 3 240,00 0,00 0 15/12/2023 Ouverture de travaux... 19960068000 6 480,00 0,00 0 15/12/2023 Ouverture de travaux... 19960079000 6 480,00 0,00 0 15/12/2023 Ouverture de travaux... 19960082000 6 480,00 0,00 0 15/12/2023 Ouverture de travaux... 19960089000 7 695,00 0,00 0 15/12/2023 Ouverture de travaux... 20080004000 6 075,00 0,00 0 15/12/2023 GALETTES MULTICOLORES 20230072000 478,00 0,00 1 15/12/2023 GILET PARE BALLES 20230073000 1 255,48 0,00 1 18/12/2023 SUBVENTION FONCIER OPH "52 LOG RTE DE ST JEAN" 20230074000 99 820,00 0,00 30 Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00 Mise à disposition 0,00 0,00 Affectation 0,00 0,00 Mises en concession ou affermage 0,00 0,00 Divers 0,00 0,00 (1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité. (2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 205 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2 ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1) Modalités et date de sortie (2) Désignation du bien Date d’entrée Valeur d’acquisition (coût historique) Durée amortis- sement en années Cumul amortissements antérieurs à l’exercice VNC le jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values (3) VNC au 31/12 de l’exercice pour les cessions partielles (4) TOTAL GENERAL 38 977,72 -35 477,01 Cessions à titre onéreux 33 000,00 -35 477,01 24/04/2023 HONORAIRES ACHAT TERRAIN BERTET 03/10/2002 1 867,32 0 0,00 1 867,32 33 000,00 31 132,68 1 867,32 01/06/2023 FRAIS ETUDE AMENAGEMENT ROUTE MAS 14/12/2005 15 357,48 0 0,00 15 357,48 0,00 -15 357,48 15 357,48 01/06/2023 FRAIS ETUDE.EXTENSION ECOLE N.VANIER 1 076,40 0 0,00 1 076,40 0,00 -1 076,40 1 076,40 29/09/2023 TELE MAGNETOSCOPE 16/06/2000 693,64 1 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET AUTRES 28/12/2007 101 400,33 10 101 400,33 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 19/12/2008 27 550,66 10 27 550,66 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 23/12/2009 16 967,01 10 16 967,01 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 SOLDE AMENAGT CARREFOUR CROIX MAILLOT 23/12/2009 19 821,00 10 19 821,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 14/12/2010 1 816,37 1 1 816,37 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 HORLOGES ASTRONOMIQUES PLAN CLIMAT 17/03/2010 8 609,73 5 8 609,73 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVX ECLAIR.PUBL. POSE LUMINAIRES A LED 27/10/2010 335,69 1 335,69 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 28/11/2011 60 484,29 10 60 484,29 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRVX ECLAIR. PUB. POSE LUMINAIRES A LEDS 08/09/2011 54 449,83 10 54 449,83 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 17/12/2012 13 075,33 10 13 075,33 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC - 17/10/2013 12 206,91 10 12 206,91 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRVX S/ RESEAU E.P. REMPLAC LAMPES V.M. 23/05/2013 30 693,83 10 30 693,83 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 DIVERS TRAVAUX S/RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC 27/06/2013 30 446,06 10 30 446,06 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 PASS ACCESSION SERVANT 04/07/2017 4 000,00 5 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 2021 71,19 1 71,19 0,00 0,00 0,00 0,00 16/10/2023 FONDS DE CONCOURS 01/01/1997 33 919,91 10 30 527,91 0,00 0,00 0,00 0,00 16/10/2023 FONDS DE CONCOURS 01/01/2000 122 388,85 10 122 388,85 0,00 0,00 0,00 0,00 16/10/2023 FONDS DE CONCOURS 01/01/2001 7 104,52 10 7 104,52 0,00 0,00 0,00 0,00 16/10/2023 FONDS DE CONCOURS 01/01/2003 218 518,37 10 218 518,37 0,00 0,00 0,00 0,00 16/10/2023 FONDS DE CONCOURS 01/01/2004 168 242,58 10 168 242,58 0,00 0,00 0,00 0,00 16/10/2023 FONDS DE CONCOURS 01/01/2005 25 348,79 10 25 348,79 0,00 0,00 0,00 0,00 16/10/2023 FONDS CONCOURS MISE EN RESEAU LECTURE PUBLIQUE 28/05/2009 5 275,00 5 5 275,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16/10/2023 EFFACT DIVERS RESEAUX.RUE J.RAVANAUD 12/04/2012 13 218,74 10 13 218,74 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 206 Modalités et date de sortie (2) Désignation du bien Date d’entrée Valeur d’acquisition (coût historique) Durée amortis- sement en années Cumul amortissements antérieurs à l’exercice VNC le jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values (3) VNC au 31/12 de l’exercice pour les cessions partielles (4) 16/10/2023 AVANCE FORFAITAIRE TRAV. RUE JC.PRIOLAUD 18/09/2013 31 488,37 0 0,00 31 488,37 0,00 -31 488,37 31 488,37 17/10/2023 HONORAIRES AMENAGEMENT ROUTE DU MAS 26/12/2006 18 687,44 0 0,00 18 687,44 0,00 -18 687,44 18 687,44 Cessions à titre gratuit 0,00 0,00 28/03/2023 VEHICULE PEUGEOT 3507 TD 16 17/01/2000 18 293,88 6 18 293,88 0,00 0,00 0,00 0,00 28/03/2023 HAYON ELEVATEUR 26/06/2000 6 308,58 8 6 308,58 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 ACHAT MOBILIER 28/04/2003 1 129,10 1 1 129,10 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 ACHAT BORNE ESCAMOTABLE AUTOMATIQUE 18/07/2005 4 271,68 5 4 271,68 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 CREATION SITE INTERNET 03/08/2007 13 609,39 5 13 609,39 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 DESTRUCTEUR PAPIER 13/10/2009 837,62 1 837,62 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 PHOTOCOPIEUR COULEUR RICOH 17/03/2010 3 623,76 5 3 623,76 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 ORDINATEUR PORTABLE TOSHIBA 15/04/2011 686,00 1 686,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 PHOTOCOPIEUR CANON 09/05/2011 1 722,48 1 1 722,48 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 COPIEUR CANON IR2520 26/07/2012 1 985,60 5 1 985,60 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 COPIEUR CANON IR2520-ECOLE CLAIREFONTAIN 26/07/2012 1 662,68 5 1 662,68 0,00 0,00 0,00 0,00 11/10/2023 COPIEUR CANON 04/09/2007 1 913,60 5 1 913,60 0,00 0,00 0,00 0,00 Mise à disposition 0,00 0,00 Affectation 0,00 0,00 Mises en concession ou affermage 0,00 0,00 Mise à la réforme 5 977,72 0,00 06/06/2023 TRAVAUX LOCAL ESPACE FAMILLES 5 977,72 0 0,00 5 977,72 5 977,72 0,00 5 977,72 29/09/2023 COPIEUR CANON 07/05/2009 1 794,00 1 1 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 ORDINATEURS PORTABLES 13/10/2011 1 457,92 1 1 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 COPIEUR SHARP MODELE MXM202 08/09/2014 2 340,24 5 2 340,24 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 PHOTOCOPIEUR SHARP 20/07/2016 2 016,48 1 2 016,48 0,00 0,00 0,00 0,00 29/09/2023 PHOTOCOPIEUR KONICA MINOLTA 13/02/2017 2 580,00 5 2 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11/10/2023 ORDINATEURS AVEC GRAVEURS+CARTE GRAPHIQU 23/05/2013 1 505,74 1 1 505,74 0,00 0,00 0,00 0,00 11/10/2023 COPIEUR NUMERIQUE IR2520 03/10/2013 1 985,60 5 1 985,60 0,00 0,00 0,00 0,00 Divers 0,00 0,00 (1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité. (2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle. (3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession. (4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 207 IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13 Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM) Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 Produit des cessions Réalisations Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 33 000,00 Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 3 101,56 OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 208 IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 184 900,00 I 184 859,55 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 181 400,00 181 359,55 1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 178 900,00 178 896,13 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 2 500,00 2 463,42 Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 3 500,00 3 500,00 10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves 10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves 139 Subv. invest. transférées cpte résultat 3 500,00 3 500,00 Op. de l’exercice I Restes à réaliser en dépenses au 31/12 Solde d’exécution D001 de l’exercice précédent (N-1) TOTAL II Dépenses à couvrir par des ressources propres 184 859,55 579 600,00 346 268,75 1 110 728,30 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 209 IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2 RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 309 181,25 III 467 185,68 Ressources propres externes de l’année (a) 210 181,25 236 208,13 10221 TLE 0,00 0,00 10222 FCTVA 80 000,00 131 747,15 10226 Taxe d'aménagement (2) 130 181,25 104 460,98 10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 26... Participations et créances rattachées 27... Autres immobilisations financières Ressources propres internes de l’année (b) (3) 1 099 000,00 230 977,55 15... Provisions pour risques et charges 169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 26... Participations et créances rattachées 27... Autres immobilisations financières 28... Amortissement des immobilisations 28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 31 040,00 21 780,69 2804182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 89,00 280422 Privé - Bâtiments et installations 7 950,00 6 346,67 2805 Licences, logiciels, droits similaires 16 070,00 15 368,84 28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 360,00 360,00 281311 Bâtiments administratifs 2 460,00 2 775,00 281351 Bâtiments publics 4 960,00 4 911,74 281568 Autre matériel, outillage incendie 3 530,00 3 393,68 281578 Autre matériel technique 0,00 335,17 281828 Autres matériels de transport 40 160,00 38 191,69 281831 Matériel informatique scolaire 41 850,00 40 466,59 281838 Autre matériel informatique 4 100,00 2 370,17 281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 15 620,00 14 112,27 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 450,00 884,27 28188 Autres immo. corporelles 85 450,00 79 591,77 29... Dépréciations des immobilisations VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 210 Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations 31... Matières premières (et fournitures) (4) 33... En-cours de production de biens (4) 35... Stocks de produits (4) 39... Dépréciation des stocks et en-cours 481... Charges à rép. sur plusieurs exercices 49... Dépréciation des comptes de tiers 59... Dépréciation des comptes financiers 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 021 Virement de la section de fonctionnement 844 000,00 0,00 Opérations de l’exercice III Restes à réaliser en recettes au 31/12 Solde d’exécution R001 de l’exercice précédent Affectation R1068 de l’exercice précédent TOTAL IV Total ressources propres disponibles 467 185,68 140 000,00 0,00 874 818,75 1 482 004,43 Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres II 1 110 728,30 Ressources propres disponibles IV 1 482 004,43 Solde V = IV – II (5) 371 276,13 (1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre. (3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires. (4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. (5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 211 IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1 SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s) Stocks AP votées disponibles à l’affectation (exercices antérieurs) AP votées dans l’année AP affectées non couvertes par des CP réalisés au 01/01/N (1) Flux d'AP affectées dans l'année (2) AP affectées annulées (3) Stock d'AP affectées restant à financer (4) = (1) + (2) - (3) CP mandatés au budget de l'année N (5) AP affectées non couvertes par des CP mandatés au 31/12/N (6) = (4) - (5) Numéro Libellé 201901 AMENAGEMENT RUE DE ROYAN 21 0,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 880,00 -20 880,00 202301 CENTRALITE ET PRODUCTION LOGEMENTS SOCIAUX 21 0,00 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 740,00 -54 740,00 201801 CONSTRUCTION MAISON MEDICALE 23 0,00 831 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 060,71 -2 060,71 TOTAL 0,00 3 531 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 680,71 -77 680,71 * Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005. (1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures. (2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci. (6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N. N-3 N-2 N-1 N Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 212 IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2 SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s) Stocks AE votées disponibles à l’affectation (exercices antérieurs) AE votées dans l’année AE affectées non couvertes par des CP réalisés au 01/01/N (1) Flux d'AE affectées dans l'année (2) AE affectées annulées (3) Stock d'AE affectées restant à financer (4) = (1) + (2) - (3) CP mandatés au budget de l'année N (5) AE affectées non couvertes par des CP mandatés au 31/12/N (6) = (4) - (5) Numéro Libellé TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 * Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005. (1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures. (2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci. (6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N. N-3 N-2 N-1 N Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 213 IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1.1 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA) MAISON MEDICALE 23/12/2019 VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 214 IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1 Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 215 IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2 Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 216 IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3 Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 217 IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N D6 ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N ELUS BENEFICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION NOM DE L’ORGANISME DE FORMATION COUT DE LA FORMATION DATE ET LIEU DE LA FORMATION ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COLLECTIVITE OU L’ETABLISSEMENT VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 218 IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11 Libellés Base notifiée (si connue à la date de vote) Variation de la base / (N-1) (%) Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée délibérante (%, unité ou €) Variation du taux / N-1 (%) Produit voté par l’assemblée délibérante Variation du produit / N-1 (%) Part régionale des ressources TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du bis code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Part départementale des ressources Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Part communale des ressources TFPB 0,00 0,00 53,49 0,00 4 574 000,00 8,54 TFPNB 0,00 0,00 39,80 0,00 34 000,00 -2,98 CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 14,58 0,00 52 000,00 0,00 TOTAL 0,00 0,00 4 660 000,00 0,00 (1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer. (2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 219 V – ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A Nombre de membres en exercice : 0 Nombre de membres présents : 0 Nombre de suffrages exprimés : 0 VOTES : Pour : 0 Contre : 0 Abstentions : 0 Date de convocation : Présenté par (1), A , le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3), . BLANCHET ROMAIN BOUISSOU MARTIAL BOUTAYEB FADILA BRUN DOMINIQUE BULEON LOIC CHEMINADE SEVERINE DE FUISSEAUX HELENE DELACROIX OLIVIER DOLIMONT STEPHANIE FOURNIE JEAN-JACQUES FOUSSIER MARTINE FREDON JEAN-LOUIS GHARBI SALIHA HARNOIS SOPHIE LASCAUD DELPHINE LE GOUE CELINE LOUIS JULIETTE MIEGE-DECLERCQ BENOIT NADAUD PHILIPPE REAUD FREDERIC VILLE DE SAINT YRIEIX - MAIRIE - CA - 2023 Page 220 V – ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A ROUBEIX SYLVIE ROUSSEAU ERIC ROUX PATRICK RUIS AURELIE SAUGNAC JOEL SESENA AURELIE SIMONIN THIBAUT VILLARD ANITA VILLESANGE MICHEL Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A , le (1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de ... (3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.