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Déliberation - 2026 21
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 21)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02/04/2026
Nombre de membres en exercice: 11 Présents: 9
Votants : 11
Délibération N° DEL2026 - 21 : Création et constitution des commissions municipales
L'an deux mille vingt-six et le 02 avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, convoqué le 24 mars deux mille vingt-six, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire.
Étaient présents: OUGIER Jean-Patrick, DIEUDONNE Laurent, CROUZET Louisette, JOUFFREY
Camille, DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, DUSSERT Sandrine, Didier VEYRAT, Chloé
GARNOT, Jeanne MOUNAUT
Étaient absents et excusés : Chloé GARNOT, Cédric DUSSERT
Pouvoirs : Chloé GARNOT donne pouvoir à Louise CROUZET, Cédric DUSSERT donne pouvoir à Camille JOUFFREY
Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Monsieur Le Maire expose que le conseil municipal peut former en début de mandat puis au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT).
Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission. Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations (même article).
Aussi, Monsieur Le Maire propose de créer les commissions municipales suivantes, chargées d’examiner les projets de délibérations qui seront soumis au conseil.
Commission de l’urbanisme
Commission du personnel communal
Commission agriculture, alpages, chemins
Commission sociale, logement
Commission école
Commission eau
Commission entretien des bâtiments / travaux
Commission tourisme
Le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :
Résultat du vote : Pour : II Contre : 0. Abstention : 0
Commission de l’urbanisme : L'ensemble du Conseil Municipal
Commission du personnel communal : Christian PICHOUD, Jean Patrick OUGIER, Camille
JOUFFREV, Sandrine DUSSERT, Didier VEYRAT, Jeanne MOUNAUT, Laurent DIEUDONNE
Commission agriculture, alpages, chemins :
Agriculture, Alpages : Jean Patrick OUGIER, Louise CROUZET
Chemins : Louise CROUZET, Jeanne MOUNAUT, Cédric DUSSERT
Commission sociale, logement : Sandrine DUSSERT, Christelle MAYET, Chloé GARNOT, Louise
CROUZET
Commission école : Sandrine DUSSERT, Christelle MAYET, Chloé GARNOT
Commission eau : Camille JOUFFREY, Didier VEYRAT, Cédric DUSSERT, Laurent DIEUDONNE COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02/04/2026
Nombre de membres en exercice: 11 Présents : 9
Votants : 11
Délibération N° DEL2026 - 21 : Création et constitution des commissions municipales
Commission entretien des bâtiments / travaux : Jean Patrick OUGIER, Sandrine DUSSERT, Camille JOUFFREY, Didier VEYRAT, Christelle MAYET, Louise CROUZET
Commission tourisme : Christian PICHOUD, Sandrine DUSSERT, Louise CROUZET, Jeanne MOUNAUT, Chloé GARNOT, Christelle MAYET
Fait et délibéré les jo
Le Maire. / Le secrétaire de séance
Christian PICHO D/ Jean Patrick OUGIER
“