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Compte-Rendu - 18 novembre 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Fosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Travail et emploi,
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi IS novembre 2024 à I8 heures 30
Salle du Conseil Municipal
PRÉSENTIEJS | ABSENTIEJS | ABSENTIEJS EXCUSÉIE]S
CAILLOT Charles
ENOCAQ Julien
LAPRAYE Pierre
MALAPRADE Christophe
RÉGNÉ Pierre
X
IX
|X
|X
|X
|X
SANCHO Elizabeth
WITTENBRINK Wolfgang X
Réunions antérieures: Après approbation du Conseil municipal du 07 octobre
2024, aucune observation n’a été faite, la séance est ouverte à 18h35.
ORDRE DU JOUR
Salle des fêtes
Régie de l’eau Communauté de communes
Fêtes de fin d’année
Questions diverses (fibre, employé communal, ..….) RRRADE
Le quorum est atteint.
Après avoir était désigné comme secrétaire de séance, Monsieur Pierre REGNE fait signer le bulletin de présence. Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h35.
1. Salle des fêtes
Le Maire rappelle aux membres du Conseil, que les travaux de remise en état du plancher de la salle des fêtes ont été abandonnés, suite à l’effondrement du plafond et d’une partie des murs du bâtiment. La commune ayant déjà engagé des travaux sur l’ancien bâtiment HLM, elle ne peut pas supporter budgétairement un second projet.
Le Maire propose de démolir la salle des fêtes et évoque l’idée de la remplacer par une halle couverte. L’ensemble du Conseil propose la création d’une commission afin de choisir le projet qui sera mis en place.
2. Régie de l’eau Communauté de communes
Monsieur le Maire rappelle les problèmes que rencontre la régie de l’eau de la CCAF et précise que deux solutions sont proposées pour y faire face :
- Soit le renforcement de la régie avec un personne supplémentaire au secrétariat et des relevés effectués par tablettes pour faciliter et améliorer le travail des agents
- Soit une Délégation de Service Public (DSP) qui consisterait à faire appel à un prestataire Il informe également que les tarifs de l’eau et des abonnements vont fortement augmenter. Les différentes solutions sont encore en cours d’étude au niveau de la CCAF mais la commune décide
d’opter pour le renforcement de la régie sans toutefois rejeter l’idée d’étudier la mise en place d’une DSP.
3. Fêtes de fin d’année
Comme chaque année, le comité des fêtes organisera un apéritif de Noël. La commune se propose de participer en cas de besoin et le Maire informe qu’il souhaite renouveler l’achat des chocolats et des calendriers qui seront remis aux administrés.
Les membres du Conseil approuvent.
4. Questions diverses (fibre, employé communal, ...)
mn Fibre
Des travaux de préparation pour l’installation de la fibre vont avoir lieu. La commune ne souhaite pas l’implantation de poteaux, ni de ligne aérienne.
Monsieur le Maire en fera part à l’entreprise concernée.
" Employé communal
Le contrat de travail de l’employé communal se termine le 15 décembre 2024. La commune souhaite le renouveler soit par un contrat d’accroissement d’activité soit par un CDD. Nous allons nous rapprocher du Centre de Gestion pour avoir plus de renseignement.
L'ordre du jour étant épuisé, la fin du conseil municipal a été actée à 19h45.