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Conseil Municipal - Conseil municipal 30
Document publié le Vendredi 31 janvier 2020 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 30)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Démocratie,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2020
Présents : C. THOMAS – C. VISTE – N. ABBAL – C. BASTIER - V. BAUDE-TOUSSAINT – N. ROUQUAIROL – I. DUMAS – B. GRYNFELTT – V. FRYDER-AMÉE – L. MOULARD – R. CABANNES – A. MARTI – G. OUSTRY – C. BOUCHE – F. PIBAROT – R. BEAUCOURT – A. VALENTIN
Mandats : F. SEIGNOUREL DE PASTORS à F. PIBAROT – E. TOURRETTE à C. BASTIER - A. HERNANDEZ à I. DUMAS – V. FONTVIELLE à C. VISTE – H. CABANEL à R. BEAUCOURT – F. LANGIN à A. VALENTIN Absents excusés : A. FLORIO – S. PUJOL – F. AIT OUARET – H. GRANIER Secrétaire de séance : Mme MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
I - Indemnisation des dommages de travaux publics -Commission d’indemnisation à l’Amiable – Indemnisation de « La Panouille »
Le point I est approuvé à la majorité par le conseil municipal. (2 abstentions : C. BOUCHE, R. CABANNES)
II - Fondation 30 Millions d’amis – Avenant n° 1 à la convention de stérilisation et d’identification des chats errants
Le point II est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
III Convention relative à l’entretien ; l’utilisation et la valorisation de l’orgue de l’Eglise Saint- Julien et Sainte-Basilisse de la ville de Servian
Le point III est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
IV - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- 2020-001 : confortement rue du Mûrier – Mission MO groupement Entreprises ANDRE – BETS – SOLEA BTP
- 2020-002 : PITNEY BOWES : Contrat de location entretien – Machine à affranchir
V – Questions diverses
Mise à disposition de salles municipales pour les réunions des différentes listes
La séance est levée à 18h15.