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Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Naveil.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 12 02 PV CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Famille,
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE NAVEIL
Procès-verbal des délibérations du Conseil municipal
Séance du jeudi 2 décembre 2021 à 19 heures
Nombre de Conseillers L'an deux mille vingt et un,
En exercice : 19 le : deux décembre
Présents : 17 Le Conseil Municipal de la Commune de NAVEIL, Votants : 19 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Ecolières, sous la Présidence de Madame Marty-Royer,Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 25 novembre 2021
Présent Absent Procuration
BARAUD Pierre X
BERGÉ Valérie X
BONIN Marie-Thé X
COLLET Michel X
DUPUIS Hervé X Procuration à P.POUDRAI
FAVREL Estelle X
FLAMENT Nadia X
GAILLARD Florian X Arrivée 19 h 10 GEROLA Claude X
HAŸ Corinne X
LALLEMAND Catherine X
MARTINEAU Michel X
MINIER Stéphanie X
POUDRAI Philippe X
RANDUINEAU Marjorie X
ROGER Sophie X
MARTY-ROYER Magali X
SILLY Maryvonne X
THOUET Pascal X Procuration à M.MARTY-ROYER
Désignation d’un secrétaire de séance
Mme Stéphanie MINIER est désignée en qualité de secrétaire de séance
Approbation du dernier procès-verbal : Monsieur Poudrai explique que l’opposition votera contre car il considère qu’il ne reflète pas les différents échanges qui ont eu lieu et qu’il n’est donc que parcellaire.
Le procès-verbal par 15 voix et 4 contre (Mmes FAVREL et ROGER, MM. DUPUIS et POUDRAI)
Examen du budget prévisionnel des demandes de subvention de
l’école élémentaire – Décision sur le taux de participation de la
Commune
Les élus ont reçu les budgets prévisionnels concernant les 3 projets de l’année 2022, à savoir : les petites randos, le projet Baya et la classe découverte. Classe découverte :
Madame le Maire a rencontré Madame Harmand, la directrice de l’école élémentaire et Monsieur Hamel qui ont expliqué en détail le projet de classe de découverte pour un montant de 29 209.95 euros. Madame Harmand a expliqué que la coopérative scolaire disposait d’un montant d’environ 10 000 euros et que l’APE n’avait pas encore signifié le montant qu’elle pourrait allouer. Les enseignants ont également prévu des actions. Les CM1 et CM2 participeront à cette classe découverte. Sept accompagnateurs sont nécessaires. Ce projet aura lieu tous les deux ans.
Une réunion de présentation du projet par les enseignants devait avoir lieu le 3 décembre avec les parents, elle a été reportée en janvier. Madame le Maire le regrette profondément car Noël aurait pu être l’occasion d’une participation financière des grands- parents, notamment. Elle précise que les familles peuvent bénéficier d’aides de la CAF ou des comités d’entreprises.
A la demande de Madame HAY, Madame le Maire répond que le séjour est organisé du 9 au 13 mai 2022.
Il est procédé à un tour de table. Mesdames FLAMENT, MINIER, HAY, BERGE, SILLY, RANDUINEAU, LALLEMAND, BONIN et MARTY-ROYER, et Messieurs GEROLA, MARTINEAU, BARAUD, GAILLARD, COLLET se prononcent pour une participation à hauteur de la moitié du séjour.
Madame ROGER fait remarquer que 5% de différence représente peu pour la mairie mais beaucoup pour l’école. La demande de participation des enseignants à hauteur de 55% ne lui semble pas incohérente par rapport aux 50% proposés.
Monsieur POUDRAI se prononce pour les 55% demandés par les enseignants, au même titre que Monsieur DUPUIS.
Madame FAVREL ne souhaite pas se prononcer ni participer au vote car elle est concernée par le projet.
Madame BERGÉ apprécie d’avoir obtenu un budget détaillé.
A la question de Madame BERGÉ, Madame le Maire répond que les six ou sept accompagnateurs (en fonction du nombre d’enfants) ne sont pas des parents d’élèves. Ce sont les deux enseignants, trois personnes de l’organisme qui assisteront les enfants au cours des trajets et sur les temps de vie quotidienne, l’épouse de Monsieur HAMEL, que les enfants connaissent et qui intervient parfois en musique, et si besoin d’une septième, le fils de Madame FAVREL sera volontaire pour accompagner.
Madame RANDUINEAU précise qu’à la participation de 50%, il faudra ajouter les subventions pour les deux autres projets, tout aussi intéressants.
Madame LALLEMAND propose que la coopérative scolaire prenne à sa charge la différence entre les 55% demandés et les 50% proposés.
A la question de Monsieur COLLET, Madame le Maire répond que les enseignants doivent obtenir l’accord des familles.
Monsieur COLLET suggère la possibilité de revoir la participation de la Commune en cas de dépassement de budget. Madame le Maire précise qu’en cas de difficultés majeures rencontrées par les familles, le CCAS peut intervenir.
Madame BONIN est surprise que les parents n’aient pas été sollicités pour accompagner les enfants et que les accompagnateurs soient Madame HAMEL et le fils de Madame FAVREL.
Madame le Maire répond que c’est un choix de l’équipe éducative et qu’elle n’émettra pas d’avis sur ce sujet.
Madame le Maire souligne, au nom également de Monsieur THOUET, que cette classe de découverte est un projet autour de l’histoire formidable. Les enfants vont avoir la chance de découvrir la pratique du char à voiles. La Commune peut être fière de financer ce projet. Elle rappelle que la Commune est très attentive au bien-être des enfants et dresse les actions déjà développées, à savoir : l’opération « une naissance-un arbre », la mise en place d’activités sur la pause méridienne et le permis citoyen.
Madame le Maire propose de délibérer sur une participation à hauteur de la moitié du séjour.
Madame FAVREL ne participe pas au vote.
Par 15 voix pour, 3 abstentions (Madame ROGER, Messieurs DUPUIS et POUDRAI), le Conseil municipal décide de participer à hauteur de 50% du montant de la classe découverte.
Projet Petites randos :
4 classes sont concernées.
Le budget présenté fait ressortir une demande de subvention de 500 euros par classe, comme les années précédentes.
À l’unanimité, le Conseil municipal décide de participer à hauteur de 500 euros par classe, soit 2 000 euros au projet de petites rando en versant une subvention à la Coopérative scolaire.
Projet BAYA (artiste naveillois)
Toutes les classes sont concernées. La demande de subvention est de 400 euros sur un budget total de 1400 euros. La coopérative scolaire prendra à sa charge 1 000 euros.
À l’unanimité, le Conseil municipal décide de participer à hauteur de 400 euros au projet d’animation BAYA en versant une subvention correspondante à la Coopérative scolaire.
Madame SILLY souhaiterait que plusieurs devis soient présentés et qu’ils parviennent plus tôt.
A la question de Madame Bergé, Madame le Maire répond qu’en cas d’annulation de ce séjour, c’est l’assurance de l’OCCE qui interviendra.
Madame le Maire informe le conseil municipal que certains maires s’interrogent sur le maintien de la cérémonie des vœux. Une décision sera prise d’ici quelques jours, après un temps de réflexion.
La séance est levée à 19h25.