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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Querrien.
Lien du pdf (Arrêté - 2024.47 circulation interdite rue du stade)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Querrien
KUMUN
KERIEN
ARRETÉ
n° 47 / 2024
Circulation
interdite
RUE
DU
STADE
Le
maire
de
la
Commune
de
Querrien,
Vu
les
articles
L
2212-2
et L
2213-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le Code
de
la route,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
dans
un
but
de
sécurité
publique
en
raison
du
TOMAHAWK
FESTIVAL,
les
06,
07
et 08
septembre
2024.
Vu
l'intérêt général,
ARRÊTE
:
ARTICLE 1
:
La
circulation
des
véhicules
sera
interdite
rue
du
stade,
entre
le n°1
et
le
n°30
:
-
du
vendredi
06
septembre
2024,
17
h 00,
au
samedi
07
septembre
2024,
04
h
00
-
du
samedi
07
septembre
2024,
12
h 00,
au
dimanche
08
septembre
2024,
04
h
00
-
Je dimanche
08
septembre
2024,
de 09
h 00
jusqu’à
23
heures
Des
chicanes
(véhicules)
seront
mises
en
place
en
amont
et
en
aval
du
site.
ARTICLE
2:
La
signalisation
sera matérialisée
par
des
panneaux
réglementaires.
Elle
sera réalisée
par
l'association
Tomahawk,
représentée
par
monsieur
Paul
Warunek
pour
permettre
l’application
des
présentes
dispositions.
ARTICLE
3
:
Les
droits
des
riverains
et des
services
de
secours
seront
préservés.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
présentes
dispositions
seront
constatées
par procès-verbaux.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au registre
des
actes
de
la Mairie.
Monsieur
le Maire,
Monsieur
le Commandant
du
groupement
de
Gendarmerie
de
Quimperlé,
Les
services
techniques
de
la
Commune
de
Querrien
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Au
C.LS
de
QUERRIEN
Fait
à Querrien,
le 06 juin
2024
Le
maire,
Stéphane