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Compte-Rendu - 25 mars 2016
Document publié le Vendredi 25 mars 2016 par la commune de Masquières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 mars 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Fiscalité,
Masquières 25 mars 2016
DELIBERATION
Session ordinaire du 25 mars 2016
L’an deux mille seize, le 25 mars à 20h00 le Conseil Municipal de la commune de Masquières, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUQUET, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 mars 2016
PRESENTS : MM. Thierry BOUQUET – Jean-Claude RIGAL – Willy BIEBER - Dimitry GRANDNER - Jean-Philippe CAPDECOMME –
Absents : MM. Prosper BASSET – André BOUYSSOU - Patrick BEAUMIER - Jean-Luc AVEQUIN - Mme Christine BOUYSSOU -
Excusés : M. Jacob SNOWBALL –
Secrétaire : M. Willy BIEBER
ORDRE DU JOUR :
1. Vote compte administratif 2015 commune et CCAS,
2. Vote taxes locales 2016,
3. Vote subventions associations 2016,
4. CCAS : Vote pour dissolution,
5. Fumel communauté : attributions de compensation,
6. Devis voirie 2016
……………………………………………………………………………………………………
Le quorum n’étant pas atteint, il est décidé de convoquer le conseil municipal, à nouveau pour cet ordre du jour, le jeudi 31 mars prochain à 20h30.
Ont signé au registre les jours, mois et an susdits, les membres présents :
Thierry BOUQUET Jean-Claude RIGAL
Willy BIEBER Dimitry GRANDNER
Jean-Philippe CAPDECOMME