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Déliberation - nrtvf6l0j6ncqkwqmm60rxtt58fmst org
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Bignon.
Lien du pdf (Déliberation - nrtvf6l0j6ncqkwqmm60rxtt58fmst org)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Budget,
NX Séance du 20 décembre 2023
u LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Délibération de Modification désignation des membres du CCAS suite à démission
Délibération de Modification de membre de la commission communication et espaces numériques suite à démission
Délibération de Modifications de membres de comités consultatifs
Délibération d’autorisation du Conseil donnée au Maire pour le paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif Commune 2024
Délibération sur la Prime du pouvoir d’achat
Délibération d’Autorisation du Conseil Municipal sur le portage foncier par l’Etablissement public foncier de Loire-Atlantique de l’acquisition de la parcelle cadastrée AN162 située Place Saint Martin
Délibération relative à l’ouverture de compte à terme
Questions diverses
- Délibération de création d’un emploi d’adjoint technique contractuel à temps complet
- Délibération pour la désignation d’un représentant communal au sein de l'EPHAD Mon Repos
- Délibération avance remboursable du Budget principal Commune au Budget annexe CCAS
Informations
Une présentation des conseils de quartiers a été faite lors de la réunion publique (comment participer, le rôle des conseils de quartier, une citoyenneté active, mise en place et fonctionnement des conseils)
Affiché le 21 décembre 2023, en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.