Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Convocation - convocation conseil municipal du 22 septembre 2022
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 15
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 22 09 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 22 09 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CIBOURE
COMMUNE
DE
CIBOURE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
22
SEPTEMBRE
2022
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
52/2022
CONTROLE
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
—
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D'OBSERVATIONS
DEFINITIVES
RELATIF
AU
CONTROLE
DES
COMPTES
ET
DE
LA
GESTION
DE
LA
COMMUNE
DE
CIBOURE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
PRIS
ACTE
53/2022
CONTROLE
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
—
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D'OBSERVATIONS
DEFINITIVES
RELATIF
AU
CONTROLE
DES
COMPTES
ET
DE
LA
GESTION
DE
LA
COMMUNAUTE
DAGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
PRIS
ACTE
54/2022
ÎERE
TRANCHE
DE
L'AMENAGEMENT
DE
LA
PLAINE
DES
SPORTS
—
APPROBATION.
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
55/2022
RAPPORT
ANNUEL
DU
SYNDICAT
D'ENERGIE
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES
(SDEPA)
ANNEE
2021
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
PRIS
ACTE
56/2022
FONDS
DE
SOLIDARITE
LOGEMENT
—
PARTICIPATION
2022
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
57/2022
GURE
MENDIA
—
DIAGNOSTIC
PASTORAL
—
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ET
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
58/2022
CREATION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
A
COMPTER
DU
1ER
NOVEMBRE
2022
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
59/2022
CREATION
D'UNE
AIDE
A
LA
FORMATION
A
LA
LANGUE
BASQUE
POUR
LES
AGENTS
COMMUNAUX
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
60/2022
DESHERBAGE
DES
COLLECTIONS
MEDIATHEQUE
DE
LA
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Liste
publiée
sur
le site
internet
le 23
septembre
2022
et affichée
en
mairie
le 23
septembre
2022.
Le
maire,