Procès Verbal - pv 3 juin 2024

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Procès Verbal - pv 3 juin 2024 Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Villefranche-sur-Mer. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 3 juin 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Sport, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 3 JUIN 2024

La séance est ouverte à 18 h 00, sous la présidence de

M. Christophe Trojani, maire de Villefranche-sur-Mer

M. LE MAIRE.- Mes chers collègues, Mesdames et Messieurs, bienvenue sous le chapiteau de la Citadelle de Villefranche-sur-Mer pour cette séance du conseil municipal. Nous sommes le 3 juin 2024, il est 18 h.

Monsieur le maire procède à l’appel des membres du conseil municipal.

Sont présents :

Mmes Catherine BARRAJA, Joëlle BRAVETTI, Juliana CHICHMANIAN, Monica LAUGIER, Gisèle AMEDEO-PASQUI, Claudine KHOKHLOV, Nicole PIEFFORT, Patricia BONIFACI, Patricia DEGUS, Sonia PORTES, Gisèle MARCHESSOU.

MM. Jean-Louis BAUCHET, Jean-Louis ZAMBERNARDI, Robert BOJANOVICH, Charles RIGUCCI, Richard CONTE, Joseph COSENTINO, Robert CAPELIER, Yohann GHIGO, Régis BELLI, Xavier LAGACHE, Frédérick LEDEUX, Franck MARZAT.

Sont représentés :

- M. Marco FUGARO donne procuration à M. Régis BELLI

- Me Éva SCOLARI donne procuration à M. Franck MARZAT

- Mme Caroline BEUIL donne procuration à M. Frédérick LEDEUX

- M. Alain CURTI donne procuration à M. Xavier LAGACHE

Est excusé :

- Me André BEZZINA

M. LE MAIRE.- Annonce la tenue des élections européennes et invite les Villefranchois à aller voter.2

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Les bureaux de vote seront ouverts de 8 h à 18 h (et pas 20 h). Patricia Bonifaci a organisé tous les bureaux de vote ; tous les élus seront mobilisés sur ces bureaux de vote.

Il y a un petit changement au niveau des bureaux de vote : le bureau de vote de l’office du tourisme à l’Octroi sera délocalisé au gymnase, c’est bien cela ? Et le bureau de vote de la chapelle Sainte-Elisabeth est délocalisé ici même, dans la Citadelle, au foyer de l’auditorium.

Dans la Citadelle, nous aurons deux bureaux de vote : un sous le chapiteau, comme d’habitude, et un au foyer de l’auditorium en remplacement de la chapelle Sainte- Élisabeth. Au niveau du stade et des jardins Binon, le bureau de vote de l’office du tourisme est remplacé par un bureau de vote au gymnase de Villefranche-sur-Mer.

Quelles que soient vos opinions politiques et quelle que soit la liste pour laquelle vous allez voter, il faut vous rendre aux urnes, c’est le devoir de tous les citoyens villefranchois, bien sûr, mais aussi de toute la France métropolitaine et d’outre-mer. Je voulais commencer par ce petit message.

Je voulais aussi vous dire que samedi, au Festival du livre, une jeune Villefranchoise du nom de Zina Ijjou, âgée de 14 ans, a reçu le premier prix, une médaille d’or même, je crois, pour un premier roman. C’est une nouvelle, un livre, un premier écrit. Je vous recommande de bien écouter ce qui va être mis sur les réseaux sociaux ce soir, c’est un petit discours de Didier van Cauwelaert qui est tout de même un peu connu au niveau de la littérature, en particulier à Villefranche-sur-Mer puisque sa maman habitait chez nous. Il nous dit que c’est une écriture remarquable, et il lui a même demandé : « mais ce n’est pas la première écriture ? » Et Zina lui a répondu : « c’est mon premier livre ». Il lui a dit qu’on la retrouverait beaucoup plus haut, qu’il la soutiendra et que certains, parfois, ont le prix Goncourt.

La petite Zina habite à Villefranche-sur-Mer, elle va au collège à Beaulieu. Elle est vraiment super, je l’ai eue à la clinique, elle a fait un stage de chirurgie d’une semaine parce qu’elle s’intéresse à plein de choses et manifestement, elle a de grandes qualités pour écrire. Je ne sais pas si elle va être éditée, mais je lirai sa nouvelle avec plaisir. J’ai reçu ses parents, il y a deux ou trois jours pour une autre raison. Son papa m’a un peu raconté comment l’histoire de ce livre avait démarré. Manifestement, elle a un talent un peu exceptionnel. Je voulais vous en parler parce que cela fait toujours du bien de parler de choses agréables.

Nous allons passer à la suite qui ne sera pas moins agréable, j’en suis sûr.

Nous avons donc comme secrétaire de séance, compte tenu de l’absence Me Éva Scolari, Yohann Ghigo.

Je vais vous demander d’adopter le procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024. S’il n’y a pas de remarque particulière, nous l’adoptons et je vous remercie.3

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Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 8 avril 2024 est approuvé à l’unanimité.

Nous allons maintenant passer aux examens à l’ordre du jour du conseil municipal de ce soir.

Nous allons encore une fois parler de la parcelle AR 320, de la désaffectation et du déclassement dans le domaine privé communal d’une partie de la parcelle.

1. DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE AR 320 - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL

Rapporteur : M. le Maire

Par délibération en date du 26 janvier 2024, le conseil municipal a approuvé la cession au profit du Groupe GIBOIRE de la parcelle cadastrée AR 320, en vue d’y réaliser un ensemble hôtelier SPA Wellness.

Par délibération du 18 mars 2024, le conseil municipal s’est prononcé sur la désaffectation d’une partie de la parcelle AR 320 affectée par arrêté municipal du 28 novembre 2011, aux fins de dépose-minute en période scolaire pour les parents d’élèves de l’école maternelle Les Magnolias.

Par délibération du 8 avril 2024, le conseil municipal a adopté les termes de la promesse unilatérale de vente de la parcelle AR 320 au Groupe GIBOIRE. Ladite promesse, signée le 19 avril 2024, prévoit au titre des conditions suspensives en faveur du promettant et du bénéficiaire, que la désaffectation effective de la parcelle AR 320 devra intervenir au plus tard dans les 2 mois de la signature de la promesse et son déclassement par délibération du conseil municipal, à intervenir au plus tard le 30 septembre 2024.

Par arrêté municipal n° 2024-00115 du 8 avril 2024, une zone d’arrêt-minute a été instituée Ave Général de Gaulle, afin d’augmenter et faciliter le stationnement aux abords de l’école maternelle Les Magnolias. Cette nouvelle zone de stationnement est aujourd’hui effective et se substitue au dépose-minute temporaire sur la parcelle AR 320, instauré par arrêté municipal du 28 novembre 2011.

L’article L.2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques prévoit qu’un bien d’une personne publique qui n’est plus affecté à un service public ou à l’usage direct du public, ne fait plus partie du domaine public à compter de l’intervention de l’acte administratif constatant son déclassement.

Dès lors, je vous propose :

- de constater la désaffectation de la parcelle AR 320, en tant qu’elle n’est plus affectée à une mission de service public, ni accessible au public ;

- de prononcer le déclassement du domaine public de ladite parcelle et de l’incorporer au domaine privé communal ;4

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Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

- de m’autoriser à signer tous actes relatifs à ce dossier.

M. LE MAIRE.- Y a-t-il des questions ? [Pas de question.]

Cette zone de dépose-minute est donc effective. Il y a, je crois, 17 places de stationnement depuis les escaliers du stade jusqu’avant la porte d’entrée de l’école maternelle. C’est cette zone qui sert désormais de dépose-minute : je crois que les parents ont l’autorisation de stationner une dizaine de minutes au moment de l’entrée et de la sortie des classes.

S’il n’y a pas de question, nous allons donc procéder au vote.

Votent pour : 25 voix

S’abstiennent : 3 voix (Mme Caroline BEUIL, Mme Gisèle MARCHESSOU et M. Frédérick LEDEUX)

Adopté

Merci beaucoup.

Nous passons donc au point n° 2 à l’ordre du jour. Il s’agit de la création d’une agence postale communale.

2. CRÉATION D’UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE

Rapporteur : M. le Maire

Mes chers collègues,

Pour accomplir sa mission d’aménagement du territoire, La Poste s’est engagée à maintenir un réseau dense d’au moins 17 000 points de contacts dont certains seront gérés en partenariat avec les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale.

Pour ce faire, La Poste propose le passage de certains bureaux en agences postales à gestion communale, aux collectivités qui le souhaitent en offrant les prestations postales courantes dans des conditions nouvelles, conformes aux dispositions prévues par la loi du 4 février 1995 « d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire » modifiée par les lois n° 99-533 du 25 juin 1999 et n° 2000-321 du 12 avril 2000, autorisant la mise en commun de moyens entre les établissements publics et les collectivités territoriales pour garantir la proximité des services publics sur le territoire.

En contrepartie d’une offre de service mieux précisée, d’une amplitude horaire d’ouverture choisie par la mairie, d’un équipement modernisé et d’une formation de l’agent chargé de la gestion de l’Agence Postale Communale, La Poste propose de verser à la Commune une indemnisation de l’ordre de 1 140 €/mois (montant de l’indemnité compensatrice au 1er janvier 2023 réévalué chaque année).5

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Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Pour la durée de son temps de travail consacré à l’activité de l’Agence Postale Communale, l’agent concerné est placé en situation de mise à disposition de La Poste.

La commune de Villefranche-sur-Mer a été sollicitée par La Poste pour l’installation d’une agence postale communale suite au constat d’une baisse de fréquentation physique du bureau de Poste de Villefranche-sur-Mer et à la baisse généralisée des flux de courriers en raison de la dématérialisation, conduisant dans un futur proche La Poste, à fermer le bureau de poste existant.

Afin de conserver une présence postale sur la commune et de maintenir ce service public de proximité, il a paru nécessaire à la Commune que les services essentiels de La Poste continuent d’être accessibles aux Villefranchois. Ainsi, il sera possible d’effectuer à l’Agence Communale :

- le retrait et dépôt de colis – lettres recommandées ;

- l’affranchissement des colis et lettres ;

- l’achat de timbres, d’enveloppes prêt à poster, d’emballages colis, prêt à expédier ;

- le retrait et versement sur les comptes courants postaux (CCP) et livret A dans la limite de 500 € sur 7 jours glissants et 1 000 € sur un compte joint. Les opérations sont ouvertes aux personnes morales.

Je vous propose :

- de conclure avec La Poste une convention ayant pour objet l’implantation d’une Agence Postale Communale au sein de l’Espace France Services qui répondrait aux caractéristiques suivantes :

→ ouverture à raison de 30 heures par semaine du lundi au vendredi à compter du mois d’octobre 2024 ;

→ versement d’une indemnité de 1 140 €/mois (montant 2023) ;

→ convention d’une durée de 9 ans et prise en charge par La Poste des aménagements (mobiliers, travaux, équipements de sûreté…) de la formation de l’agent recruté par la commune ;

→ prise en charge par la commune du salaire de l’agent communal, mise à disposition des locaux et charges liées.

- d’approuver la transformation du bureau de poste de Villefranche-sur-Mer en Agence Postale Communale ;

- de m’autoriser à signer la convention à intervenir entre La Poste et la commune.6

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Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Je vous précise que pour compléter ce dispositif, un point « La Poste Relais » sera ouvert au Tabac de l’Octroi, 8 avenue Maréchal Foch en juillet prochain. Il pourra y être effectué la plupart des opérations postales aux heures d’ouverture du commerce.

M. LE MAIRE.- Y a-t-il des questions ? Madame Marchessou.

Monsieur Lagache, si vous pouviez faire passer le micro, merci beaucoup. Madame Marchessou, vous avez la parole.

Mme MARCHESSOU.- Bonjour à tous, chers collègues, Monsieur le maire.

Il s’agit surtout, de ma part, non pas d’une question, mais d’un constat : nous perdons petit à petit la plupart de nos institutions à Villefranche-sur-Mer. La Poste était tout de même un endroit important, beaucoup de monde s’y trouvait tous les jours. Nous avons perdu la plupart de nos commerces, la perception, toutes les banques et c’est bien dommage d’en arriver à cette situation.

Il se trouve que tous ces lieux où nous allions faire nos courses, La Poste, les banques, ce sont des lieux de rencontre ; il y avait une vie sociale à Villefranche-sur- Mer que nous perdons peu à peu, et cette vie sociale, nous ne la retrouverons plus.

Nous favorisons le tourisme avec les bateaux de croisière, les yachts, les Airbnb, etc., c’est bien, mais nous ne faisons rien pour la population villefranchoise, pour qu’elle reste à Villefranche-sur-Mer. Les Villefranchois ne peuvent plus se loger donc tout doucement, où s’en va la population villefranchoise ? Il n’y en aura plus d’ici quelque temps. Comment penser laisser mourir une ville comme la nôtre qui a eu une vie active pendant des années ? Les pêcheurs, c’est la même chose : nous n’avons plus que deux pêcheurs.

N’y a-t-il pas un moyen de faire revire notre ville, nos commerces, de maintenir les institutions et ce que nous avons jusqu’à ce jour, et éviter de les laisser disparaître petit à petit ? C’est tout, c’était simplement un constat.

Merci de m’avoir écoutée.

M. LE MAIRE.- Je vous remercie pour votre intervention, Madame Marchessou. Vous avez raison, c’est très regrettable que les services publics s’éloignent de la population. Vous avez mentionné La Poste, le Trésor public également. Je vous rappelle que nous avons ouvert une agence postale communale au sein d’un espace France Services ; cet espace, qui est localisé justement en lieu et place du Trésor public, regroupe l’ensemble des administrations qui ont quitté notre commune, comme elles quittent la plupart des petites communes.

Ensuite, nous avons perdu les banques, vous avez raison. Je vous rappelle aussi que toutes ces banques sont à Beaulieu. Je vous dis, Madame Marchessou, que pour Roger Roux et moi-même, Beaulieu et Villefranche-sur-Mer, c’est la même chose. Vous me direz, je préférerais avoir la banque à Villefranche-sur-Mer qu’à Beaulieu. Moi, je préfère qu’elle soit à Beaulieu plutôt qu’elle n’y soit pas du tout. Il est vrai7

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Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

qu’aujourd’hui, il est plus facile d’accéder à des banques à Beaulieu qu’à Villefranche-sur-Mer.

Chaque territoire à ses spécificités. Je crois qu’il nous manque quelque chose à Villefranche-sur-Mer – et c’est ce pourquoi je me bats depuis au moins deux ou trois ans, et même plus, avec la Métropole –, c’est un grand parking sous le stade de football. Je crois que, quand nous aurons ce parking sous le stade de football, les commerces, et peut-être même les banques, vont revenir parce qu’il y aura un lieu pour se garer et donc nous aurons des commerces qui pourront de nouveau s’installer à Villefranche-sur-Mer.

Je ne crois pas que vous puissiez dire que la ville est morte. Au contraire, elle n’a jamais été aussi vivante, mais il faut éviter que nous ayons trop de résidences secondaires et des gens qui viennent l’été et pas assez de gens qui vivent à l’année. C’est ce pour quoi nous luttons, et je ne peux pas vous laisser dire que nous favorisons le Airbnb…

Mme MARCHESSOU.- [Hors micro.]

M. LE MAIRE.- Si, vous l’avez dit, mais cela vous a peut-être échappé. C’est exactement le contraire que nous faisons puisque nous venons de réglementer très sévèrement le Airbnb pour que nous ayons de nouveau des appartements à la location de longue durée. Ça, c’est vraiment important.

Les bateaux de croisière… là, vous reprenez ce qui a été dit par des élus écologistes de Nice qui s’occupent de la rade de Villefranche-sur-Mer. Ce matin, j’étais sur BFM TV Côte d’Azur pour parler de cela, justement. Je suis heureux que les écologistes découvrent qu’il y a une rade à Villefranche-sur-Mer. L’autre jour, j’ai vu une photo dans Nice Matin où ils étaient vers le Cap de Nice et ils avaient des jumelles ; il n’est pas nécessaire d’avoir des jumelles pour voir des bateaux de croisière dans la rade de Villefranche-sur-Mer. Vous voyez, c’est qu’ils ne doivent pas souvent faire le tour du Cap de Nice.

Les écologistes ont annoncé qu’il y avait 166 bateaux, il y en a 64 ; ils en ont rajouté 102, mais ce n’est pas grave tout cela. Ils ont annoncé que les bateaux font tourner les moteurs, ils ne le font pas, ils sont à l’ancre. Ils ont annoncé que les bateaux de croisière abîmaient les posidonies, ils ne peuvent les abîmer parce qu’ils sont mouillés au-delà des posidonies, à 100 mètres de profondeur.

C’est vrai que les bateaux de croisière amènent des touristes.

On a l’impression que nous ne nous occupons pas de la protection de la rade, mais les deux élus écologistes ne sont jamais venus me voir pour me parler de tout ce que nous avons fait depuis 10 ans dans la rade de Villefranche-sur-Mer, et en particulier des ZMEL, du fait qu’il n’y a plus aucun bateau en mouillage sauvage. Nous protégeons l’environnement marin de Villefranche-sur-Mer.

C’est vrai qu’il y a des fumées. Savez-vous pourquoi il y en a ? Parce qu’il y a des scrubbers qui retiennent les particules fines. Quand il n’y a pas de fumée dans les8

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bateaux, où va le fuel ? Dans l’eau. Moi, je veux bien que l’on rende la rade aux poissons – c’est ce que m’a dit la dame en question –, mais si l’on rend la rade aux poissons, il faut rendre le ciel aux oiseaux et il ne faut plus qu’il y ait un avion. À ce moment-là, je m’oppose à l’aéroport à Nice. Et puis les voitures, cela ne va pas non plus et l’on revient à la charrette à bras.

Je dis simplement qu’aujourd’hui, dans la rade de Villefranche-sur-Mer, nous avons trouvé un bon équilibre entre la protection environnementale et l’économie. La commune de Villefranche-sur-Mer n’a pas besoin des redevances des croisiéristes pour avoir un budget à l’équilibre. En 2023, il y a eu 64 bateaux ; cela a rapporté 125 000 € à la commune, exactement. Nous n’avons pas besoin de cela, nous avons une commune en bonne santé financière.

Pour autant, devons-nous adopter une position dogmatique au point de refuser tous les bateaux ? Parce que si c’est cela, l’été, il y a un bateau de croisière et les 300 bateaux qu’il y a tous les jours, il faut les enlever. Nous faisons une aire marine protégée de toute la rade et il n’y a plus un bateau. Mais si c’est cela aussi, il ne faut plus qu’il y ait une voiture qui passe par Villefranche-sur-Mer. Vous comprenez ?

Nous faisons le maximum pour Villefranche-sur-Mer. Je ne veux pas qu’il y ait encore plus de résidences secondaires, ce n’est pas possible. Nous sommes à 45 % de résidences principales. Nous avons réglementé le Airbnb ; s’il le faut, nous le réglementerons encore plus sévèrement comme à Florence où c’est purement et simplement interdit dans le centre historique parce qu’il faut que les jeunes puissent louer un appartement et que les prix baissent un peu parce que s’ils ne baissent pas, on ne peut plus acheter un premier appartement, et c’est le cas pour la plupart des jeunes.

Villefranche-sur-Mer est tout de même une ville où il fait bon vivre, où il y a une tranquillité publique incontestable, où il y a une vie sociale avec beaucoup d’événements, où il y a de la pratique sportive, où le réseau associatif n’a jamais été aussi nombreux et puissant. Je vous engage à y participer, Madame Marchessou, vous êtes la bienvenue à tous les événements auxquels vous souhaitez assister.

Mme MARCHESSOU.- Je vous remercie.

Je voulais préciser que ce que j’ai dit n’était qu’un constat. En ce qui concerne les Airbnb, je sais très bien que vous y avez mis un frein, je n’ai pas dit que vous les favorisiez ; je disais simplement que c’était un fait actuel.

En revanche, le fait que les banques soient à Beaulieu, c’est certainement une bonne chose parce qu’elles existent, mais elles obligent à des déplacements en bus ou voiture et à Beaulieu, ce n’est pas si facile que cela de se garer.

M. LE MAIRE.- J’en suis bien heureux, je croyais qu’il n’y avait que des choses géniales et que chez nous, cela n’allait pas du tout. Il est vrai que je suis très content qu’il y ait des banques à Beaulieu, c’est au centre de Villefranche-sur-Mer, Èze et Saint-Jean-Cap-Ferrat, et il n’y a pas que chez nous que les banques ferment. Je n’en suis pas content du tout. Il reste encore une banque au col de Villefranche.9

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Mme MARCHESSOU.- Heureusement. Ce qui nous manque aussi, ce sont des commerces de proximité. Nous avons un supermarché au mont Boron, un autre à Beaulieu : toujours pareil, le bus ou la voiture. Nous n’avons rien pour nous promener ou marcher un peu. On nous dit de faire de l’exercice, mais nous ne pouvons pas marcher puisque nous n’avons rien sur place ; il faut tout le temps prendre la voiture.

M. LE MAIRE.- Madame Marchessou, pourquoi n’y a-t-il pas de petits commerces ? Comme vous le savez –, c’est parce que ce n’est pas rentable d’avoir un petit commerce à Villefranche-sur-Mer. C’est plus rentable d’avoir un restaurant ; il y a énormément de restaurants à Villefranche-sur-Mer.

Maintenant, les Villefranchois, où font-ils leurs courses ? Dans trois endroits précis : Carrefour Market, Super U, Intermarché du Col, et puis des petites courses rue du Poilu et aux deux Casino. Vous le savez très bien. C’est aussi une habitude qui a changé : maintenant, on va dans les moyennes surfaces pour faire l’essentiel des courses.

Mme MARCHESSOU.- Ce serait bien que nous en ayons une aussi à Villefranche- sur-Mer. Il faudrait peut-être y penser.

M. LE MAIRE.- Je ne sais pas si c’est bien. En tout cas, pourquoi pas ? Mais je ne sais pas si cela pourra se faire parce qu’il y a déjà une organisation et ce n’est tout de même pas la mairie qui décide de l’organisation commerciale ; elle peut favoriser le retour d’un certain nombre de commerces, ce que nous ferons, sachez-le, quand il y aura le parking sous le stade. Je vous en donne la preuve. Nous venons déjà de racheter deux potentiels futurs commerces : la pharmacie, nous verrons bien ce que nous y mettrons, mais c’est la commune qui la rachète ; et l’ancienne BPCA, c’est aussi la commune qui la rachète.

Mme MARCHESSOU.- Très bien, je vous remercie, Monsieur le maire.

M. LE MAIRE.- Je vous en prie.

Y a-t-il d’autres questions ? [Pas d’autres questions.]

Nous allons procéder au vote.

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

Je n’avais pas compris que vous étiez pour, Madame Marchessou. Je vous remercie pour cette intervention.

La délibération n° 3 : il s’agit d’une convention de mutualisation pour la police.

Monsieur BAUCHET.10

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3. CONVENTION DE MUTUALISATION DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE ENTRE LES COMMUNES DE BEAULIEU-SUR-MER, EZE, SAINT-JEAN-CAP-FERRAT, VILLEFRANCHE SUR -MER ET CONVENTION DE COORDINATION AVEC LES SERVICES DE L’ÉTAT

Rapporteur : M. Jean-Louis BAUCHET

Merci, Monsieur le maire.

Mes chers collègues,

Pour répondre au besoin de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique pendant la nuit, il était apparu opportun aux communes de Beaulieu-sur-Mer, Èze, Villefranche-sur-Mer et Saint-Jean-Cap-Ferrat de mettre en commun des agents de police municipale afin de créer une brigade nocturne intercommunale et de mettre en place un centre de supervision urbain intercommunal (CSUI).

L’article L.512-1 du code de la sécurité intérieure permet en effet aux communes de moins de 20 000 habitants, formant un ensemble de moins de 80 000 habitants d’un seul tenant, de mettre en commun des agents de police municipale, compétents sur le territoire de chacune d’entre elles.

Chaque agent est mis à la disposition des autres communes, par la commune qui les emploie.

Une brigade intercommunale de nuit avait précédemment été mise en place dans le cadre du SIVOM de Villefranche-sur-Mer. Afin de poursuivre cette coopération entre les communes, il convient de conclure une nouvelle convention en vue de la mutualisation d’agents et de moyens matériels affectés à la brigade de police municipale nocturne d’une part, et au centre de supervision urbain intercommunal (CSUI) basé à Èze d’autre part.

Ainsi, con f or m ém e nt à l a l oi n° 84-53 du 26 janvier 1984, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les communes de Beaulieu-sur-Mer, Èze, Villefranche-sur-Mer et Saint-Jean-Cap-Ferrat entendent faire application de l’article L.512-1 du code de la sécurité intérieure et des dispositions du code général de la fonction publique pour disposer d’un service mutualisé composé de 10 agents à temps complet. La Commune de Villefranche-sur-Mer mettrait à disposition deux policiers municipaux pour la brigade nocturne et un adjoint administratif pour les missions de vidéoprotection au CSUI. Les dépenses de fonctionnement (hors charges de personnel assurées par chaque Commune) seront réparties à parts égales entre les 4 communes intéressées à hauteur de 25 % chacune. La Commune de Beaulieu « Chef de file » prendra en charge toute l’année ces dépenses de fonctionnement et d’investissement du service mutualisé (habillement, véhicule, carburant, petit matériel…).11

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Sur la base d’un état détaillé, la Commune de Beaulieu émettra en janvier de l’année N+1, un titre de recettes envers les autres communes pour remboursement de leur quote-part, pour l’année N.

Compte tenu de l’intérêt pour la Commune de Villefranche-sur-Mer de disposer de ce service de sécurité mutualisée,

Je vous propose :

- d’adopter le projet de convention de mutualisation d’une durée de 3 ans fixant les modalités matérielles et financières relatives à la création de ce service mutualisé de police municipale, dont le projet était annexé à l’ordre du jour ;

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention de mutualisation ;

- d’autoriser, dans le prolongement de cette convention, Monsieur le Maire à signer la convention de coordination entre la gendarmerie nationale, la police nationale et le service de police intercommunal des communes de Beaulieu-sur- Mer, Èze, Saint-Jean-Cap-Ferrat dont le projet était joint à l’ordre du jour. Cette convention, d’une durée de 3 ans, renouvelable par reconduction expresse est un des outils d’une stratégie concertée de prévention et de sécurité entre les forces de sécurité de l’État et celles des communes.

M. BAUCHET.- Y a-t-il des questions ? [Pas de question.]

Nous passons au vote.

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

Merci.

M. LE MAIRE.- Merci beaucoup, Jean-Louis.

Nous avons des forces de police municipale très efficaces sur les territoires de Villefranche-sur-Mer, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Beaulieu et Èze, qui travaillent de concert avec un bel outil, un centre de supervision urbain intercommunal qui est en fonction toute la nuit, qui prend le relais des CSU de jour sur chacune des communes. Nous avons plus de 400 caméras de vidéosurveillance dans les quatre communes, une très bonne coopération avec la police nationale (Villefranche-sur- Mer est en zone police) et une très bonne coopération avec la gendarmerie nationale (Beaulieu, Saint-Jean-Cap-Ferrat et Èze étant en zone gendarmerie). Je crois que nous n’avons qu’à nous féliciter de cette coopération et de cette parfaite couverture du territoire qui participent grandement à la tranquillité publique de nos communes.

Merci beaucoup.

Nous passons donc au quatrième point à l’ordre du jour. Il s’agit d’une convention de fonds de concours pour des travaux d’aménagement de voirie.12

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Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Maître Chichmanian.

4. CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA MÉTROPOLE NICE CÔTE D’AZUR ET LA COMMUNE DE VILLEFRANCHE-SUR- MER RELATIVE À LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA VOIRIE

Rapporteur : Mme Juliana CHICHMANIAN

Merci, Monsieur le maire.

Le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.5215-26 prévoit la possibilité pour les communes de financer par fonds de concours des équipements de compétence métropolitaine.

La commune de Villefranche-sur-Mer souhaite abonder les investissements métropolitains sur son territoire par le biais d’un fonds de concours afin de réaliser des opérations d’entretien et d’aménagement de sécurité de la voirie. Pour l’année 2024, ces opérations portent d’une part, sur la réfection de chaussées du chemin des Serres, du chemin Fontaine du Canet et d’autre part sur des travaux d’entretien sur diverses voies de la commune.

Il convient de définir les modalités techniques et financières de mise en œuvre de ce fonds de concours entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Villefranche-sur-Mer.

Le montant total des opérations est estimé à 300 945 € hors taxe (361 134 € TTC) que les parties conviennent de financer de la façon suivante :

- un montant estimatif de 100 000 €, financé par la commune par le biais d’un fonds de concours ;

- un montant de 200 945 € HT auquel il convient d’ajouter la part de TVA impactant la Métropole Nice Côte d’Azur (40 189 €) et la part de TVA de la commune (20 000 €) soit un montant total TTC de 261 134 € financé par la Métropole.

Je vous propose :

- de valider le versement à la Métropole Nice Côte d’Azur d’un fonds de concours de cent mille euros (100 000 €) ;

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention dont le projet était annexé à l’ordre du jour.

Mme CHICHMANIAN.- Y a-t-il des questions ? [Pas de question.]

Nous passons au vote.13

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

M. LE MAIRE.- Très bien, merci beaucoup.

Nous avons des travaux à faire, notamment au chemin des Serres, au chemin de la Madone Noire et de la Fontaine du Canet. Des travaux ont été très bien réalisés sur l’avenue Sadi Carnot, très rapidement, pendant la nuit, ce qui a pu déranger un ou deux hôtels et les gens autour, et je veux m’en excuser, mais il y en avait vraiment besoin.

Sur l’avenue Sadi Carnot, nous avions déjà refait le trottoir et là, nous avons refait l’enrobé. Une grande partie de l’enrobé a été refait à la plage, promenade des Marinières, là aussi avec une bonne délimitation qui a permis d’agrandir un peu le passage des piétons ; nous avons encore des toilettes qui ne sont pas parfaitement en fonctionnement : Messieurs les Adjoints, il faut activer le processus. En tout cas, les travaux ont été très bien réalisés.

Nous passons au point suivant. Il s’agit d’une manifestation, le Treme Jazz Fest, un contrat de co-réalisation avec une association.

Madame Monica Laugier, c’est à vous.

5. MANIFESTATION « TREME JAZZ FEST » – CONTRAT DE CORÉALISATION AVEC L’ASSOCIATION JAZZ AMBASSADOR 12

Rapporteur : Mme Monica LAUGIER

Merci, Monsieur le maire.

Chers collègues,

L’association villefranchoise JAZZ AMBASSADOR 12 se veut l’ambassadrice de l’héritage de la musique du Treme (cœur du ghetto de New Orleans où est né et a grandi Louis Amstrong) en organisant notamment des concerts à Villefranche-sur- Mer afin d’attirer un public intéressé par le jazz, la culture des festivals et un esprit typique de divertissement et de qualité musicale lié au quartier Treme, berceau de la Second line et rythme cardiaque de la New Orleans.

Suite au lancement presse de cette manifestation particulièrement bien accueilli en 2023 et à l’organisation d’une journée festive dans la ville et La Citadelle le samedi 9 septembre 2023, l’association a souhaité proposer en 2024 un week-end dans la culture Treme, s’inspirant de la vitalité de la musique de la Nouvelle-Orléans les vendredi 13, samedi 14 et dimanche 15 septembre 2024.

Au programme de cette manifestation figurent, une projection du film de Doug Belote « Street Beat » le vendredi 13 au soir à l’auditorium, des déambulations musicales en ville, le samedi 14 au matin, puis en après-midi une exposition de14

Ville de Villefranche-sur-Mer

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photos et tenues traditionnelles au foyer de la Citadelle, suivie d’un concert au théâtre de verdure.

Le dimanche 15 une messe gospel serait proposée à l’église Saint-Michel.

Dans la perspective de l’organisation de cet événement musical dont le budget a été estimé à 43 500 €, la Commune et les organisateurs ont convenu d’un partenariat sous la forme d’un contrat de coréalisation dont les principales dispositions sont les suivantes :

- mise à disposition par la Ville des espaces pour l’organisation de la manifestation par l’association ;

- prise en charge par la Ville d’une partie de la communication ;

- partage des recettes de la billetterie de la manière suivante :

o 90 % au profit de l’association

o 10 % au profit de la ville

Je vous propose :

- de décider la conclusion d’un contrat de coréalisation avec l’association JAZZ AMBASSADOR 12 pour l’organisation du TREME JAZZ FEST les vendredi 13, samedi 14 et dimanche 15 septembre 2024 selon les dispositions figurant au contrat dont le projet était annexé à l’ordre du jour ;

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit contrat.

Mme LAUGIER.- Y a-t-il des questions ? [Pas de question.]

Nous passons au vote.

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

Merci pour l’unanimité.

M. LE MAIRE.- Merci beaucoup.

C’est un événement qui prend un peu d’ampleur : c’était la première édition l’an dernier et là, nous faisons quelque chose sur trois jours. Le film, c’est un monsieur qui s’appelle Doug Belote, c’est cela ?

Mme LAUGIER.- Oui.

M. LE MAIRE.- D’accord. Je vous le recommande parce que c’est quelque chose de vraiment sympathique, c’est du vrai jazz de Nouvelle-Orléans. C’est une proposition que nous a faite une Villefranchoise qui connaît beaucoup le jazz de la Nouvelle-Orléans, et je crois que c’est vraiment bien.15

Ville de Villefranche-sur-Mer

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Nous avons un deuxième contrat de co-réalisation, Madame Laugier, pour la Crème Festival qui est maintenant un événement dont nous avons l’habitude à Villefranche-sur-Mer.

Vous avez la parole.

6. CONTRAT DE CO-RÉALISATION – LA CRÈME FESTIVAL

Rapporteur : Mme Monica LAUGIER

Absolument.

Depuis 2019, la commune de Villefranche-sur-Mer co-organise avec l’association La Crème Festival, le festival éponyme de musique et d’art de vivre. Cet événement a rassemblé près de 5 000 festivaliers par édition, et généré de fortes retombées médiatiques et économiques pour notre collectivité. La cinquième édition est programmée sur 3 jours du vendredi 14 au dimanche 16 juin 2024, avec pour concept l’alliance de concerts live, activités culturelles et sportives, découverte du patrimoine et de la gastronomie locale, associés à un volet environnemental au travers de la gestion des déchets et de l’impact du festival.

Dans la perspective de l’organisation de cet événement, la commune et les organisateurs ont envisagé de poursuivre leur partenariat au travers d’un contrat de coréalisation dont le projet de contrat et le budget prévisionnel de la manifestation étaient joints à l’ordre du jour. Les principales dispositions de ce contrat sont les suivantes.

ENGAGEMENTS DE LA COMMUNE CO-REALISATEUR

Mise à disposition de la Citadelle de Villefranche-sur-Mer

(Avec jauge de 1 500 personnes staff inclus au Théâtre de Verdure & Jardins)

- Montage du lundi 10 juin au vendredi 14 juin 2024 au matin

- La Crème Festival les vendredi 14, samedi 15 et dimanche 16 juin 2024 - Démontage du lundi 17 (à l’exclusion du mardi 18 juin matin) au jeudi 20 juin 2024 à 14 h

Matériel prévisionnel :

- Mise à disposition de 100 barrières

- Mise à disposition de 3 barnums

- Mise à disposition de 40 tables

- Mise à disposition 60 chaises et 8 bancs

- Consommables d’entretien

Communication :

- Affichage ligne 1 du TRAMWAY16

Ville de Villefranche-sur-Mer

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- 3 bâches entrée de ville + affiches Decaux

Stationnement :

- Parking sous le stade du lundi 10 au mercredi 19 juin 2024

- Places en épi dans les fossés côté Darse du lundi 10 au mercredi 19 juin 2024 - Parking des bus dans les fossés du lundi 10 au mercredi 19 juin 2024 - Parking des marinières (4 emplacements véhicules légers & 1 véhicule 20 m 3) du vendredi 14 au lundi 17 juin 2024

Personnel :

- Patrouilles et surveillance (Police Municipale)

- Nettoyage (personnel Mairie)

- Permanence/Astreinte électrique (personnel Mairie)

Sécurité :

- La participation du coréalisateur aux charges de sécurité est plafonnée à 18 000 €

La contribution de la commune dans le cadre de cette collaboration est estimée à 48 962,47 €

ENGAGEMENTS DE L’ASSOCIATION LA CREME FESTIVAL – ORGANISATEUR

- Production de l’événement La Crème Festival entièrement monté et responsabilité artistique de la représentation.

- Prise en charge des frais liés à la production du spectacle/manifestation (cachets, transport, frais technique, communication, déclaration de son personnel, etc.) fourniture du personnel (régie audiovisuelle…) et du matériel nécessaire à la bonne réalisation de l’événement en complément du personnel et du matériel mis à disposition, règlement de droits d’auteur (SACEM ou autres droits d’auteur) et taxes fiscales et parafiscales afférentes au concert (TVA ou autres).

La prise en charge de la billetterie aux tarifs suivants :

TARIF VENDREDI

Early birds 35 €

Cool price 40 €

Tarif regular 45 €

Late Tickets 50 €

TARIF SAMEDI OU DIMANCHE

Early birds 35 €

Cool price 40 €

Tarif regular 45 €17

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Late Tickets 50 €

PASS 3 JOURS

Early birds 60 €

Cool price 85 €

Tarif regular 99 €

Late Tickets 119 €

Versement d’une caution d’un montant de 1 000 €.

CONDITIONS FINANCIÈRES

Les dépenses prévisionnelles de la manifestation à la charge des co-contractants s’élèvent à 511 809,67 € (prévisionnel).

Le CO-REALISATEUR contribuera à concurrence de 48 962,47 €.

L’ORGANISATEUR contribuera à concurrence de 462 847,20 €.

Le partage des recettes de la billetterie se fera de la manière suivante :

- 90 % au profit de L’ORGANISATEUR

- 10 % au profit du CO-REALISATEUR

Je vous propose :

- de décider la conclusion d’un contrat de coréalisation avec l’association La Crème Festival pour l’organisation du festival du vendredi 14 au dimanche 16 juin 2024 selon les dispositions figurant au contrat ;

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit contrat.

Mme LAUGIER.- Y a-t-il des questions ?

Monsieur Conte.

M. CONTE fait part de son inquiétude quand au démontage des installations le 16 au soir en raison de l’arrivée de la flamme olympique le 18 juin à 8h05.

Mme LAUGIER.- [Hors micro.] Tout est prévu.

M. CONTE.- Parfait, alors. Si tout est prévu, Monsieur le maire…

M. LE MAIRE.- Oui, c’est-à-dire que Villefranche-sur-Mer n’est pas du tout une ville morte, il y a beaucoup de choses et une vie associative intense. Ce festival est maintenant bien connu, il se positionne toujours mi-juin – là, c’est du 14 au 16 –, et nous recevons la Flamme olympique le 18. Il va falloir qu’ils travaillent parce qu’il nous faut une Citadelle impeccable le 18 au matin. Nous aurons 500 enfants dans le Théâtre de verdure ; nous aurons toutes les télévisions qui verront la Flamme sortir18

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

de l’eau et nous aurons tous les Villefranchois tout au long du parcours sur la place Amélie Pollonnais, et puis des invités prestigieux, donc il faut que nous soyons au cordeau, et nous le serons.

Mme LAUGIER.- Tout à fait, nous le serons et ils sont au courant : tout démarre tout de suite après le 16.

Y a-t-il d’autres questions ? [Pas d’autres questions.]

Nous passons au vote.

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

Merci pour l’unanimité.

M. LE MAIRE.- Bien, merci beaucoup.

Ce festival, c’est un budget important : c’est 500 000 € de budget, et ce sont vraiment beaucoup de retombées médiatiques ; il est bien connu au niveau national.

L’avantage des contrats de co-réalisation est que la commune ne paye rien du tout, donc c’est plutôt bien. Nous mettons à disposition des espaces, ce qui est déjà important parce que c’est un équivalent de 50 000 €. En tout cas, nous n’avons rien à débourser.

Nous faisons la même chose pour le Festival de jazz, avec un budget beaucoup moins important puisque c’est 50 000 € en tout, mais c’est exactement le même principe. Finalement, ces contrats de co-réalisation ont beaucoup d’avantages et ’il n’y a pas de risque financier pour la commune.

Nous continuons, Monica Laugier toujours, pour un nouveau format du magazine municipal.

7. NOUVEAU FORMAT DU MAGAZINE MUNICIPAL VILLEFRANCHE EVENTS - FIXATION DES TARIFS DE PARUTION D’ENCARTS PUBLICITAIRES

Rapporteur : Mme Monica LAUGIER

Merci, Monsieur le maire.

Donc effectivement, il y a un nouveau format du magazine.

Le magazine municipal dédié aux événements de Villefranche-sur-Mer (dit Villefranche EVENTS) a pour objectif de promouvoir et de valoriser les événements ayant lieu sur le territoire de la Commune aussi bien auprès des touristes que des habitants.19

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Pour permettre une plus grande visibilité de ce magazine et améliorer sa diffusion, il a été décidé de faire évoluer ses dimensions en privilégiant le format A5. Plus compact et plus facile à manipuler, ce format est parfaitement adapté à une communication événementielle.

Cette évolution des dimensions du Villefranche EVENTS impacte la taille des encarts publicitaires, présents dans le magazine, permettant la promotion des activités économiques locales (artisanat, commerces de proximité…).

Pour rappel, ces parutions, outre le fait qu’elles diversifient le contenu du magazine, constituent une ressource financière pour la Commune qui contribue à réduire en grande partie son coût d’édition et de diffusion.

Les tarifs de publicité proposés, hors TVA, sont fixés selon le format du magazine suivant :

• Format ouvert : 297 X 210 mm

• Format fermé : 148 X 210 mm

1) Grille forfaitaire

Format de l’Insertion (au taux de TVA

en vigueur)

Tarifs unitaires pour 1 insertion

1 page - intérieur 600,00 € H.T. l’insertion

1 page - face à l’édito 800,00 € H.T. l’insertion

1 page - face au sommaire 800,00 € H.T. l’insertion

2eme de Couverture 1 000,00 € H.T. l’insertion

3eme de Couverture 1 000,00 € H.T. l’insertion

4eme de Couverture 1 200,00 € H.T. l’insertion

2) Grille tarifaire avec remise pour trois insertions consécutives

Une remise de 10 % sur le prix hors taxes sera accordée pour un engagement d’insertion sur 3 parutions consécutives, soit la grille de tarifs suivants :

Format de l’Insertion (au taux de TVA

en vigueur)

Tarifs unitaires pour 1 insertion

1 page - intérieur 540,00 € H.T. l’insertion20

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

1 page - face à l’édito 720,00 € H.T. l’insertion

1 page - face au sommaire 720,00 € H.T. l’insertion

2eme de Couverture 900,00 € H.T. l’insertion

3eme de Couverture 900,00 € H.T. l’insertion

4eme de Couverture 1 080,00 € H.T. l’insertion

3) Modalités techniques de l’insertion

La réalisation de l’insertion publicitaire est à la charge de l’annonceur.

Un contrat sera passé entre la Commune et l’entreprise ou l’artisan concerné, qui formalisera les conditions et le coût de la parution publicitaire. Un exemplaire du contrat type était joint à l’ordre du jour.

Je vous propose :

- d’approuver la fixation des tarifs de publicité pour les insertions publicitaires du magazine municipal (Villefranche EVENTS) de Villefranche-sur-Mer au format A5 ;

- d’autoriser le Maire à signer les contrats avec les annonceurs.



Mme LAUGIER.- Y a-t-il des questions ? [Pas de question.]

Nous passons au vote.

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

Merci pour l’unanimité.

M. LE MAIRE.- Bien. Merci, Monica.

La boutique des musées : l’actualisation des stocks et les tarifs des produits.

Madame Laugier, c’est toujours à vous.

8. BOUTIQUE DES MUSÉES : ACTUALISATION DES STOCKS ET TARIFS DES PRODUITS

Rapporteur : Mme Monica LAUGIER

Merci, Monsieur le maire.21

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Dans la perspective de l’ouverture de la « Galerie des Musées de La Citadelle »1 Quai Courbet je vous propose de mettre à la vente de nouveaux produits dont il convient de fixer le prix.

Il s’agit de 2 sculptures de Volti éditées par la Fondation Volti :

- « Helena » résine, édition de 100 en 3 couleurs (jaune, rouge, blanc) au prix de 300 € ;

- « Pasiphaé » résine, édition de 50 en 3 couleurs (rouge, marron, bleu) au prix de 1 000 € ;

- « Cahier du CIRVA » au prix de 12 €.

Je vous demande :

- d’adopter ces tarifs figurant à la nouvelle grille tarifaire qui était annexée à l’ordre du jour.



Mme LAUGIER.- Y a-t-il des questions ? [Pas de question.]

Nous passons au vote.

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

Merci.

M. LE MAIRE.- Il s’agit toujours de la boutique des musées : un avenant à la convention de dépôt de vente temporaire avec la galerie Éva Vautier.

9. BOUTIQUE DES MUSÉES : AVENANT A LA CONVENTION DE DÉPOT VENTE TEMPORAIRE-GALERIE ÉVA VAUTIER

Rapporteur : Mme Monica LAUGIER

Par délibération en date du 8 avril 2024 le conseil municipal a adopté la convention de dépôt-vente temporaire avec la Galerie Éva VAUTIER et fixé les tarifs de vente repris dans la grille tarifaire.de la boutique des Musées.

Suite à une erreur matérielle de la galériste, la somme à reverser au déposant pour le produit Magnet Plexi « j’ai rien à vous montrer » est de 2,90 € HT et non 2 € HT, comme indiqué dans la fiche de dépôt jointe à la convention.22

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Je vous propose :

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention de dépôt-vente temporaire avec la galerie Éva VAUTIER concernant la somme à reverser au déposant pour l’article Magnet Plexi « j’ai rien à vous montrer (2,90 € HT), le prix de vente public fixé à 4 € TTC étant inchangé.

Mme LAUGIER.- Y a-t-il des questions ? [Pas de question.]

Très bien. Nous passons au vote.

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

Merci.

M. LE MAIRE.- Merci, Monica.

Nous passons maintenant au point n° 10 à l’ordre de jour : il s’agit d’une journée sportive destinée aux personnes en situation de handicap au fond de la plage des Marinières.

Madame Degus, vous avez la parole.

10. JOURNÉE SPORTIVE DESTINÉE AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Rapporteur : Mme Patricia DEGUS

Merci, Monsieur le maire.

Mes chers collègues,

L’entreprise OTTOBOCK Réseau Orthopédie & Services souhaite organiser une journée sportive à destination des personnes en situation de handicap, le samedi 28 septembre 2024 de 8 h à 17 h en fond de plage des Marinières.

L’objectif de cette journée est de permettre aux personnes amputées de réapprendre le mouvement de la course à pied, de refaire du vélo, de pratiquer du badminton et des sports nautiques.

Pour ce faire, un circuit et des stands seraient installés sur le parking du fond de plage et l’accès à la mer serait organisé au niveau de la plage publique située entre les deux épis.

Cette manifestation intitulée « Sports Days » largement ouverte au public aura lieu après les Jeux Paralympiques dont l’entreprise est supporteur technique officiel.23

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Afin de soutenir cette initiative et la pratique du sport par les personnes en situation de handicap, je vous propose :

- la mise à disposition de l’espace du fond de plage destiné à recevoir cet événement à titre payant, dans le cadre des tarifs des prestations du service des parkings, en fonctionnement à cette période ;

- d’accorder la gratuité de 33 places de parking en fond de plage, pour le stationnement des participants et leurs accompagnateurs ainsi que de la plate- forme du premier épi ;

- le devis accepté par l’organisateur pour la mise à disposition de 85 places de parkings et le plan des espaces réservés à cette journée de sensibilisation, accessibles à tous gratuitement étaient joints à l’ordre du jour.

Mme DEGUS.- Y a-t-il des questions ? [Pas de question.]

Nous procédons au vote.

Votent pour : 28 voix

Adopté à l’unanimité

Merci.

M. LE MAIRE.- Merci, Patricia. C’est une belle journée, voir tous ces gens heureux, et en plus une année de jeux olympiques et paralympiques.

Mme DEGUS.- L’entreprise OTTOBOCK va essayer de faire venir des médaillés paralympiques lors de cette manifestation, ce sera très bien. Ils vont monter un film pour nous montrer tout ce qu’ils font pendant les jeux paralympiques.

M. LE MAIRE.- C’est très bien, merci beaucoup.

Nous passons à l’information du conseil sur les décisions prises par délégation.

Maître Chichmanian.

INFORMATION DU CONSEIL -DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION

Rapporteur : Mme Juliana CHICHMANIAN

Merci, Monsieur le maire.

Par délibération du 4 juin 2020, le conseil municipal a délégué à Monsieur le Maire un certain nombre d’attributions limitativement énumérées.

Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales celui-ci doit en rendre compte au conseil municipal.24

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Par délibération du 25 septembre 2023, Monsieur le Maire a été autorisé à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre.

Conformément à l’article L.5217-10-6 du Code général des Collectivités Territoriales, il doit en être rendu compte au conseil.

Les décisions prises par le Maire par délégation figuraient dans le tableau annexé à l’ordre du jour.

Mme CHICHMANIAN.- Il s’agit d’une information ; il n’y a pas de vote.

Y a-t-il toutefois des questions ? [Pas de question.]

J’ai terminé, Monsieur le maire.

Le conseil municipal prend acte

M. LE MAIRE.- Merci beaucoup, Juliana.

Nous avons un mois de juin chargé :

Vendredi 7 et samedi 8 : les festivités Biagini ;

Dimanche, Eléctions européennes de 8 h à 18 h ;

Du 14 au 16 juin : La Crème Festival, la Citadelle, la plage des Marinières, le port de la Darse, le parc à Charbon ;

Le 18 juin : tous les Villefranchois autour de la Flamme olympique. La Flamme émerge de l’eau à 8 h 05 ; elle restera avec nous jusqu’à 8 h 35. Nous avons invité tous les enfants des écoles de Villefranche-sur-Mer, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Beaulieu, Èze, Cap d’Ail ;

Toujours le mardi 18 juin, après une grande journée sportive sur le stade de foot et au gymnase, nous aurons le 84e anniversaire de l’appel du Général de Gaulle à l’Esplanade de l’Octroi à 18 h 30 ;

Toujours le 18 juin, les Voiles de l’espoir : 50 voiliers et catamarans qui investissent la rade ; ce sont les enfants touchés par la maladie qui font de la voile. Nous les accueillons pour la 3e année consécutive en rade de Villefranche, et nous aurons, grâce à Joëlle Bravetti, un feu d’artifice offert ;

Le jeudi 20 et vendredi 21 juin : un Hommage à James Bond ;

Le vendredi 21 juin : la Fête de la musique, place Felix Poullan, Place Amélie Pollonnais et au parc à Charbon ;

26 et 27 juin : spectacle vivant « Don Quichotte » et « La Paix » ;25

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

28 et 29 juin : le Championnat de France d’apnée ; Villefranche-sur-Mer est l’un des meilleurs spots mondiaux pour l’apnée, et depuis maintenant 10 ans nous avons les Championnats de France ;

Du 29 juin au 22 septembre : Parcours d’art contemporain estival intérieur/extérieur ;

Le samedi 29 juin : le spectacle des écoles dans la Citadelle de Villefranche-sur- Mer ;

Le 30 juin : la Route royale des orgues, une discussion et projection du film Notre- Dame de Paris à l’église Saint-Michel ;

Dimanche 30 juin : la Fête de la Saint-Pierre ; nous fêtons toujours les pêcheurs, Madame Marchessou, même s’il n’y en a plus que deux ; il y avait jusqu’à 80 patrons pêcheurs à Villefranche-sur-Mer ;

Le 4 juillet : l’Independance Day, place Amélie Pollonnais en vieille ville, de 14 h à 22 h ;

Le 7 juillet : Festival des orchestres de jeunes en Provence, Cour Volti ;

Le 10 juillet : une soirée estivale « Holy Hollywood » ;

Le 13 juillet : le Bal du comité des fêtes et le feu d’artifice ;

Le 14 juillet : la commémoration de la fête nationale où je vais tous vous retrouver au Monument aux Morts ;

Le 17 juillet : une soirée estivale du département « Back to the 80’s » ;

Le 20 juillet : la fameuse soupe de poissons de l’ABPV, célèbre dans la France entière ;

Toujours le 20 juillet : Citadell’Arte et un match d’improvisation théâtrale ;

Le 21 juillet : nous avons le passage de la dernière étape du Tour de France lors d’un contre-la-montre de Monaco à Nice ;

Le 27 juillet : Les Nuits musicales avec Alexander Malofeev et l’orchestre de Cannes, dirigé par Benjamin Lévy ;

Le 31 juillet : la Caravane du sport.

En août : les soirées estivales du département « Hommage à Paolo Conte » ; ce sera super ;

Le 14 août : le Grand bal du comité des fêtes ;

Le 24 août : une soirée estivale du département CubaNissando ;26

Ville de Villefranche-sur-Mer

Séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Et puis le 29 août, nous n’oublions pas notre devoir de mémoire parce que nous avons décidé de fêter les 80 ans de la libération de Villefranche-sur-Mer. Nous aurons un défilé de véhicules militaires et de jeep notamment, une cérémonie au Monument aux Morts et un concert festif (Vieille ville, Citadelle, Esplanade de l’Octroi, Place Amélie Pollonnais) à partir de 15 h 30.

M. LE MAIRE.- La libération a eu lieu le même jour le 29 août à Villefranche-sur- Mer, Saint-Jean-Cap-Ferrat et Beaulieu. Savez-vous pourquoi ? Parce que lorsqu’on libère Villefranche-sur-Mer, on libère aussi Saint-Jean-Cap-Ferrat et Beaulieu. Après, c’est le 3 septembre à Cap d’Ail.

M. LE MAIRE.- Le 1er juillet il y aura un pique-nique des seniors. Je compte sur vous. J’aurai le plaisir à vous retrouver à tous ces événements.

Je vous remercie.

Je vous souhaite une belle soirée et n’oubliez pas : dimanche, il faut voter et le 18, il y a la Flamme olympique.

Merci beaucoup, bonne soirée.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 57.