Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - jphhu84rxp7g8qf
Procès Verbal - rszb3pd1p6d1ee
Déliberation - oea9318fcmj7ib2
Procès Verbal - hsqyii4mf085v3z
Procès Verbal - r7tvyqr2sxfr795
Procès Verbal - czbcluas1rizh5
Procès Verbal - 0c8mblo0pxsua8
Procès Verbal - otbxojnln7zu8ls
Procès Verbal - tm2jmyhai7fzmx0
Procès Verbal - ixbl8wy4llhv3i
Compte-Rendu - q4rk4gk8gghej31
Document publié le Lundi 22 octobre 2012 par la commune de Trun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - q4rk4gk8gghej31)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1/3
Commune de TRUN/ Révision du P.L.U.
Compte rendu de la réunion du 22 10 2012
HDNO
P.L.U. de TRUN
Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2012
Personnes présentes :
Mr PRIGENT Jacques Maire de TRUN/ Président SITCOM Argentan
Mr DELAUNAY Daniel 1er adjoint TRUN
Mr BOURDON André Adjoint au Maire de Fontaine les Bassets
Mme LETELLIER Nathalie DDT Centre
Mr LE GUEN Alexandre Chargé d’Études et d’Opérations HDNO
Personnes excusées : Mr COTRAUD Jonathan, Sous-Préfecture, Mr SALIBA, Sous-Préfet ;
Mme DUCLOS Delphine, Chambre d’Agriculture.
Alexandre LE GUEN, représentant Habitat et Développement Nord-Ouest, bureau d’études chargé de la révision du PLU, rappelle que l’objet de la présente réunion est de travailler sur le règlement graphique des zones urbaines et à urbaniser.
I. Comparaison besoins et bilan des surfaces :
Mr LE GUEN rappelle que le projet de développement a déterminé des besoins à hauteur de 90 résidences principales pour les 15 prochaines années. Ces besoins sont répartis ainsi :
- remise de 20 logements vacants et changements de destination - constructions de 70 résidences principales avec une moyenne de superficie de 700 m² répartis sur les zones U et 1AU.
Mme LETELLIER rappelle que le coefficient de rétention apparaît élevé (1,50) et qu’il conviendrait de le minorer autour de 1,20 considérant que la commission départementale de consommation des espaces agricoles ne tient pas compte d’un coefficient de rétention foncière.
Avec un coefficient de 1,20, les besoins en foncier sont de l’ordre de 7,64 hectares
Rappel des besoins 70 résidences principales en 2025 Besoins réels en constructions nouvelles
(700 m²)
4,90 ha
Coefficient de 0,30 pour l’aménagement
(accès, voirie, traitement paysager)
1,47 ha
Application d’un coefficient de rétention
foncier de 1,5
1,27 ha
TOTAL 7,64 ha 2/3
Commune de TRUN/ Révision du P.L.U.
Compte rendu de la réunion du 22 10 2012
HDNO
L’excédent en surface constructible est d’environ 6 hectares et Mr LE GUEN rappelle la nécessité de cohérence entre les besoins et les surfaces afin de prétendre à un avis favorable de la CDCEA.
Zone Urbaine :
Après analyse de la répartition du potentiel diffus sur la zone U (7,43 ha) et visite de terrain, il apparaît nécessaire de déduire certaines surfaces qui ne seront pas affectées à un usage résidentiel :
- Ensemble des terrains en continuité des équipements publics représentant une superficie de 11250 m² (parcelle c n°286 et c n°277).
- Ensemble des terrains situés dans la trame verte et bleue pour une superficie de 11261 m² (parcelle D n°970, parcelle C n°234)
- Parcelle située sur le Bas de Trun pour une superficie de 3425 m² (parcelle E n°304)
- Parcelle située au-delà de la zone agglomérée pour une superficie de 6130 m² (parcelle C n°234)
- Parcelle située au-delà de la zone agglomérée pour une superficie de 9370 m² (parcelle F n°204)
- Réduction des parcelles sur la parcelle B n°111 ( 3983 m² initialement et réduite à 2491 m²).
Superficie disponible
avant visite terrain
en hectare
Zone Urbaine (urbanisation diffuse) 7,43 Zone 1AU (urbanisation à court terme) 2,83 Zone 2AU (urbanisation à long terme) 3,24 TOTAL 13,5 ha
Superficie potentielle
diffuse
arrêt projet PLU
Superficie potentielle
diffuse
après visite terrain
parcelle E 304 3425
parcelle F 204 9370
parcelle D 1016 3109 3109
parcelle C 377 1846 1846
parcelle C 375 3757 3757
parcelle B 111 3983 2491
parcelle C 286 10 206
parcelle C 277 1044
parcelle D 1074 1779 1779
Parcelle D 605 1551 1551
Parcelle D 590 3535 3535
parcelle C 191 5487 5487
parcelle D 590 3535 3535
parcelle C 176 600 600
parcelle C 177 480 480
parcelle C 298 547 547
parcelle C 297 1881 1881
parcelle C 171 2870 2870
parcelle C 170 2260 2260
Parcelle C 196a 1397 1397
Parcelle C 234 6130
Parcelle D 970 3348
Parcelle D 970 2143
SUPERFICIE 74283 37125 3/3
Commune de TRUN/ Révision du P.L.U.
Compte rendu de la réunion du 22 10 2012
HDNO
Le secteur du Moulin de Drieu fera l’objet d’une visite terrain afin de préciser le potentiel foncier. Une réflexion doit également être engagée sur les parcelles C n°375 et n°377 représentant une superficie de 5603 m² et pour lesquelles des principes d’aménagement et de densification pourraient être édictés.
Zone à urbaniser :
Après la visite de terrain, la commission urbanisme décide de ne pas maintenir la zone 2AU et de la reclasser en zone naturelle afin de l’intégrer dans la trame verte et bleue constituée de part et d’autre du bief du ruisseau de Girard.
Cette zone 2AU représentait une superficie de 3,26 hectares. La commission souhaite développer l’urbanisation au contact du lotissement de la Sablonnière considérant que les équipements sont suffisants pour accueillir de nouvelles constructions. La zone 1AU représente une superficie de 1,58 hectares. soit une capacité de 15 à 20 lots.
La visite de la zone 1AU située au nord du lotissement Marie Harel sera maintenue dans les limites existantes pour une superficie de 2,21 hectares soit environ 25 lots potentiels.
La prochaine réunion est fixée au Lundi 12 novembre à 14 heures. L’objet sera une visite de terrain afin de déterminer :
- Le Moulin de Drieu
- la zone naturelle à hauteur du Ménil Girard et les limites de la zone Nh - La modification des emplacements réservés à hauteur du cimetière
Superficie potentielle après visite
terrain
en hectare
Zone Urbaine (urbanisation diffuse) 3,71 Zone 1AU (urbanisation à court terme) 3,79 TOTAL 7,50 ha