Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville
Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville du 06 12 2021
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Vandeléville.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu du conseil municipal de vandeleville du 06 12 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Compte rendu du Conseil Municipal de Vandeléville
Du lundi 6 décembre 2021
Présents : BLAUDEZ Marie-Christelle, DEVARENNE Grégoire, DELOFFRE Claude, FOMBARON
David, HENRY Jacques, MUNSCH Frédéric, NOBILI Philippe, MOREL Emeline
Excusé : M. MARTIN Michel ayant donné procuration à M. Claude DELOFFRE
Absents : M. MAMPEY Jean-Denis, M. Pascal FLEUROT
Lecture procès-verbal du 12 10 2021
Le conseil accepte à l’unanimité le dernier procès-verbal.
Décision modificative n°3 budget eau : régularisation chapitre 14
Le conseil accepte la décision modificative suivante :
Budget eau
Dépense fonctionnement :
6063 – 500,00 €
701249 + 500,00 €
Devis hydr’eau services fourniture et pose capots sources
Le conseil accepte le devis d’un montant de 4100,00 € HT de l’entreprise HYDR’EAU SERVICES mais demande le même devis plus détaillé pour la fourniture et pose de capots circulaires avec serrure pour les différentes sources de Vandeléville.
Un devis de l’entreprise HURSTEL d’un montant de 400 € HT a été également validé pour la modification de la clôture pour la protection des captages source du Gueulard.
Consommation eau MULLER Malo 8 rue Lajus
Suite à une fuite constatée en 2021, le conseil accepte de facturer la consommation d’eau 2021 sur la moyenne des trois dernières années au printemps 2022.
Achat illuminations noël
La commune a acheté plusieurs décorations de Noël afin de décorer les lavoirs de la commune. Le conseil valide la décision modificative suivante afin de pouvoir rentrer les illuminations de Noël en investissement.
Dépense investissement
2188 + 1200 €
Recette investissement
1323 + 1200 €