Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 4fc8b0 93295af3a8d94a07a5388f6d8146af98
Procès Verbal - 4fc8b0 e13e00f1e2184d88bcb484f2dce86438
Procès Verbal - 4fc8b0 2a8301b8594a46fda147fbe936670c63
Procès Verbal - 4fc8b0 4baa5d0927af4c8e93b68dd66a9bca2f
Procès Verbal - 4fc8b0 39c67535bbca473aa41da3a0581e7da6
Procès Verbal - 4fc8b0 85c01f770783444ba46f9bb4a5d52f44
Procès Verbal - 4fc8b0 c427d4ea64bb42a985fb00e1f4a44e42
Compte-Rendu - 4fc8b0 8635d9a789fe46c882883a1a38b9848c
Compte-Rendu - 4fc8b0 1b3c5b2380ee4f5185411be96109e2b9
Procès Verbal - 4fc8b0 2f58956e1b6b4fc5b600b9d6964530cf
Déliberation - 4fc8b0
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Grenade-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Déliberation - 4fc8b0)
Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL Délibérations de la séance du 20 novembre 2024 - 2024-114-DELIB – Budget Primitif 2024 : Décision Modificative n°1 Adopté à l’unanimité des membres présents - 2024-115-DELIB – Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Adopté à l’unanimité des membres présents - 2024-116-DELIB – Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière « Police Municipale » Adopté à l’unanimité des membres présents - 2024-117-DELIB - Système d'Archivage Electronique proposé par le Conseil Départemental des Landes Adopté à l’unanimité des membres présents - 2024-118-DELIB – Motion sur l’hôpital de Dax et la défense du service public de la santé Adopté à la majorité des membres présents - 2024-119-DELIB – CNAS : changement du délégué « agent » et du correspondant Adopté à la majorité des membres présents - 2024-120-DELIB – Don à la Ligue contre le cancer Adopté à la majorité des membres présents