Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 16 decembre 2021

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Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 16 decembre 2021 Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Pommier-de-Beaurepaire. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 16 decembre 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Dialogue social, Compte rendu Conseil Municipal

L'an deux mil vingt et un, le 16 décembre, le Conseil Municipal de la commune de Pommier de Beaurepaire dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence du Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14

Date de convocation du Conseil Municipal : 08 décembre 2021

Présents : ARGOUD Guillaume — BALLERAND Dimitri — BERTORELLO Muriel — BOIS-SOULIER Maud - BULLY Stéphane -

COUDERT Bernard — GABILLON Raphaël GALAMAND Lilian - GUILLOT Fabien — MANGE Frédéric RIZZI Serge — PASCAL Michel — VACHER joseph.

Absents excusés : VANHILLE Laurent

Secrétaire de séance : RIZZI Serge

COUPE DE BOIS :

EL: Coupe de bois : Choix de l'acquéreur des parcelles 20 et 21; Délibération n°2021:12:01

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du choix de l’acquéreur des parcelles 20 et 21.

Après en avoir délibéré, 4 voix POUR, 1 CONTRE et 7 ABSTENTIONS:

- ACCEPTE d'attribuer les parcelles 20 et 21 à Monsieur RICHARD.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.

2.7 Coupe de bois : inscription de Ja parcelle 24 3 l'état d'assiette 2022 Délibération n°2021:12:02

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal de l'inscription de la parcelle 24 à l'état d’assiette 2022.

Après en avoir délibéré, 11 voix POUR et 1 voix CONTRE:

- ACCEPTE l'inscription de la parcelle 24 à l’état d’assiette 2022.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.

MATERIEL :

3. : Contrat de location des photocopieurs Délibération n° 2021:12:03

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal de la résiliation du contrat actuel avec RISO d’un montant

trimestriel de 1 350€ HT au 31 mars 2022.

Trois prestataires ont été consultés, leurs propositions sont présentées :

- CAP Bureautique a fait une offre à 1 672€ HT/trimestre sur 63 mois.

- KOESIO (ex C'PRO) n’a pas actualisé son ancienne offre

- KONICA MINOLTA pour 63 mois propose un montant de 972€ HT/trimestre.

Le Conseil Municipal ;

Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

- RETIENT le prestataire KONICA.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.

PERSONNEL :

4: Choix de la candidature retenue pour le poste de secrétaire Délibération n°2021:12.04

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il a reçu quatre candidatures spontanées.Monsieur le Maire expose les CV et les situations des quatre postulantes.

Le Conseil Municipal ;

Après en avoir délibéré, 12 voix POUR et i ABSTENTION :

- RETIENT la candidature de Mme Sandrine PIERY.

- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents se rappartant à ce dossier.

5::::Reconduction du'CDD d'Amandine THIVOLLE Délibération n° 2021:12.05

Monsieur le Maire expose à l’assembtée le fonctionnement actuel de la cantine depuis le départ de Madame Odite

CHOMAT et de son remplacement par Madame Amandine THIVOLLE.

L'agent en place depuis le 31 aout 2021 {20/35ème) a été recruté en CDD jusqu’au 18 décembre 2021.

I propose le renouvellement de son contrat à durée déterminée à temps non complet (8 heures hebdomadaires) du 03

Janvier 2022 au 11 février 2022.

Considérant qu’il est nécessaire d'assurer la continuité du service ;

Le Conseil Municipal ;

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

- DECIDE le renouvellement du CDD du 03 janvier 2022 au 11 février 2022 à temps non complet (8 heures

hebdomadaires).

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.

6:::Reconduction dû CDD de Coraline VACHER Délibération n° 2021:12.06

Monsieur le Maire expose à l’assemblée le fonctionnement actuel de la cantine depuis le départ de Madame Odile

CHOMAT et de son remplacement par Madame Amandine THIVOLLE et Madame Coraline VACHER.

L'agent en place depuis le 18 octobre 2021 (20/35ème) a été recruté en CDD jusqu’au 22 octobre 2021 (formation).

Il propose le renouvellement de son contrat à durée déterminée à temps non complet (12 heures hebdomadaires} du

03 janvier 2022 au 11 février 2022.

Considérant qu’il est nécessaire d'assurer la continuité du service ;

Le Conseil Municipal ;

Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

- DÉCIDE te renouvellement du CDD du 03 janvier 2022 au 11 février 2022 à temps non complet (8 heures

hebdomadaires).

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.

7:::Remplacement de Frédérique BECT

La décision de l’éventuel remplacement de Frédérique BECT est reportée au prochain conseil municipal. Si elle est

entérinée, une annonce de recrutement sera passée sur PanneauPocket et dans le Dauphiné sur la base de 6 heures par

semaine, réparties sur 3 jours.

8. Télétravail

Les 2 agents administratifs qui peuvent avoir recours au télétravail ont été consultés. Ce n’est pas envisageable à ce

jour pour le poste de secrétaire de Mairie {nan pourvu sur le long terme). Pour cetui d’agent postal, les discussions se

poursuivront en début d’année.

9: Temps de travail

Le projet de délibération sur l’organisation du temps de travail est présenté. Le Conseil Municipal demandes des

modifications portant sur :- La suppression des heures d'ouverture de la mairie, afin de ne pas être obligé de délibérer à nouveau si des

modifications organisationnelles intervenaient plus tard,

- La récupération ou indemnisation des heures complémentaires selon les services.

10;:Mise en place du RIFSEEP :

Un groupe de travail, constitué de la Commission « Personnel » (M.BERTORELLO, LGALAMAND, LVANHILLE et

M.PASCAL) est activé.

SALLE SOCIOCULTURELLE :

a. Le nom de « salle BELLEVUE » est retenu (prévoir une plaque lors de son inauguration).

b. L'inauguration officielle avait été fixée le 20 janvier. Elle est reportée au printemps en raison des

contraintes sanitaires. Bien que la date n'ait pas été annoncée officiellement, il faudra en avertir la

population dans le prochain bulletin municipal.

c. Liste des équipements à acheter: R.GABILLON et G.ARGOUD doivent rapidement communiquer cette liste

à la présidente du comité des fêtes, pour qu’elle puisse valider les achats avant le 31/12/2021.

RECENSEMENT :

À ce jour, il nous manque toujours un agent recenseur.

Un appel sera lancé sur PanneauPocket. Si aucune candidature n'est présentée avant le 23 décembre, le poste sera

proposé à Amandine THIVOLLE.

Rapport d'activité 2020 d’EBER :

Le rapport d'activité 2020 de la Communauté de Communes est présenté au Conseil Municipal.

Trois exemplaires imprimés sont à la disposition des conseillers.

Ce rapport sera également envoyé par mail à chacun des membres du Conseil Municipal.

DIVERS ;

a. Abribus : Une pétition des parents d'élèves a été reçue par la Mairie, pour l'installation d’un abribus vers le

café BOUVARD. D'autres lieux sont, peut-être, à équiper.

Prévoir un chiffrage pour inscription au budget 2022.

b._ Dépôts sauvages d'ordures : un panneau « site sous vidéosurveillance » sera installé aux points de tri sélectif

concernés de la commune.

Horaire de clôture de la séance : 21h15

Délibération :

N° 2021-12-01 Coupe de bois : Choix de l'acquéreur des parcelles 20 et 21

N° 2021-12-02 Coupe de bois : Inscription de la parcelle 24 à l’état d’assiette 2022

N°2021-12-63 Contrat de location des photocopieurs

N° 2021-12-04 Choix de la candidature retenue pour le poste de secrétaire

N° 2021-12-05 Reconduction du CDD d’Amandine THIVOLLE

N° 2021-12-06 Reconduction du CDD de Coraline VACHERMembres du Conseil Municipal

- _ GABILLON Raphaël

- MANGE Frédéric

- ARGOUD Guillaume

- VACHER Joseph

- GALAMAND Lilian

- BULLY Stéphane

- _ BOIS-SOULIER Maud

- VANHILLE Laurent

+ BALLERAND Dimitri

- RIZZ} Serge

- BERTORELLO Muriel

- GUILLOT Fabien

- _ COUDERT Bernard