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Déliberation - 121874?projectId=1049
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Leyment.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse,
©O OO O O©O O©O © O ©O O©O © O
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
vendredi
7 juin
2019
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 28/05/2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le 7
juin,
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Leyment,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Mme
Marilyn
BOTTEX,
Maire.
Présents
: Mmes
M.
BOTTEX,
L. BEAU-GUYAT,
E. PANAYE
; Messieurs,
N.
BARBERIE,
P.
BEAU,
J. GROS,
E. VIOLLET,
J. MARTRA
Absents
excusés
: M-L
MUNOZ
(a donné
procuration
à Nicolas
BARBERIE),
S. SIBERT,
Absents
: D.
REYMOND,
E. CHARAVIT,
M.
MONFLIER,
Y.
RIGAUD
M.
Patrick
BEAU
est
nommé
secrétaire
de
séance
Tarifs
du
Centre
de
loisirs
(aide
loisirs
équitables)
Modification
du
tableau
des
emplois
Redevance
GRDF
pour
l'occupation
du
domaine
public
communal
Rénovation
de
la cour
de
l’école
Décision
modificative
Chemins
bois
Inscription
des
chemins
de
randonnées
au
Plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée
Validation
des
rapports
sur
l’eau
et
l'assainissement
Ressource
en
eau
/ station
d'épuration
Présentation
du
site
Internet
Questions
diverses.
Madame
le Maire
propose
de
reporter
le débat
autour
des
tarifs
du
centre
de
loisirs
(aide
loisirs
équitables)
en
raison
du
manque
d’information
à présenter
à l’assemblée.
Modification
du
tableau
des
emplois
: le
contrat
de
l’agent
technique
arrivant
à sa
fin,
Madame
le Maire
propose
de
créer
un
poste
de
technicien
territorial
catégorie
B;
Une
déclaration
de
vacance
de
poste
sera
effectuée
auprès
du
Centre
de
gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
; un
appel
à candidature
sera
lancé.
Redevance
GRDF:
Madame
le Maire
explique
que
l’entreprise
GRDF
doit
verser
une
redevance
à la
commune
pour
l'occupation
provisoire
du
domaine
public
communal
par
les
chantiers
de
travaux
sur
des
ouvrages
du
réseau
de
distribution
de
gaz
pour
l’année
2019.
Cette
somme
s'élève
à un
total
de
9.
Le
Conseil
municipal
valide
l’encaissement
de
cette
redevance. Travaux
école
: Madame
le Maire
présente
le devis
de
CTPG
pour
la rénovation
de
la cour
de
l’école
et
du
parking
de
l’école
primaire.
Ces
travaux
devront
être
réalisés
pendant
les
congés
scolaires
d'été.
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
valide
le devis
pour
la rénovation
de
la cour
de
l’école
qui
s'élève
à 22
058,80€
HT
et
décide
de
reporter
les
travaux
de
rénovation
du
parking. Décision
modificative
: Madame
le Maire
explique
que
lors
du
vote
du
dernier
budget,
la ligne
comptable
concernant
l'achat
de
matériel
pour
le centre
technique
municipal
n’avait
pas
été
créée.
Elle
propose
à l'assemblée
de
voter
une
décision
modificative
afin
de
transférer
la
somme
de
5 500€
du
compte
« dépenses
imprévues
» sur
cette
ligne
de
crédit.
Bois
: Madame
le Maire
explique
la proposition
de
l'ONF
concernant
des
travaux
de
création
d’une
route
forestière
pour
l'accès
des
grumiers.
Ces
travaux
s'inscrivent
dans
le projet
de
coupe
de
sapins
dans
les
Bois
de
la Servette
(au-dessus
du
château).
Le
montant
de
ces
travaux
subventionnés
s’élèverait
à 34318.40€.
Le
Conseil
municipal
ne
souhaite
pas
donner
suite
à ce
projet
dans
l'immédiat.
Inscription
des
chemins
de
randonnées
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée
(PDIPR)
: Madame
le Maire
explique
que
le projet
de
création
d’un
réseau
de
sentiers
de
randonnée
menée
par
la Communauté
de
communes
de
la Plaine
de
l'Ain
est
en
cours
de
réalisation.
Elle
explique
que
la configuration
des
chemins
de
randonnée
de
Leyment
ne
permet
pas
leur
inscription
sur
ce
plan.
Le
Conseil
municipal
s’abstient
donc
de
délibérer.
Validation
des
rapports
sur
l’eau
et
l’assainissement
pour
l’année
2018
: Madame
le Maire
présente
les
chiffres
relatifs
aux
rapports
présentés
par
la SOGEDO
sur
l’eau
et
l’assainissement
pour
l’année
2018,
le Conseil
municipal
valide
ces
rapports.
Ressource
en
eau
de
la commune
: Madame
le Maire
rappelle
que
les
ressources
en
eau
du
puits
de
captage,
actuellement
en
exploitation,
se
montrent
très
faibles
notamment
en
périodes
de
sécheresse
et
que
la commune
doit
trouver
un
nouveau
moyen
pour
s’approvisionner
en
eau.
L'étude
pour
le forage
d’un
nouveau
puits
de
captage
situé
près
du
premier
n’est
pas
autorisée
par
l’ARS
et
la création
d’un
nouveau
lieu
de
captage
demanderait
trop
de
temps
au
regard
de
toutes
les
démarches
administratives,
analyse,
sécurité
etc...
Elle
explique
que
la commune
pourrait
éventuellement
se
raccorder
au
réseau
d’une
autre
commune.
Cela
doit
être
étudié
en
lien
avec
l'agence
d'ingénierie
du
département
de
l'Ain.
Questions
diverses
:
Station
d'épuration
: Madame
le Maire
informe
l'assemblée
que
la Société
EUROSERUM
n’est
pas
en
mesure
de
garantir
à très
longue
échéance
le maintien
de
son
activité
sur
le site
de
Leyment.
Or
cette
société
permet
depuis
des
années
à la
commune
d'utiliser
leur
station
d'épuration
pour
le réseau
d’assainissement.
Madame
le Maire
explique
que
la participation
versée
à EUROSERUM
pour
l'utilisation
de
la
station
d'épuration
pourrait
permettre
à la
commune
de
financer
la construction
d’une
nouvelle
station.
Un
terrain
devra
être
trouvé
pour
son
installation.
Une
étude
soit
être
lancée.
Site
INTERNET
: Madame
le Maire
explique
que
Olivier
Grévy,
stagiaire
à la
mairie,
a mis
en
place
le nouveau
site
Internet
de
la Commune.
Les
internautes
qui
trouvent
actuellement
ce
site
fermé
pourront
de
nouveau
le consulter
à partir
du
17
juin
2019.
La
séance
est
levée
à 20h40.
Le
Maire
M.
BOTTEX
Mairie
de
Leyment
— 64
rue
de
la Guillotière
- 01150
LEYMENT
- &
04-74-34-92-23
- Ë
04-74-34-94-52
Courriel
: secretariat@mairiedeleyment.fr
— Siret
: 21010213300019
- Code
APE
751
A