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Déliberation - pycn8cl22ml0es9
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - pycn8cl22ml0es9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
FOLIO 2024-039
MAIRIE de GROISY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 4 MARS 2024
DELIBERATION
* GROISY * Conseillers en exercice : 27 - Présents : 21 - Votants : 25
HAUTE-SAVOIE
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre mars à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 27 février 2024
Etaient présents: Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI (arrivée à 19H55 pour le vote de la question n°2 délibération n°2024-009) - Isabelle BASTID - Clément BERTA - Nathalie CHAPPET (arrivée à 20H00 pour la question n°2 - délibération n°2024-009) - Henri CHAUMONTET - Amélie CONTAT-FONTAINE (arrivée à 19H50 pour le vote de la question n°2 - délibération n°2024-009) - Gérard DUGAVE - Isabelle DUPANLOUP
Anaïs DURET - Daniel JORDANOU (arrivé à 20H10 pour le vote de la question n°2 - délibération n°2024-009) Jean LACHAVANNE - Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU - Stephen MARTRES -— Christelle MICHELIN - Christophe SIBILLE - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO - David VERNEY
Etaient excusés : Nathalie BOCQUET - Elodie DA SILVA - Emmanuel DESAIRE - Mélanie OUVRY
Etaient absents : Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 4
Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Elodie DA SILVA a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Emmanuel DÉSAIRE a donné pouvoir à Henri CHAUMONTET Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Anaïs DURET
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Gérard DUGAVE
DEL N° 2024-017 - COMMANDE PUBLIQUE - RENOVATION ENERGETIQUE, MISE EN ACCESSIBILITE PMR ET REHABILITATION DE LA MAIRIE- APPROBATION AVENANT N°1 LOT 10 SOLS SOUPLES PVC-SOLS TEXTILES
Exposé,
Par délibération n°2022-046 du 20 juin 2022, le Conseil Municipal a approuvé le programme de travaux pour un montant estimé à 1 091 500 € HT, soit 1 309 800 € TTC.
Par délibération n°2022-066 du 17 octobre 2022, le Conseil Municipal a approuvé le document de consultation des entreprises et la mise en dévolution des travaux par le lancement d'une consultation en procédure adaptée en application du code de la commande publique.
Par délibération n°2023-001 du 16 janvier 2023, le Conseil Municipal a attribué les lots pour un montant global de marché de travaux de de 1 130 864.29€ HT soit 1 357 037.15 € TTC.
Le cabinet de maitrise d'œuvre Lionel BERTINOTTI et son équipe d'ingénierie ont été retenus pour réaliser le projet.
Le lot 10 Sols souples PVC et textiles a été attribué à la Sarl ISER'SOL 73240 SAINT GENIX LES VILLAGES pour un montant de 19 768.64 € HT soit 23 722.37 € TTC.
Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoint délégué aux Finances-Travaux, expose que les travaux de rénovation des bureaux à l'étage et de la future salle du conseil municipal et les diverses démolitions réalisées (cloisons, sols...) ont mis en exergue des différences altimétriques importantes après démolition dans les différentes pièces à créer. De fait, une chape liquide est la solution la plus adaptée pour homogénéiser le niveau fini avant complexe de chauffage au sol et ragréage pour pose des sols.
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 4 mars 2024 FOLIO 2024-040
De plus, dans le cadre de l’'embellissement de la salle des mariages et de la conservation du parquet bois d’origine, un ponçage et vitrification est à prévoir.
Plus-value pour ponçage et vitrification salle des mariages : + 3 224.80 € HT Plus-value pour réalisation d’une chape liquide à l'étage : + 6 580.00 € HT Soit une Plus-value totale de + 9 804.80 € HT
Ainsi, l'avenant proposé correspond aux travaux ci-avant détaillés et porte le lot à : Montant initial HT : 19 768.64 €
Avenant n°1 : + 9 804.80 €
Nouveau montant HT : 29 573.44 €
Au vu de l’exposé et après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, des membres présents et représentés,
e APPROUVE l'avenant n°1 pour le lot 10 d’un montant de 9 804.80 €,
e AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision.
Le Secrétaire de séance,
Gérard DUGAVE
Le Maire,
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le: S193/ 2ot}
Publié le: $[ 3, 2oUy
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY 2/2 Conseil Municipal du 4 mars 2024
Henri CHAUMONTET