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Ordre du Jour - Liste des délibérations municipales et leurs votes du 20 mars 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Liste des délibérations municipales et leurs votes du 20 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2023
NUMÉRO TITRE DÉSIGNATION SENS DU VOTE
20230320DEL1
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Maintien ou non dans les fonctions d’un
adjoint au Maire à la suite du retrait des
délégations accordées à Monsieur
François-Xavier PENICAUD
ADOPTÉ
20230320DEL2
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Maintien ou non dans les fonctions d’un
adjoint au Maire à la suite du retrait des
délégations accordées à M. Hervé
THIBAUD
ADOPTÉ
20230320DEL3
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Fixation du nombre d’Adjoints au Maire ADOPTÉ
20230320DEL4 ÉLECTION DES ADJOINTS Élection d’un nouvel adjoint au Maire ADOPTÉ
20230320DEL5
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
Groupement d’Intérêt Public Maison
Métropolitaine d’Insertion pour
l’Emploi
ADOPTÉ
20230320DEL6
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
Conseils d’école de Bron
ADOPTÉ
20230320DEL7
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
Centre aéré permanent de Bron Parilly
ADOPTÉ
20230320DEL8
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
Collèges de Bron
ADOPTÉ
20230320DEL9
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
Centre Social et socioculturel les Taillis
ADOPTÉ
20230320DEL10
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
Société Un, Deux, Toits Soleil
ADOPTÉ
20230320DEL11
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
Unité de Formation et de Recherche
d’Anthropologie et de Science Politique
de l’Université Lumière Lyon 2 (UFR)
ADOPTÉ 20230320DEL12
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
Association Réussir l’Insertion à Bron
ADOPTÉ
20230320DEL13
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal
IUT de l’Université Lumière Lyon 2
ADOPTÉ
20230320DEL14
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation des représentants du
Conseil Municipal au sein de la Mission
Locale Bron Décines Meyzieu
ADOPTÉ
20230320DEL15
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal au Syndicat Intercommunal
de Gestion des Énergies de la Région
Lyonnaise (SIGERLy)
ADOPTÉ
20230320DEL16
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du Conseil
Municipal au Centre Social Gérard
Philipe
ADOPTÉ