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Déliberation - 2026 09 07 DELIBERATION 120 Congres National Anem MAD Salles Communales Cadeaux Diner Gala 15et16oct26
Document publié le Vendredi 11 septembre 2026 par la commune de Gex.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 07 DELIBERATION 120 Congres National Anem MAD Salles Communales Cadeaux Diner Gala 15et16oct26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Union Européenne,
Feuillet n°234
G ex =. Envoyé en préfecture le 11/09/2026 2026_120 DEL Reçu en préfecture le 11/09/2026 ER
Publié le
ID : 001-210101739-20260908-2026_120_DEL-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : 42ÈME CONGRÈS NATIONAL DE L'ANEM DES 15 ET 16 OCTOBRE 2026 À GEX :
MISE À DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES ET OCTROI DE CADEAUX DE
BIENVENUE AUX CONGRESSISTES À L'OCCASION DU DÎNER DE GALA (9.1)
L'an deux mille vingt-six, le 07 septembre à 18 heures 30, le conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de
Monsieur Patrice DUNAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 28
Nombre de conseillers votants : 33
Date de convocation du Conseil : 28 août 2026
Date d'affichage de la convocation : 28 août 2026
Présents : Monsieur DUNAND (maire), Mesdames GILLET, ZELLER, COURT, GIET et Messieurs VENARRE,
DESAY, CRUYPENNINCK, REI (adjoints), Mesdames ASSENARE, LUZZI, CETTIER, VANEL-NORMANDIN,
COSSARD, BOUILLOT, PONTILLE, VUILLIOT, PELLETIER, GERVIER, GAYET-CHICHIGNOUD, MARTINEZ et
Messieurs LEVITRE, MORENO, PUGNET, SIGAUD, LOUHACHI, BOCQUET, FILLION (conseillers).
Pouvoir :
M. PELLÉ donne pouvoir à Patrice DUNAND,
M. ROBBEZ donne pouvoir à M. DESAY,
M. CADOUX donne pouvoir à M. CRUYPENNINCK,
M. VAN VAEREMBERG donne pouvoir à Mme GIET,
M. GALOYER donne pouvoir à Mme BOUILLOT.
Secrétaire de séance élue à l'unanimité : Madame Dominique COURT.
Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la délibération du conseil municipal n° 2026_012_DEL en date du 2 février 2026
SPRIAVAR l'adhésion de la Commune à Association Nationale des Élus de la Montagne
(ANEM),
VU la note de synthèse,
CONSIDÉRANT que la candidature de GEX a été retenue pour l'accueil du 42è" congrès
annuel de l'ANEM,
CONSIDÉRANT l'occupation de l'Espace Perdtemps à cette occasion et d'éventuelles autres
salles communales (tables rondes, ateliers thématiques etc..),
CONSIDÉRANT la proposition de remettre à chaque congressiste participant au dîner de gala
dujeudi 15 octobre 2026, un cadeau de bienvenue, à la fois pour remercier les instances de
l'ANEM d’avoir choisi la Commune de Gex pour l'organisation de son congrès annuel, mais
aussi pour faire la promotion de divers produits s'inscrivant dans l'identité du territoire, Et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
>. APPROUVE la mise à disposition à titre gratuit de l'Espace Perdtemps et d'autres
salles communales au bénéficie de l’'ANEM, pour son 42" congrès annuel,
> APPROUVE l'octroi d'un cadeau de bienvenue à chacun des 350 congressistes
participant au dîner de gala à l'Espace Perdtemps,
> PREND ACTE du coût global de cette opération s’élevant à 3870 euros TTC, soit
environ 11€ par congressiste,
> DIT que les dépenses seront imputées à l'article 6238 « Divers »,
> CHARGE Monsieur le maire où un adjoint délégué de la mise en œuvre de cette
délibération.
La secrétaire de séance,
Dominique COURT
Le maire,
Patrice D
Le maire soussigné certifie le caractère exécutoire de la
présente délibération, télétransmise à la Sous-
Préfecture de Gex le 11 septembre 2026 et publiée sur le so à à Envoyé en préfecture le 11/09/2026 site internet de la ville de Gex le 11 septembre 2026.
Reçu en préfecture le 11/09/2026
publié 1e
ID : 001-210101739-20260908-2026_120_DEL-DE