Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025B18 annexe convention de partenariat territoi
Déliberation - D2023B23 Annexe convention de partenariat associat
Déliberation - D2024E08 Annexe mecenat total energie detours a pa
Déliberation - D2025B18 convention de partenariat territoire imag
Déliberation - D2023B23 convention de partenariat association ter
Déliberation - D2022G02 Annexe PAIMBOEUF collège DIVISION A
Déliberation - D2023G09 partenariat total energies detours a paim
Déliberation - D2023G09 Annexe Convention partenariat total energ
Déliberation - D2024E08 mecenat total energie detours a paimboeuf
Déliberation - D2025C08 convention totalenergie DAP tampon
Déliberation - D2024B22 Convention Territoire Imaginaire Detours a Paimboeuf tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Paimbœuf.
Lien du pdf (Déliberation - D2024B22 Convention Territoire Imaginaire Detours a Paimboeuf tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2024
Publié
le
ID
: 044-214401168-20240325-D2024B22-DE
Département
de
Loire
Atlantique
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
Paimbœuf
Arrondissement de Saint-Nazaire
Liberté
—
Egalité
- Fraternité
Domaine
: Finances
locales
Canton de Saint-Brevin-les-Pins
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
D2024B22
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
mars
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
municipal
légalement
convoqué
le
douze
mars,
se
sont
réunis
en
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raymond
CHARBONNIER,
Maire.
Étaient
présents
:
M.
Michel
JULLIEN,
Mme
Annie
BRIEND,
M.
Jérôme
ELIN,
Mme
Amandine
DEMAILLY,
Mme
Christiane
TOUCANNE,
M.
Roland
SCLAVERANO,
Mme
Emilie
KERGREIS,
M.
Hervé
GUIGO,
Mme
Monique
AERTGEERTS,
M.
Laurent
ELIN,
M.
Michaël
SEPTIER,
M.
lvan
GUITTENY,
Mme
Claudine
HUYEN,
M.
Teddy
LAMANT,
Mme
Emilie
DONNE,
M.
Bruno
POTIER,
M.
Jean-Sébastien
CHATEAU.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Absents
ayant
donné
procuration
:
Mme
Anne
LUCAS
pouvoir
à
M.
Jérôme
ELIN
Mme
Mélissa
FLACONEL
pouvoir
à
M.
Raymond
CHARBONNIER
Mme
Delphine
GLEVER
pouvoir
à
Mme
Amandine
DEMAILLY
Mme
Angélique
DALLO
pouvoir
à
Mme
Annie
BRIEND
Absent:
M.
David
AOUSTIN
Monsieur
le
Maire,
Président,
a
ouvert
la
séance
et
fait
l'appel.
Il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Mme
Emilie
KERGREIS
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
TERRITOIRE
IMAGINAIRE
POUR
LE
FESTIVAL
DETOUR(S)
À
PAIMBOEUF
2024
Monsieur
Michel
JULLIEN,
Adjoint
à
la
culture,
à
la
communication
et
au
tourisme
expose :
Depuis
8
ans,
la
Ville
de
Paimbœuf
propose
un
festival
atypique
tourné
vers
une
démarche
culturelle
unique
:
le
festival
"Détour(s)
à
Paimboeuf".
Le
concept
de
cette
manifestation
permet,
outre
une
valorisation
des
paysages
au
travers
de
formes
artistiques
originales,
de
faire
apparaître
ces
derniers
sous
un
jour
nouveau
aux
habitants
et
aux
touristes.
L'originalité
réside
également
dans
une
démarche
participative,
qui
associe
les
habitants
et
les
acteurs
culturels
locaux.
La
mise
en
place
de
ce
projet
culturel
correspond
parfaitement
aux
spécificités
du
territoire.
L'association
Territoires
Imaginaires
organise
des
manifestations
artistiques
avec
pour
ambition
de
mettre
en
valeur
le
patrimoine
local.
Cette
association
ayant
les
compétences
et
étant
en
mesure
d'organiser
cette
manifestation,
la
Ville
de
Paimbœuf
souhaite
poursuivre
ce
partenariat
pour
la
coréalisation
de
la 8e
édition
du
festival
Détour(s)
à
Paimbœuf.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2121-29
et
L
2321-1,
Page
n°
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2024
Publié
le
ID
: 044-214401168-20240325-D2024B22-DE
Vu
le
budget
2024,
Après
avis
de
la
commission
culture,
communication,
tourisme
du
8
février
2024,
Après
avis
de
la
commission
des
finances
du
19
février
2024,
Considérant
que
pour
diversifier
l'offre
culturelle
de
la
Ville
de
Paimbæœuf,
la
Commune
réalise
un
partenariat
avec
l'association
Territoires
Imaginaires
pour
piloter
le
Festival
Détour(s)
à
Paimboeuf
2024.
Territoires
Imaginaires
aura
la
charge
de
coordonner
les
initiatives
soumises
par
les
associations
paimblotines
et
les
habitants
notamment
la
soirée
du
vendredi
soir
proposée
par
l'association
locale
Résonance. Considérant
que
pour
définir
le
cadre
de
cette
action,
il a
lieu
de
passer
une
convention
de
partenariat
définissant
les
engagements
de
chacune
des
parties.
Il
vous
est
proposé
d'attribuer
une
subvention
de
38
500
€
(trente-huit
mille
cinq
cent
euros)
l'association
Territoire
Imaginaire
pour
la
coréalisation
de
la
8e
édition
du
festival
"Détour(s)
Paimbœuf"
et
de
signer
la
convention
de
partenariat
jointe
en
annexe.
D D
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
+
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
de
38
500
€
(trente-huit
mille
cinq
cent
euros)
à
l'association
Territoire
Imaginaire
pour
la
coréalisation
de
la
9e
édition
du
festival
Détour(s)
à
Paimbœuf,
+
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
de
partenariat
jointe
à
la
présente
délibération
ainsi
que
tout
document
y afférent,
+
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
2024.
Fait
à
Paimbœuf,
le 25
mars
2024
Le
Maire
a
La
secrétaire
de
séance
Raymond
CHARBONNIER
Emilie
KERGREIS
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le maire, - certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cgj
acte publié
squs format électronique sur le site
intemet de la collectivité www paimboeuf
fr à la date du
Ÿ. O3:
au
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'fn
récours pôur Excés de
pouvoir devant le Tribunal
Page
n°
2/2
Administratif de Nantes dans un
délai de deux
mois à compter
de la publicité et de sa réception
par le
agen
représentant de l'Etat