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Compte-Rendu - 11 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monfaucon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 septembre 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
République Française
Département : DORDOGNE
Arrondissement : Bergerac
MONFAUCON - COMMUNE - 24
Procès-verbal
Le neuf du mois de juin 2026 à 20 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée, s'est réunie
sous la présidence de Arnaud DELAIR.
Convocation : 01/06/2026
Secrétaire de la séance : Stéphanie VEDELAGO
Présents : Arnaud DELAIR, Valérie FUERTES, Karine LAGARDE, Stéphanie VEDELAGO, Thierry
BORDERIE, Christophe MARGONTIER, Thomas FREYSSIGNET, Martine REQUIER, Isabelle GARRA
Représentés : Philippe DALLA SANTA par Valérie FUERTES
Christophe OTTOGALI par Arnaud DELAIR
Absents et excusés :
Lecture du compte-rendu de la réunion du 5 juin 2026 adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
Délibérations :
• Désignation du représentant secours et incendie
• Demande de subvention du Basket Club de Saint Avit Saint Nazaire
• Demande de subvention APE les P’tits Monstres (ajournée)
• Logement Arbousier : présentation devis climatisation
• Logements communaux : devis isolation des combles
• Tracteur tondeuse John Deere : réflexion sur la cession
• Travaux piste DFCI au Badoux : présentation des devis de réfection.
Questions diverses :
Désignation correspondant secours et incendie - 2026_32
Dans le cadre de ses missions d'information et de sensibilisation des habitants et du conseil
municipal, le correspondant incendie et secours peut, sous l'autorité du maire :
− Participer à l'élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels,
administratifs et techniques du service local d'incendie et de secours qui relève, le cas échant, de la
commune ;
− Concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l'information et à la sensibilisation des
habitants de la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde ;
− Concourir à la mise en œuvre par la commune de ses obligations de planification et d'information
préventive ; − Concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l'incendie de la commune.
Par ailleurs, le Correspondant Incendie et Secours informe périodiquement le conseil municipal des
actions qu'il mène dans son domaine de compétence.
VU l'article 13 de la loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider le modèle de sécurité
civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels ;
VU le Décret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 relatif aux modalités de création et d'exercice de la
fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours ;
VU l’article D731-14 du Code de la Sécurité intérieure ; Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
décide à l’unanimité :
> De désigner M. Thierry BORDERIE correspondant Incendie et secours de la Commune de
Monfaucon.
> De transmettre les coordonnées du correspondant désigné à Madame le Préfet de la Dordogne
et au service secours et incendie du département.
> D'autoriser M. le Maire à effectuer toutes démarches ou à signer tous documents nécessaires à
l'exécution de la présente
Basket Club St Avit St Nazaire : demande de subvention - 2026_33
Monsieur le Maire présente la demande de subvention du Basket Club de Saint Avit Saint Nazaire. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, refuse d'octroyer une subvention à l'association.
Logement Arbousier (mairie) : Climatisation - présentation des devis - 2026_34 M. le Maire présente les devis pour le projet d'installation d'une climatisation et d'un sèche serviettes.
• SARL SOLENAIRGIE pour la somme de 9 954 € HT (soit 11 944.80 € TTC). • ABElec EI auto entreprise pour la somme de 6 685.38 € HT
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, unanimement,
- accepte le devis d'un montant de 6 685.38 € de la EI ABElec pour l'installation d'une climatisation et sèche serviettes dans le logement communal Arbousier,
-autorise le Maire à le signer.
Logements communaux : devis isolation des combles - 2026_35
Monsieur le Maire présente les devis de l'entreprise ISOWECK, spécialisée dans l'isolation et le photovoltaïque.
Logement Mimosa 347, route du Cluzeau : 1 390.35 € TTC
Logement Santoline 49, route de Cavette : 932.88 € TTC
Logement Aloès 373 route du Cluzeau : 690.69 € TTC
Logement Lavande 47, roue de Cavette : 932.88 € TTC
Logement Arbousier 74, allée de la mairie : 574.08 € TTC
Monsieur le Maire, qui propose d'améliorer l'efficacité énergétique des logements, indique que les collectivités sont éligibles à la prime CEE pour ces travaux d'isolation des combles par soufflage de laine minérale.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité,
• approuve les devis dont le total à régler in fine est de zéro euros.
• autorise le Maire à les signer. Tracteur tondeuse John Deere : réflexion cession - 2026_36
La commune est propriétaire d'un tracteur tondeuse John Deere 1026R d'une valeur d'achat de 17 374.80 € TTC acquis le 19/08/2015.
Monsieur le Maire pose la réflexion aux membres du conseil municipal, d'une possible vente de ce bien, actuellement inutilisé.
Après discussion, le Conseil municipal, à l'unanimité décide :
• de conserver, à ce jour, le tracteur tondeuse John Deere,
• vouloir poursuivre la réflexion,
• de demander une estimation à un professionnel.
Piste DFCI au lieu-dit le Badoux : devis réfection - 2026_37
Monsieur le Maire présente les devis, dans le cadre de la réfection de la piste DFCI sis au Badoux, extrêmement dégradée, en complément des travaux prévus par le SMO DFCI 24 (lot 4). • CHAMBON TP pour la somme de 16 432.00 € HT (soit 19 718.40 € TTC)
• DSM DOYEUX pour la somme de 18 847.00 € HT (soit 22 616.40 € TTC)
• RAYMOND TP pour la somme de 17 425.00 € HT (soit 20 910.00 € TTC)
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :
-accepte le devis de CHAMBON TP pour la somme de 16 432.00 € HT (19 718.40 € TTC). -autorise le maire à le signer.
APE les P'tits monstres : demande de subvention - 2026_38
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la création d'une association de parents d'élève sur l'école publique du Fleix et présente la demande de subvention de l'association EPI "les P'tits monstres". Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d'octroyer une subvention d'un montant de 300.00 euros à l'association.
Questions diverses :
Commissions communautaires.
Transports scolaires : collège/lycée.
Fin de séance à 22h00.
Les membres du Conseil municipal, Le Maire,