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Ordre du Jour - ODJ CM 01.07.2024
Procès Verbal - PV 01.07.2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 01.07.2024)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Eau et assainissement,
ef
>-
x.
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
@
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1
JUILLET
2024
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
1°
juillet,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
La
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
Le
26
mai
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents:
BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: LATIL
Jessica
a
donné
pouvoir
à
BERTHALON
Jérôme
Quorum
: 8
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Mme
MESTRE
Françoise
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
Le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
Les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs. Point
n°
1 - Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la convention.
Point
n° 2
- Convention
de
servitude
et
de
mise
à
disposition
avec
ENEDIS
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
convention.
Point
n°3
-
Convention
d'adhésion
au
service
de
santé
au
travail
avec
le
Centre
de
Gestion.
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la convention.
Point
n°4
- Convention
d’occupation
avec
« Les
Ecuries
de
la
Biaysse
»
Le
Conseil
Municipal
Valide
5
pour
- 2
contre
et
1
abstention
la
convention Point
n° 5
- Cession
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
F815
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
cession
d’un
partie
de
la
parcelle
communale
F815
à Mr
Jean-Louis
PELLEGRIN.
Point
n° 6
- Cession
d’une
partie
du
domaine
public
aux
Ribes
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
cession
d’une
partie
du
domaine
public
aux
Ribes
selon
Le
plan
annexé
à
la
délibération
à
Monsieur
André
MESTRE
(Madame
Françoise
MESTRE
quitte
a
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote)
Point
n°
7 - Cession
d’une
partie
du
domaine
public
à
Ville
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
cession
d’une
partie
du
domaine
public
à Ville
selon
le
plan
annexé
à
la
délibération
à Madame
Anne-Lise
THURET.
Point
n°8
- Cession
de
la parcelle
E1773
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
cession
d’une
partie
de
la
parcelle
E1773
à Madame
Bernadette
BERTHE.
Point
n°9
-
Révision
du
schéma
directeur
d’eau
potable
-
remplacement
des
compteurs
de
distribution
- choix
de
l’entreprise
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
l’offre
de
l’entreprise
Christian
FINE.
Point
n°
10
- Validation
des
devis
pour
la
pose
de
compteurs
pour
les
fontaines
et
le
réseau
d’aspersion
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
convention
les
devis
de
l’entreprise
Christian
FINE.
Point
n°
11
- Travaux
suite
aux
intempéries
du
20
octobre
2023
- demande
de
subvention
au
Département
des
Hautes-Alpes.
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
demande
de
subvention
Point
n°
12
- Décision
Modificative
n°
1 - Budget
Eau
Potable
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
décision
modificative
de
budget.
Point
n°
13
- Décision
Modificative
n°
1 - Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
décision
modificative
de
budget.
Point
n°
14
- Dénomination
des
voies
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
création
d’une
nouvelle
voie
«
Piste
du
Bois
de
Monsieur
» Point
n°
15
- Convention
de
servitude
avec
le Syme05
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la convention
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Françoise
MESTRE
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS