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Déliberation - DL20260930 112 Comptoir des ventes
Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - DL20260930 112 Comptoir des ventes)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉLIBÉRATION N°DL20260930_112
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2026
Thème :
PATRIMOINE
Objet :
Comptoir des
ventes : actualisation
du catalogue
Convocation :
Date : 24/09/2026
Nombre de membres
du Conseil Municipal
En exercice : 32
Présents : 30
Nombre de suffrages
exprimés : 32
Le mercredi 30 septembre 2026 à 18h00 le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Arnaud MURGIA.
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Claire BARNEOUD, André MARTIN, Agnès ROSSI, Jean- Marc CHIAPPONI, Michèle SKRIPNIKOFF, Patrick MICHEL, Marie SOUBRANE, Hervé BOULAIS, Maud GADÉ, René MICHEL, Isabelle TISSERAND, Dhouha SAIHI, Thomas SCHWARZ, Maryse XAUSA FRANÇOIS, Alexis LALANNE, Pierre ROMAN, Stéphane SIMOND, Ancelot LECANU, Julie CASTREJON, Maxime LE COZ, Madeleine PEREIRA-MEYER, Christophe OSTI, Luc MARCHELLO, Capucine MOUNAL, Vincent VIRAT, Stéphane REGNIER, Etienne MUSQ, Maxime BROUSSE, Aurore MARCHAND
Étaient représentés :
Lucie BIAUT donne pouvoir à Maud GADÉ
Pascale NIBOUREL-CARRARA donne pouvoir à Isabelle TISSERAND
Absents :
Jacques ROUSTAN
Secrétaire de séance :
Maxime LE COZ
1 / 3 Rapporteur : Marie SOUBRANE
----------------------------------------
VU le Code général des collectivités territoriales et ses articles L. 2121-29, L. 2122-23, L. 2131-1 et L. 2131-2 ;
VU la délibération n°DEL2016.04.27/047 du 27 avril 2016 portant renouvellement de la convention Ville d’art et d’histoire, établie entre l’État, ministère de la Culture et la ville de Briançon, signée le 05 février 1990 ;
VU la délibération n°DEL2023.04.05/32 du 5 avril 2023 portant sur l’inventaire et l’apurement du stock de la boutique du service du patrimoine ;
CONSIDÉRANT la nécessité d’intégrer de nouvelles références d’ouvrages et de produits relatifs au patrimoine et à l’histoire locale mis en vente à l’accueil/boutique du service du Patrimoine dans la perspective de la saison d’hiver 2026/2027 ;
CONSIDÉRANT la nécessité de poursuivre la mission de valorisation et de sensibilisation au patrimoine par des actions diversifiées ;
CONSIDÉRANT les travaux de la Commission « Culture, Patrimoine & Tourisme » réunie le 28 septembre 2026 ;
Ceci exposé,
Le Conseil Municipal décide,
• D’ajouter de nouvelles références et de nouveaux tarifs associés au sein du catalogue du comptoir de vente de la boutique du service Patrimoine :
RÉFÉRENCES PRIX PUBLIC
Les jeux Olympiques dans les Alpes Françaises, éd. du Dauphiné 8,50€
Le mobilier des Alpes, éd. du Dauphiné 8,50€
L’épopée de secours en montagne, éd. du Dauphiné 8,50€
Les troupes Alpines, éd. du Dauphiné 8,50€
Vauban, homme de l’art, éd. Glénat 26,00€
Magnet Briançon, Ville d’art et d’histoire 8.00€
• De réintroduire au stock de vente les produits suivants, issus respectivement du stock « ordonnateur » et du stock « protocole » :
RÉFÉRENCES QUANTITÉ PRIX PUBLIC
Monnaie de Paris – Pont d’Asfeld 48 2€
Gommes multicolore
Briançon, Ville d’art et d’histoire. 12 2€
2 / 3 • D’autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d’empêchement, son représentant à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
PATRIMOINE DL20260930_112
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Le Maire
#signature# Arnaud MURGIA
Le recours contentieux contre la présente délibération peut être déféré dans un délai de 2 mois au Tribunal Administratif à compter de sa notification ou de sa publication.
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