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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC 20230119 02
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC 20230119 02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
) Thiers
Dore
N°
DBC
20230119-02
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(@cctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr Membres
du
Bureau
en
exercice
:
36 Membres
du
Bureau
présents :
20 Membre
du
Bureau
représenté
:
6 Membres
présents
sans
voix
délibératives : d Total
votants :
26
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
DU
19
JANVIER
2023
à 13H00
Date
de
la
convocation
: 12
Janvier
2023
Le
Bureau
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
19
Janvier
2023
à
13
heures,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS,
sous
la
Présidence
de
Tony
BERNARD.
Membres
du
Bureau
présents :
Tony
BERNARD,
Bernard
VIGNAUD,
Rachel
BOURNIER,
Olivier
CHAMBON,
Sophie
DELAIGUE,
Frédéric
CHONIER,
Pierre
ROZE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Thomas
BARNERIAS,
Bernard
LORTON,
Christiane
SAMSON,
Chantal
CHASSANG,
Michel
GONIN,
Éric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Patrick
SAUZEDDE,
Martine
MUNOZ,
Ludovic
COMBE,
Daniel
BERTHUCAT,
Georges
LOPEZ. Membres
du
Bureau
absents
excusés
:
Michel
COUPERIER,
Caroline
GUELON,
Didier
ROMEUF,
Serge
FAYET,
Daniel
BALISONI,
Serge
THEALLIER,
Didier
CORNET,
Hélène
BOUDON,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Sylvain
HERMAN.
Membres
du
Bureau
ayant
donné
procuration :
Stéphane
RODIER
à Tony
BERNARD
Philippe
CAYRE
à Christiane
SAMSON
Jean-François
DELAIRE
à
Frédéric
CHONIER
Philippe
BLANCHOZ
à
Bernard
VIGNAUD
Jean-Éric
GARRET
à
Patrick
SAUZEDDE
Ghislaine
DUBIEN
à Jany
BROUSSE
Secrétaire
de
séance
: Jean-Pierre
DUBOST
CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
- ÉTUDE
DE
DÉVELOPPEMENT
DU
PLUS
GRAND
ESPACE
VTT
DE
FRANCE
«
DESTINATION
GRAND
AIR
»
Rapporteur
: Frédéric
CHONIER,
Vice-président
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2221-22 ; Vu
les
statuts
de
la Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne ;
Vu
le Code
de
la Commande
Publique ;
Considérant
la volonté
conjointe
d’Ambert
Livradois
Forez
Communauté,
de
la
Communauté
de
communes
du
Pays
d’Urfé,
de
Vichy
Communauté,
de
Loire-Forez
Agglomération,
de
Roannais
Agglomération
et
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
de
développer
et
promouvoir
l’espace
VTT
«
Destination
Grand
Air
»,
AR
Prefecture
063-200070712-20230119-DBC20230119_02-DE Reçu le 06/02/2023 Publié
le 06/02/2023 Considérant
la cohérence
de
ce
projet
avec
des
enjeux
et actions
en
matière
de
tourisme
et d'activités
de
pleine
nature
figurant
dans
le
projet
de
territoire,
Le
Président
propose
au
bureau
communautaire
de
constituer
un
groupement
de
commande
avec
les
partenaires
indiqués.
Il fait
lecture
des
dispositions
de
la
convention
constitutive
et
propose
de
désigner
comme
membre
de
la commission
MAPA
ad
hoc :
-
Frédéric
CHONIER
en
qualité
de
membre
titulaire
-
Jean-Pierre
DUBOST
en
qualité
de
membre
suppléant.
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Bureau
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
e
Constitue
un
groupement
de
commandes
avec
les
partenaires
indiqués,
°
Approuve
les
dispositions
de
la
convention
constitutive
dudit
groupement
telle
qu'annexée
aux
présentes,
e
Autorise
le
président
ou
son
représentant
à
signer
ladite
convention,
e
Désigne
comme
membres
de
la commission
MAPA
ad
hoc:
-
Frédéric
CHONIER
en
qualité
de
membre
titulaire.
-
Jean-Pierre
DUBOST
en
qualité
de
membre
suppléant.
TOTAL
VOTANTS
: 26
Conseillers
présents
: 20
Représentés
: 6
Non-participation :
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 26
Pour
: 26
Contre
: O
Abstentions
:
Pour
ampliati
Tony
BERNARD,
Maire
de
Châteldon
)ID
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
| 63300
THIERS
| contact(@cctdm.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20230119-DBC20230119_02-DE Reçu le 06/02/2023 Publié
le 06/02/2023