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Déliberation -
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Déliberation - )
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Système de retraite,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-JORY
(HAUTE-GARONNE)
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le 16
décembre
à 20h,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
SAINT-JORY
(HAUTE-
GARONNE),
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Victor
DENOUVION,
Maire.
Convocation
du
10/12/2025.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Étaient
présents
:
DENOUVION
Victor,
BELBEZE
Isabelle,
ABOULGHAZI
Naziha,
GUERRERO
Lionel,
FEZZANI
Soufia,
LINARES
François,
DE
CARVALHO
Albertine,
CARNEIRO
Jean-Marc,
BENCHARGUI
Suzanne,
BOUTRY
Pascal,
ROSSETTO
Claudine,
AUTECHAUD
Eric,
MILHORAT
Claude,
FARRET
Corinne,
ROQUES
Patrick,
BAHUT
Cécile,
CHIBLI
Rachid,
LAIGNELET
Anne,
CHEMIN
Marie-Ange,
BOURGEADE-DELMAS
Lucas,
PATEY
Stéphanie,
SCHMIDT
Franck.
Avaient
donné
pouvoir:
BRUGERE
Thierry
à
FEZZANI
Soufia,
COSTES-ROBLES
Christelle
à
CHEMIN
Marie-Ange,
GOMEZ-GEIL
Clémentine
à
DENOUVION
Victor,
GEROMEL
Bastien
à
CARNEIRO
Jean-Marc,
DEHAUMONT
Elodie
à
BAHUT
Cécile,
GRIMAL
Alexandre
à MILHORAT
Claude,
TOUILE
EL
HARROUFF
Sofia
à PATEY
Stéphanie.
M.
Lucas
BOURGEADE-DELMAS
est
élu
secrétaire
de
séance.
Présents
: 22
Votants
: 29
Pour
:29
Contre Abstention OBJET
:
DÉLIBÉRATION
N°
2025-129
-
BUDGET
PRIMITIF
2025
DE
LA
COMMUNE:
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°01
Compte
tenu
de
l’état
d'avancement
des
opérations
budgétaires
du
budget
principal,
Mme
FEZZANI,
rapporteure,
propose
de
procéder
à des
réajustements
de
crédits.
l'est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
la
décision
modificative
suivante
:
Fonctionnement
DM
01
Chapitre/Article
Libellé
Serie
Dépenses
Recettes
gestionnaire
011/60612
Energie
- Électricité
01 AG
+ 80 000.00
€
011/60621
Combustible
+
10
000.00
€
011/60632
PAPAS
|
+ 32 000.00 €
équipement
011/61358
Location
20
ST
+20
000.00
€
011/6162
Dommage
ouvrage
01AG
+20
807,00
€
j
01
Scolaire
+ 38
000.00
€
011/6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
59
ASSOS
+
16
000.00
€
012/64111
Rémunération
- 60 000,00 €
principale
titulaires
Autres
indemnités
012/64111
.
s
- 39
382,27
€
titulaires Ré
=
012/64131
émunération des
BRA
- 20 000,00 €
non
titulaires
012/6451
Cotisation
URSSAF
- 15
000,00
€
012/6453
Cotisations
caisses
de
_ 30
000,00
€
retraite
042/722
Travaux
en
régie
+ 52
424,73€
Équilibre
de
la section |
+52
424,73
€
52 424,73
€
Accusé
de
réception
en
préfecture
031-213104904-20251216-DELIB2025129-DE
>
5
Reçu
le 30/12/2025
RÉPUIQUE FRANÇAISE Investissement
DM
01
Opération
ou
ré
Service
;
,
.
L
l
.
.
D
chapitre/article
belle
gestionnaire
PSES
287
Gendarmerie
20
ST
+2
047,00
€
301
Matériel
ST
- 15
000,00
€
308
Crèche
23HG
+
56
299,00
€
310
Malstties
- 15 000,00 €
associations
332
Ecole
maternelle
du
20
ST
+
12
850,00
€
Canal
349
Foyer
rural
20ST
- 5 000,00
€
424
PM
20ST
- 31
539,54 €
432
Écnle élémentaire
20 ST
+ 10 763,00 €
Jean
de
la
Fontaine
438
Maison
de
la
culture
+27
312.00
€
444
ERDIE SRRTEFS
20ST
- 11 670,00 €
Brassens
448
Boulodrome
- 116
000,00
€
453
RPE/LAEP
20
ST
+48
399.00€
2111
hors
OP
Terrains
nus
- 15
885.19
€
040/2181
Travaux
en
régie
1 AG
+5242473€
Équilibre
de
la section | + 0 €
Les
mouvements
budgétaires
effectués
tant
pour
la
section
de
fonctionnement
que
pour
la
section
d’investissement
résultent
de
lignes
budgétaires
bénéficiant
de
crédits
non
utilisés
qui
ont
été
réaffectées
à des
postes
de
dépenses
qui
le nécessitent.
Les
mouvements
budgétaires
visibles
aux
chapitres
040
correspondent
à
des
écritures
d'ordre,
afin
d'intégrer
les travaux
réalisés
en
régie
:
-
Aménagement
de
l’ancien
SDIS
pour
le service
de
la Police
Municipale
-__
Travaux
de
sécurisation
du
bâtiment
accueillant
le CCAS
-
Travaux
au
foyer
rural
: aménagement
de
salles
pour
accueillir
des
médecins,
réparations
des
sanitaires
publics
-
Travaux
d’accès
aux
préfabriqués
de
l’école
du
Canal
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
À L'UNANIMITÉ
APPROUVE
[a décision
modificative
n°03
du
budget
primitif 2024
de
la commune
de
Saint-Jory.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ
LES JOUR,
MOIS
ET AN
SUSDITS.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait conforme
au
registre.
Publiéle:
::
GEC.
2075
œ>
Le
Maire,
Victor DENOUVION
Le secrétaire
de séance,
Lucas
BOURGEADE-DELMAS
Accusé
de
réception
en
préfecture
TEE
=
031-213104904-20251216-DELIB2025129-DE
>
-5n
Reçu
le 30/12/2025
RÉFUNLIQUE FRANÇAISE