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Déliberation - 2025 0002 Renouvellement de la Convention Avec Lesf Pour le Local de la Rossa
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CHAMPAGNY
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
22
JANVIER
2025
N°
2025
0002
L'An
Deux
mille
vingt-cinq,
le
22
janvier
à
17H30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
15
janvier
2025,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Robert
LEVY,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
excusés
: Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Olivier
CHENU,
Xavier
BRONNER,
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice :
14
Suffrages
exprimés
:
11
Votes
pour :
11
Votes
contre
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
KKKKKKKARKKKKKKKKERKKKRKEEX
Objet:
Renouvellement
de
la
convention
avec
le
syndicat
local
des
moniteurs
de
ski
pour
le
local
de
la
Rossa
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
depuis
le
1°
décembre
2004,
le
Syndicat
Local
des
Moniteurs
de
Champagny
occupe
un
espace
de
44
m?
sis
dans
le
bâtiment
polyvalent
de
service,
salle
«
hors-sacs
»,
à
l'arrivée
de
la télécabine
de
Champagny,
au
lieudit
«
La
Rossa
».
La
convention
de
6
ans
conclue
avec
le
syndicat
des
moniteurs
est
arrivée
à
échéance.
Il convient
désormais
de
la
renouveler.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal:
-
APPROUVE
la
convention
de
mise
à
disposition
du
local
de
La
Rossa
avec
le
syndicat
local
des
moniteurs
de
ski;
-
DÉFINIT
le
loyer
de
l’année
2025
à
2
760€,
qui
sera
indexé
chaque
année,
à
date
anniversaire,
sur
l'indice
des
loyers
commerciaux;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Denis
TATOUD
ler
adjoint
———
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
ne. = ENNEN
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
[1
a
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
www,mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250122-01_20250002-DE Reçu le 29/01/2025