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Déliberation - 2024 06 66 Tarifs DES Stands et de la Patinoire du Marche de Noel 2024 signatures
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 66 Tarifs DES Stands et de la Patinoire du Marche de Noel 2024 signatures)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE — COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 JUIN 2024
Délibération : 2024-06-66
OBJET : TARIFS DES STANDS ET DE LA PATINOIRE DU MARCHE DE NOEL
2024
Nomenclature : 7.1.8
En exercice : 26 Le dix-huit juin deux mille vingt-quatre à 19 heures 00, le conseil municipal | légalement convoqué le douze juin deux mille vingt-quatre s’est réuni à la Présents : 17 mairie en séance publique sous la présidence de Alain ROYER, Maire.
Pouvoirs : 9 Les membres présents en séance :
Absents : 0 Alain ROYER, Claude RINCE, Elisa DRION, Isabelle GROLLEAU, Jean- Marc COLOMBAT, Yvon LERAT, Mickaël MENDES, Augustin MOULINAS, Votants : 26 Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Emile FORTINEAU Frédéric CHAPEAU, Gil RANNOU, Gwénola LEBRETON, Emmanuel RENOUX, Gwenn BOULZENNEC, Fabien MENEGHETTI.
Délibération comportant : /
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Marie-Thérèse BERAGNE donne pouvoir à Jean-Marc COLOMBAT, Benjamin VACHET donne pouvoir à Claude RINCE, Béatrice MIERMONT donne pouvoir à Elisa DRION, Catherine RENAUDEAU donne pouvoir à Isabelle GROLLEAU, Jean-Claude SALAU donne pouvoir à Alain ROYER, Alizée GUIBERT donne pouvoir à Emile FORTINEAU, Soumaya BAHIRAEI
donne pouvoir à Emmanuel RENOUX, Alain BLANCHARD donne pouvoir à Gwenn BOULZENNEC, Chantal ROULLAUD donne pouvoir à Fabien MENEGHETTI.
Le ou les membres absent(s) : /
Rapporteur : Jean-Marc COLOMBAT
Vu l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Les Festivités de Noël auront encore lieu en décembre 2024 sur les sites de la rue Simone-
de-Beauvoir.
Afin de lancer la campagne d'information auprès des associations, des partenaires et des exposants, il convient de fixer les tarifs des stands d'expositions et les tarifs de la patinoire.
Marché de Noël :
Le marché de Noël sera installé dans le complexe du Haut-Gesvres et sur le parking Olympie. Il sera ouvert au public pendant deux jours : le samedi 14 et le dimanche 15 décembre 2024. Ce marché accueillera toujours des exposants associatifs et professionnels.
Les espaces de vente ou stands mis à disposition des exposants professionnels sont désormais de 2 natures :
- emplacement nu de 3m x 3m (l'exposant apporte son matériel)
- stand sous abri toilé avec petit mobilier. Il est proposé de fixer 2 tarifs de location :
- 20 € TTC/jour pour 1 emplacement nu de 3m x 3m
- 30€ TIC/jour pour 1 stand sous abri toilé avec petit mobilier.
Il est rappelé que les associations locales de Treillières, à but non lucratif, et qui concourent à satisfaire un intérêt général seront encore exonérées de cette location payante.
Patinoire :
La patinoire sera installée dans la salle Olympie. Îl est proposé de valider le tarif d'accès à la patinoire à 2 € par personne. Ce tarif reste inchangé depuis 2022.
Les établissements scolaires et périscolaires seront exonérés de ce droit d'accès pendant le temps de leurs activités.
Vu l'avis de la commission « vie associative, sportive, culturelle et tourisme » du 5 juin 2024,
Ilest proposé aux membres du Conseil Municipal :
- D'APPROUVER les tarifs de location des espaces d'exposition du marché de Noël.
- D'APPROUVER le tarif d'accès à la patinoire.
Le Conseil Municipal APPROUVE à l’unanimité cette délibération.
Pour extrait conforme. Treillières, le 18 juin 2024
Alain ROYER, Maire
Secrétaire de Séance,
Isabelle GROLLEAU