Compte-Rendu - CR sommaire CM du 17 06 2021

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Compte-Rendu - CR sommaire CM du 17 06 2021 Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Ceilloux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM du 17 06 2021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Ruralité, COMMUNE DE CEILLOUX

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 17 juin 2021

L’an deux mille vingt et un, le jeudi 17 juin à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Ceilloux (Puy-de- Dôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion du centre de loisirs, sous la présidence de Madame MARSEILLES Françoise, Maire.

date de convocation du Conseil municipal : 10 juin 2021.

PRESENTS : Mesdames CODACCIONI REYNAUD Elodie, LINDEMANN-SANTARELLI Karine, MARSEILLES Françoise, MOSNIER Cécile, Messieurs BAUVY Jérémy, COSTILHES Alain, FONLUPT Alexandre, LEBEAU Gaël, MARNEAU Michel.

Absente : Madame BRODIER Héloïse (procuration à FONLUPT Alexandre).

Monsieur FONLUPT Alexandre a été élu secrétaire de séance.

1- Choix de l’Entreprise Programme de Travaux de voirie 2021

L’appel d’offres des Entreprises a été lancé du 22 avril au 26 mai 2021 ;

les entreprises suivantes ont été consultées :

Entreprise EIFFAGE Route Centre Est : 22 895,00 € hors taxes

Entreprise EUROVIA DALA : 23 445,00 € hors taxes

Entreprise COLAS R-A-A : 22 080,00 € hors taxes

L’ouverture des plis a eu lieu le 27 mai 2021 en Mairie et l’entreprise COLAS a été retenue (entreprise la moins-disante) pour un montant de 22 080,00 (vingt-deux mille quatre-vingts euro) Hors Taxes. La Maire donne également lecture de l’offre de prix de Monsieur PERRUFFEL Robert, pour la maîtrise d’œuvre relative à ces travaux de voirie. Le montant de cette mission est de 500 euros Hors Taxes. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise la Maire à passer commande avec l’entreprise pour le marché de travaux et avec Monsieur Perruffel Robert pour la mission de maîtrise d’œuvre, à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.

2- Location des gîtes ruraux. Non renouvellement de la convention avec le Relais départemental des Gîtes de France du Puy-de-Dôme.

Madame la Maire expose à l’assemblée qu’il convient de revoir le contrat confiant la gestion des deux gîtes ruraux de la Commune au Relais départemental des Gîtes de France du Puy-de-Dôme. Elle explique qu’en raison de la crise sanitaire subie depuis le printemps dernier, les conditions de locations sont fortement perturbées, liées notamment à la mise en place d’un protocole sanitaire et le passage entre chaque location, d’une entreprise privée de nettoyage pour l’entretien et la désinfection des locaux, à rajouter aux charges de fonctionnement (eau - électricité - chauffage - nettoyage des literies- droits d’inscription et de réservation). D’autre part, le seul gîte mis en location n’est réservé que sur 10 jours en août. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents décide de ne pas renouveler, pour la saison 2022, le contrat avec le Relais départemental des Gîtes de France du Puy-de-Dôme.

La nouvelle organisation des gîtes sera mise en discussion lors d’un prochain conseil municipal.

3- Petits travaux d’entretien de voirie.

Madame la Maire explique que la commission des travaux s’est réunie le 06 mai 2021 pour identifier les désordres sur la voirie communale, notamment sur les chemins de Tissonnières, les Villes, les Bughes et Roussy. Le dossier de travaux a été envoyé à quatre entreprises et seulement deux ont répondu : Entreprise Delavet pour 11 922 € TTC

Entreprise Boy pour 6 822 € TTC.

Ces travaux consistent :

Village les Villes : terrassement pour fouille, création d’une tête de buse, fourniture et pose de drain Village les Bughes : pose d’un caniveau reverdo, création d’un fossé de 60 cm de profondeur, mise en forme le long de la voirie en bi-couche

Village de Tissonnières : terrassement pour fouille, création d’une tête de buse, fourniture et pose de buse, remblaiement en grave et compactage, création d’un regard de visite

Village de Roussy : fourniture et pose d’un drain, scellement de la grille fonte sur le regard avaloir, curage du fossé existant.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de retenir l’entreprise Boy de 63590 Tours- sur-Meymont pour 5 685 euros hors taxes, soit 6 822 euros TTC. Les travaux seront réalisés en septembre 2021.4- Adhésion au CLIC d’Ambert.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adhérer pour l’année 2021 à l’association Centre Local d’Informations et de Coordination « CLIC » d’Ambert, et de mandater la somme de 25,00 (vingt-cinq) euros à ladite association.

5- Subvention à la « Mesnie des Mercenaires » de Saint-Dier.

Madame la Maire donne lecture du courrier du Président d’une association médiévale nouvellement créée sur la commune de Saint-Dier d’Auvergne : « la Mesnie des Mercenaires ».

Cette association, qui compte une vingtaine de membres, a besoin de financement pour organiser des tournois médiévaux lors de manifestations dans les communes environnantes.

Le conseil municipal, par 9 voix pour et 1 abstention, décide d’allouer à cette association la somme de 100,00 (cent) euros.

6- Subvention à l’EHPAD « Mille sourires » de Cunlhat.

Suite à la réunion du conseil d’administration de l’EHPAD « Mille sourires » de Cunlhat le 26/04/2021, Madame la Maire expose le manque de ressources pour l’établissement, occasionné par le transfert de charges de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la communauté de communes Ambert Livradois Forez.

En effet, pour la commune de Ceilloux, la différence entre le montant payé à l’EHPAD l’année dernière : 1157 euros, et ce que nous reversons à la communauté de communes : 769,09 euros, est de 387,91 euros. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de compenser cette différence de 387,91 euros en la reversant à l’Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes « Mille sourires » de Cunlhat.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 05.