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Conseil Municipal - CM 27 novembre 2024
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit,
• Approbation du procès verbal de la séance du
Conseil municipal du 30 septembre 2024
1. Compte rendu des décisions municipales
2. Rapport sur la situation en matière de dévelop-
pement durable
AFFAIRES FINANCIÈRES
3. Convention d'engagement partenarial entre la
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table de Courbevoie et la Direction Générale
des Finances Publiques
4. Admissions en non-valeur et créances éteintes
5. Débat d'orientation budgétaires 2025
6. Attribution de subventions aux coopératives sco-
laires des écoles maternelles et élémentaires pour
la réalisation de projets d'action pédagogique
7. Garantie communale d'un prêt contracté auprès
de la Caisse des Dépôts et Consignations par
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le logement) dans le cadre d'une opération
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sociaux situés 51 rue Gabriel Péri à Levallois
8. Garantie communale d'un prêt contracté auprès
de la Caisse des Dépôts et Consignations par
SNL-PROLOGUES (Solidarités nouvelles pour
le logement) dans le cadre d'une opération
d'acquisition et amélioration d'un logement
social situé 100 rue Louis Rouquier à Levallois
9. Garantie communale d'un prêt contracté auprès
de La Banque Postale par l'Office Public de
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d'une opération de création d'un logement PLS
situé 4 rue Antonin Raynaud à Levallois
10. Subvention communale pour surcharge foncière
octroyée par la Ville à l'O.P.H. Rives de Seine
Habitat contre réservation de logements pour
la réalisation d'une opération de logements
sociaux au 67 rue Louise Michel à Levallois
AFFAIRES TECHNIQUES
11. Transformation de la Société LEVAPARC en
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12. Fixation de la rémunération des délégués du
Conseil municipal au sein de la Société Publique
Locale LEVAPARC
13. Travaux de réhabilitation du Parking Henri-
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14. Convention entre l'Agence Nationale de Trai-
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la ville de Levallois relative au traitement des
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15. Don de mobilier de la Médiathèque provi-
soire Albert-Camus au profit de Collectivités
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16. Projet de plan des mobilités en Île-de-France
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17. Mise à jour du plan communal de sauvegarde
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
18. Renouvellement de la convention pluriannuelle
d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois
et l'association "Levallois Sporting Club"
19. Renouvellement de la convention pluriannuelle
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20. Convention de groupement de commandes
entre la Ville, la Caisse des Ecoles et le Centre
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de la passation de marchés de préparation et
de livraison de repas
21. Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine
du Syndicat Intercommunal Funéraire de la
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22. Rémunération des agents procédant au recen-
sement annuel de la population
La séance du Conseil municipal est accessible en direct sur le site Internet et la page Facebook de la Ville.
VILLE DE LEVALLOIS
CONSEIL MUNICIPAL SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE L'HÔTEL DE VILLE
MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024 • 19H
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