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Ordre du Jour - ODJ CM 11 juin 2024
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Justice et droit,
Le Mesnil-Esnard
Réunion du Conseil Municipal
(Exécution de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire,
Le mardi 11 juin 2024 à 20h00, dans la Salle du Conseil de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1 Appel.
2 Désignation du Secrétaire de séance.
3 Approbation des procès-verbaux des séances des 14 mars et 17 avril 2024. 4 Signature d’une convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation avec le Campus La Châtaigneraie (intervention de David LEONARD). Domaine et patrimoine
5 Convention avec Free Mobile pour l'implantation d'équipements sur le stade Bilyk. 6 Transfert de propriété d'une emprise de voiries à la Métropole Rouen Normandie - Validation par la Commune et signature de l'acte administratif.
Institutions et vie politique
7 Compte-rendu des décisions du Maire : DEC2024-021 à DEC2024-26.
Finances locales
8 Ouverture d’un compte à terme.
9 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) -Tarifs 2025.
10 Recouvrement des frais d'enlèvement et de garde de véhicules facturés par la société
Assistance Automobile Rouennaise (AAR).
Politique de la ville, habitat, logement
11 Signature du contrat de mixité sociale 2023-2025.
12 Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d'information du
demandeur (PPGD) de la Métropole Rouen Normandie 2024/2029 - Avis à émettre.
Environnement
13 Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAERn) - Détermination du zonage Autres domaines de compétences
14 Modification du règlement intérieur des activités périscolaires, étude surveillée et
accueil de loisirs.
15 Modification du règlement intérieur de la crèche municipale « Les Mesniloups ».
16 Modification du règlement intérieur du multi-accueil « Les Mesniloups ».
17 Renouvellement et signature de la convention de mise à disposition d’un local avec la
ville de Franqueville-Saint-Pierre dans le cadre des activités du « club ados ».
18 Tarifs des séjours été 2024 de l'accueil de loisirs éducatifs.
19 Tarifs de la restauration scolaire applicables à compter du 2 septembre 2024.
20 Tarifs des services périscolaires à compter du 2 septembre 2024.
21 Tarifs de l'accueil de loisirs les mercredis et vacances scolaires 2024-2025.
22 Signature d'une convention d'autorisation d'implantation de caméras de
vidéoprotection sur les équipements d'éclairage public appartenant à la Métropole
Rouen Normandie.
23 Signature d'un groupement de commandes pour un marché de fournitures pour les services techniques municipaux.
24 Autorisation de signature d’une convention avec Billetreduc.com
Questions diverses