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Procès Verbal - PV conseil municipal 29 octobre 2015
Document publié le Jeudi 29 octobre 2015 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 29 octobre 2015)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PROCES VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2015
L’an deux mil quinze, le vingt-neuf Octobre, le Conseil Municipal s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances suite à la convocation, faite par Monsieur Jérôme JOANNET, Maire, le vingt-deux Octobre 2015.
MEMBRES EN EXERCICE : 29
VOTANTS : 29
MEMBRES PRESENTS : 26
Le Maire, Jérôme JOANNET
M. SENNEPIN, Isabelle GONINET, M. BRUNEL, Mme AUROY-GUILLOT, M. GAILLARD, Mme DESPREZ
Mme ROIG, M. BOURDEREAU, Mme MACHEX, Mme MOINS, Mme PERPENAT, Mme PELLENARD, M. VENUAT, M. PLANCHE, Mme DUBESSAY, M. LAURENT, M. GAUTHIER, Mme de ROSNY, Mme JOANNET, M. RAY, M. TRILLET, M. GUERRE, Mme BABIAN-LHERMET, Mme THURIOT-MARIDET, M. BONJEAN,
ABSENT REPRESENTÉ : 3
M. ARGENTIERI par Mme DESPREZ
Mme SOREL-GARNIER par M. BRUNEL
M. AUGUSTE par M. SENNEPIN
ABSENTE EXCUSÉE : 0
QUORUM : Les membres présents formant la majorité des membres en exercice peuvent valablement délibérer en exécution de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Il a été conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé à l’élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, M. Nicolas RAY ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Approbation du P.V. la séance du 17 Septembre 2015
Le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Septembre est approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2015- 077 Nomenclature Actes : 5.2
QUESTION N° 01
DECISIONS DU MAIRE / Article L.2122-22
Période du 18 Septembre au 29 Octobre 2015
Décision n° 2015-038 en date du 18 Septembre 2015 - Contrôle périodique de sécurité réglementaire des installations électriques (Lot n°1) Avenant n°5 au marché M067-2011 Acceptation de l’avenant n°5 concernant le contrôle périodique de sécurité réglementaire des installations électriques (lot 1), passé selon la procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics :
Marché M067-2011 à passer avec APAVE SUD EUROPE SAS, 30 Boulevard Maurice Pourchon, 63039 CLERMONT-FERRAND, pour un montant en moins-value de 68,75 € H.T. Le montant du marché M067-2011 se trouve porté à la somme de 4 852,33 € H.T. au lieu de 4 921,08 € H.T.
Décision n° 2015-039 en date du 18 Septembre 2015 - Attribution des marchés M012-2015, M013- 2015 et M014-2015 - Acquisition d’équipements de protection individuelle - Lot n°1 Vêtements de travail, lot n°2 Chaussures de sécurité et Lot n°3 Equipements divers
Acceptation des marchés à bons de commande concernant l’acquisition d’équipements de protection individuelle, passés selon la procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics :
Marché M012-2015 – Vêtements de travail : à passer avec la société MEDIC CENTRE INDUSTRIE, 31 rue Jules Verne, ZI du Brézet, 63100 CLERMONT-FERRAND, pour un montant prévisionnel annuel de 6 859,90 € H.T. et dans la limite du montant maximum annuel fixé dans les clauses du marché, soit 12 000,00 € H.T.
Marché M013-2015 – Chaussures de sécurité : à passer avec la société WURTH France SA, rue Georges Besse ZI Ouest, 67158 ERSTEIN, pour un montant annuel prévisionnel de 2 027,50 € H.T. et dans la limite du montant maximum annuel fixé dans les clauses du marché, soit 6 000,00 € H.T. Marché M014-2015 – Equipements divers : à passer avec la société DESCOURS ET CABAUD, 197 avenue Jean Mermoz, 63017 CLERMONT-FERRAND, pour un montant annuel prévisionnel de 353,08 € H.T. et dans la limite du montant maximum annuel fixé dans les clauses du marché, soit 3 000,00 € H.T. Les marchés M012-2015, M013-2015 et M014-2015, sont conclus pour une durée de 1an reconductible 3 fois pour des périodes de même durée, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans (échéance maxi 2019).
Décision n° 2015-040 en date du 24 Septembre 2015 - Bail Trésorerie Municipale en date du 17 avril 2009 - Avenant 1.
Acceptation de l’avenant 1 en date du 24 septembre 2015, à passer avec l’Etat, représenté par le Trésorier Payeur Général de L’Allier
Toutes les autres clauses et conditions stipulées dans le bail en date du 17 avril 2009, auxquelles les parties se réfèrent, demeurent inchangées.
Décision n° 2015-041 en date du 24 Septembre 2015 - Domaine - Résiliation d’un contrat de location - Parcelle AP 568 (partie) Rue Eugénie Desgouttes
Acceptation de la résiliation du contrat de location susvisé à compter du 1er octobre 2015 Les travaux de remise en état seront réalisés par la commune et facturés à M. BERQUEZ
Décision n° 2015-042 en date du 25 Septembre 2015 - Attribution des marchés M020-2015 et M021- 2015 - Maintenance des installations de chauffage et production d’eau chaude sanitaire de la ville - Lot n°1 Installations collectives, lot n°2 Installations individuelles
Acceptation des marchés concernant la maintenance des installations de chauffage et production d’eau chaude sanitaire de la ville, passés selon la procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics :
Marché M020-2015 – Installations collectives : à passer avec la société IDEX ENERGIES, ZAC des Gravanches, 17ter rue du Pré Comtal, 63000 CLERMONT-FERRAND, pour un montant annuel de 8 823,42 € H.T. soit 10 588,10 € T.TC.
Marché M021-2015 – Installations individuelles : à passer avec la société SAVELYS, 9 rue Pascal, Europarc du Chêne, 69500 BRON, pour un montant annuel de 879 € H.T. soit 1 054.80 € T.T.C. Les marchés M020-2015, M021-2015, sont conclus pour une durée de 1an reconductible 3 fois pour des périodes de même durée, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans (échéance maxi 2019).
Décision n° 2015-043 en date du 25 Septembre 2015 - Marché M018-2015 Marché de maîtrise d’œuvre – Aménagement médiathèque municipale -Attribution Acceptation du marché concernant la mission de maîtrise d’œuvre pour l’opération d’aménagement de la médiathèque municipale, passé selon la procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics :
Marché M018-2015 – Maitrise d’œuvre – Aménagement de la médiathèque municipale : à passer avec le cabinet AGENCE D’ARCHITECTURE ALVERGNAT, 10 avenue Aristide Briand, 03200 VICHY, pour un montant de 14 198.24 € H.T. soit 17 037.89 € TTC.
Décision n° 2015-044 en date du 09 Octobre 2015 - Travaux de désherbage de massifs arbustifs et tonte de gazons - Marché M025-2011 – avenant n°2
Acceptation de l’avenant n°2 au marché M025-2011, concernant le désherbage de massifs arbustifs et la tonte de gazons, à intervenir avec la société BRUCHET ESPACES VERTS, Allée du Champ des Notes, 03700 BELLERIVE/ALLIER.
Le montant du marché reste inchangé.
Décision n° 2015-045 en date du 09 Octobre 2015 - Entretien des haies, accotements et fossés de la commune - Marché M006-2012 – avenant n°1
Acceptation de l’avenant n°1 au marché M006-2012, concernant l’entretien des haies, accotements et fossés de la commune, à intervenir avec la société BRUCHET ESPACES VERTS, Allée du Champ des Notes, 03700 BELLERIVE/ALLIER.
Le montant du marché reste inchangé.
Décision n° 2015-046 en date du 19 Octobre 2015 - Convention Education Nationale/ville de Bellerive sur Allier : Accompagnant d’Elève en Situation de Handicap (AESH) Acceptation de la convention de l’Education Nationale relative à l’exercice des fonctions d’AESH de Mme Boulaie, en dehors du temps scolaire et ce, pour accompagner au seul service de cet enfant lorsque la prise des repas s’effectue au restaurant scolaire, soit les jeudis de 12h à13h.
La convention prend effet à compter du 1er septembre 2015 pour prendre fin le 5 juillet 2016. La commune a la charge de tous les frais dûment justifiés, induits par l’accomplissement des activités à l’exception des frais de salaire de l’AESH.
Décision n° 2015-047 en date du 19 Octobre 2015 - Activités des TAP pour l’année 2015-2016 - Convention de partenariat : associations et/ou intervenants extérieurs
Acceptation des conventions à venir pour les associations et intervenants extérieurs pour animer les TAP durant l’année scolaire 2015-2016.
Les conventions prennent effet à compter du 1er septembre 2015 pour prendre fin le 5 juillet 2016. Les modalités financières pour les intervenants et associations offrant une prestation payante, restent inchangées.
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE L’INFORMATION
Délibération n° 2015- 078 Nomenclature Actes : 7.1
QUESTION N° 02
D.M.1/2015- Décision Modificative n°1/ 2015- Budget Principal
D.M.1/2015-Décision Modificative n°1/2015-Cases du marché
D.M.1/2015-Décision Modificative n°1/2015-Les Jardins du Bost
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Budget Primitif 2015,
VU le Budget Supplémentaire 2015,
VU les propositions pour la DM 1/ 2015 telles que figurant ci-dessus.
VU l’avis de la commission n° 1, réunie le 20 octobre 2015
- VOTE la DM 1/ 2015:
Budget Principal Ville
section de fonctionnement 177 000 €uros
section d’investissement 48 000 €uros
ADOPTE A LA MAJORITÉ : 24 POUR - 5 abstentions (M. GUERRE, M. TRILLET,
Mme BABIAN-LHERMET, M. BONJEAN, Mme THURIOT-MARIDET)
Budget Cases du Marché
section de fonctionnement 1 000 €uros
Section de fonctionnement
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
Budget Jardins du Bost
section de fonctionnement 6 500 €uros
Section de fonctionnement
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
Délibération n° 2015-079 Nomenclature Actes : 4.1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2015
QUESTION N°03
PERSONNEL – « Etat du Personnel – Effectifs » - Modifications
Le CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU la Loi 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la Loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.
VU les délibérations du Conseil Municipal relatives « PERSONNEL – Etat du Personnel – Tableau des Effectifs », notamment celle du 17 septembre 2015 comme étant la dernière actualisation/modifications.
VU l’avis de la Commission n° 1, réunion du 20 octobre 2015
Considérant l’avis du Comité Technique,
DECIDE la modification suivante au tableau des emplois permanents,
cadre d’emploi des Assistants d’Enseignement artistique
la suppression puis la création (nbre d’heures/semaine)
situation au 01/10/2015
1 poste 8/20ème 1 poste 6.50/20ème
1 poste 7.5/20ème 1 poste 10.45/20ème
PRECISE que les crédits nécessaires et suffisants sont votés au Budget communal –chapitre 012.
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
Délibération n° 2015-080 Nomenclature Actes : 4.1
QUESTION N° 04
PERSONNEL – Compte Epargne Temps (C.E.T) – modification des modalités de mise en œuvre
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU la Loi 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
VU la Loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, VU le Décret 88-145 du 15 février 1988 relatif à l’application de l’article 136 de la Loi du 26 janvier 1984 modifié portant dispositions statutaires relatives à la FPT et relatif aux agents non titulaires de la FPT,
VU le Décret 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat,
VU le Décret 2001-623 du 12 juillet 2001 pris pour l’application de l’article 7-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale,
VU le Décret n°2004-878 du 26 août 2004 modifié relatif au compte épargne temps dans la fonction publique territoriale,
VU le Décret n° 2010-531 du 20/05/2010 relatif au compte épargne temps dans la fonction publique territoriale
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 14 décembre 2004 portant mise en œuvre du Compte Epargne Temps pour l’ensemble du personnel de la ville de Bellerive sur allier, effet au 1er janvier 2004.
VU l’avis de la Commission n° 1, réunie le 20 octobre 2015
Considérant l’avis du Comité Technique,
DECIDE d’adopter les modalités ci-dessus,
CONFIRME que les jours épargnés sur le C.E.T ne feront l’objet d’aucune monétisation, ceux- ci ne pourront être utilisés par l’agent QUE sous forme de congés.
Le CET pourra être utilisé dès le 1er jour épargné et selon les règles en vigueur en ce qui concerne le délai pour poser des congés annuels.(possibilité de prise par ½ journée).
PRECISE que la délibération de ce jour se substitue à la délibération du 14/12/2004 dans l’application des modalités du C.E.T
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
Délibération n° 2015-081 Nomenclature Actes : 9.1
QUESTION N° 05
Plan Communal de Sauvegarde – convention avec l’association Sauvetage Nautique
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
VU la Loi de modernisation de la Sécurité Civile n° 2004-811 du 13 août 2004,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, art L 2212,
VU la convention passée entre l’Etat et la F.F.S.S. 03 en date du 8 octobre 2015,
VU l’avis de la Commission n° 1, réunie le 20 octobre 2015,
AUTORISE le Maire ou son représentant, à signer la convention à intervenir avec l’association du Sauvetage Nautique telle que annexée à la présente délibération,
ADOPTE A L’UNANIMITÉ Délibération n° 2015- 082 Nomenclature Actes : 8.1
QUESTION N° 06
RAPPORT DE RENTREE des ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT DE BELLERIVE - ANNEE 2015/2016
Monsieur le Maire expose :
Je porte à votre connaissance les effectifs d’élèves présents dans les établissements d’enseignement bellerivois à la rentrée scolaire de septembre 2015, ainsi qu’aux activités périscolaires à la charge de la commune (accueil et restauration).
1 – ECOLE ELEMENTAIRE MARX DORMOY
Directeur : M.BARRAUD Alain – 9 classes – 191 élèves dont 30 viennent de l’extérieur
Pour rappel année scolaire 2014-2015 : 9 classes pour un effectif total de 180 élèves, dont 11 en CLIS devenue ULIS école.
8 classes totalisent 178 élèves
1 classe Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS école) compte 13 élèves dont 10 viennent de l’extérieur (inscriptions extérieures justifiées par une inscription en ULIS école.)
La moyenne d’élèves par classe s’élève à 22.25 (moyenne supérieure à celle de l’année précédente 21.12)
La classe la plus chargée totalise 26 élèves
Répartition :
niveau nombre d'élèves Enseignant Observations
CP 20 Mme SAFIN Véronique
CP 21 M. SOLER Gaël
CE1 21 Mme BRUNET Christine
CE1/CE2 21 Mme FOURT Fabienne 6 CE1 et 15 CE2
CE2/CM1 22 Mme JACCOD Marie-Laure 14 CE2 et 8 CM1
CM1 26 M BARRAUD Alain
CM2 24 M BOILE Thierry
CM2 23 Mme FEREY Marie-Pierre
ULIS école 13 Mme SAUVADET Stéphanie
2 – ECOLE ELEMENTAIRE JEAN –BAPTISTE BURLOT
Directrice : MME GAY Pascale – 7 classes - 159 élèves dont 20 élèves viennent de l’extérieur
Pour rappel année scolaire 2014-2015 : 8 classes pour un effectif total de 168 élèves
La moyenne d’élèves par classe s’élève à 22.71 (moyenne supérieure à celle de l’année précédente : 21)
La classe la plus chargée totalise 25 élèves
Répartition :
Niveau nombre d'élèves Enseignant Observations
CP 21 Mme ROUBERTOUX Hélène
CP/CE1 17 Mme MOREROD Sylvie 9 CP et 8 CE1
CE1 23 Mme VINCENT Anne CE2 24 M DROMARD olivier
CM1 25 M BERTUCAT Christophe
CM1/CM2 24 Mme VAN CEUNEBROECKE Sonia 11 CM1 et 13 CM2
CM2 25 Mme GAY Pascale
3 – ECOLE MATERNELLE ALEXANDRE VARENNE
Directrice : Mme BURGER Martine – 4 classes – 95 élèves dont 10 viennent de l’extérieur
Pour rappel année scolaire 2014-2015 : 4 classes pour un effectif total de 95 élèves
La moyenne d’élèves par classe s’élève à 23.75 (moyenne égale à celle de l’année précédente)
La classe la plus chargée totalise 25 élèves.
Répartition :
Niveau nombre d'élèves Enseignant Observations
PS 25 Mme GAY
PS/MS 22 Mme PREDHUMEAU 6 PS et 16 MS
MS/GS 23 Mme BURGER 13 MS et 10 GS
GS 25 Mme ELIE
4 – ECOLE MATERNELLE JEAN ZAY
Directrice : Mme CHOMONT Marie-France – 5 classes – 127 élèves dont 18 viennent de l’extérieur
Pour rappel année scolaire 2014-2015 : 5 classes pour un effectif total de 121 élèves
La moyenne d’élèves par classe s’élève à 25.40 (moyenne supérieure à celle de l’année précédente : 24.20)
La classe la plus chargée totalise 26 élèves
Répartition :
Niveau nbre d'élèves Enseignant Observations
TPS/PS 24 Mme CHOMONT 18 TPS et 6 PS
PS/MS 26 Mme TALABART 16 PS et 10 MS
PS/MS 25 Mme SENERET 7 PS et 18 MS
MS/GS 26 M RIFFAULT 6 MS et 20 GS
MS/GS 26 Mme CHAUZU-BARDET 12 MS et 14 GS
Pour mémoire : évolution des effectifs
2010/2011 2011/2012 2012/2013 2013/2014 2014/2015 2015/2016 Variation élèves classe élèves classe élèves classe élèves classe élèves classe élèves classe élèves
DORMOY 9 180 9 197 9 192 9 186 9 180 9 191 +11
BURLOT 8 172 8 179 8 167 8 159 8 168 7 159 -9
VARENNE 4 106 4 77 4 85 4 99 4 95 4 95 0
J.ZAY 5 127 5 116 5 99 5 100 5 121 5 127 +6
TOTAUX 26 585 26 569 26 543 26 544 26 564 25 572 +8
Soit 8 élèves en plus par rapport à la rentrée 2014/2015
5 – RESEAU D’AIDES SPECIALISEES (RASED)
Une rééducatrice : Mme BORDERIE-GIARD nommée à la rentrée 2004
Une psychologue : Mme MOREIRA nommée à la rentrée 2010
Une maîtresse d’adaptation : Mme BERTINOTTI nommée à la rentrée 2004
6 – ACTIVITES PERISCOLAIRES
Effectifs au 29/09/2015
A – RESTAURATION SCOLAIRE
B – ACCUEIL PERISCOLAIRE
C – LES TAP (Temps d’Activités Périscolaires)
Inscrits Présents Inscrits Présents Inscrits Présents Inscrits Présents Inscrits Présents Inscrits Présents
A. VARENNE 70 52 68 55 -2 3 17 17 12 12 -5 -5
J.ZAY 79 64 81 70 2 6 29 27 25 25 -4 -2
M.DORMOY 146 121 154 127 8 6 44 43 42 31 -2 -12
JB BURLOT 146 123 138 117 -8 -6 38 38 36 34 -2 -4
Totaux 441 360 441 369 0 9 128 125 115 102 -13 -23
Lundis, mardis, jeudis et vendredis scolaires
2014/2015 2015/2016 Variation
Mercredis scolaires
Variation 2014/2015 2015/2016
1 – écoles maternelles
Matin
Mercredi après l’enseignement
Soir
2–écoles élémentaires
Matin
Mercredi après l’enseignement
16h15 à 16h45
16h45 à 17h15
17h15 à 18h30
3
14
77
48
-6
-11
-3
17
-18
6
18
21
Variation
30
26
16
89
1
1
1
8
-14
5
67
Présents Inscrits
Présents Inscrits
66
18
130
118
88
39
11
39
Inscrits Présents
31
7
Inscrits
18
30
84
74
34
100
inscrits Présents
2014/2015 2015/2016
Inscrits Présents
22
42
30
6
29
49
36
124
Présents
45
Inscrits
% des inscrits TAP
par rapport aux
effectifs scolaires
Présents
% des présents
TAP par rapport
aux effectifs
inscrits TAP
Inscrits
% des inscrits TAP
par rapport aux
effectifs scolaires
Présents
% des présents
TAP par rapport
aux effectifs
inscrits TAP
Inscrits Présents
72 60
(dont 30 à 32
enfants sur les
activités)
(dont environ 30
enfants sur les
activités)
75 83
(dont 22 à 25
enfants sur les
activités)
(dont environ 30
enfants sur les
activités)
M.DORMOY 145 80,56% 131 90,34% 154 80,63% 147 95,45% 9 16
JB BURLOT 135 80,36% 126 93,33% 134 83,75% 118 88,06% -1 -8
totaux 437 77,48% 404 92,45% 450 78,53% 408 90,67% 13 4
92,22% 8 8
75,79% 83,33% -3 -12
J.ZAY 82 67,77% 91,46% 90 70,87%
2014/2015 2015/2016 Variation
A. VARENNE 75 78,95% 96,00% 72
D – CROC LES MERCREDIS
7 – ECOLE DE MUSIQUE
Directeur : M. Pascal DUBOST – 211 élèves, dont 125 élèves de BELLERIVE SUR ALLIER
72 élèves de VVA : 16 BRUGHEAS - 12 VICHY - 9 SERBANNES - 6 CUSSET -5 ABREST -4 ESPINASSE VOZELLE - 5 HAUTERIVE - 3 COGNAT-LYONNE - 1 BOST - 2 CREUZIER LE VIEUX - 2 LE VERNET - 2 ST REMY EN ROLLAT -2 VENDAT - 1 ST- GERMAIN DES FOSSES -1 BUSSET- 1 SAINT-YORRE)
14 élèves extérieurs VVA=> ST SYLVESTRE, RANDAN, EFFIAT, BIOZAT, LE MAYET DE MONTAGNE
Répartition par tranches d’âges
5 à 6 ans 7 à 12 ans 13 à 18 ans 19 et +
15 78 39 79
2014/2015 : 10 2014/2015 : 73 2014/2015 : 41 2014/2015 : 78
Pour rappel, effectif 2014/2015 : 202
Répartition
Musique classique Musique Actuelle Musique
Traditionnelle
Musique
Baroque
Culture Musicale
79 35 37 2 131
(claviers et cordes)
-piano 35
-guitare 24
-violon 7
-saxophone 9
-guitares 4
-guitare basse1
-batterie 21
-cornemuse 18
-accordéon 11
-violon trad 8
-clavecin 2
-Jardin musical 10
-Eveil musical 5
-Chorale adulte : 28
-Formation musicale 74
Orchestre ou ensemble
seul :14
(bois)
-clarinette 3
-flûte traversière 10
Heures de cours : 3 professeurs titulaires à temps complet, 2 professeurs titulaires à temps non complet, 9 professeurs non titulaires à temps non complet soit au total environ une centaine d’heures de cours dispensées par semaine→ pas d’augmentation par rapport à 2014/2015
Programmation 2015/2016 :
- Les concerts du château : « les apéritifs musicaux » et « cafés-concerts »
- Bals traditionnels pour enfants et adultes
- Auditions au château
- Auditions communes avec les autres écoles VVA
- Participations aux évènements municipaux (11 novembre, Marché de Noël...)
- Concert de la chorale adulte
- Concert des orchestres & des ensembles
- Stage de chant traditionnel
- Le jardin musical en juin : concerts aux fenêtres
- Rencontres avec les artistes programmés au Geyser (« De temps antan » ...)
- Concerts à Cusset, Vichy, St Yorre...
- Animations scolaires et périscolaires
CROC MATERNELS
CROC LOISIRS
CROC SPORTS
Totaux
10
10 3
3
1
-1 34
26
26
86
26
76
29
31
16
76
Présents
28
22
23
73
inscrits inscrits inscrits Présents Présents
27
23
5
-5
2014/2015 2015/2016 variation 8 – COLLE GE JEAN ROSTAND
Principal : Mme Navarro – 19 classes - 448 élèves dont 9 élèves en classe ULIS
En plus 8 élèves de l’IME l’Aquarelle accueillis en classe
4 classes de 6ème pour un total de 99 élèves – moyenne d’élèves par classe : 24.75
4 classes de 5ème pour un total de 104 élèves - moyenne d’élèves par classe : 26
5 classes de 4ème pour un total de 113 élèves - moyenne d’élèves par classe : 22.6
5 classes de 3ème pour un total de 123 élèves - moyenne d’élèves par classe : 24.6
1 classe ULIS (unité localisée pour l’inclusion scolaire) 9 élèves
Années scolaires Nombre d'élèves
2015-2016 448 élèves (dont 204 de l’extérieur)
2014-2015 464 (dont 218 de l’extérieur)
2013-2014 470 (dont 232 de l’extérieur)
2012-2013 466 (dont 209 de l’extérieur)
2011/2012 429 (dont 191 de l’extérieur)
2010/2011 396 (dont 178 de l’extérieur)
2009/2010 380 (dont 164 de l’extérieur)
2008/2009 363 (dont 143 de l’extérieur)
2007/2008 397 (dont 159 de l’extérieur)
Soit 16 élèves en moins par rapport à la rentrée 2014/2015
9 – POUR INFORMATION
Ecole des Métiers du Bâtiment :
480 inscrits contre 550 l’an dernier, soit 70 apprentis de moins.
Cette baisse des effectifs perdure depuis quelques années, elle est due aux difficultés que rencontrent les jeunes pour trouver un maître d’apprentissage.
Enfin, pour faire face à la baisse importante sur les 2 dernières sessions (171 apprentis de moins), le Centre des Métiers et du Bâtiment a recruté (en CDD) un agent pour promouvoir le C.M.B. auprès des entreprises.
IME l’AQUARELLE (institut médico-éducatif)
67 élèves de 14 à 20 ans contre 69 l’an dernier, soit 2 élèves de moins.
4 postes enseignants
L’I.M.E totalise 48 salariés dont 2 en CDD (enseignants non compris).
CREPS : année 2014/2015
2014-2015 2013-2014 variation
Sport de haut niveau
Nombre de journées / athlètes :
Equipe de France :
Pôle Espoirs :
1944
9785
2232
10781
-288
-996
Formation professionnelle aux métiers du sport et
de l’animation
Nombre de journées / stagiaires :
15220
16557
-1337
Nombre de nuitées de stages 33489 33909 -420
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE L’INFORMATION
Délibération n° 2015-083 Nomenclature Actes : 3.1
QUESTION N° 07
Parcelles AP 430 et 433 – Acquisition consorts MARTINET
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Locales, notamment son article L2122-21
VU l’avis de la Commission n° 3, réunie le 19 Octobre 2015
VU le plan parcellaire
APPROUVE le projet d’acquisition des parcelles AP 430 et 433 des consorts MARTINET pour le prix de 0.70 € le m², soit 954.80 € TTC
AUTORISE le Maire à faire procéder à sa régularisation en la forme authentique par acte notarié
DESIGNE Monsieur Gérard BRUNEL, Adjoint chargé de l’urbanisme, du cadre de vie, des grands projets, du domaine et des affaires patrimoniales, pour intervenir à sa signature en tant que représentant de la commune.
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
Délibération n° 2015-084 Nomenclature Actes : 3.1
QUESTION N° 08
Parcelle AP 423 – Acquisition consorts PATISSIER
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Locales, notamment son article L2122-21
VU l’avis de la Commission n° 3, réunie le 19 Octobre 2015
VU le plan parcellaire
APPROUVE le projet d’acquisition de la parcelle AP 423 de Consorts PATISSIER pour le prix de 0.70 € le m², soit 38.50 € TTC
AUTORISE le Maire à faire procéder à sa régularisation en la forme authentique par acte administratif
DESIGNE Monsieur Gérard BRUNEL, Adjoint chargé de l’urbanisme, du cadre de vie, des grands projets, du domaine et des affaires patrimoniales, pour intervenir à sa signature en tant que représentant de la commune
ADOPTE A L’UNANIMITÉ Délibération n° 2015-085 Nomenclature Actes : 8.8
QUESTION N° 09
Prix et qualité du service public de l’assainissement – Rapport annuel 2014
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l’avis de la Commission n° 3 – réunion du 19 octobre 2015,
PREND ACTE de la communication par M. le Maire du rapport annuel du prix et qualité du service public de l’assainissement – année 2014,
CONFIRME la validité de la mise à disposition par remise d’un exemplaire pour chacun des groupes composant l’Assemblée Municipale,
PRECISE qu’un dossier devra rester au sein des bureaux des Services Techniques de la Ville pour la libre consultation par le Public.
Délibération n° 2015-086 Nomenclature Actes : 8.8
QUESTION N° 10
Prix et qualité du service public de l’assainissement non collectif
Rapport annuel 2014
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l’avis de la Commission n° 3 – réunion du 19 octobre 2015,
PREND ACTE de la communication par M. le Maire du rapport annuel du prix et qualité du service public de l’assainissement non collectif– année 2014
CONFIRME la validité de la mise à disposition par remise d’un exemplaire pour chacun des groupes composant l’Assemblée Municipale,
PRECISE qu’un dossier devra rester au sein des bureaux des Services Techniques de la Ville pour la libre consultation par le Public.
Délibération n° 2015-087 Nomenclature Actes : 8.8
QUESTION N° 11
Prix et qualité du service public d’élimination des
déchets ménagers et assimilés (DMA) – Rapport annuel 2014
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l’avis de la Commission n° 3 – réunion du 19 octobre 2015,
PREND ACTE de la communication par M. le Maire du rapport annuel du prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – année 2014 et de la synthèse ci-annexée,
CONFIRME la validité de la mise à disposition par remise d’un exemplaire pour chacun des groupes composant l’Assemblée Municipale,
PRECISE qu’un dossier devra rester au sein des bureaux des Services Techniques de la Ville pour la libre consultation par le Public.
Délibération n° 2015-088 Nomenclature Actes : 8.8
QUESTION N° 12
Eau Potable – Rapport annuel 2014
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré
VU l’avis de la Commission 3, réunion du 19 octobre 2015,
PREND ACTE de la présentation du Rapport Annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de distribution de l’EAU POTABLE.
Délibération n° 2015- 089 Nomenclature Actes : 8.8
QUESTION N° 13
CONVENTION DE PARTENARIAT
VILLE DE BELLERIVE SUR ALLIER –I.M.E L’AQUARELLE
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
VU l’avis de la commission n°3, réunie le 19 octobre 2015
APPROUVE la modification de l’annexe 1 « entretien des espaces verts de l’espace Monzière » telle que précisée dans la nouvelle version ci-annexée.
AUTORISE le Maire ou son représentant à signer l’annexe 1 de la convention de partenariat avec l’I.M.E. l’Aquarelle,
PRECISE que de nouvelles actions partenariales à mettre en œuvre pourront faire l’objet, si nécessaire, d’une nouvelle annexe numérotée.
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
Délibération n° 2015 - 090 Nomenclature Actes : 7.6
QUESTION N° 14
ACHAT POUR REMISE DE BONS CADEAUX - COMPLEMENT
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
VU l’Avis des Commissions n° 2 et 5, réunies respectivement les 13 et 20 octobre 2015
VU la délibération n° 2015-016 du 12 février 2015 – achat pour remise de bons cadeaux -
APPROUVE l’achat de bons cadeaux et de lots divers destinés au concours des maisons fleuries et au concours photos mené par le CME, pour un montant total de 1 010.20 €.
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
Fait à Bellerive sur Allier, le 02 Novembre 2015
Le Maire,
Jérôme JOANNET