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Conseil Municipal - 2023 334 ADM Rapport dactivites SIFUREP 2022
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 334 ADM Rapport dactivites SIFUREP 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
If
20231
__lïi_ RIS-ORANCIS
oÉpenrEMENT DE L'EssoNNE
VILLE DE RIS-ORANGIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES OÉLISTNRTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
oÉLt eÉnATtoN N'2023/334
Objet : SIFUREP- Rapport d'activités 2022
Séance du mercredi22 novembre 2023
Nombre de
membres
En exercice : 34(t)
Présents à la
séance :24
Excusés
représentés :9
Absent: 1
* Arrivé à 18 h 38 avant le vote
relatif au væu de la commune en
faveur de la paix au Proche-Orient
** Arrivée à 18 h 52 avant le vote
relatif au vceu de la commune en
faveur de la paix au Proche-Orient
L'an deux mille vingt-trois, le 22 novembre, à 18 h 32, les membres composant le Conseil municipal de Ris-ôrangis, régulièrement convoqués par courrier en date du jeudi 16 novembre 2023, sesont réunisàu nombre de24, dans la salle Emile Gagneux,60 rue Albert- Rémy, sous la présidence de Monsieur Stéphane Raffalli, Maire, Conseiller départemental de I'Essonne.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers
Municipaux:
Stéphane Raffalli, Gilles Melin, Aurélie Monfils, Marcus
M'Boudou, Souad Medani, Sofiane Seridji, Serge Mercieca,
Annabelle Mallet, Siegfried Van Waerbeke, Sémira Le Querec,
Josiane Berrebi, Claudine Cordes, Omar Abbazi*, Valérie
Marion**, Jean-Paul Monteiro Teixeira, Noureddine Siana,
Fabrice Deraedt, Séverin Yapo, Dounia Lebik, Pierrick
Brousseau, Christian Amar Henni, José Peres,
Sandanakichenin Djanarthany, Christine Tisserand
Excusés représentés :
Kykie Basseg à Souad Medani, Véronique Gauthier à Aurélie
Mbnfils, Nicoias Fené à Annabelle Mallet, Denise Poezevara à
Siegfried Van Waerbeke, Sylvie Deforges à Serge Mercieca,
Son-ia Schaeffer à Gilles Melin, Nejla Toptas à Sofiane Seridji'
Jérémy Kawouk à Marcus M'Boudou, Claude Stillen à Christine
Tisserand
Absent:
Laurent Stillen
Hôtel de ville
Place ilu Clénéral-de-Gauile
91130 Pis-Orangis
T. 01 ô9 02 52 52
F. 0r 69 02 52 53
Coirl:lcl (qlville-f is-orancJis lr
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et
peuvent délibérer valablement, en exécution de I'article
L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
(1) Nombre de membres en exercice porté à 34 compte tenu de la démission de Mme kârima Malki indiquée par M. Christian Amar Henni en début de séance et confirmée par la remise du courrier de démission
fl vitte de Ris-orangis I Çl ville-ris-orangis.fr
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20231122-2023334-DE en date du 30/11/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023334 t\
2023t
Ville de
Ris-Orangis
Conseil municipal du
22 novembre2o23
DÉLIBÉRATIoN
N"2023l334
Obret : SIFUREP- Rapport d'activités 2022
Administration générale
LE CONSEtL,
SUR proposition de Monsieur Marcus M'BOUDOU, Adjoint au Maire, chargé des Associations, Finances, du Contrôle de Gestion, du devoir de Mémoire et des relations extérieures,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment
I'article L5211-39,
CONSIDERANT qu'il convient de communiquer au Conseil
municipal, conformément à l'article L 5211-39 du Code Généraldes Collectivités Territoriales, le rapport retraçant I'activité du SIFUREp, auquel la Ville de Ris-Orangis adhère,
APRES DELIBERATION
PREND ACTE de la communication du rapport d'activités 2022 du
Syndicat lntercommunal Funéraire de la Région parisienne
(STFUREP).
Pour expédition conforme
Stéphane Raffalli
Maire de Ris.Orangis
Conseiller départemental de I'Essonne
Le Maire certifie sous sa
responsabilité
Le caractère exécutoire de
cet acte :
Transmis en Préfecture
re: 30}l0\,.20n
Pubrié re' 3 0 }|()l/, 20n
Notifié le :
La présente décision peut
faire l'objet d'un recours
Devant le Tribunal
Administratif de Versailles
Dans un délai de deux mois
à compter de sa
publication et de sa
notification.
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20231122-2023334-DE en date du 30/11/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023334