Ordre du Jour - Conseil Municipal 28 02 2023 Ordre du jour

Documents similaires

Convocation - convocation et ordre du jour CM du 28 02 2017

Convocation - Convocation et ordre du jour Conseil municipal du

Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 18 septembre

Ordre du Jour - Ordre du jour conseil du 24 avril

Ordre du Jour - Conseil Municipal 2 mars 2020 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal 20 janvier Ordre du jour 2

Ordre du Jour - Dinard Conseil municipal 5 juillet Ordre du jour

Convocation - Conseil municipal 23 06 25 Convocation dématéria

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - CM 5 juin 2023 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil Municipal 28 02 2023 Ordre du jour Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Dinard. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal 28 02 2023 Ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie, “Hs

Dinar

PÔLE PILOTAGE

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 28 FEVRIER 2023

ORDRE DU JOUR

- Installation d’une nouvelle Conseillère municipale

INFORMATION

- Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élus

PROJETS DE DELIBERATIONS

1 - Adoption du procès-verbal du 30 janvier 2023

2 - Convention de mise à disposition de l’internat du lycée « Yvon BOURGES » à la Commune de Dinard pour l’accueil des travailleurs saisonniers

3 - Bilan des acquisitions et cessions opérées — Exercice 2022

4 - Budget primitif — Exercice 2023 — Budget principal et budgets annexes de la commune de Dinard

5 - Vote des taux de fiscalité directe — Exercice 2023

6 - Budget Commune — Vote de premiers versements — Subventions aux associations — Exercice 2023 — N°1

7 - Attribution du marché pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

8 - Attribution du marché pour la fourniture et l'installation d’un gradin amovible - Auditorium Stéphan BOUTTET

9 - Attribution du marché de signalisation horizontale et verticale pour la voirie et les espaces publics

10 - Attribution du marché de fournitures administratives pour le groupement de commandes constitué entre la Ville et le C.C.A.S. (Marché 2022-80 01 à 2022-80 04)

11 - Attribution du marché de Direction artistique du « Dinard Festival du Film Britannique »

12 - Budget Commune — Concours architectural de maîtrise de maîtrise d'œuvre — Déroulement du concours, attribution des primes aux candidats admis à concourir

13 - Elus — Déplacement à BRUXELLES avec le Conseil municipal des jeunes

14 - Fonction publique territoriale — Indemnités de fonctions — Commune

15 - Validation du tableau des effectifs au 1% janvier 2023 — Budget Commune — Budgets annexes

16 - Compte-rendu des décisions du Maire