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Compte-Rendu - CA20171107
Document publié le Mardi 7 novembre 2017 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CA20171107)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Travail et emploi,
CERTRE COHMUMRE
HÉARTION tALE
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
CONSEIL D'ADMINISTRATION
SÉANCE DU MARDI 07 NOVEMBRE 2017
PROCÈS-VERBAL INTEGRAL
L'an deux mille dix-sept le mardi sept novembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil
d'administration du Centre communal d'action sociale régulièrement convoqué, s'est réuni en
session publique ordinaire, sous la présidence de M. Christian Dézalos, Maire.
Présents:
M DEZALOS : Maire
MME MANDERX : Vice-présidente
MME LEBEAU : Adjointe
M JACQUIN, M OURABAH, MME PERTHUIS : Conseillers Municipaux
M BAQUÉ, M DUMON, MME JUILLIA: Désignés
MME LABADIE : Conseillers Municipaux
MME MAHAIE, MME MENDES, MME RYCKWAERT : Désignés
Excusés :
MME LASSORT (donne pouvoir à MME LEBEAU), MME COUSINET (donne pouvoir à MME MANDEIX)
MME JOURNE-LHERISSON (absente excusée), MME MEYRAT (absente excusée)
Secrétaire de séance:
Mme Patricia Mendes
Le procès verbel du conseil d'administration du16 juin est adopté à l'unanimité.
1
Conseil d'Administration du 07/11/2017 Rapport n°1 - Concours du trésorier d'Agen municipale - Attribution d'indemnité (rapporteur : Mme Nicole PERTHUIS)
L- Exposés des motifs
Le Conseil d'administration peut décider d'attribuer au receveur municipal, l'indemnité de conseil et d'assistance, prévue par l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983, pris en application des dispositions de l'article 97 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 et du Décret n° 82-979 du 19 novembre 1982.
L'indemnité est calculée par application d’un tarif à la moyenne des dépenses budgétaires
des sections de fonctionnement et d'investissement, à l'exception des opérations d'ordre.
M. GRANSART Michel a succédé à Mme CARLOTTO Dominique, il a été nommé comptable du trésor le 1er mars 2017. Son rôle est de suivre le budget du C.C.AsS. d'apporter des conseils, de gérer les dépenses et les recettes. Le versement de l'indemnité n'est pas une obligation.
IL- Considérants et références juridiques
Le conseil d'administration, ouf l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à LA MAJORITÉ
14 POUR
01 CONTRE : M JACQUIN Henri
00 ABSTENTION(S) :
Ne participe(nt) pas au vote :
DEMANDER : le concours du Trésorier d'Agen municipale pour assurer des prestations de conseil et d'assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l'article 1 de l'arrêté du 16 décembre 1983 ,
ACCORDER : l'indemnité de conseil au taux de 100% par an,
PRÉCISER : que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l'article 4 de l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Michel GRANSART, Trésorier d'Agen municipale, à compter du 1° mars 2017.
Rapport n°2 - Mise à jour du tableau des effectifs (rapporteur : Mme Françoise LEBEAU)
L- Exposés des motifs
Afin de prendre en compte l'évolution de carrière des agents de la collectivité, il vous est proposé de créer et supprimer les postes suivants :
E
BU
Avancement de Petite enfance Educateur jeunes Educateur principal de
grade enfants jeunes enfants 01/12/2017
2
Conseil d'Administration du 07/11/2017 Il s'agit du poste d'Anna SANZ FABREGAT, qui au vu de son ancienneté est directrice
adjointe du multi-accueil.
iL- Considérants et références juridiques
Le conseil d'administration, oufï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITÉ
15 POUR
00 CONTRE :
00 ABSTENTION(S) :
Ne participe(nt) pas au vote :
CRÉER et SUPPRIMER les postes ci-dessus présentés.
Bilan de la sortie d'été :
16 enfants, de 6 à 12 ans, et 2 accompagnatrices, sont partis à HAPPY FOREST à Pont du Casse. Au programme : parcours dans les arbres et visite de la ferme.
Noël du CCAS :
Le spectacle « La petite guiguette » sera proposé aux enfants de 0 à 8 ans le samedi 16 décembre et les plus grands (de 9 à 12 ans) feront 2 parties de Laser Game au Monster Games Laser de Castelculier. Henri JACQUIN et Lucien BACQUÉ se proposent pour les encadrer et les raccompagner à l'espace culturel F. Miterrand en bus. Nino OURABAH revêtira l'habit du Père Noël.
Permanences Ma Commune Ma Santé :
Une réunion publique a eu lieu le mardi 26 septembre, ont suivi des permanences les 19 octobre (4 rendez-vous) et 6 novembre (5 rendez-vous), la prochaine aura lieu le 20 novembre.
La séance est levée à 19h15
Boé, le mardi, 14 novembre 2017
Le directeur des services
TT?
M. Bruno Martin
3
Conseil d'Administration du 07/11/2017