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Document publié le Jeudi 15 juillet 2010 par la commune de Lauzerte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010 07 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 15 juillet 2010 à 18h 30.
L’an deux mille dix et le quinze juillet à dix huit heures trente, le conseil municipal de la commune de Lauzerte, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard Rey, Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des présents :
Présents : BADOC Vincent, BOILLON Catherine, DELTEIL Joëlle, GIORDANA Jean-Claude, JOFRE Jacques, MILLS Amanda, PIERASCO Jean-Frank, PORTAL Sylvie, R EY Bernard.
Procuration : B ROTONS Patrick.
Absents :A UNAC Jean Luc, CAPMAS Jean-Pierre, MALOTAUX Jacky, MURET Charlotte, R EY Guillaume.
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 15 juin 2010 :
Le compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 15 juin 2010 est adopté à l’unanimité après une correction au paragraphe « Subventions associations » Mme MALOTAUX Jacky a été exclue de la délibération, car elle est concernée par l’association « Vivre ensemble en Quercy ».
1. Requalification des espaces publics - tranche 3 – Choix des entreprises et
autorisation de signer les marchés :
Monsieur le Maire rend compte à l’assemblée du rapport d’analyse des offres:
A) Analyse des offres par lot :
Liste des entreprises ayant retiré un dossier :
. Colas Sud Ouest
. Eurovia.
. Eiffage.
. Cassin TP.
. ESBTP.
B) Rappel estimation Maître d’œuvre : 378 676,69 euros
C) Classement pour le critère « prix » :
ESBTP, CASSIN TP, COLAS SUD OUEST , EIFFAGE , EUROVIA .
D) Classement pour le critère « qualité » :
CASSIN TP, EUROVIA , COLAS , EIFFAGE , ESBTP.
E) Récapitulatif notes pondérées :
CASSIN TP 18,44, ESBTP, 16,40, COLAS , 15,45, EUROVIA , 15,27, EIFFAGE , 14,94.
F) Conclusion du Maître d’œuvre :
Classement proposé après application de la clause de pondération est :
Premier : CASSIN TP (366 160,04)
Second : ESBTP (353 455,24)
Troisième : COLAS (448 771, 38)
Quatrième : EUROVIA (478 087,37)
Cinquième : EIFFAGE (454 315,49) Après réception des dossiers des offres, puis analyse des offres par le maître d’œuvre, le pouvoir adjudicateur a attribué le marché à l’entreprise CASSIN TP, qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse selon les critères pondérés énoncés dans le règlement de consultation, pour un montant de 366 160,04€ HT , soit 437 927,41€ TTC.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer le marché de travaux avec l’entreprise CASSIN TP ainsi que toute pièce s’y rapportant.
2. Attribution de subventions aux associations :
L’association « Les nuits du jour » a sollicité une subvention de 2300 €. Après un débat nourri, estimant que l’association n’a pas fourni un dossier complet, le conseil municipal attribue une subvention de 1000 € à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
• J.Frank PIERASCO rappelle que la commune doit régler la cotisation à l’ACIR Compostelle. (Association de Coopération Interrégionale « Les Chemins de Saint Jacques de
Compostelle »).
Prochain conseil : le 9 septembre 2010 à 20h 30
Le secrétaire de séance
Jean-Claude G IORDANA