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Arrêté - Préfecture - Var - RAA N°040 du 18 mars 2024 NOMINATIF
Document publié le Lundi 18 mars 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Var - RAA N°040 du 18 mars 2024 NOMINATIF)
Thèmes du document : Environnement, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°83-2024-040
PUBLIÉ LE 18 MARS 2024 Sommaire
Préfecture du VAR / Direction de la coordination des politiques publiques et
de l'appui territorial
83-2024-03-15-00010 - Arrêté préfectoral du 15 mars 2024 portant
renouvellement de la composition du Conseil scientifique du Parc national
de Port-Cros (3 pages) Page 3
Préfecture du VAR / Direction des titres d'identité et de l'immigration
83-2024-03-14-00008 - Arrêté portant composition de la Commission du
Titre de séjour (CTS) (2 pages) Page 7
2 Préfecture du VAR
83-2024-03-15-00010
Arrêté préfectoral du 15 mars 2024 portant
renouvellement de la composition du Conseil
scientifique du Parc national de Port-Cros
Préfecture du VAR - 83-2024-03-15-00010 - Arrêté préfectoral du 15 mars 2024 portant renouvellement de la composition du Conseil scientifique du Parc national de Port-Cros 3 Direction de la coordination PREFET se x
des politiques publiques et DU VAR ; : à. +
rai de l'appui territorial
Égalité Bureau de l'environnement et du développement durable
Fraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 1 9 MARS 2024
portant renouvellement de la composition du Conseil scientifique du Parc national de Port-Cros
Le Préfet du Var,
Vu la loi n°2006-436 du 14 avril 2006 ;
Vu le code de l'Environnement, notamment l'article R331-32 ;
Vu le décret n°2009-449 du 22 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national de Port-Cros aux dispositions du code de l'Environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006 ;
Vu le décret du président de la République du 13 juillet 2023 nommant M. Philippe MAHE préfet du Var;
Vu le décret du président de la République du 15 avril 2022 nommant M. Lucien GIUDICELLI, secrétaire général de la préfecture du Var, sous-préfet de l'arrondissement de Toulon ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2023/47/MCI du 21 août 2023 portant délégation de signature à - M. Lucien GIUDICELLI, secrétaire général de la préfecture du Var;
Vu l'arrêté préfectoral du 12 février 2018 portant renouvellement du Conseil scientifique du Parc national de Port-Cros ;
Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2020 portant modification de la composition du Conseil scientifique du Parc national de Port-Cros ;
Considérant que le mandat des membres de l'actuel Conseil scientifique a pris fin le 11 février 2024 et qu'il convient de procéder à son renouvellement ;
Sur proposition du directeur du Parc national de Port-Cros ;
1/3
Préfecture du VAR - 83-2024-03-15-00010 - Arrêté préfectoral du 15 mars 2024 portant renouvellement de la composition du Conseil scientifique du Parc national de Port-Cros 4 Article 1
ARRETE
Sont nommées membres du Conseil scientifique du Parc national de Port-Cros, pour une durée de 6 ans à compter de la date de signature du présent arrêté, les personnalités
suivantes, compte-tenu de leurs compétences dans les domaines mentionnés :
Groupe Sciences humaines et sociales :
M. Rémi BEAU
Mme Francine BOILLOT
Mme Anne CADORET
M. Daniel FAGET
M. Simon LACOURT
M. Harold LEVREL
M. Gilles MARTIN
Mme Hélène MELIN-CRAPET
Mme Marine SADANIA
Mme Corinne VAN DER YEUGHT
Groupe Terre :
Mme Elsa BONNAUD
Mme Élise BUISSON
M. Thibaut COUTURIER
M. Bruno FADY
M. Eric GARNIER
M. Patrick GRILLAS
M. Joël GUIOT
M. Frédéric MEDAIL
M. Pascal MONESTIEZ
M. Philippe PONEL
Groupe Mer :
Mme Sophie ARNAUD-HAOND
M. Charles-François BOUDOURESQUE
M. Pierre CHEVALDONNE
M. Jean-Michel COTTALORDA
Mme Charlotte CURE
Mme Audrey DARNAUDE
M. Denis ODY
Mme Sandrine RUITTON
Mme Isabelle TAUPIER LETAGE
Article 2
Philosophe
Communication
Géographie
Histoire maritime - histoire des pêches
Architecture - Paysage
Économie
Droit de l'environnement
Sociologie de l'environnement
Archéologie navale
Sciences de gestion
Écologie animale
Écologie de la restauration
Ornithologie et herpétologie
Écologie des forêts méditerranéennes
Agroécologie
Hydrobiologie
Changement global
Écologie et biogéographie
Biostatistiques
Entomologie
Génétique
Écologie
Biodiversité marine
Espèces exotiques envahissantes
Acoustique sous-marine
Biologie marine - Halieutique
Océanologie - mammifères marins
Écologie marine
Physique de la mer - Océanographie
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Toulon, dans le délai de deux mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité prévues à l'article 3.
Dans le cas où un recours contentieux serait engagé devant le tribunal administratif de Toulon, il intervient par un dépôt de requête, soit auprès de l'accueil de la juridiction, soit
Préfecture du VAR - 83-2024-03-15-00010 - Arrêté préfectoral du 15 mars 2024 portant renouvellement de la composition du Conseil scientifique du Parc national de Port-Cros 5 par courrier, soit par télécopie ou au moyen de l'application informatique "Télérecours . citoyen" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 3
Le secrétaire général de la préfecture du Var et le directeur du parc national de Port-Cros sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et notifié aux membres.
Toulon, le 1 5 MARS 2024
Pour le Pr
ecrétaire général,
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Préfecture du VAR - 83-2024-03-15-00010 - Arrêté préfectoral du 15 mars 2024 portant renouvellement de la composition du Conseil scientifique du Parc national de Port-Cros 6 Préfecture du VAR
83-2024-03-14-00008
Arrêté portant composition de la Commission
du Titre de séjour (CTS)
Préfecture du VAR - 83-2024-03-14-00008 - Arrêté portant composition de la Commission du Titre de séjour (CTS) 7 Ex PREFET
DU VAR
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction des titres d’identité et de l’immigration
Bureau de l’Immigration
Section DTII-MOP
Affaire suivie par : AP
Toulon, le 14 mars 2024
ARRÊTÉ n° 83-2024-03-14-00008 du 14 mars 2024
RELATIF A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DU TITRE DE SÉJOUR
Le préfet du Var
Vu le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile et notamment les articles L. 432-14 et R.432-6 ;
Vu la décision conjointe du 12 mars 2021 du président de l’Association des maires du Var et du président de l’Association des maires ruraux du Var ;
Vu la décision du 26 avril 2021 de la directrice de la Fondation Agir contre l’Exclusion ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture du Var,
ARRÊTE :
Article 1er : la commission du titre de séjour du département du Var est ainsi constituée pour les besoins du
bureau de l’immigration de la préfecture de Toulon et du bureau de l’immigration de la sous-préfecture de
Draguignan :
Membres :
- M. Frank PANIZZI, maire de Pontevès ;
- Mme Cécile ROBLEZ, directrice de la Fondation Agir contre l’Exclusion, section Var ;
- M. Ludovic MAUCHIEN, commandant de police, directeur inter-départemental adjoint de la police aux frontières de Marseille, chef du SPAFT Toulon.
Suppléants :
- Mme Hélène BILL, maire de la Garde, suppléante de M. Frank PANIZZI ;
- Mme Marjolaine MAGURNO, association En chemin, suppléante de Mme Cécile ROBLEZ ;
- M. Joel GASPERINI, Major RULP, adjoint au chef du SPAFT Toulon,
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Préfecture du VAR - 83-2024-03-14-00008 - Arrêté portant composition de la Commission du Titre de séjour (CTS) 8 Article 2 : M. Frank PANIZZI, maire de Pontevès, assure la présidence de la commission du titre de séjour.
Article 3 : Mme Alexandra PASINI, chargée de mission des étrangers représentant une menace pour l’ordre public et représentante du préfet assurera les fonctions de rapporteur, ou un autre membre du bureau de l’immigration, si besoin.
Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture du Var est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var.
Pour le Préfet et par délégation,
Le secrétaire général de préfecture
SIGNÉ
Lucien GIUDICELLI
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Préfecture du VAR - 83-2024-03-14-00008 - Arrêté portant composition de la Commission du Titre de séjour (CTS) 9